Travaux de l'Association Henri Capitant, XXIX. L'interprétation par le juge des règles écrites / Jean BOULOUIS

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Travaux de l'Association Henri Capitant, XXIX Titre : L'interprétation par le juge des règles écrites Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean BOULOUIS, Auteur ; Henri CAPITANT Association, Auteur Editeur : Economica Année de publication : 1978 Importance : 464 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-0323-5 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : interprétation  juge  règles écrites  droit civil et commercial  droit constitutionnel  droit pénal  droit international Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Travaux de l'Association Henri Capitant, XXIX. L'interprétation par le juge des règles écrites [texte imprimé] / Jean BOULOUIS, Auteur ; Henri CAPITANT Association, Auteur . - Economica, 1978 . - 464 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7178-0323-5 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : interprétation  juge  règles écrites  droit civil et commercial  droit constitutionnel  droit pénal  droit international Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1464	II 1978 BOU	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Travaux de l'Association Henri Capitant, XXVIII. L'abus de pouvoirs ou de fonctions / Georges MICHAELIDES-NOUAROS

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Travaux de l'Association Henri Capitant, XXVIII Titre : L'abus de pouvoirs ou de fonctions Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges MICHAELIDES-NOUAROS, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Economica Année de publication : 1977 Importance : 546 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : abus de pouvoirs  abus de fonctions  droit civil  rapports  droit commercial  droit pénal  droit public Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Travaux de l'Association Henri Capitant, XXVIII. L'abus de pouvoirs ou de fonctions [texte imprimé] / Georges MICHAELIDES-NOUAROS, Auteur ; Collectif, Auteur . - Economica, 1977 . - 546 pages ; Broché. Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : abus de pouvoirs  abus de fonctions  droit civil  rapports  droit commercial  droit pénal  droit public Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1466	II 1977 MIC	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Travaux de l'Association Henri Capitant, XXXIV. Le rôle de la pratique dans la formation du droit / Pierre TERCIER

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Travaux de l'Association Henri Capitant, XXXIV Titre : Le rôle de la pratique dans la formation du droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre TERCIER, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Economica Année de publication : 1983 Importance : 614 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-0862-9 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : économie  gestion  entreprise  droit  études comparatives  droits étrangers  droit civil  droit commercial et économique  droit public interne  droit international privé Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Travaux de l'Association Henri Capitant, XXXIV. Le rôle de la pratique dans la formation du droit [texte imprimé] / Pierre TERCIER, Auteur ; Collectif, Auteur . - Economica, 1983 . - 614 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7178-0862-9 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : économie  gestion  entreprise  droit  études comparatives  droits étrangers  droit civil  droit commercial et économique  droit public interne  droit international privé Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1483	II 1983 TER	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Travaux de l'Association Henri Capitant, XXXVII. Les nouveaux moyens de reproduction / Jean FOYER

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Travaux de l'Association Henri Capitant, XXXVII Titre : Les nouveaux moyens de reproduction Titre original : Papier,sonoirs,audiovisuels et informatiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean FOYER, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Economica Année de publication : 1986 Importance : 416 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-1389-0 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : propriété intellectuelle  droits de la personnalité  reproduction  contrefaçon  études comparatives  informatique  droit Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Travaux de l'Association Henri Capitant, XXXVII. Les nouveaux moyens de reproduction = Papier,sonoirs,audiovisuels et informatiques [texte imprimé] / Jean FOYER, Auteur ; Collectif, Auteur . - Economica, 1986 . - 416 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7178-1389-0 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : propriété intellectuelle  droits de la personnalité  reproduction  contrefaçon  études comparatives  informatique  droit Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1485	II 1986 FOY	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Travaux du Comité français de droit international privé / Frédéric LECLERC

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Travaux du Comité français de droit international privé Titre original : Droit international privé, années 2002/2004 Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric LECLERC, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Pedone Année de publication : 2005 Importance : 308 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-233-00467-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international Privé Mots-clés : contrats cadres  faillites internationales  règlement communautaire  ordre public  lois de police  droit communautaire  principe d'égalité  conflits de lois  droit international privé communautaire Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Travaux du Comité français de droit international privé = Droit international privé, années 2002/2004 [texte imprimé] / Frédéric LECLERC, Auteur ; Collectif, Auteur . - Pedone, 2005 . - 308 pages ; Broché. ISBN : 978-2-233-00467-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international Privé Mots-clés : contrats cadres  faillites internationales  règlement communautaire  ordre public  lois de police  droit communautaire  principe d'égalité  conflits de lois  droit international privé communautaire Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1739	III 2005 LEC	Livre	CREDIMI 301	III - Droit international privé (national, européen et comparé)	Disponible

Travaux du Comité français de droit international privé / Françoise MONEGER

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Travaux du Comité français de droit international privé / Thierry VIGNAL

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Travaux du Comité français de droit international privé / Reinhard DAMMANN

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Travaux du Comité français de droit international privé / Cyril NOURISSAT

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Travaux du Comité français de droit international privé / Olivier CACHARD

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Travaux du Comité français de droit international privé / Jean-Baptiste RACINE

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Trends Of Private International Law / Pavel KALENSKY

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Trente ans de droit communautaire / Rudolf BERNHARDT

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Le tribunal des différends irano-américains / Marie-Françoise LABOUZ

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Le Tribunal Pénal International pour l'ex-Yougoslavie / Hassen FODHA

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