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Code CPDP du pétrole / Laurent RICHARD

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Code CPDP du pétrole Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent RICHARD, Auteur ; Comité professionnel du pétrole, Auteur Mention d'édition : 1ère édition Editeur : LexisNexis Année de publication : 2016 Importance : 2331 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-2370-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des énergies Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit de l'énergie  pétrole  code  comité professionnel du pétrole  première édition  législation Index. décimale : 346.440 4679 : Contrôle et réglementation par l'État de l'énergie - France Résumé : Cette première édition intègre notamment : Ce code sans équivalent sur le marché est constitué de la quasi intégralité des textes législatifs et réglementaires concernant l'industrie pétrolière. Il touche des sujets variés : Régime douanier et fiscal (droits et taxes...), Caractéristiques des produits pétroliers, réglementation des prix et de la publicité... Protection de l'environnement et régime des installations classées. Un code conçu par le Comité professionnel du pétrole et préfacé par Laurent Michel, Directeur général de l'énergie et du climat au Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer. Ce code réunit une sélection de textes intéressant les acteurs du monde de l'énergie, en particulier du secteur pétrolier. Code CPDP du pétrole [texte imprimé] / Laurent RICHARD, Auteur ; Comité professionnel du pétrole, Auteur  . -  1ère édition . - LexisNexis, 2016 . - 2331 pages ; Relié. ISBN : 978-2-7110-2370-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des énergies Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : droit de l'énergie  pétrole  code  comité professionnel du pétrole  première édition  législation Index. décimale : 346.440 4679 : Contrôle et réglementation par l'État de l'énergie - France Résumé : Cette première édition intègre notamment : Ce code sans équivalent sur le marché est constitué de la quasi intégralité des textes législatifs et réglementaires concernant l'industrie pétrolière. Il touche des sujets variés : Régime douanier et fiscal (droits et taxes...), Caractéristiques des produits pétroliers, réglementation des prix et de la publicité... Protection de l'environnement et régime des installations classées. Un code conçu par le Comité professionnel du pétrole et préfacé par Laurent Michel, Directeur général de l'énergie et du climat au Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer. Ce code réunit une sélection de textes intéressant les acteurs du monde de l'énergie, en particulier du secteur pétrolier.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2243	XXII 2016 RIC	Livre	CREDIMI 301	XXII - Droit des énergies et énergies renouvelables	Disponible

Direito do petroleo / Marilda Rosado de Sa RIBEIRO

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Direito do petroleo Type de document : texte imprimé Auteurs : Marilda Rosado de Sa RIBEIRO, Auteur Mention d'édition : 3ème édition Editeur : Renovar Année de publication : 2014 Importance : 717 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-85-7147-862-6 Langues : Portugais (por) Catégories : Droit des énergies Mots-clés : pétrole  droit brésilien  joint ventures  concessions  droit international  industrie du pétrole  jurisprudence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Direito do petroleo [texte imprimé] / Marilda Rosado de Sa RIBEIRO, Auteur  . -  3ème édition . - Renovar, 2014 . - 717 pages ; Broché. ISBN : 978-85-7147-862-6 Langues : Portugais (por) Catégories : Droit des énergies Mots-clés : pétrole  droit brésilien  joint ventures  concessions  droit international  industrie du pétrole  jurisprudence Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2886	XXII 2014 RIB	Livre	CREDIMI 301	XXII - Droit des énergies et énergies renouvelables	Disponible

Droit de l'énergie / Pierre SABLIERE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit de l'énergie Titre original : 2014/2015 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre SABLIERE, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2013 Importance : 2858 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-13048-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des énergies Droit des énergies renouvelables Mots-clés : droit de l'énergie  politique énergétique  programmations  fiscalité  recherche  service public  énergies renouvelables  gaz naturel  pétrole  hydrocarbures  énergie thermique  opérateurs privés/publics  marchés des énergies  concurrence Index. décimale : 343.440 92 : Approvisionnement en eau et en énergie (droit) - France Résumé : Un ouvrage pratique analysant la totalité du droit de l'énergie Sous l'impulsion de l'Europe et de l'ouverture des marchés, le droit de l'énergie a plus changé ces dix dernières années que pendant un siècle précédemment. Il en résulte un ensemble considérable de textes, d'autant que le Code de l'énergie ne rend compte que très partiellement de cet ensemble, dispersé entre des textes non codifiés et une vingtaine d'autres codes. Il s'y ajoute le fait que la définition d'une politique énergétique et la mise en place des moyens pour la mettre en oeuvre y prend désormais une place essentielle. Le présent ouvrage présente et analyse la totalité du droit de l'énergie – à jour des textes les plus récents – et en explicite les modalités d'application. Sans faire abstraction ni du contexte historique ni des synthèses nécessaires, cet ouvrage se veut résolument pratique : grâce à un index thématique particulièrement détaillé et à de très nombreux renvois, il est possible de trouver rapidement réponse à une question " pointue ". Il intéressera donc tous ceux qui ont à intervenir dans ce secteur : pouvoirs publics, autorités de régulation, tribunaux, avocats et juristes d'entreprises, mais aussi opérateurs publics ou privés, producteurs, fournisseurs et clients, collectivités locales, économistes et ingénieurs. L'auteur, Pierre Sablière, a été longtemps responsable du service juridique d'EDF, puis conseiller juridique de cette entreprise, avant de devenir conseiller juridique à la Commission de régulation de l'énergie. Auteur en 1993 d'un commentaire de la loi de nationalisation de 1946, puis en 2003 d'un Droit de l'électricité, il a consacré à ce domaine de très nombreux articles et commentaires de jurisprudence. Droit de l'énergie = 2014/2015 [texte imprimé] / Pierre SABLIERE, Auteur . - Dalloz, 2013 . - 2858 pages ; Broché. ISBN : 978-2-247-13048-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des énergies Droit des énergies renouvelables Mots-clés : droit de l'énergie  politique énergétique  programmations  fiscalité  recherche  service public  énergies renouvelables  gaz naturel  pétrole  hydrocarbures  énergie thermique  opérateurs privés/publics  marchés des énergies  concurrence Index. décimale : 343.440 92 : Approvisionnement en eau et en énergie (droit) - France Résumé : Un ouvrage pratique analysant la totalité du droit de l'énergie Sous l'impulsion de l'Europe et de l'ouverture des marchés, le droit de l'énergie a plus changé ces dix dernières années que pendant un siècle précédemment. Il en résulte un ensemble considérable de textes, d'autant que le Code de l'énergie ne rend compte que très partiellement de cet ensemble, dispersé entre des textes non codifiés et une vingtaine d'autres codes. Il s'y ajoute le fait que la définition d'une politique énergétique et la mise en place des moyens pour la mettre en oeuvre y prend désormais une place essentielle. Le présent ouvrage présente et analyse la totalité du droit de l'énergie – à jour des textes les plus récents – et en explicite les modalités d'application. Sans faire abstraction ni du contexte historique ni des synthèses nécessaires, cet ouvrage se veut résolument pratique : grâce à un index thématique particulièrement détaillé et à de très nombreux renvois, il est possible de trouver rapidement réponse à une question " pointue ". Il intéressera donc tous ceux qui ont à intervenir dans ce secteur : pouvoirs publics, autorités de régulation, tribunaux, avocats et juristes d'entreprises, mais aussi opérateurs publics ou privés, producteurs, fournisseurs et clients, collectivités locales, économistes et ingénieurs. L'auteur, Pierre Sablière, a été longtemps responsable du service juridique d'EDF, puis conseiller juridique de cette entreprise, avant de devenir conseiller juridique à la Commission de régulation de l'énergie. Auteur en 1993 d'un commentaire de la loi de nationalisation de 1946, puis en 2003 d'un Droit de l'électricité, il a consacré à ce domaine de très nombreux articles et commentaires de jurisprudence.

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2241	XXII 2013 SAB	Livre	CREDIMI 301	XXII - Droit des énergies et énergies renouvelables	Disponible

Le pari français / Michel ALBERT

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Le pari français Titre original : Le nouveau plein-emploi Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel ALBERT, Auteur Editeur : Seuil Année de publication : 1982 Importance : 320 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-02-006197-1 Langues : Français (fre) Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : plein-emploi  nouveau chômage  crises économiques  Europe  France  pétrole  chocs pétroliers  droit du travail  politiques  nouveau plein-emploi Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Le pari français = Le nouveau plein-emploi [texte imprimé] / Michel ALBERT, Auteur . - Seuil, 1982 . - 320 pages ; Broché. ISBN : 978-2-02-006197-1 Langues : Français (fre) Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : plein-emploi  nouveau chômage  crises économiques  Europe  France  pétrole  chocs pétroliers  droit du travail  politiques  nouveau plein-emploi Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1367	I 1987 ALB	Livre	CREDIMI 301	I - Ouvrages généraux	Disponible