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Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 4. Les licences de brevets et le droit communautaire / Simone ROZES
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2393 XIX 1985 ROZ Livre CREDIMI 301 XIX - Droit de la propriété industrielle Disponible Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 40. Propriété intellectuelle et concurrence / Jérôme FRANTZ
Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 40 Titre : Propriété intellectuelle et concurrence Titre original : Pour une (ré)conciliation Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme FRANTZ, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 2012 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques) Importance : 319 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle
Droit économique, droit du marchéMots-clés : propriété industrielle état des lieux droit de la concurrence droit des ententes équilibre fragile accords de normalisation pools de brevets anticoncurrentiels régulation de la gestion collective abus de position dominante monopoles existants Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 40. Propriété intellectuelle et concurrence = Pour une (ré)conciliation [texte imprimé] / Jérôme FRANTZ, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 2012 . - 319 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques)) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de la propriété industrielle
Droit économique, droit du marchéMots-clés : propriété industrielle état des lieux droit de la concurrence droit des ententes équilibre fragile accords de normalisation pools de brevets anticoncurrentiels régulation de la gestion collective abus de position dominante monopoles existants Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2411 XIX 2012 FRA Livre CREDIMI 301 XIX - Droit de la propriété industrielle Disponible Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 5. Droit d'auteur et droits voisins : la loi du 3 juillet 1985 / André FRANCON
Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 5 Titre : Droit d'auteur et droits voisins : la loi du 3 juillet 1985 Type de document : texte imprimé Auteurs : André FRANCON, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1986 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle Importance : 307 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0654-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur
Droit de la propriété industrielleMots-clés : droits d'auteur droits voisins loi nouvelle colloque protection des logiciels oeuvres de l'esprit créations publicitaires copie privée sociétés de perception répartition des droits:garanties sanctions Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 5. Droit d'auteur et droits voisins : la loi du 3 juillet 1985 [texte imprimé] / André FRANCON, Auteur ; Collectif, Auteur . - Librairies techniques, 1986 . - 307 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle) .
ISBN : 978-2-7111-0654-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit d'auteur
Droit de la propriété industrielleMots-clés : droits d'auteur droits voisins loi nouvelle colloque protection des logiciels oeuvres de l'esprit créations publicitaires copie privée sociétés de perception répartition des droits:garanties sanctions Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2394 XXIX 1986 FRA Livre CREDIMI 301 XXIX - Droit d'auteur Disponible Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 7. La protection des produits semi-conducteurs / Jean FOYER
Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 7 Titre : La protection des produits semi-conducteurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean FOYER, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1988 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle Importance : 142 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : protection semi-conducteurs règlementation française conditions conséquences protection à l'étranger pratiques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 7. La protection des produits semi-conducteurs [texte imprimé] / Jean FOYER, Auteur ; Collectif, Auteur . - Librairies techniques, 1988 . - 142 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle) .
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Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : protection semi-conducteurs règlementation française conditions conséquences protection à l'étranger pratiques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2395 XIX 1988 FOY Livre CREDIMI 301 XIX - Droit de la propriété industrielle Disponible Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 9. Publicité et droit d'auteur / Bernard CAMBOURNAC
Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 9 Titre : Publicité et droit d'auteur Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard CAMBOURNAC, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1990 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle Importance : 143 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : publicité droit d'auteur oeuvre publicitaire titulaire modalités d'exploitation droit d'auteur d'autrui emprunt à une oeuvre préexistante droit au respect de l'oeuvre Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 9. Publicité et droit d'auteur [texte imprimé] / Bernard CAMBOURNAC, Auteur ; Collectif, Auteur . - Librairies techniques, 1990 . - 143 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle) .
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Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : publicité droit d'auteur oeuvre publicitaire titulaire modalités d'exploitation droit d'auteur d'autrui emprunt à une oeuvre préexistante droit au respect de l'oeuvre Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2396 XXIX 1990 CAM Livre Salle Motulsky XXIX - Droit d'auteur Disponible La publicité et la loi / Pierre GREFFE
PermalinkQu'est-ce que l'éthique ? / Robert MISRAHI
PermalinkQu'est-ce que la philosophie? / Gilles DELEUZE
PermalinkQu'est-ce que la philosophie du droit ? / Norberto BOBBIO
PermalinkQuarante ans de droit(s) de la santé / Isabelle POIROT-MAZIÈRES
PermalinkQuelles biotechnologies pour les pays en développement ? / Albert SASSON
PermalinkQuelques aspects des contrats standarisés / Jean-François LECLERCQ
PermalinkQuerelle de modèles / Science-Technologie-Société
PermalinkQuestions de Saint-Thomas sur le droit et la politique / Michel VILLEY
PermalinkQuo vadis CISG ? / Franco FERRARI
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