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Droit des usages / Pierre MOUSSERON
Titre : Droit des usages : 2ème édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre MOUSSERON, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : LexisNexis Année de publication : 2023 Importance : 450 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-4022-3 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : usage force normative formation des usages preuve application disparition des usages Résumé : La pratique du Droit suppose une attention aux règles écrites et non-écrites.
Parmi les règles non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative. Par-delà la diversité des ordres juridiques dans lesquels ils sont invoqués, ils soulèvent des questions communes :
• Leur formation suppose l'examen de qualités objectives (détermination, délimitation, généralité) et subjectives (invocabilité et légitimité) ;
• Leur application requiert l'analyse de leur preuve, de la variété de leurs effets (devoirs ou prérogatives) et de leur éventuelle modification ou transmission ;
• Leur disparition relève de causes originales (désuétude, dénonciation, ...) et soulève des conséquences particulières.
Le présent ouvrage est le premier manuel qui intègre cette face non-écrite du Droit dans la démarche juridique.Droit des usages : 2ème édition [texte imprimé] / Pierre MOUSSERON, Auteur . - 2ème édition . - LexisNexis, 2023 . - 450 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7110-4022-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : usage force normative formation des usages preuve application disparition des usages Résumé : La pratique du Droit suppose une attention aux règles écrites et non-écrites.
Parmi les règles non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative. Par-delà la diversité des ordres juridiques dans lesquels ils sont invoqués, ils soulèvent des questions communes :
• Leur formation suppose l'examen de qualités objectives (détermination, délimitation, généralité) et subjectives (invocabilité et légitimité) ;
• Leur application requiert l'analyse de leur preuve, de la variété de leurs effets (devoirs ou prérogatives) et de leur éventuelle modification ou transmission ;
• Leur disparition relève de causes originales (désuétude, dénonciation, ...) et soulève des conséquences particulières.
Le présent ouvrage est le premier manuel qui intègre cette face non-écrite du Droit dans la démarche juridique.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3050 II 2023 MOU Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible Droit et vie des affaires / Centre de recherche sur le droit des affaires
Titre : Droit et vie des affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Centre de recherche sur le droit des affaires, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 1997 Collection : Litec juris-classeur Importance : 440 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2846-4 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges droit des affaires développement juridique Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Droit et vie des affaires [texte imprimé] / Centre de recherche sur le droit des affaires, Auteur . - LexisNexis, 1997 . - 440 pages. - (Litec juris-classeur) .
ISBN : 978-2-7111-2846-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges droit des affaires développement juridique Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0369 M 1997 CEN Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Droit de la vigne et du vin / Jean-Marc BAHANS
Titre : Droit de la vigne et du vin Titre original : Aspects juridiques du marché vitivinicole Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marc BAHANS, Auteur ; Michel MENJUCQ , Auteur Mention d'édition : 3ème édition Editeur : LexisNexis Année de publication : 2021 Importance : 614 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3482-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international
Droit économique, droit du marchéMots-clés : marché du vin vin régulation du marché identification du vin vente:sûretés voies d'exécution promotion circulation du vin consommation du vin Index. décimale : 343.440 7648 : Raisins (économie agricole) (droit) - France Résumé : Le droit de la vigne et du vin est un ensemble complexe de règles gouvernant la production du vin et sa commercialisation. Le présent ouvrage présente dans un premier temps le régime juridique de l'organisation du marché du vin : les institutions nationales et internationales, mais aussi les organisations professionnelles et les professionnels eux-mêmes. Il traite ensuite de la définition du vin et de la classification qualitative des vins et notamment des appellations d'origine et indications géographiques, ainsi que des instruments de régulation du potentiel viticole.
Dans un second temps, l'ouvrage s'attache aux opérations de marché telles que l'identification du vin, avec la problématique de la marque vinicole, mais aussi de l'étiquetage et des mentions traditionnelles. Il traite également de la vente du vin qui comporte des spécificités, ou encore de la publicité du vin, des sûretés et des voies d'exécution s'y rapportant, et enfin de ta circulation du vin et des fraudes dont il peut être l'objet.
La première édition de cet ouvrage a été honorée du prix de l'Organisation internationale de la vigne et du vin (01V). La présente édition est destinée aux juristes et aux professionnels de la filière vitivinicole, mais aussi à un public plus large dont les étudiants de masters spécialisés et plus généralement tous ceux ayant une curiosité intellectuelle pour le droit de la vigne et du vin.Droit de la vigne et du vin = Aspects juridiques du marché vitivinicole [texte imprimé] / Jean-Marc BAHANS, Auteur ; Michel MENJUCQ , Auteur . - 3ème édition . - LexisNexis, 2021 . - 614 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7110-3482-6
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international
Droit économique, droit du marchéMots-clés : marché du vin vin régulation du marché identification du vin vente:sûretés voies d'exécution promotion circulation du vin consommation du vin Index. décimale : 343.440 7648 : Raisins (économie agricole) (droit) - France Résumé : Le droit de la vigne et du vin est un ensemble complexe de règles gouvernant la production du vin et sa commercialisation. Le présent ouvrage présente dans un premier temps le régime juridique de l'organisation du marché du vin : les institutions nationales et internationales, mais aussi les organisations professionnelles et les professionnels eux-mêmes. Il traite ensuite de la définition du vin et de la classification qualitative des vins et notamment des appellations d'origine et indications géographiques, ainsi que des instruments de régulation du potentiel viticole.
Dans un second temps, l'ouvrage s'attache aux opérations de marché telles que l'identification du vin, avec la problématique de la marque vinicole, mais aussi de l'étiquetage et des mentions traditionnelles. Il traite également de la vente du vin qui comporte des spécificités, ou encore de la publicité du vin, des sûretés et des voies d'exécution s'y rapportant, et enfin de ta circulation du vin et des fraudes dont il peut être l'objet.
La première édition de cet ouvrage a été honorée du prix de l'Organisation internationale de la vigne et du vin (01V). La présente édition est destinée aux juristes et aux professionnels de la filière vitivinicole, mais aussi à un public plus large dont les étudiants de masters spécialisés et plus généralement tous ceux ayant une curiosité intellectuelle pour le droit de la vigne et du vin.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2044 VIII 2021 BAH Livre CREDIMI 301 VIII - Droit économique, droit du marché Disponible Droits de propriété intellectuelle / Jean-Christophe GALLOUX
Titre : Droits de propriété intellectuelle Titre original : Liber amicorum George Bonet Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Christophe GALLOUX, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2010 Collection : Le Droit des affaires Importance : 578 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1420-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur
Mélanges
Propriété industrielleMots-clés : mélanges propriété intellectuelle propriété industrielle droit d'auteur droit des marques oeuvres de l'esprit droit européenne de la propriété industrielle Index. décimale : 346.048 : Biens incorporels Résumé :
Les nombreuses contributions rassemblées dans cet ouvrage embrassent l'ensemble de la propriété intellectuelle (droit des marques, droit des brevets d'invention, droit d'auteur...) en ses aspects tant nationaux que communautaires
Droits de propriété intellectuelle = Liber amicorum George Bonet [texte imprimé] / Jean-Christophe GALLOUX, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur . - LexisNexis, 2010 . - 578 pages ; Broché. - (Le Droit des affaires) .
ISBN : 978-2-7110-1420-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit d'auteur
Mélanges
Propriété industrielleMots-clés : mélanges propriété intellectuelle propriété industrielle droit d'auteur droit des marques oeuvres de l'esprit droit européenne de la propriété industrielle Index. décimale : 346.048 : Biens incorporels Résumé :
Les nombreuses contributions rassemblées dans cet ouvrage embrassent l'ensemble de la propriété intellectuelle (droit des marques, droit des brevets d'invention, droit d'auteur...) en ses aspects tant nationaux que communautaires
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0453 M 2010 GAL Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Écrits de fiscalité des entreprises / Collectif Litec
Titre : Écrits de fiscalité des entreprises Titre original : Études à la mémoire du professeur Maurice Cozian Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif Litec, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2009 Importance : 970 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0879-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit Fiscal Mots-clés : mélanges droit fiscal fiscalité de l'entreprise fiscalité internationale fiscalité européenne fiscalité comparée contrôle fiscal contentieux de l'impôt fiscalité de l'environnement fiscalité du patrimoine Index. décimale : 343.440 68 : Impôts sur les entreprises (droit) - France Résumé : Avec un humour, une clarté et un charme inimitables, il a non seulement systématisé cette matière, mais surtout enrichi sa compréhension.
Son approche de la fiscalité, à la fois pédagogique et pratique, a également séduit les praticiens, friands de ses ouvrages, particulièrement le Précis de fiscalité des entreprises (33 éditions). L'oeuvre doctrinale de Maurice Cozian est impressionnante, tant par son ampleur que l'étendue du champ couvert. Esprit curieux et intuitif, souvent visionnaire, il n'a cessé de proposer des solutions aux difficultés fiscales. Plusieurs de ses analyses ont été suivies par le législateur et la jurisprudence.
Il était donc naturel que ses nombreux amis, praticiens ou universitaires, aient souhaité lui rendre hommage en contribuant aux mélanges qui lui sont aujourd'hui dédiés. Dans le prolongement de l'oeuvre de Maurice Cozian, cet ouvrage aborde les problèmes les plus actuels du droit fiscal.
Au travers de plus de cinquante contributions, ce sont tous les grands domaines de la fiscalité qui sont ainsi l'objet d'étude : principes généraux du droit fiscal, fiscalité des entreprises, contrôle et contentieux, droit interne, international et comparé...Écrits de fiscalité des entreprises = Études à la mémoire du professeur Maurice Cozian [texte imprimé] / Collectif Litec, Auteur . - LexisNexis, 2009 . - 970 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7110-0879-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit Fiscal Mots-clés : mélanges droit fiscal fiscalité de l'entreprise fiscalité internationale fiscalité européenne fiscalité comparée contrôle fiscal contentieux de l'impôt fiscalité de l'environnement fiscalité du patrimoine Index. décimale : 343.440 68 : Impôts sur les entreprises (droit) - France Résumé : Avec un humour, une clarté et un charme inimitables, il a non seulement systématisé cette matière, mais surtout enrichi sa compréhension.
Son approche de la fiscalité, à la fois pédagogique et pratique, a également séduit les praticiens, friands de ses ouvrages, particulièrement le Précis de fiscalité des entreprises (33 éditions). L'oeuvre doctrinale de Maurice Cozian est impressionnante, tant par son ampleur que l'étendue du champ couvert. Esprit curieux et intuitif, souvent visionnaire, il n'a cessé de proposer des solutions aux difficultés fiscales. Plusieurs de ses analyses ont été suivies par le législateur et la jurisprudence.
Il était donc naturel que ses nombreux amis, praticiens ou universitaires, aient souhaité lui rendre hommage en contribuant aux mélanges qui lui sont aujourd'hui dédiés. Dans le prolongement de l'oeuvre de Maurice Cozian, cet ouvrage aborde les problèmes les plus actuels du droit fiscal.
Au travers de plus de cinquante contributions, ce sont tous les grands domaines de la fiscalité qui sont ainsi l'objet d'étude : principes généraux du droit fiscal, fiscalité des entreprises, contrôle et contentieux, droit interne, international et comparé...Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0439 M 2009 COL Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible Essai sur l'être en droit privé / Nicolas ANCIAUX
PermalinkEtudes à la mémoire de Bruno Oppetit / Dominique BUREAU
PermalinkEtudes à la mémoire de Fernand Charles Jeantet / Martine PEISSIK-JEANTET
PermalinkEtudes offertes au doyen Philippe Simler / Jacques BEGUIN
PermalinkÉtudes offertes au professeur Philippe Malinvaud / Jeans-Louis BAUDOUIN
PermalinkGuide de droit européen des affaires 2021-2022 / Fabrice PICOD
PermalinkL'ingénierie, les transferts de technologie et de maîtrise industrielle / Philippe LE TOURNEAU
PermalinkInternational commercial arbitration / Benoit LE BARS
PermalinkPermalinkPermalinkLiber Amicorum en l'honneur du professeur Joël Monéger / Thibaut MASSART
PermalinkLiber amicorum en l'honneur de William Laurence Craig / Michael REISMAN
PermalinkLe management stratégique des risques juridiques / Franck VERDUN
PermalinkMélanges Christian Mouly / Paul-Henri ANTONMATTEI
PermalinkMélanges en l'honneur du Professeur Ancel / Pascale DEUMIER
PermalinkMélanges en l'honneur du professeur André Lucas / Carine BERNAULT
PermalinkMélanges en l'honneur du professeur Claude Witz / Michel STORCK
PermalinkMélanges en l'honneur du professeur Jean-Michel Jacquet / Marcelo G. KOHEN
PermalinkMélanges Offerts À Jean-Jacques Burst / Jacques AZEMA
PermalinkLa mondialisation du droit / Eric LOQUIN
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