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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1580 II 1991 MOR Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
Titre : Les Golems du numérique Titre original : Droit d'auteur et lex electronica Type de document : texte imprimé Auteurs : Mélanie DULONG DE ROSNAY, Auteur Editeur : Presses des Mines-Transvalor Année de publication : 2016 Importance : 260 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-35671-371-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur
Droit du numérique, droit des donnéesMots-clés : numérique droit d'auteur lex electronica technique normes internationales protection technique mesures techniques usages Index. décimale : 346.048 : Biens incorporels Les Golems du numérique = Droit d'auteur et lex electronica [texte imprimé] / Mélanie DULONG DE ROSNAY, Auteur . - Presses des Mines-Transvalor, 2016 . - 260 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-35671-371-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit d'auteur
Droit du numérique, droit des donnéesMots-clés : numérique droit d'auteur lex electronica technique normes internationales protection technique mesures techniques usages Index. décimale : 346.048 : Biens incorporels Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2126 XX 2016 DUL Livre CREDIMI 301 XX - Informatique, Droit du numérique, droit des données (RGPD…), IA Disponible
Titre : La gratuité, un concept aux frontières de l'économie et du droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Nathalie MARTIAL-BRAZ, Auteur ; Célia ZOLYNSKI, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2013 Collection : Droit & Economie Importance : 284 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-04209-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit bancaire et financier
Droit commun des contrats
Droit d'auteur
Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain
Droit des contrats spéciaux
Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés
Droit économique, droit du marchéMots-clés : gratuité frontières traitements sciences économiques traitements juridiques droit public procès contrat droit patrimonial droit de la famille droit patrimonial de la famille crédit concurrence droit d'auteur copie privée éléments du corps humain produits du corps humain droit de l'entreprise droit du travail Index. décimale : 343.440 83 : Prix (droit) - France Résumé : Alors que nous vivons dans une société toujours plus mercantile, la question de la gratuité ne cesse d'être revendiquée de manière pourtant très différente selon qu'il s'agit de souligner son existence de principe ou au contraire de l'invoquer par opposition à une situation où règne l'onérosité.
Que recèle cette notion de gratuité lorsqu'elle est saisie par le droit et l'économie '
Existe-t-elle vraiment ' A-t-elle la même signification selon le domaine dans lequel elle est invoquée ' Enfin, quelle est la fonction de la gratuité ' D'éminents spécialistes de droit mais également d'économie se sont interrogés sur le concept de gratuité dans leur domaine de compétence afin d'en esquisser la définition. Sous leur plume, la gratuité se révèle parfois très différente de l'appréhension que l'on pouvait en avoir a priori. C'est le fruit de leur riche réflexion qui est livré ici de manière inédite.
Sous la direction de Nathalie Martial-Braz et Célia Zolynski , avec les contributions de Tristan Azzi, Martine Behar-Touchais, Jean-Louis Bergel, Jean-René Binet, Hugues Bouthinon-Dumas, Dany Cohen, Alexis Constantin, Godefroy Dang Nguyen, Olivier Deshayes, Anne Etienney, Dorothée Gallois-Cochet, Gilles J. Guglielmi, Hervé Lécuyer, Dominique Legeais, Estelle Malavolti, Frédéric Marty, Coralie Mayeur-Carpentier, Antony Mergey, Thomas Pasquier, Thierry Penard et Paul Torremans.La gratuité, un concept aux frontières de l'économie et du droit [texte imprimé] / Nathalie MARTIAL-BRAZ, Auteur ; Célia ZOLYNSKI, Auteur . - LGDJ Lextenso, 2013 . - 284 pages ; Broché. - (Droit & Economie) .
ISBN : 978-2-275-04209-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit bancaire et financier
Droit commun des contrats
Droit d'auteur
Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain
Droit des contrats spéciaux
Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés
Droit économique, droit du marchéMots-clés : gratuité frontières traitements sciences économiques traitements juridiques droit public procès contrat droit patrimonial droit de la famille droit patrimonial de la famille crédit concurrence droit d'auteur copie privée éléments du corps humain produits du corps humain droit de l'entreprise droit du travail Index. décimale : 343.440 83 : Prix (droit) - France Résumé : Alors que nous vivons dans une société toujours plus mercantile, la question de la gratuité ne cesse d'être revendiquée de manière pourtant très différente selon qu'il s'agit de souligner son existence de principe ou au contraire de l'invoquer par opposition à une situation où règne l'onérosité.
Que recèle cette notion de gratuité lorsqu'elle est saisie par le droit et l'économie '
Existe-t-elle vraiment ' A-t-elle la même signification selon le domaine dans lequel elle est invoquée ' Enfin, quelle est la fonction de la gratuité ' D'éminents spécialistes de droit mais également d'économie se sont interrogés sur le concept de gratuité dans leur domaine de compétence afin d'en esquisser la définition. Sous leur plume, la gratuité se révèle parfois très différente de l'appréhension que l'on pouvait en avoir a priori. C'est le fruit de leur riche réflexion qui est livré ici de manière inédite.
Sous la direction de Nathalie Martial-Braz et Célia Zolynski , avec les contributions de Tristan Azzi, Martine Behar-Touchais, Jean-Louis Bergel, Jean-René Binet, Hugues Bouthinon-Dumas, Dany Cohen, Alexis Constantin, Godefroy Dang Nguyen, Olivier Deshayes, Anne Etienney, Dorothée Gallois-Cochet, Gilles J. Guglielmi, Hervé Lécuyer, Dominique Legeais, Estelle Malavolti, Frédéric Marty, Coralie Mayeur-Carpentier, Antony Mergey, Thomas Pasquier, Thierry Penard et Paul Torremans.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1222 I 2013 MAR Livre CREDIMI 301 I - Ouvrages généraux Disponible
Titre : Guide juridique des contrats en informatique Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme DEBRAS, Auteur Editeur : ENI Année de publication : 2013 Collection : Collection DataPro Importance : 350 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7460-7821-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur
Droit des contrats spéciaux
Informatique, Droit du numérique, droit des données, IA
Propriété industrielleMots-clés : contrat propriété intellectuelle droit d'auteur informatique protection des données personnelles logiciels licence contrats de services infogérance contrats de maintenance contrats de développement spécifique contrats d'intégration contrats de cloud computing Index. décimale : 343.440 999 (23e éd.) = Stockage et recherche de l'information (droit) - France Résumé : Ce guide juridique sur les contrats en informatique s'adresse à un public d'informaticiens, de chefs de projets informatiques, de commerciaux, de dirigeants ou futurs dirigeants. Il a pour objectif de dresser un panorama des principes juridiques mis en úuvre dans le secteur de l'informatique et des technologies de l'information. Il met l'accent sur le rôle du contrat comme outil opérationnel d'organisation et de protection des différents intervenants dans le cadre d'un projet et démontre comment, à ce titre, le contrat est un facteur clé de réussite de tout projet informatique. Dans une première partie, l'auteur présente les aspects relatifs aux contrats, à la propriété intellectuelle et à la protection des données personnelles, de manière contextuelle et circonstanciée aux pratiques du secteur de l'informatique. Dans une seconde partie il expose en détail la pratique des contrats informatiques, de la phase de préparation à la phase d'exécution. La troisième partie est consacrée à la présentation des grandes familles de contrats que sont les contrats relatifs aux logiciels (développement, licences...) et les contrats de services (outsourcing, intégration, maintenance...) ainsi que les spécificités des contrats mettant en úuvre des moyens innovants de délivrance de services informatiques (cloud computing, PaaS/IaaS/SaaS...). Des modèles de clauses de contrats établis à titre pédagogique (étude et conseil, développement, licence et distribution de logiciel...) sont en téléchargement sur le site. Guide juridique des contrats en informatique [texte imprimé] / Jérôme DEBRAS, Auteur . - ENI, 2013 . - 350 pages ; Broché. - (Collection DataPro) .
ISBN : 978-2-7460-7821-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit d'auteur
Droit des contrats spéciaux
Informatique, Droit du numérique, droit des données, IA
Propriété industrielleMots-clés : contrat propriété intellectuelle droit d'auteur informatique protection des données personnelles logiciels licence contrats de services infogérance contrats de maintenance contrats de développement spécifique contrats d'intégration contrats de cloud computing Index. décimale : 343.440 999 (23e éd.) = Stockage et recherche de l'information (droit) - France Résumé : Ce guide juridique sur les contrats en informatique s'adresse à un public d'informaticiens, de chefs de projets informatiques, de commerciaux, de dirigeants ou futurs dirigeants. Il a pour objectif de dresser un panorama des principes juridiques mis en úuvre dans le secteur de l'informatique et des technologies de l'information. Il met l'accent sur le rôle du contrat comme outil opérationnel d'organisation et de protection des différents intervenants dans le cadre d'un projet et démontre comment, à ce titre, le contrat est un facteur clé de réussite de tout projet informatique. Dans une première partie, l'auteur présente les aspects relatifs aux contrats, à la propriété intellectuelle et à la protection des données personnelles, de manière contextuelle et circonstanciée aux pratiques du secteur de l'informatique. Dans une seconde partie il expose en détail la pratique des contrats informatiques, de la phase de préparation à la phase d'exécution. La troisième partie est consacrée à la présentation des grandes familles de contrats que sont les contrats relatifs aux logiciels (développement, licences...) et les contrats de services (outsourcing, intégration, maintenance...) ainsi que les spécificités des contrats mettant en úuvre des moyens innovants de délivrance de services informatiques (cloud computing, PaaS/IaaS/SaaS...). Des modèles de clauses de contrats établis à titre pédagogique (étude et conseil, développement, licence et distribution de logiciel...) sont en téléchargement sur le site. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0478 XX 2013 DEB Livre CREDIMI 301 XX - Informatique, Droit du numérique, droit des données (RGPD…), IA Disponible
Titre : Guide de la négociation des contrats d'artistes Titre original : Les contrats d'enregistrement de phonogrammes Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie GUILLOUX, Auteur Editeur : ADAMI Année de publication : 2005 Importance : 176 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-907366-87-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : contrats d'artistes guide négociation contrats d'enregistrement de phonogrammes clause de non-concurrence activités promotionnelles et publicitaires droit réalisation artistique protection juridique Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Guide de la négociation des contrats d'artistes = Les contrats d'enregistrement de phonogrammes [texte imprimé] / Jean-Marie GUILLOUX, Auteur . - ADAMI, 2005 . - 176 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-907366-87-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : contrats d'artistes guide négociation contrats d'enregistrement de phonogrammes clause de non-concurrence activités promotionnelles et publicitaires droit réalisation artistique protection juridique Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2134 XXIX 2005 GUI Livre CREDIMI 301 XXIX - Droit d'auteur Disponible PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLes modes alternatifs de règlement des litiges de propriété intellectuelle / Jean-Michel BRUGUIERE
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