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Travaux de l'Association Henri Capitant, XLIII. La bonne foi / Yvon LOUSSOUARN

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Travaux de l'Association Henri Capitant, XLIII Titre : La bonne foi Type de document : texte imprimé Auteurs : Yvon LOUSSOUARN, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1992 Importance : 584 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2385-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit comparé et droits étrangers Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit  contrats  relations particuliers à particuliers  contrats publics  exécution  formation  études comparées  droits étrangers  droit pénal  fiscal  administratif  bonne foi  relations internationales Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Travaux de l'Association Henri Capitant, XLIII. La bonne foi [texte imprimé] / Yvon LOUSSOUARN, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 1992 . - 584 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7111-2385-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit comparé et droits étrangers Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit  contrats  relations particuliers à particuliers  contrats publics  exécution  formation  études comparées  droits étrangers  droit pénal  fiscal  administratif  bonne foi  relations internationales Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1488	II 1992 LOU	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

L'Apport de la jurisprudence arbitrale / Pierre LALIVE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : L'Apport de la jurisprudence arbitrale Titre original : L'Arbitrage Commercial International Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre LALIVE, Préfacier, etc. Editeur : ICC Publishing Année de publication : 1986 Importance : 259 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-92-842-2039-7 Langues : Français (fre) Catégories : CCI Mots-clés : droit international privé  exécution des sentences  arbitrage  règlement des différends  loi de police  bonne foi  contrats internationaux Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue L'Apport de la jurisprudence arbitrale = L'Arbitrage Commercial International [texte imprimé] / Pierre LALIVE, Préfacier, etc. . - ICC Publishing, 1986 . - 259 pages ; Broché. ISBN : 978-92-842-2039-7 Langues : Français (fre) Catégories : CCI Mots-clés : droit international privé  exécution des sentences  arbitrage  règlement des différends  loi de police  bonne foi  contrats internationaux Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1181	XVIII 1986 LAL	Livre	CREDIMI 301	XVIII - CCI (incoterms, sentence ICC, revue de la CCI…)	Disponible

Contrat modèle ICC d'intermédiation occasionnelle / Chambre de commerce internationale

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Contrat modèle ICC d'intermédiation occasionnelle Titre original : Non-circumvention and Non-disclosure Agreement Type de document : texte imprimé Auteurs : Chambre de commerce internationale, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : ICC Publishing Année de publication : 2001 Importance : 36 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-92-842-2272-8 Langues : Français (fre) Catégories : CCI Mots-clés : CCI  contrats-types  intermédiation occasionnelle  clause de confidentialité  bonne foi  loyauté  non-divulgation  loi applicable  rémunération de l'intermédiaire  protection clientèle Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Contrat modèle ICC d'intermédiation occasionnelle = Non-circumvention and Non-disclosure Agreement [texte imprimé] / Chambre de commerce internationale, Auteur ; Collectif, Auteur . - ICC Publishing, 2001 . - 36 pages ; Broché. ISBN : 978-92-842-2272-8 Langues : Français (fre) Catégories : CCI Mots-clés : CCI  contrats-types  intermédiation occasionnelle  clause de confidentialité  bonne foi  loyauté  non-divulgation  loi applicable  rémunération de l'intermédiaire  protection clientèle Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2117	XVIII 2001 CHA	Livre	CREDIMI 301	XVIII - CCI (incoterms, sentence ICC, revue de la CCI…)	Disponible

Droit et loyauté / Franck PETIT

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit et loyauté Type de document : texte imprimé Auteurs : Franck PETIT, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2015 Collection : Thèmes et commentaires Importance : 158 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-15031-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit du commerce, droit du commerce international Ouvrages généraux Mots-clés : droit  loyauté  contrats  obligations  lex mercatoria,procédure  distribution  bonne foi Index. décimale : 346.020 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - Dictionnaires et encyclopédies Résumé : Le principe de loyauté contractuelle interdit à une partie à un contrat de tromper son cocontractant et lui impose d'adopter une attitude cohérente, tant au stade de la formation du contrat qu'au stade de son exécution. Règle évidemment morale, standardisée pour pénétrer le droit positif, elle varie au gré des évolutions juridiques. Mais peut-on s'en passer ? Un recul utile sur ses différentes manifestations. Le principe de loyauté contractuelle interdit à une partie à un contrat de tromper son cocontractant et lui impose d'adopter une attitude cohérente, telle que ce dernier puisse décider de sa propre conduite en connaissance de cause, tant au stade de la formation du contrat qu'au stade de son exécution. Cet ouvrage fait le point sur cette notion en matière de droit des contrats, de concurrence et de procédure civile, afin d'en mesurer la légitimité d'y recourir et la cohérence entre ses différentes manifestations. Droit et loyauté [texte imprimé] / Franck PETIT, Auteur . - Dalloz, 2015 . - 158 pages ; Broché. - (Thèmes et commentaires) . ISBN : 978-2-247-15031-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit du commerce, droit du commerce international Ouvrages généraux Mots-clés : droit  loyauté  contrats  obligations  lex mercatoria,procédure  distribution  bonne foi Index. décimale : 346.020 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - Dictionnaires et encyclopédies Résumé : Le principe de loyauté contractuelle interdit à une partie à un contrat de tromper son cocontractant et lui impose d'adopter une attitude cohérente, tant au stade de la formation du contrat qu'au stade de son exécution. Règle évidemment morale, standardisée pour pénétrer le droit positif, elle varie au gré des évolutions juridiques. Mais peut-on s'en passer ? Un recul utile sur ses différentes manifestations. Le principe de loyauté contractuelle interdit à une partie à un contrat de tromper son cocontractant et lui impose d'adopter une attitude cohérente, telle que ce dernier puisse décider de sa propre conduite en connaissance de cause, tant au stade de la formation du contrat qu'au stade de son exécution. Cet ouvrage fait le point sur cette notion en matière de droit des contrats, de concurrence et de procédure civile, afin d'en mesurer la légitimité d'y recourir et la cohérence entre ses différentes manifestations.

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1207	I 2015 PET	Livre	CREDIMI 301	I - Ouvrages généraux	Disponible

Principes Du Droit Européen Du Contrat / Commission sur le droit européen des contrats

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Principes Du Droit Européen Du Contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : Commission sur le droit européen des contrats, Auteur ; Denis TALLON, Interprète ; Georges ROUHETTE, Traducteur Editeur : Société de législation comparée Année de publication : 2003 Collection : Droit privé comparé et européen Importance : 655 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-908199-27-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit des contrats spéciaux Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : contrats  droit européen  inexécution  pays de l'Union  exécution contractuelle  principes du droit  bonne foi  liberté contractuelle Index. décimale : 346.402 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - Europe Résumé : Après la publication en 1997 d'une première version française correspondant à quatre chapitres (exécution et inexécution et ses suites) élaborée par la Commission pour le droit européen du contrat présidé par le professeur Ole Lando, le présent ouvrage constitue la version française consolidée de l'ensemble des résultats des travaux de cette commission (17 chapitres). Cet ouvrage, qui s'adresse aux institutions, entreprises, praticiens et usagers du droit, enseignants ou encore chercheurs présente une série de règles, brèves et générales faciles à comprendre, concernant tous les aspects de la vie du contrat. Chaque article est suivi d'un commentaire exposant les motifs de la règle, son but, son fonctionnement et ses rapports avec les autres règles. Des illustrations viennent apporter un éclairage concret et des notes indiquent les principales sources qui ont été utilisées et donnent quelques aperçus du droit des Etats membres. Une bibliographie substantielle et un index contribuent à faire de cet ouvrage un document de référence à la disposition des parties contractantes comme des tribunaux et des arbitres. Ces principes sont aussi une étape importante dans le processus de réflexion sur l'harmonisation de la théorie générale du contrat au sein de l'Union européenne. Principes Du Droit Européen Du Contrat [texte imprimé] / Commission sur le droit européen des contrats, Auteur ; Denis TALLON, Interprète ; Georges ROUHETTE, Traducteur . - Société de législation comparée, 2003 . - 655 pages ; Broché. - (Droit privé comparé et européen) . ISBN : 978-2-908199-27-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit des contrats spéciaux Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : contrats  droit européen  inexécution  pays de l'Union  exécution contractuelle  principes du droit  bonne foi  liberté contractuelle Index. décimale : 346.402 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - Europe Résumé : Après la publication en 1997 d'une première version française correspondant à quatre chapitres (exécution et inexécution et ses suites) élaborée par la Commission pour le droit européen du contrat présidé par le professeur Ole Lando, le présent ouvrage constitue la version française consolidée de l'ensemble des résultats des travaux de cette commission (17 chapitres). Cet ouvrage, qui s'adresse aux institutions, entreprises, praticiens et usagers du droit, enseignants ou encore chercheurs présente une série de règles, brèves et générales faciles à comprendre, concernant tous les aspects de la vie du contrat. Chaque article est suivi d'un commentaire exposant les motifs de la règle, son but, son fonctionnement et ses rapports avec les autres règles. Des illustrations viennent apporter un éclairage concret et des notes indiquent les principales sources qui ont été utilisées et donnent quelques aperçus du droit des Etats membres. Une bibliographie substantielle et un index contribuent à faire de cet ouvrage un document de référence à la disposition des parties contractantes comme des tribunaux et des arbitres. Ces principes sont aussi une étape importante dans le processus de réflexion sur l'harmonisation de la théorie générale du contrat au sein de l'Union européenne.

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0795	XVI 2003 COM	Livre	CREDIMI 301	XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international)	Disponible

Terminologie contractuelle commune / Denis MAZEAUD

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