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Droit de la vigne et du vin / Jean-Marc BAHANS
Titre : Droit de la vigne et du vin Titre original : Aspects juridiques du marché vitivinicole Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marc BAHANS, Auteur ; Michel MENJUCQ , Auteur Mention d'édition : 3ème édition Editeur : LexisNexis Année de publication : 2021 Importance : 614 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3482-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international
Droit économique, droit du marchéMots-clés : marché du vin vin régulation du marché identification du vin vente:sûretés voies d'exécution promotion circulation du vin consommation du vin Index. décimale : 343.440 7648 : Raisins (économie agricole) (droit) - France Résumé : Le droit de la vigne et du vin est un ensemble complexe de règles gouvernant la production du vin et sa commercialisation. Le présent ouvrage présente dans un premier temps le régime juridique de l'organisation du marché du vin : les institutions nationales et internationales, mais aussi les organisations professionnelles et les professionnels eux-mêmes. Il traite ensuite de la définition du vin et de la classification qualitative des vins et notamment des appellations d'origine et indications géographiques, ainsi que des instruments de régulation du potentiel viticole.
Dans un second temps, l'ouvrage s'attache aux opérations de marché telles que l'identification du vin, avec la problématique de la marque vinicole, mais aussi de l'étiquetage et des mentions traditionnelles. Il traite également de la vente du vin qui comporte des spécificités, ou encore de la publicité du vin, des sûretés et des voies d'exécution s'y rapportant, et enfin de ta circulation du vin et des fraudes dont il peut être l'objet.
La première édition de cet ouvrage a été honorée du prix de l'Organisation internationale de la vigne et du vin (01V). La présente édition est destinée aux juristes et aux professionnels de la filière vitivinicole, mais aussi à un public plus large dont les étudiants de masters spécialisés et plus généralement tous ceux ayant une curiosité intellectuelle pour le droit de la vigne et du vin.Droit de la vigne et du vin = Aspects juridiques du marché vitivinicole [texte imprimé] / Jean-Marc BAHANS, Auteur ; Michel MENJUCQ , Auteur . - 3ème édition . - LexisNexis, 2021 . - 614 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7110-3482-6
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international
Droit économique, droit du marchéMots-clés : marché du vin vin régulation du marché identification du vin vente:sûretés voies d'exécution promotion circulation du vin consommation du vin Index. décimale : 343.440 7648 : Raisins (économie agricole) (droit) - France Résumé : Le droit de la vigne et du vin est un ensemble complexe de règles gouvernant la production du vin et sa commercialisation. Le présent ouvrage présente dans un premier temps le régime juridique de l'organisation du marché du vin : les institutions nationales et internationales, mais aussi les organisations professionnelles et les professionnels eux-mêmes. Il traite ensuite de la définition du vin et de la classification qualitative des vins et notamment des appellations d'origine et indications géographiques, ainsi que des instruments de régulation du potentiel viticole.
Dans un second temps, l'ouvrage s'attache aux opérations de marché telles que l'identification du vin, avec la problématique de la marque vinicole, mais aussi de l'étiquetage et des mentions traditionnelles. Il traite également de la vente du vin qui comporte des spécificités, ou encore de la publicité du vin, des sûretés et des voies d'exécution s'y rapportant, et enfin de ta circulation du vin et des fraudes dont il peut être l'objet.
La première édition de cet ouvrage a été honorée du prix de l'Organisation internationale de la vigne et du vin (01V). La présente édition est destinée aux juristes et aux professionnels de la filière vitivinicole, mais aussi à un public plus large dont les étudiants de masters spécialisés et plus généralement tous ceux ayant une curiosité intellectuelle pour le droit de la vigne et du vin.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2044 VIII 2021 BAH Livre CREDIMI 301 VIII - Droit économique, droit du marché Disponible