4 recherche sur le mot-clé 'propriété littéraire et artistique'   

Penser le droit de la pensée / Collectif Dalloz

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Penser le droit de la pensée Titre original : Mélanges en l'honneur de Michel Vivant Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif Dalloz, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2020 Autre Editeur : LexisNexis Importance : 1008 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-18902-1 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Espagnol (spa) Catégories : Droit d'auteur Mélanges Propriété industrielle Mots-clés : mélanges  théorie de l'immatériel  propriété intellectuelle  propriété littéraire et artistique  savoir-faire  brevet  droit d'auteur Index. décimale : 346.048 : Biens incorporels Résumé : Michel Vivant n'est pas au terme de sa carrière mais le moment est venu, peu de temps après son départ de la direction de la spécialité Propriété intellectuelle du master de «Droit économique» à Sciences Po, de lui dédier des Mélanges.Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Montpellier où, après avoir dirigé l'IRETIJ (laboratoire pionnier en informatique juridique), optant pour une approche originale et transversale de la propriété intellectuelle, Michel Vivant a fondé et dirigé l'ERCIM (Équipe de recherche Créations Immatérielles et Droit) ainsi que le DEA puis le Master de Droit des Créations immatérielles. Il a rejoint Sciences Po en 2007 où il a poursuivi ses très nombreuses activités (membre du Conseil supérieur de la propriété industrielle comme jadis du CNRS, expert auprès de la Commission européenne, associé à de très nombreuses institutions universitaires en qualité d'enseignant, de la Fondation Vargas à Rio à l'Université Laval à Québec, en passant par l'Université de Can Tho au Vietnam....).Michel Vivant, qui est un professeur merveilleusement érudit, a été l'un des pionniers du droit de l'informatique et de l'internet et un très fin connaisseur, ce qui est toujours encouragé mais rarement pratiqué, du droit de la propriété industrielle et du droit de la propriété littéraire et artistique. Dans cette grande maîtrise du droit de l'immatériel (ou du droit de la pensée, comme il l'affichait dans la présentation de son centre de recherche à Montpellier) il a dirigé les travaux de 70 docteurs en droit, français ou étrangers. Il est aussi l'un de ces professeurs de droit (et ils ne sont pas si nombreux) qui n'a jamais abordé la propriété intellectuelle uniquement pour elle-même mais l'a sans cesse replacée dans son environnement juridique, économique et social. Michel Vivant n'a jamais cessé, par ailleurs, d'allier une activité académique nationale et internationale et une activité pratique (activité de conseil, en France et à l'étranger,... Penser le droit de la pensée = Mélanges en l'honneur de Michel Vivant [texte imprimé] / Collectif Dalloz, Auteur . - Dalloz : LexisNexis, 2020 . - 1008 pages ; Broché. ISBN : 978-2-247-18902-1 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Espagnol (spa) Catégories : Droit d'auteur Mélanges Propriété industrielle Mots-clés : mélanges  théorie de l'immatériel  propriété intellectuelle  propriété littéraire et artistique  savoir-faire  brevet  droit d'auteur Index. décimale : 346.048 : Biens incorporels Résumé : Michel Vivant n'est pas au terme de sa carrière mais le moment est venu, peu de temps après son départ de la direction de la spécialité Propriété intellectuelle du master de «Droit économique» à Sciences Po, de lui dédier des Mélanges.Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Montpellier où, après avoir dirigé l'IRETIJ (laboratoire pionnier en informatique juridique), optant pour une approche originale et transversale de la propriété intellectuelle, Michel Vivant a fondé et dirigé l'ERCIM (Équipe de recherche Créations Immatérielles et Droit) ainsi que le DEA puis le Master de Droit des Créations immatérielles. Il a rejoint Sciences Po en 2007 où il a poursuivi ses très nombreuses activités (membre du Conseil supérieur de la propriété industrielle comme jadis du CNRS, expert auprès de la Commission européenne, associé à de très nombreuses institutions universitaires en qualité d'enseignant, de la Fondation Vargas à Rio à l'Université Laval à Québec, en passant par l'Université de Can Tho au Vietnam....).Michel Vivant, qui est un professeur merveilleusement érudit, a été l'un des pionniers du droit de l'informatique et de l'internet et un très fin connaisseur, ce qui est toujours encouragé mais rarement pratiqué, du droit de la propriété industrielle et du droit de la propriété littéraire et artistique. Dans cette grande maîtrise du droit de l'immatériel (ou du droit de la pensée, comme il l'affichait dans la présentation de son centre de recherche à Montpellier) il a dirigé les travaux de 70 docteurs en droit, français ou étrangers. Il est aussi l'un de ces professeurs de droit (et ils ne sont pas si nombreux) qui n'a jamais abordé la propriété intellectuelle uniquement pour elle-même mais l'a sans cesse replacée dans son environnement juridique, économique et social. Michel Vivant n'a jamais cessé, par ailleurs, d'allier une activité académique nationale et internationale et une activité pratique (activité de conseil, en France et à l'étranger,...

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0454	M 2020 COL	Livre	CREDIMI 301	M - Mélanges	Disponible

Les droits de propriété intellectuelle des personnes publiques en droit français / Catherine BLAIZOT-HAZARD

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Les droits de propriété intellectuelle des personnes publiques en droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine BLAIZOT-HAZARD, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 1991 Collection : Bibliothèque de droit public num. 159 Importance : 271 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00696-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : droits de propriété intellectuelle  propriété littéraire et artistique  droit d'auteur  droits patrimoniaux  extrapatrimoniaux  exploitation  contrats  personnes publiques  administration Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Les droits de propriété intellectuelle des personnes publiques en droit français [texte imprimé] / Catherine BLAIZOT-HAZARD, Auteur . - LGDJ Lextenso, 1991 . - 271 pages ; Broché. - (Bibliothèque de droit public; 159) . ISBN : 978-2-275-00696-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : droits de propriété intellectuelle  propriété littéraire et artistique  droit d'auteur  droits patrimoniaux  extrapatrimoniaux  exploitation  contrats  personnes publiques  administration Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2168	XXIX 1991 BLA	Livre	CREDIMI 301	XXIX - Droit d'auteur	Disponible

Les modes alternatifs de règlement des litiges de propriété intellectuelle / Jean-Michel BRUGUIERE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Les modes alternatifs de règlement des litiges de propriété intellectuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Michel BRUGUIERE, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2012 Collection : Thèmes et commentaires Importance : 174 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-11853-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Propriété industrielle Règlement des différends Mots-clés : modes alternatifs de règlement des litiges  propriété intellectuelle  propriété industrielle  propriété littéraire et artistique Index. décimale : 346.440 48 : Biens incorporels - France Résumé : Arbitrage, conciliation, médiation, transaction....les modes alternatifs des règlements des litiges (MARL) se multiplient dans le droit de la propriété intellectuelle (PI). Le législateur y pousse comme en témoigne la récente loi du 17 mai 2011 qui généralise l'arbitrage dans le droit de la propriété intellectuelle. La pratique y recourt car la procédure, que l'on songe à la transaction par exemple, y gagne souvent en rapidité. Certaines institutions favorisent ces modes alternatifs comme c'est le cas du centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI. Ces modes alternatifs des règlements des litiges posent toutefois des difficultés. Du point de vue du droit substantiel, l'on peut en effet s'interroger sur le sort du droit moral de l'auteur ou plus largement sur le jeu de l'ordre public. Du point de vue du droit processuel, l'internationalité du litige, l'homologation des accords peuvent entrainer des complications. Au final, est-ce qu'un bon procès ne vaudrait pas mieux qu'une mauvaise transaction ? Le présent ouvrage qui reprend l'ensemble des interventions au colloque du CUERPI a pour thème ces MARL de la PI. Les modes alternatifs de règlement des litiges de propriété intellectuelle [texte imprimé] / Jean-Michel BRUGUIERE, Auteur . - Dalloz, 2012 . - 174 pages ; Broché. - (Thèmes et commentaires) . ISBN : 978-2-247-11853-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Propriété industrielle Règlement des différends Mots-clés : modes alternatifs de règlement des litiges  propriété intellectuelle  propriété industrielle  propriété littéraire et artistique Index. décimale : 346.440 48 : Biens incorporels - France Résumé : Arbitrage, conciliation, médiation, transaction....les modes alternatifs des règlements des litiges (MARL) se multiplient dans le droit de la propriété intellectuelle (PI). Le législateur y pousse comme en témoigne la récente loi du 17 mai 2011 qui généralise l'arbitrage dans le droit de la propriété intellectuelle. La pratique y recourt car la procédure, que l'on songe à la transaction par exemple, y gagne souvent en rapidité. Certaines institutions favorisent ces modes alternatifs comme c'est le cas du centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI. Ces modes alternatifs des règlements des litiges posent toutefois des difficultés. Du point de vue du droit substantiel, l'on peut en effet s'interroger sur le sort du droit moral de l'auteur ou plus largement sur le jeu de l'ordre public. Du point de vue du droit processuel, l'internationalité du litige, l'homologation des accords peuvent entrainer des complications. Au final, est-ce qu'un bon procès ne vaudrait pas mieux qu'une mauvaise transaction ? Le présent ouvrage qui reprend l'ensemble des interventions au colloque du CUERPI a pour thème ces MARL de la PI.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0338	XVII 2012 BRU	Livre	CREDIMI 301	XVII - Règlement des différends (arbitrage commercial, ouvrages généraux, MARD)	Disponible

L'évolution contemporaine du droit des biens / Michel MOREAU

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : L'évolution contemporaine du droit des biens Titre original : Troisièmes Journées René Savatier Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel MOREAU, Préfacier, etc. ; Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers, Auteur Editeur : Puf Année de publication : 1991 Importance : 208 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-044405-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Propriété industrielle Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : évolution contemporaine  droit des biens  propriété foncière  propriété immobilière  droit des servitudes  propriété publique  domaine public  propriété industrielle  propriété littéraire et artistique Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue L'évolution contemporaine du droit des biens = Troisièmes Journées René Savatier [texte imprimé] / Michel MOREAU, Préfacier, etc. ; Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers, Auteur . - Puf, 1991 . - 208 pages ; Broché. ISBN : 978-2-13-044405-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Propriété industrielle Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : évolution contemporaine  droit des biens  propriété foncière  propriété immobilière  droit des servitudes  propriété publique  domaine public  propriété industrielle  propriété littéraire et artistique Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1580	II 1991 MOR	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible