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Dix ans de droit de l'entreprise / Yves GUYON

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Dix ans de droit de l'entreprise Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves GUYON, Auteur ; Jean-Marc MOUSSERON, Préfacier, etc. ; Bernard TEYSSIÉ, Préfacier, etc. Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1978 Collection : Bibliothèque de droit de l'entreprise num. 7 Importance : 1076 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0132-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Droit des contrats spéciaux Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Droit du commerce, droit du commerce international Propriété industrielle Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit de l'entreprise  décennie  organisation de l'entreprise  organisation structurelle  organisation sociale  action de l'entreprise  moyens de l'entreprise  opérations de l'entreprise Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Dix ans de droit de l'entreprise [texte imprimé] / Yves GUYON, Auteur ; Jean-Marc MOUSSERON, Préfacier, etc. ; Bernard TEYSSIÉ, Préfacier, etc. . - Librairies techniques, 1978 . - 1076 pages ; Relié. - (Bibliothèque de droit de l'entreprise; 7) . ISBN : 978-2-7111-0132-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Droit des contrats spéciaux Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Droit du commerce, droit du commerce international Propriété industrielle Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit de l'entreprise  décennie  organisation de l'entreprise  organisation structurelle  organisation sociale  action de l'entreprise  moyens de l'entreprise  opérations de l'entreprise Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1473	II 1978 GUY	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Les usages en droit de l'entreprise / Pierre MOUSSERON

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Les usages en droit de l'entreprise Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre MOUSSERON, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2010 Collection : Actualités de droit de l'entreprise num. 27 Importance : 254 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1475-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : usages  droit de l'entreprise  régime  droit français  droits étrangers Index. décimale : 346.440 65 : Droit des entreprises - France Résumé : Face à un Droit de l'entreprise englué dans les textes et aveuglé par la jurisprudence, cet ouvrage se focalise sur une source de Droit plus discrète et moins saisissable : les usages. Quatorze contributions présentent les règles relatives à leur formation, leur application et leur disparition dans chacune des principales matières qui composent le Droit de l'entreprise et dans certains Droits étrangers. Ces contributions témoignent toutes de l'évolution, de la diversité et de la nécessaire appréhension de ces normes par les professionnels du Droit. Les usages en droit de l'entreprise [texte imprimé] / Pierre MOUSSERON, Auteur . - LexisNexis, 2010 . - 254 pages ; Broché. - (Actualités de droit de l'entreprise; 27) . ISBN : 978-2-7110-1475-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : usages  droit de l'entreprise  régime  droit français  droits étrangers Index. décimale : 346.440 65 : Droit des entreprises - France Résumé : Face à un Droit de l'entreprise englué dans les textes et aveuglé par la jurisprudence, cet ouvrage se focalise sur une source de Droit plus discrète et moins saisissable : les usages. Quatorze contributions présentent les règles relatives à leur formation, leur application et leur disparition dans chacune des principales matières qui composent le Droit de l'entreprise et dans certains Droits étrangers. Ces contributions témoignent toutes de l'évolution, de la diversité et de la nécessaire appréhension de ces normes par les professionnels du Droit.

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1667	II 2010 MOU	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Le droit privé européen / Pascal de VAREILLES-SOMMIÈRES

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Le droit privé européen Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal de VAREILLES-SOMMIÈRES, Auteur Editeur : Economica Année de publication : 1998 Collection : Etudes juridiques Importance : 256 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-3605-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Droit économique, droit du marché Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit privé européen  union européenne  fondements  bases communautaires  bases juridiques  droit dérivé  conventions communautaires  acquis  perspectives  droit des contrats  droit de l'entreprise  droits auxiliaires  relations  systèmes de droit privé  union d'états Index. décimale : 341.242 2 : Union européenne Résumé : Vaste territoire où vivent près de quatre cents millions d'habitants, l'Europe communautaire s'est forgée d'abord à l'enclume de l'économie, par la création d'un gigantesque marché unique. Ainsi encouragée, la multiplication des échanges intra-communautaires entre opérateurs privés a favorisé une prise de conscience plus nette des difficultés surgissant, dans un tel contexte, de la multiplicité maintenue des systèmes nationaux de droit privé concurremment en vigueur sur le territoire européen. La réponse à ces difficultés s'est faite de manière variable selon la branche du droit en cause (contrat, société, travail, procédure, droit international privé ... ), mais avec une constante : l'influence de plus en plus prégnante du droit européen sur le régime juridique des rapports de droit privé dans l'espace communautaire. Ce que l'on peut désormais appeler le droit privé européen, et qu'il n'est maintenant plus permis à quiconque de méconnaître, est ici présenté et analysé par des spécialistes de chaque branche du droit, qui envisagent sans concession l'influence de l'Europe communautaire sur leur matière, de lege lata et de lege ferenda; l'ensemble est mis en perspective par une fructueuse comparaison des solutions retenues dans l'Union européenne avec celles que d'autres Unions d'Etats soumises, quant au droit privé, au pluralisme juridique, ont expérimentées. Le droit privé européen [texte imprimé] / Pascal de VAREILLES-SOMMIÈRES, Auteur . - Economica, 1998 . - 256 pages ; Broché. - (Etudes juridiques) . ISBN : 978-2-7178-3605-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Droit économique, droit du marché Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit privé européen  union européenne  fondements  bases communautaires  bases juridiques  droit dérivé  conventions communautaires  acquis  perspectives  droit des contrats  droit de l'entreprise  droits auxiliaires  relations  systèmes de droit privé  union d'états Index. décimale : 341.242 2 : Union européenne Résumé : Vaste territoire où vivent près de quatre cents millions d'habitants, l'Europe communautaire s'est forgée d'abord à l'enclume de l'économie, par la création d'un gigantesque marché unique. Ainsi encouragée, la multiplication des échanges intra-communautaires entre opérateurs privés a favorisé une prise de conscience plus nette des difficultés surgissant, dans un tel contexte, de la multiplicité maintenue des systèmes nationaux de droit privé concurremment en vigueur sur le territoire européen. La réponse à ces difficultés s'est faite de manière variable selon la branche du droit en cause (contrat, société, travail, procédure, droit international privé ... ), mais avec une constante : l'influence de plus en plus prégnante du droit européen sur le régime juridique des rapports de droit privé dans l'espace communautaire. Ce que l'on peut désormais appeler le droit privé européen, et qu'il n'est maintenant plus permis à quiconque de méconnaître, est ici présenté et analysé par des spécialistes de chaque branche du droit, qui envisagent sans concession l'influence de l'Europe communautaire sur leur matière, de lege lata et de lege ferenda; l'ensemble est mis en perspective par une fructueuse comparaison des solutions retenues dans l'Union européenne avec celles que d'autres Unions d'Etats soumises, quant au droit privé, au pluralisme juridique, ont expérimentées.

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1598	II 1998 VAR	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

La gratuité, un concept aux frontières de l'économie et du droit / Nathalie MARTIAL-BRAZ

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : La gratuité, un concept aux frontières de l'économie et du droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Nathalie MARTIAL-BRAZ, Auteur ; Célia ZOLYNSKI, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2013 Collection : Droit & Economie Importance : 284 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-04209-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit bancaire et financier Droit commun des contrats Droit d'auteur Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Droit des contrats spéciaux Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Droit économique, droit du marché Mots-clés : gratuité  frontières  traitements  sciences économiques  traitements juridiques  droit public  procès  contrat  droit patrimonial  droit de la famille  droit patrimonial de la famille  crédit  concurrence  droit d'auteur  copie privée  éléments du corps humain  produits du corps humain  droit de l'entreprise  droit du travail Index. décimale : 343.440 83 : Prix (droit) - France Résumé : Alors que nous vivons dans une société toujours plus mercantile, la question de la gratuité ne cesse d'être revendiquée de manière pourtant très différente selon qu'il s'agit de souligner son existence de principe ou au contraire de l'invoquer par opposition à une situation où règne l'onérosité. Que recèle cette notion de gratuité lorsqu'elle est saisie par le droit et l'économie ' Existe-t-elle vraiment ' A-t-elle la même signification selon le domaine dans lequel elle est invoquée ' Enfin, quelle est la fonction de la gratuité ' D'éminents spécialistes de droit mais également d'économie se sont interrogés sur le concept de gratuité dans leur domaine de compétence afin d'en esquisser la définition. Sous leur plume, la gratuité se révèle parfois très différente de l'appréhension que l'on pouvait en avoir a priori. C'est le fruit de leur riche réflexion qui est livré ici de manière inédite. Sous la direction de Nathalie Martial-Braz et Célia Zolynski , avec les contributions de Tristan Azzi, Martine Behar-Touchais, Jean-Louis Bergel, Jean-René Binet, Hugues Bouthinon-Dumas, Dany Cohen, Alexis Constantin, Godefroy Dang Nguyen, Olivier Deshayes, Anne Etienney, Dorothée Gallois-Cochet, Gilles J. Guglielmi, Hervé Lécuyer, Dominique Legeais, Estelle Malavolti, Frédéric Marty, Coralie Mayeur-Carpentier, Antony Mergey, Thomas Pasquier, Thierry Penard et Paul Torremans. La gratuité, un concept aux frontières de l'économie et du droit [texte imprimé] / Nathalie MARTIAL-BRAZ, Auteur ; Célia ZOLYNSKI, Auteur . - LGDJ Lextenso, 2013 . - 284 pages ; Broché. - (Droit & Economie) . ISBN : 978-2-275-04209-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit bancaire et financier Droit commun des contrats Droit d'auteur Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Droit des contrats spéciaux Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Droit économique, droit du marché Mots-clés : gratuité  frontières  traitements  sciences économiques  traitements juridiques  droit public  procès  contrat  droit patrimonial  droit de la famille  droit patrimonial de la famille  crédit  concurrence  droit d'auteur  copie privée  éléments du corps humain  produits du corps humain  droit de l'entreprise  droit du travail Index. décimale : 343.440 83 : Prix (droit) - France Résumé : Alors que nous vivons dans une société toujours plus mercantile, la question de la gratuité ne cesse d'être revendiquée de manière pourtant très différente selon qu'il s'agit de souligner son existence de principe ou au contraire de l'invoquer par opposition à une situation où règne l'onérosité. Que recèle cette notion de gratuité lorsqu'elle est saisie par le droit et l'économie ' Existe-t-elle vraiment ' A-t-elle la même signification selon le domaine dans lequel elle est invoquée ' Enfin, quelle est la fonction de la gratuité ' D'éminents spécialistes de droit mais également d'économie se sont interrogés sur le concept de gratuité dans leur domaine de compétence afin d'en esquisser la définition. Sous leur plume, la gratuité se révèle parfois très différente de l'appréhension que l'on pouvait en avoir a priori. C'est le fruit de leur riche réflexion qui est livré ici de manière inédite. Sous la direction de Nathalie Martial-Braz et Célia Zolynski , avec les contributions de Tristan Azzi, Martine Behar-Touchais, Jean-Louis Bergel, Jean-René Binet, Hugues Bouthinon-Dumas, Dany Cohen, Alexis Constantin, Godefroy Dang Nguyen, Olivier Deshayes, Anne Etienney, Dorothée Gallois-Cochet, Gilles J. Guglielmi, Hervé Lécuyer, Dominique Legeais, Estelle Malavolti, Frédéric Marty, Coralie Mayeur-Carpentier, Antony Mergey, Thomas Pasquier, Thierry Penard et Paul Torremans.

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1222	I 2013 MAR	Livre	CREDIMI 301	I - Ouvrages généraux	Disponible