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La pratique des Incoterms / Frédéric EISEMANN

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : La pratique des Incoterms Titre original : Usages de la vente internationale Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric EISEMANN, Auteur ; Yves DERAINS, Auteur Mention d'édition : 3ème édition Editeur : Jupiter Année de publication : 1988 Autre Editeur : ICC Importance : 221 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7060-0017-1 Langues : Français (fre) Catégories : CCI Droit du commerce, droit du commerce international Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : CCI  incoterms  usages  vente internationale  nature juridique  commerce international Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue La pratique des Incoterms = Usages de la vente internationale [texte imprimé] / Frédéric EISEMANN, Auteur ; Yves DERAINS, Auteur  . -  3ème édition . - Jupiter : ICC, 1988 . - 221 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7060-0017-1 Langues : Français (fre) Catégories : CCI Droit du commerce, droit du commerce international Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : CCI  incoterms  usages  vente internationale  nature juridique  commerce international Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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0889	XVIII 1988 EIS	Livre	CREDIMI 301	XVIII - CCI (incoterms, sentence ICC, revue de la CCI…)	Disponible

Usages de la vente commerciale internationale / Frédéric EISEMANN

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Usages de la vente commerciale internationale Titre original : Incoterms Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric EISEMANN, Auteur ; Jan RAMBERG, Auteur Editeur : Editions Jupiter Année de publication : 1980 Collection : Collection Exporter Importance : 363 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7060-0000-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : incoterms  usages  vente commerciale internationale  ventes rendu Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Usages de la vente commerciale internationale = Incoterms [texte imprimé] / Frédéric EISEMANN, Auteur ; Jan RAMBERG, Auteur . - Editions Jupiter, 1980 . - 363 pages ; Broché. - (Collection Exporter) . ISBN : 978-2-7060-0000-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : incoterms  usages  vente commerciale internationale  ventes rendu Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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0750	V 1980 EIS	Livre	CREDIMI 301	V - Droit du commerce (interne et étranger), droit du commerce international	Disponible

Droit des usages / Pierre MOUSSERON

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit des usages Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre MOUSSERON, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2021 Collection : Droit des usages Importance : 390 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3474-1 Langues : Français (fre) Catégories : Ouvrages généraux Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : usages  force normative  formation des usages  applications des usages  disparition des usages Index. décimale : 340.5 : Systèmes juridiques Résumé : Parmi les règes non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative. Le présent ouvrage est le premier à proposer un manuel pour intégrer cette face non-écrite du Droit dans la démarche juridique. Droit des usages [texte imprimé] / Pierre MOUSSERON, Auteur . - LexisNexis, 2021 . - 390 pages ; Broché. - (Droit des usages) . ISBN : 978-2-7110-3474-1 Langues : Français (fre) Catégories : Ouvrages généraux Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : usages  force normative  formation des usages  applications des usages  disparition des usages Index. décimale : 340.5 : Systèmes juridiques Résumé : Parmi les règes non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative. Le présent ouvrage est le premier à proposer un manuel pour intégrer cette face non-écrite du Droit dans la démarche juridique.

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0319	II 2021 MOU	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

International trade usages / Clive M. SCHMITTHOFF

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : International trade usages Type de document : texte imprimé Auteurs : Clive M. SCHMITTHOFF, Auteur Editeur : ICC Publishing Année de publication : 1987 Importance : 76 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-92-842-1053-4 Langues : Anglais (eng) Catégories : CCI Droit du commerce, droit du commerce international Mots-clés : droit du commerce international  usages  lex mercatoria  affaires internationales  droit international privé Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue International trade usages [texte imprimé] / Clive M. SCHMITTHOFF, Auteur . - ICC Publishing, 1987 . - 76 pages ; Broché. ISBN : 978-92-842-1053-4 Langues : Anglais (eng) Catégories : CCI Droit du commerce, droit du commerce international Mots-clés : droit du commerce international  usages  lex mercatoria  affaires internationales  droit international privé Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1177	XVIII 1987 SCH	Livre	CREDIMI 301	XVIII - CCI (incoterms, sentence ICC, revue de la CCI…)	Disponible

Les usages en droit de l'entreprise / Pierre MOUSSERON

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Les usages en droit de l'entreprise Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre MOUSSERON, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2010 Collection : Actualités de droit de l'entreprise num. 27 Importance : 254 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1475-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : usages  droit de l'entreprise  régime  droit français  droits étrangers Index. décimale : 346.440 65 : Droit des entreprises - France Résumé : Face à un Droit de l'entreprise englué dans les textes et aveuglé par la jurisprudence, cet ouvrage se focalise sur une source de Droit plus discrète et moins saisissable : les usages. Quatorze contributions présentent les règles relatives à leur formation, leur application et leur disparition dans chacune des principales matières qui composent le Droit de l'entreprise et dans certains Droits étrangers. Ces contributions témoignent toutes de l'évolution, de la diversité et de la nécessaire appréhension de ces normes par les professionnels du Droit. Les usages en droit de l'entreprise [texte imprimé] / Pierre MOUSSERON, Auteur . - LexisNexis, 2010 . - 254 pages ; Broché. - (Actualités de droit de l'entreprise; 27) . ISBN : 978-2-7110-1475-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : usages  droit de l'entreprise  régime  droit français  droits étrangers Index. décimale : 346.440 65 : Droit des entreprises - France Résumé : Face à un Droit de l'entreprise englué dans les textes et aveuglé par la jurisprudence, cet ouvrage se focalise sur une source de Droit plus discrète et moins saisissable : les usages. Quatorze contributions présentent les règles relatives à leur formation, leur application et leur disparition dans chacune des principales matières qui composent le Droit de l'entreprise et dans certains Droits étrangers. Ces contributions témoignent toutes de l'évolution, de la diversité et de la nécessaire appréhension de ces normes par les professionnels du Droit.

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1667	II 2010 MOU	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Les usages et le droit OHADA / Olga BALLAL

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Les usages de la notion de concurrence en droit / Lionel ZEVOUNOU

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Le Hardship dans le droit du commerce international / Mauricio ALMEDA PRADO

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