| Titre : |
Droit des usages : 2ème édition |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Pierre MOUSSERON, Auteur |
| Mention d'édition : |
2ème édition |
| Editeur : |
LexisNexis |
| Année de publication : |
2023 |
| Importance : |
450 pages |
| Format : |
Broché |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-7110-4022-3 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
Sources du droit et ouvrages généraux en droit
|
| Mots-clés : |
usage force normative formation des usages preuve application disparition des usages |
| Résumé : |
La pratique du Droit suppose une attention aux règles écrites et non-écrites.
Parmi les règles non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative. Par-delà la diversité des ordres juridiques dans lesquels ils sont invoqués, ils soulèvent des questions communes :
• Leur formation suppose l'examen de qualités objectives (détermination, délimitation, généralité) et subjectives (invocabilité et légitimité) ;
• Leur application requiert l'analyse de leur preuve, de la variété de leurs effets (devoirs ou prérogatives) et de leur éventuelle modification ou transmission ;
• Leur disparition relève de causes originales (désuétude, dénonciation, ...) et soulève des conséquences particulières.
Le présent ouvrage est le premier manuel qui intègre cette face non-écrite du Droit dans la démarche juridique. |
Droit des usages : 2ème édition [texte imprimé] / Pierre MOUSSERON, Auteur . - 2ème édition . - LexisNexis, 2023 . - 450 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7110-4022-3 Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
Sources du droit et ouvrages généraux en droit
|
| Mots-clés : |
usage force normative formation des usages preuve application disparition des usages |
| Résumé : |
La pratique du Droit suppose une attention aux règles écrites et non-écrites.
Parmi les règles non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative. Par-delà la diversité des ordres juridiques dans lesquels ils sont invoqués, ils soulèvent des questions communes :
• Leur formation suppose l'examen de qualités objectives (détermination, délimitation, généralité) et subjectives (invocabilité et légitimité) ;
• Leur application requiert l'analyse de leur preuve, de la variété de leurs effets (devoirs ou prérogatives) et de leur éventuelle modification ou transmission ;
• Leur disparition relève de causes originales (désuétude, dénonciation, ...) et soulève des conséquences particulières.
Le présent ouvrage est le premier manuel qui intègre cette face non-écrite du Droit dans la démarche juridique. |
|  |
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
