3 recherche sur le mot-clé 'nullité'   

L'après-contrat / Marie-Elisabeth ANDRE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : L'après-contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Elisabeth ANDRE, Auteur ; Marie-Pierre DUMONT, Auteur ; Philippe GRIGNON, Auteur Editeur : Éditions Francis Lefebvre Année de publication : 2005 Importance : 340 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85115-618-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit des contrats spéciaux Mots-clés : extinction de l'obligation  droit interne  maintien du contrat  effets  résolution  nullité  clause de renégociation  clause d'avenir Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Que se passe t'il lorsque le contrat prend fin ? Quelle que soit la cause de l'extinction cet ouvrage expose les obligations qui subsistent à la charge des anciens partenaires, les effets de la poursuite des relations entre les parties, les mesures qui peuvent être envisagées pour organiser le devenir du contrat. L'après-contrat [texte imprimé] / Marie-Elisabeth ANDRE, Auteur ; Marie-Pierre DUMONT, Auteur ; Philippe GRIGNON, Auteur . - Ã‰ditions Francis Lefebvre, 2005 . - 340 pages ; Relié. ISBN : 978-2-85115-618-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit des contrats spéciaux Mots-clés : extinction de l'obligation  droit interne  maintien du contrat  effets  résolution  nullité  clause de renégociation  clause d'avenir Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Que se passe t'il lorsque le contrat prend fin ? Quelle que soit la cause de l'extinction cet ouvrage expose les obligations qui subsistent à la charge des anciens partenaires, les effets de la poursuite des relations entre les parties, les mesures qui peuvent être envisagées pour organiser le devenir du contrat.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0721	XVI 2005 AND	Livre	CREDIMI 301	XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international)	Disponible

Droit des sociétés / Bruno DONDERO

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit des sociétés Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno DONDERO, Auteur Mention d'édition : 5ème édition Editeur : Dalloz Année de publication : 2017 Collection : Hypercours Dalloz Importance : 688 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-16933-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Mots-clés : droit des sociétés  contrat de société  personne morale  nullité  associés  dirigeants  fonctionnement courant  mutations  société civile  société en nom collectif  SARL  SA  SAS  valeurs mobilières Index. décimale : 346.440 66 : Droit des sociétés - France Résumé : Le droit des sociétés régit les différentes étapes de la vie de ces groupements et les différents aspects des relations entre les acteurs de leur fonctionnement. Très riche du point de vue théorique (personnalité morale, vote majoritaire, intérêt social, règles propres aux sociétés cotées en bourse, etc.), la matière a également un important intérêt pratique, détenant la clé des problèmes juridiques les plus cruciaux du droit des affaires, de la manière de convoquer correctement une assemblée à la question de la validité des « parachutes dorés », en passant par le contentieux de la cession de droits sociaux et des garanties de passif. Droit des sociétés [texte imprimé] / Bruno DONDERO, Auteur  . -  5ème édition . - Dalloz, 2017 . - 688 pages ; Broché. - (Hypercours Dalloz) . ISBN : 978-2-247-16933-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Mots-clés : droit des sociétés  contrat de société  personne morale  nullité  associés  dirigeants  fonctionnement courant  mutations  société civile  société en nom collectif  SARL  SA  SAS  valeurs mobilières Index. décimale : 346.440 66 : Droit des sociétés - France Résumé : Le droit des sociétés régit les différentes étapes de la vie de ces groupements et les différents aspects des relations entre les acteurs de leur fonctionnement. Très riche du point de vue théorique (personnalité morale, vote majoritaire, intérêt social, règles propres aux sociétés cotées en bourse, etc.), la matière a également un important intérêt pratique, détenant la clé des problèmes juridiques les plus cruciaux du droit des affaires, de la manière de convoquer correctement une assemblée à la question de la validité des « parachutes dorés », en passant par le contentieux de la cession de droits sociaux et des garanties de passif.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2014	X 2017 DON	Livre	CREDIMI 301	X - Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés	Disponible

Leçons pratiques de droit des contrats / Cyril GRIMALDI

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Leçons pratiques de droit des contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : Cyril GRIMALDI, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : Lextenso éditions Année de publication : 2022 Autre Editeur : LGDJ Lextenso Collection : Les Intégrales Importance : 519 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-11040-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : droit des contrats  formation du contrat  consentement  rencontre  qualité  capacité  représentation  nullité  caducité  interprétation du contrat  effets du contrat  parties  tiers  cession de contrat  inexécution  fin du contrat  contrats interdépendants  preuves  terme  condition  contrats multipartites Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Résumé : En 1804, les règles relatives au droit des contrats ne sont ni les plus claires ni les plus précises que l'on doive aux codificateurs. Aussi le droit des contrats devint-il au fil du temps principalement jurisprudentiel. Le rôle de la doctrine consistait alors à rendre compte de l'oeuvre de la jurisprudence et à l'expliquer en élaborant des concepts et en construisant des systèmes (que l'on songe à la cause !) grâce auxquels s'ordonnait le droit des contrats. Depuis 2016, le Code civil contient un droit des contrats plus clair et plus précis, même si certaines de ses règles sont critiquables. Dès lors, le rôle de la doctrine n'est-il pas appelé à évoluer ' C'est le parti pris par ces Leçons pratiques, qui se veulent résolument positivistes : outre qu'elles entendent naturellement rendre compte du sens et de la portée des dispositions nouvelles, elles visent à en mesurer l'impact réel eu égard aux règles du droit spécial et aux aménagements conventionnels permis. À l'occasion de cette seconde édition, de nombreux développements ont été refondus et l'ouvrage comporte un nouveau chapitre relatif aux contrats multipartites. Leçons pratiques de droit des contrats [texte imprimé] / Cyril GRIMALDI, Auteur  . -  2ème édition . - Lextenso éditions : LGDJ Lextenso, 2022 . - 519 pages ; Broché. - (Les Intégrales) . ISBN : 978-2-275-11040-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : droit des contrats  formation du contrat  consentement  rencontre  qualité  capacité  représentation  nullité  caducité  interprétation du contrat  effets du contrat  parties  tiers  cession de contrat  inexécution  fin du contrat  contrats interdépendants  preuves  terme  condition  contrats multipartites Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Résumé : En 1804, les règles relatives au droit des contrats ne sont ni les plus claires ni les plus précises que l'on doive aux codificateurs. Aussi le droit des contrats devint-il au fil du temps principalement jurisprudentiel. Le rôle de la doctrine consistait alors à rendre compte de l'oeuvre de la jurisprudence et à l'expliquer en élaborant des concepts et en construisant des systèmes (que l'on songe à la cause !) grâce auxquels s'ordonnait le droit des contrats. Depuis 2016, le Code civil contient un droit des contrats plus clair et plus précis, même si certaines de ses règles sont critiquables. Dès lors, le rôle de la doctrine n'est-il pas appelé à évoluer ' C'est le parti pris par ces Leçons pratiques, qui se veulent résolument positivistes : outre qu'elles entendent naturellement rendre compte du sens et de la portée des dispositions nouvelles, elles visent à en mesurer l'impact réel eu égard aux règles du droit spécial et aux aménagements conventionnels permis. À l'occasion de cette seconde édition, de nombreux développements ont été refondus et l'ouvrage comporte un nouveau chapitre relatif aux contrats multipartites.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2563	XVI 2022 GRI	Livre	CREDIMI 301	XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international)	Disponible