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Droit international économique / Raphaël MAUREL
Titre : Droit international économique Type de document : texte imprimé Auteurs : Raphaël MAUREL , Auteur Editeur : Bréal Année de publication : 2022 Collection : Lexifac Droit Importance : 183 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7495-5018-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international économique Mots-clés : droit international économique OMC institutions financières internationales contenu droit international des investissements Index. décimale : 343.07 : Réglementation de l'activité économique Résumé : Un ouvrage didactique présentant de façon claire et accessible les différentes composantes du droit international économique, de ses institutions et de ses règles.
Une approche privilégiant l'histoire de la matière et son contenu actuel pour donner les clés de compréhension d'un domaine important du droit et de l'économie.
Une structure en fiches pour fournir une synthèse indiquant clairement les notions essentielles, assurer une préparation efficace aux examens et favoriser une consultation rapide sur un point précis.Droit international économique [texte imprimé] / Raphaël MAUREL , Auteur . - Bréal, 2022 . - 183 pages ; Broché. - (Lexifac Droit) .
ISBN : 978-2-7495-5018-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit international économique Mots-clés : droit international économique OMC institutions financières internationales contenu droit international des investissements Index. décimale : 343.07 : Réglementation de l'activité économique Résumé : Un ouvrage didactique présentant de façon claire et accessible les différentes composantes du droit international économique, de ses institutions et de ses règles.
Une approche privilégiant l'histoire de la matière et son contenu actuel pour donner les clés de compréhension d'un domaine important du droit et de l'économie.
Une structure en fiches pour fournir une synthèse indiquant clairement les notions essentielles, assurer une préparation efficace aux examens et favoriser une consultation rapide sur un point précis.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2573 VI 2022 MAU Livre CREDIMI 301 VI - Droit international économique (mondialisation, OMC, pays émergents Disponible Le concept de droit / Herbert Lionel Adolphus HART
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1496 II 1980 HAR Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible Les conditions générales du contrat / Conseil de l'Europe
Titre : Les conditions générales du contrat : Université de Neuchâtel, 6 - 8 juin 1979 Titre original : Actes du Huitième Colloque de Droit Européen Type de document : texte imprimé Auteurs : Conseil de l'Europe, Auteur Editeur : Conseil de l'Europe Année de publication : 1979 Importance : 91 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : conditions générales du contrat colloque incorporation contrat contenu portée critères d'évaluation contrôle extra-judiciaire contrôle judiciaire Chypre Irlande Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Les conditions générales du contrat = Actes du Huitième Colloque de Droit Européen : Université de Neuchâtel, 6 - 8 juin 1979 [texte imprimé] / Conseil de l'Europe, Auteur . - Conseil de l'Europe, 1979 . - 91 pages ; Broché.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : conditions générales du contrat colloque incorporation contrat contenu portée critères d'évaluation contrôle extra-judiciaire contrôle judiciaire Chypre Irlande Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2054 XVI 1979 CON Livre CREDIMI 301 XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international) Disponible Droit bancaire / Thierry BONNEAU
Titre : Droit bancaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry BONNEAU, Auteur Mention d'édition : 13ème édition Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2019 Collection : Domat droit privé Importance : 912 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978227506425 Langues : Français (fre) Catégories : Droit bancaire et financier Mots-clés : droit bancaire activités opérations de banque compétence loi exclusion acteurs professionnels établissements de crédit statut bancaire contenu élément d'extranéité clientèle compte courant comptes bancaires régime juridique obligations opérations de clientèle transferts de fonds opérations de crédit services annexes gestion patrimoniale conseil assistance entreprises location coffre-fort renseignements commerciaux relations interbancaires circuit d'échange circulation des marchandises circuit de règlement emplois bancaires mobilisation Index. décimale : 346.440 82 : Droit bancaire - France Résumé : Après avoir développé les notions élémentaires du droit bancaire qui concernent à la fois les autorités de supervision, les professionnels et les clients, l'auteur insiste sur des notions complémentaires qu'il regroupe en deux rubriques afin de mettre en exergue les deux volets de l'activité bancaire :
les opérations de clientèle, en particulier les opérations de paiement, les crédits internes et internationaux
les relations interbancaires et les opérations intéressant les professionnels, telles que la titrisation.Droit bancaire [texte imprimé] / Thierry BONNEAU, Auteur . - 13ème édition . - LGDJ Lextenso, 2019 . - 912 pages ; Broché. - (Domat droit privé) .
ISSN : 978227506425
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit bancaire et financier Mots-clés : droit bancaire activités opérations de banque compétence loi exclusion acteurs professionnels établissements de crédit statut bancaire contenu élément d'extranéité clientèle compte courant comptes bancaires régime juridique obligations opérations de clientèle transferts de fonds opérations de crédit services annexes gestion patrimoniale conseil assistance entreprises location coffre-fort renseignements commerciaux relations interbancaires circuit d'échange circulation des marchandises circuit de règlement emplois bancaires mobilisation Index. décimale : 346.440 82 : Droit bancaire - France Résumé : Après avoir développé les notions élémentaires du droit bancaire qui concernent à la fois les autorités de supervision, les professionnels et les clients, l'auteur insiste sur des notions complémentaires qu'il regroupe en deux rubriques afin de mettre en exergue les deux volets de l'activité bancaire :
les opérations de clientèle, en particulier les opérations de paiement, les crédits internes et internationaux
les relations interbancaires et les opérations intéressant les professionnels, telles que la titrisation.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1966 XI 2019 BON Livre CREDIMI 301 XI - Droit bancaire et financier Disponible Guide pour l'utilisation des clauses de réserve de propriété / Commission technique de la sous-traitance
Titre : Guide pour l'utilisation des clauses de réserve de propriété Type de document : texte imprimé Auteurs : Commission technique de la sous-traitance, Auteur Editeur : Ministère du redéploiement industriel et du commerce extérieur Année de publication : 1985 Importance : 35 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : clause de réserve de propriété conditions de validité contenu conditions d'exercice modalités d'exercice action en revendication conséquences fiscales obligations comptables Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Guide pour l'utilisation des clauses de réserve de propriété [texte imprimé] / Commission technique de la sous-traitance, Auteur . - Ministère du redéploiement industriel et du commerce extérieur, 1985 . - 35 pages ; Broché.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : clause de réserve de propriété conditions de validité contenu conditions d'exercice modalités d'exercice action en revendication conséquences fiscales obligations comptables Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2056 XVI 1985 COM Livre CREDIMI 301 XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international) Disponible L'ordre public économique / Gérard FARJAT
PermalinkLes réserves aux traités multilatéraux / Pierre-Henri IMBERT
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