3 recherche sur le mot-clé 'droit suisse'   

Les entreprises d'économie mixte / Étienne POLTIER

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Les entreprises d'économie mixte Titre original : Étude de droit suisse et de droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Étienne POLTIER, Auteur Editeur : Librairie Droz Année de publication : 1983 Importance : 314 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Mots-clés : entreprise d'économie mixte  droit suisse  droit comparé  environnement économique  économie suisse  transports  énergie  sel  logement d'utilité publique  banques  crédit  agriculture  horlogerie  Etats Unis  Grande Bretagne  RFA  France  Italie  droit public  droit privé  droit des sociétés  droit constitutionnel Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Les entreprises d'économie mixte = Étude de droit suisse et de droit comparé [texte imprimé] / Étienne POLTIER, Auteur . - Librairie Droz, 1983 . - 314 pages ; Broché. Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Mots-clés : entreprise d'économie mixte  droit suisse  droit comparé  environnement économique  économie suisse  transports  énergie  sel  logement d'utilité publique  banques  crédit  agriculture  horlogerie  Etats Unis  Grande Bretagne  RFA  France  Italie  droit public  droit privé  droit des sociétés  droit constitutionnel Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1748	IV 1983 POL	Livre	CREDIMI 301	IV - Droit comparé et droits étrangers	Disponible

Le droit de la faillite internationale / Séminaire de droit international et de droit européen

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Le droit de la faillite internationale : Premier Séminaire de droit international et de droit européen, Neuchâtel, 11-12 octobre 1985 Type de document : texte imprimé Auteurs : Séminaire de droit international et de droit européen, Auteur Editeur : Schulthess Année de publication : 1986 Importance : 159 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-3-7255-2486-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Droit international Privé Mots-clés : exécution collective  accords bilatéraux  faillite  convention  droit suisse  séquestre Le droit de la faillite internationale : Premier Séminaire de droit international et de droit européen, Neuchâtel, 11-12 octobre 1985 [texte imprimé] / Séminaire de droit international et de droit européen, Auteur . - Schulthess, 1986 . - 159 pages. ISBN : 978-3-7255-2486-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Droit international Privé Mots-clés : exécution collective  accords bilatéraux  faillite  convention  droit suisse  séquestre

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0042	III 1986 SEM	Livre	CREDIMI 301	III - Droit international privé (national, européen et comparé)	Disponible

La publicité et la loi / Pierre GREFFE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : La publicité et la loi Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre GREFFE, Auteur ; François GREFFE, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 2000 Importance : 1216 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3122-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Droit économique, droit du marché Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : publicité  droit suisse  droit communautaire  droit d'auteur  concurrence déloyale  protection du consommateur  marques  manoeuvres trompeuses  loi  cadre juridique Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue La publicité et la loi [texte imprimé] / Pierre GREFFE, Auteur ; François GREFFE, Auteur . - Litec, 2000 . - 1216 pages ; Relié. ISBN : 978-2-7111-3122-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Droit économique, droit du marché Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : publicité  droit suisse  droit communautaire  droit d'auteur  concurrence déloyale  protection du consommateur  marques  manoeuvres trompeuses  loi  cadre juridique Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2428	II 2000 GRE	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible