| Titre : |
Droit de l'énergie |
| Titre original : |
2014/2015 |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Pierre SABLIERE, Auteur |
| Editeur : |
Dalloz |
| Année de publication : |
2013 |
| Importance : |
2858 pages |
| Format : |
Broché |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-247-13048-1 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
Droit des énergies
Droit des énergies renouvelables
|
| Mots-clés : |
droit de l'énergie politique énergétique programmations fiscalité recherche service public énergies renouvelables gaz naturel pétrole hydrocarbures énergie thermique opérateurs privés/publics marchés des énergies concurrence |
| Index. décimale : |
343.440 92 : Approvisionnement en eau et en énergie (droit) - France |
| Résumé : |
Un ouvrage pratique analysant la totalité du droit de l'énergie
Sous l'impulsion de l'Europe et de l'ouverture des marchés, le droit de l'énergie a plus changé ces dix dernières années que pendant un siècle précédemment.
Il en résulte un ensemble considérable de textes, d'autant que le Code de l'énergie ne rend compte que très partiellement de cet ensemble, dispersé entre des textes non codifiés et une vingtaine d'autres codes. Il s'y ajoute le fait que la définition d'une politique énergétique et la mise en place des moyens pour la mettre en oeuvre y prend désormais une place essentielle.
Le présent ouvrage présente et analyse la totalité du droit de l'énergie – à jour des textes les plus récents – et en explicite les modalités d'application.
Sans faire abstraction ni du contexte historique ni des synthèses nécessaires, cet ouvrage se veut résolument pratique : grâce à un index thématique particulièrement détaillé et à de très nombreux renvois, il est possible de trouver rapidement réponse à une question " pointue ".
Il intéressera donc tous ceux qui ont à intervenir dans ce secteur : pouvoirs publics, autorités de régulation, tribunaux, avocats et juristes d'entreprises, mais aussi opérateurs publics ou privés, producteurs, fournisseurs et clients, collectivités locales, économistes et ingénieurs.
L'auteur, Pierre Sablière, a été longtemps responsable du service juridique d'EDF, puis conseiller juridique de cette entreprise, avant de devenir conseiller juridique à la Commission de régulation de l'énergie. Auteur en 1993 d'un commentaire de la loi de nationalisation de 1946, puis en 2003 d'un Droit de l'électricité, il a consacré à ce domaine de très nombreux articles et commentaires de jurisprudence.
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Droit de l'énergie = 2014/2015 [texte imprimé] / Pierre SABLIERE, Auteur . - Dalloz, 2013 . - 2858 pages ; Broché. ISBN : 978-2-247-13048-1 Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
Droit des énergies
Droit des énergies renouvelables
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| Mots-clés : |
droit de l'énergie politique énergétique programmations fiscalité recherche service public énergies renouvelables gaz naturel pétrole hydrocarbures énergie thermique opérateurs privés/publics marchés des énergies concurrence |
| Index. décimale : |
343.440 92 : Approvisionnement en eau et en énergie (droit) - France |
| Résumé : |
Un ouvrage pratique analysant la totalité du droit de l'énergie
Sous l'impulsion de l'Europe et de l'ouverture des marchés, le droit de l'énergie a plus changé ces dix dernières années que pendant un siècle précédemment.
Il en résulte un ensemble considérable de textes, d'autant que le Code de l'énergie ne rend compte que très partiellement de cet ensemble, dispersé entre des textes non codifiés et une vingtaine d'autres codes. Il s'y ajoute le fait que la définition d'une politique énergétique et la mise en place des moyens pour la mettre en oeuvre y prend désormais une place essentielle.
Le présent ouvrage présente et analyse la totalité du droit de l'énergie – à jour des textes les plus récents – et en explicite les modalités d'application.
Sans faire abstraction ni du contexte historique ni des synthèses nécessaires, cet ouvrage se veut résolument pratique : grâce à un index thématique particulièrement détaillé et à de très nombreux renvois, il est possible de trouver rapidement réponse à une question " pointue ".
Il intéressera donc tous ceux qui ont à intervenir dans ce secteur : pouvoirs publics, autorités de régulation, tribunaux, avocats et juristes d'entreprises, mais aussi opérateurs publics ou privés, producteurs, fournisseurs et clients, collectivités locales, économistes et ingénieurs.
L'auteur, Pierre Sablière, a été longtemps responsable du service juridique d'EDF, puis conseiller juridique de cette entreprise, avant de devenir conseiller juridique à la Commission de régulation de l'énergie. Auteur en 1993 d'un commentaire de la loi de nationalisation de 1946, puis en 2003 d'un Droit de l'électricité, il a consacré à ce domaine de très nombreux articles et commentaires de jurisprudence.
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