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Auteur Mireille DELMAS-MARTY |
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Titre : Une boussole des possibles Titre original : Gouvernance mondiale et humanismes juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Mireille DELMAS-MARTY, Auteur Editeur : Collège de France Année de publication : 2020 Collection : Leçons de clôture Importance : 83 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7226-0530-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international public et organisations internationales
Ouvrages générauxMots-clés : gouvernance mondiale humanismes juridiques déshumanisation acteurs globaux états Index. décimale : 341.21 : Gouvernement mondial Résumé : Le processus de mondialisation ouvre des possibilités inédites, mais suscite aussi des menaces pour l'être humain et l'ensemble de l'écosystème, provoquant ainsi un repli souverainiste dans un monde de plus en plus « déboussolé ». Quelle place, donc, pour un humanisme juridique au sein de la gouvernance mondiale ' Mireille Delmas-Marty confronte au récit de l'effondrement celui de la mondialité, communauté de destin unie et solidaire dans sa pluralité. Au croisement des droits nationaux et du droit international, elle revisite trois voies qu'elle avait explorées près de dix ans auparavant : résister à la déshumanisation, responsabiliser les acteurs globaux et anticiper les risques à venir. Ponctuée de nouveaux commentaires, et relue sous l'angle d'une « boussole des possibles », cette leçon de clôture prononcée en 2011 se révèle d'une actualité saisissante. Note de contenu : Leçon de clôture prononcée le 11 mai 2011 au Collège de France, Chaire Études juridiques comparatives et internationalisation du droit, précédée d'une nouvelle préface de l'auteure Une boussole des possibles = Gouvernance mondiale et humanismes juridiques [texte imprimé] / Mireille DELMAS-MARTY, Auteur . - Collège de France, 2020 . - 83 pages ; Broché. - (Leçons de clôture) .
ISBN : 978-2-7226-0530-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit international public et organisations internationales
Ouvrages générauxMots-clés : gouvernance mondiale humanismes juridiques déshumanisation acteurs globaux états Index. décimale : 341.21 : Gouvernement mondial Résumé : Le processus de mondialisation ouvre des possibilités inédites, mais suscite aussi des menaces pour l'être humain et l'ensemble de l'écosystème, provoquant ainsi un repli souverainiste dans un monde de plus en plus « déboussolé ». Quelle place, donc, pour un humanisme juridique au sein de la gouvernance mondiale ' Mireille Delmas-Marty confronte au récit de l'effondrement celui de la mondialité, communauté de destin unie et solidaire dans sa pluralité. Au croisement des droits nationaux et du droit international, elle revisite trois voies qu'elle avait explorées près de dix ans auparavant : résister à la déshumanisation, responsabiliser les acteurs globaux et anticiper les risques à venir. Ponctuée de nouveaux commentaires, et relue sous l'angle d'une « boussole des possibles », cette leçon de clôture prononcée en 2011 se révèle d'une actualité saisissante. Note de contenu : Leçon de clôture prononcée le 11 mai 2011 au Collège de France, Chaire Études juridiques comparatives et internationalisation du droit, précédée d'une nouvelle préface de l'auteure Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1183 I 2020 DEL Livre CREDIMI 301 I - Ouvrages généraux Disponible
Titre : Crimes internationaux Titre original : Entre internationalisation du droit pénal et pénalisation du droit international Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle FOUCHARD, Auteur ; Mireille DELMAS-MARTY, Préfacier, etc. Editeur : Bruylant Année de publication : 2014 Collection : Organisation internationale et relations internationales Importance : 550 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-4064-3 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : internationalisation droit pénal pénalisation droit international crimes internationaux ordre juridique international droit positif statut de Rome pratique conventionnelle doctrine définition société internationale Index. décimale : 345.023 5 : Infractions internationales (droit) Résumé : L'actualité regorge malheureusement d'exemples de crimes contre l'humanité, de génocides, d'actes de piraterie maritime, de prises d'otages et autres crimes de terrorisme international, à travers le monde. Ces crimes sont souvent englobés sous le qualificatif de « crimes internationaux » alors même qu'ils correspondent à des actes et à des régimes juridiques très différents. L'objectif de cet ouvrage est d'analyser les interactions normatives entre droit international et droits pénaux étatiques afin de démontrer que coexistent deux processus normatifs différents - l'internationalisation du droit pénal interne et la pénalisation du droit international. Ces processus ont donné naissance à deux corpus de droit relevant d'ordres juridiques différents :
- le droit pénal international réglementant les crimes transnationaux (dont la piraterie maritime, le détournement d'avion, le financement du terrorisme ou encore la corruption internationale)
- le droit international pénal encadrant les crimes supranationaux (limités pour l'heure au crime d'agression, au génocide, au crime contre l'humanité et aux crimes de guerre les plus graves).
Les premiers sont dits transnationaux car dépassant les frontières étatiques, ils ont fait l'objet de conventions internationales de coopération pénale visant à renforcer l'efficacité de leur prévention et répression. Ils demeurent néanmoins des crimes de droit commun incriminés par les droits pénaux internes et jugés par les seules juridictions nationales. Les seconds sont qualifiés de supranationaux parce qu'ils constituent des violations graves de normes fondamentales du droit international et sont directement encadrés par le droit international, indépendamment des droits pénaux nationaux.
Leur régime juridique présente des spécificités propres, à commencer par la compétence de juridictions pénales internationales pour en juger.
L'originalité ici sera d'étudier ensemble ces deux aspects, de présenter les régimes juridiques associés à chaque type de crimes internationaux et d'étudier les évolutions de la société internationale tout à la fois qu'ils expliquent et auxquelles ils donnent lieu.Crimes internationaux = Entre internationalisation du droit pénal et pénalisation du droit international [texte imprimé] / Isabelle FOUCHARD, Auteur ; Mireille DELMAS-MARTY, Préfacier, etc. . - Bruylant, 2014 . - 550 pages ; Broché. - (Organisation internationale et relations internationales) .
ISBN : 978-2-8027-4064-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : internationalisation droit pénal pénalisation droit international crimes internationaux ordre juridique international droit positif statut de Rome pratique conventionnelle doctrine définition société internationale Index. décimale : 345.023 5 : Infractions internationales (droit) Résumé : L'actualité regorge malheureusement d'exemples de crimes contre l'humanité, de génocides, d'actes de piraterie maritime, de prises d'otages et autres crimes de terrorisme international, à travers le monde. Ces crimes sont souvent englobés sous le qualificatif de « crimes internationaux » alors même qu'ils correspondent à des actes et à des régimes juridiques très différents. L'objectif de cet ouvrage est d'analyser les interactions normatives entre droit international et droits pénaux étatiques afin de démontrer que coexistent deux processus normatifs différents - l'internationalisation du droit pénal interne et la pénalisation du droit international. Ces processus ont donné naissance à deux corpus de droit relevant d'ordres juridiques différents :
- le droit pénal international réglementant les crimes transnationaux (dont la piraterie maritime, le détournement d'avion, le financement du terrorisme ou encore la corruption internationale)
- le droit international pénal encadrant les crimes supranationaux (limités pour l'heure au crime d'agression, au génocide, au crime contre l'humanité et aux crimes de guerre les plus graves).
Les premiers sont dits transnationaux car dépassant les frontières étatiques, ils ont fait l'objet de conventions internationales de coopération pénale visant à renforcer l'efficacité de leur prévention et répression. Ils demeurent néanmoins des crimes de droit commun incriminés par les droits pénaux internes et jugés par les seules juridictions nationales. Les seconds sont qualifiés de supranationaux parce qu'ils constituent des violations graves de normes fondamentales du droit international et sont directement encadrés par le droit international, indépendamment des droits pénaux nationaux.
Leur régime juridique présente des spécificités propres, à commencer par la compétence de juridictions pénales internationales pour en juger.
L'originalité ici sera d'étudier ensemble ces deux aspects, de présenter les régimes juridiques associés à chaque type de crimes internationaux et d'étudier les évolutions de la société internationale tout à la fois qu'ils expliquent et auxquelles ils donnent lieu.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1706 II 2014 FOU Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
Titre : Critique de l'intégration normative Titre original : L'apport du droit comparé à l'harmonisation des droits Type de document : texte imprimé Auteurs : Mireille DELMAS-MARTY, Auteur Editeur : Puf Année de publication : 2004 Importance : 336 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-054277-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : droit comparé efficacité du droit droit des contrats intégration régionalisation européanisation marchés publics trust Index. décimale : 341 Droit international Résumé : " Phénomène majeur des dernières décennies, l'intégration dans l'ordre juridique interne d'instruments internationaux de plus en plus nombreux et hétérogènes est source d'incertitude et de déstabilisation des systèmes de droit ". Face à ce constat, l'intégration suscite des réactions variées parfois présentée comme un facteur de progrès, première étape vers l'élaboration d'un droit commun, l'intégration est souvent aussi dénoncée en raison des risques d'hégémonie qu'elle peut engendrer.
Mais avant d'être un phénomène politique, l'intégration est un phénomène juridique, dont il est nécessaire de comprendre les mécanismes, afin d'identifier les chemins qu'empruntent ces " droits venus d'ailleurs " pour pénétrer dans nos droits nationaux. L'ambition de cet ouvrage n'est pas d'analyser systématiquement tous les mécanismes de l'intégration, mais d'éclairer, à travers quelques exemples, le rôle du droit comparé dans les processus d'intégration.
Ces exemples sont fournis par des expériences réalisées, ou envisagées, à l'échelle régionale - Union européenne, Europe, Afrique - mais aussi mondiale, dans des domaines aussi variés que le droit des contrats, le droit des marchés publics, le droit du trust ou encore le droit de la concurrence. Leur examen donne un aperçu de la diversité des voies que peut emprunter l'intégration et permet de redéfinir le rôle joué par le droit comparé au sein de celles-ci.
Par son approche critique, l'ouvrage souligne en effet la difficulté à faire un " bon usage " du droit comparé en matière d'intégration.
Phénomène majeur des dernières décennies, l'intégration dans l'ordre juridique interne d'instruments juridiques internationaux de plus en plus nombreux et hétérogènes, est source d'incertitude et de déstabilisation des systèmes de droit. Les liens d'interdépendance se renforçant, les "droits venus d'ailleurs" se multiplient et pénètrent les droits nationaux. Le mouvement d'intégration est entendu comme la recherche d'un droit commun ou plutôt d'un droit en commun, d'une mesure commune, qui permettrait de communiquer et d'échanger, de "commercer" dans tous les sens du terme, sans exclure la multiplicité des systèmes juridiques nationaux. Juridiquement l'intégration se traduit moins par la substitution de normes supra nationales aux normes nationales que par la superposition des unes aux autres. Cet ouvrage se limite aux aspects juridiques du phénomène, en évoquant parfois le débat politique sous-jacent. Cette analyse de ces mouvements d'intégration, d'unification et même d'un objectif plus complexe telle l'harmonisation, a été menée dans le cadre de l'école doctorale de droit comparé de Paris, en s'attachant principalement à la question du "bon usage du droit comparé".Critique de l'intégration normative = L'apport du droit comparé à l'harmonisation des droits [texte imprimé] / Mireille DELMAS-MARTY, Auteur . - Puf, 2004 . - 336 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-13-054277-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit comparé et droits étrangers
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : droit comparé efficacité du droit droit des contrats intégration régionalisation européanisation marchés publics trust Index. décimale : 341 Droit international Résumé : " Phénomène majeur des dernières décennies, l'intégration dans l'ordre juridique interne d'instruments internationaux de plus en plus nombreux et hétérogènes est source d'incertitude et de déstabilisation des systèmes de droit ". Face à ce constat, l'intégration suscite des réactions variées parfois présentée comme un facteur de progrès, première étape vers l'élaboration d'un droit commun, l'intégration est souvent aussi dénoncée en raison des risques d'hégémonie qu'elle peut engendrer.
Mais avant d'être un phénomène politique, l'intégration est un phénomène juridique, dont il est nécessaire de comprendre les mécanismes, afin d'identifier les chemins qu'empruntent ces " droits venus d'ailleurs " pour pénétrer dans nos droits nationaux. L'ambition de cet ouvrage n'est pas d'analyser systématiquement tous les mécanismes de l'intégration, mais d'éclairer, à travers quelques exemples, le rôle du droit comparé dans les processus d'intégration.
Ces exemples sont fournis par des expériences réalisées, ou envisagées, à l'échelle régionale - Union européenne, Europe, Afrique - mais aussi mondiale, dans des domaines aussi variés que le droit des contrats, le droit des marchés publics, le droit du trust ou encore le droit de la concurrence. Leur examen donne un aperçu de la diversité des voies que peut emprunter l'intégration et permet de redéfinir le rôle joué par le droit comparé au sein de celles-ci.
Par son approche critique, l'ouvrage souligne en effet la difficulté à faire un " bon usage " du droit comparé en matière d'intégration.
Phénomène majeur des dernières décennies, l'intégration dans l'ordre juridique interne d'instruments juridiques internationaux de plus en plus nombreux et hétérogènes, est source d'incertitude et de déstabilisation des systèmes de droit. Les liens d'interdépendance se renforçant, les "droits venus d'ailleurs" se multiplient et pénètrent les droits nationaux. Le mouvement d'intégration est entendu comme la recherche d'un droit commun ou plutôt d'un droit en commun, d'une mesure commune, qui permettrait de communiquer et d'échanger, de "commercer" dans tous les sens du terme, sans exclure la multiplicité des systèmes juridiques nationaux. Juridiquement l'intégration se traduit moins par la substitution de normes supra nationales aux normes nationales que par la superposition des unes aux autres. Cet ouvrage se limite aux aspects juridiques du phénomène, en évoquant parfois le débat politique sous-jacent. Cette analyse de ces mouvements d'intégration, d'unification et même d'un objectif plus complexe telle l'harmonisation, a été menée dans le cadre de l'école doctorale de droit comparé de Paris, en s'attachant principalement à la question du "bon usage du droit comparé".Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1643 II 2004 DEL Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Sorti jusqu'au 20/11/2023
Titre : L'environnement et ses métamorphoses Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine BRECHIGNAC, Auteur ; Gabriel de BROGLIE, Auteur ; Mireille DELMAS-MARTY, Auteur Editeur : Hermann éditions Année de publication : 2015 Importance : 300 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7056-9130-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : environnement protection politiques écologie humaine colloque écosystèmes biodiversité océans hydrocarbures changement climatique consensus intergouvernemental GIEC légitimité validité rôle des juges et arbitres responsabilité internationale de l'Etat associations de protection de l'environnement Index. décimale : 363.700 9051 : Problèmes environnementaux - 2000-2019 Résumé : A la métamorphose de l'environnement par le développement des sociétés humaines s'ajoute désormais la métamorphose de nos sociétés, notamment des systèmes de droit, par la nécessité de prendre en charge des risques qui menacent toute la planète. Qu'il s'agisse des institutions compétentes ou des secteurs de l'environnement visés, on observe un renouvellement des valeurs protégées par le droit international ainsi que des acteurs concernés.
Dans la continuité de la pensée d'Edouard Bonnefous, les textes ici réunis ont pour dessein d'ouvrir un chemin vers un nouvel humanisme, dans la perspective d'un nouvel accord international sur le climat attendu en décembre 2015 à Paris (COP21). Pour la première fois, cet accord devrait concerner tous les pays et être suffisamment ambitieux pour limiter le réchauffement du globe à 2ºC par rapport à l'ère préindustrielle, contre la trajectoire actuelle de 4ºC.
Gabriel de Broglie, membre de l'Académie française et de l'Académie des sciences morales et politiques, est chancelier de l'Institut de France, président du conseil d'administration de la Fondation Edouard Bonnefous.L'environnement et ses métamorphoses [texte imprimé] / Catherine BRECHIGNAC, Auteur ; Gabriel de BROGLIE, Auteur ; Mireille DELMAS-MARTY, Auteur . - Hermann éditions, 2015 . - 300 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7056-9130-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : environnement protection politiques écologie humaine colloque écosystèmes biodiversité océans hydrocarbures changement climatique consensus intergouvernemental GIEC légitimité validité rôle des juges et arbitres responsabilité internationale de l'Etat associations de protection de l'environnement Index. décimale : 363.700 9051 : Problèmes environnementaux - 2000-2019 Résumé : A la métamorphose de l'environnement par le développement des sociétés humaines s'ajoute désormais la métamorphose de nos sociétés, notamment des systèmes de droit, par la nécessité de prendre en charge des risques qui menacent toute la planète. Qu'il s'agisse des institutions compétentes ou des secteurs de l'environnement visés, on observe un renouvellement des valeurs protégées par le droit international ainsi que des acteurs concernés.
Dans la continuité de la pensée d'Edouard Bonnefous, les textes ici réunis ont pour dessein d'ouvrir un chemin vers un nouvel humanisme, dans la perspective d'un nouvel accord international sur le climat attendu en décembre 2015 à Paris (COP21). Pour la première fois, cet accord devrait concerner tous les pays et être suffisamment ambitieux pour limiter le réchauffement du globe à 2ºC par rapport à l'ère préindustrielle, contre la trajectoire actuelle de 4ºC.
Gabriel de Broglie, membre de l'Académie française et de l'Académie des sciences morales et politiques, est chancelier de l'Institut de France, président du conseil d'administration de la Fondation Edouard Bonnefous.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2362 XXIV 2015 BRE Livre CREDIMI 301 XXIV - Droit de l'environnement Disponible
Titre : Le pluralisme ordonné Type de document : texte imprimé Auteurs : Mireille DELMAS-MARTY, Auteur Editeur : Seuil Année de publication : 2006 Collection : La couleur des idées Sous-collection : Les forces imaginantes du droit Importance : 314 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-02-083932-7 Langues : Français (fre) Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : pluralisme juridique droit international philosophie hiérarchie des normes processus d'interaction Index. décimale : 340.11 : Droit - Sujets particuliers de philosophie et de théorie Résumé : Crise européenne, enlisement des réformes onusiennes, difficultés à mettre en place le protocole de Kyoto ou la Cour pénale internationale, tensions entre droits de l'homme et droit du commerce : le paysage juridique de ce début du XXIe siècle est dominé par l'imprécis, l'incertain, l'instable. Nous sommes à l'ère du grand désordre : celui d'un monde tout à la fois fragmenté à l'excès par une mondialisation anarchique et trop vite unifié par une intégration hégémonique, dans le silence du marché et le fracas des armes. Comment y construire un ordre sans l'imposer, comment, par-delà le relatif et l'universel, admettre le pluralisme sans renoncer à un droit partagé ?
Ni fusion utopique ni autonomie illusoire, le « pluralisme ordonné », véritable révolution épistémologique, est l'art de dessiner un espace juridique commun, par un équilibrage progressif qui préserve la diversité du monde et en accompagne le mouvement. Car les forces imaginantes du droit doivent pouvoir, à défaut d'instaurer un ordre immuable, inventer une harmonisation souple, propre à laisser espérer la refondation de valeurs communes.
Le pluralisme ordonné [texte imprimé] / Mireille DELMAS-MARTY, Auteur . - Seuil, 2006 . - 314 pages ; Broché. - (La couleur des idées. Les forces imaginantes du droit) .
ISBN : 978-2-02-083932-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : pluralisme juridique droit international philosophie hiérarchie des normes processus d'interaction Index. décimale : 340.11 : Droit - Sujets particuliers de philosophie et de théorie Résumé : Crise européenne, enlisement des réformes onusiennes, difficultés à mettre en place le protocole de Kyoto ou la Cour pénale internationale, tensions entre droits de l'homme et droit du commerce : le paysage juridique de ce début du XXIe siècle est dominé par l'imprécis, l'incertain, l'instable. Nous sommes à l'ère du grand désordre : celui d'un monde tout à la fois fragmenté à l'excès par une mondialisation anarchique et trop vite unifié par une intégration hégémonique, dans le silence du marché et le fracas des armes. Comment y construire un ordre sans l'imposer, comment, par-delà le relatif et l'universel, admettre le pluralisme sans renoncer à un droit partagé ?
Ni fusion utopique ni autonomie illusoire, le « pluralisme ordonné », véritable révolution épistémologique, est l'art de dessiner un espace juridique commun, par un équilibrage progressif qui préserve la diversité du monde et en accompagne le mouvement. Car les forces imaginantes du droit doivent pouvoir, à défaut d'instaurer un ordre immuable, inventer une harmonisation souple, propre à laisser espérer la refondation de valeurs communes.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1278 I 2006 DEL 2 Livre CREDIMI 301 I - Ouvrages généraux Disponible PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink
