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Titre : L'offre de réforme des contrats spéciaux Titre original : Réflexions libres à partir du projet Henri Capitant Type de document : texte imprimé Auteurs : Hania KASSOUL, Auteur ; David GANTSCHNIG, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2021 Collection : Thèmes et commentaires Importance : 250 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-21114-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux
Ouvrages générauxMots-clés : réforme contrats spéciaux avant-projet réflexions Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Résumé : Une nouvelle offre de réforme des contrats spéciaux pour mieux comprendre l'avenir de la matièreL'Association Henri Capitant a livré au printemps 2020 une offre de réforme des contrats spéciaux, soulignant le caractère impérieux d'une réforme en la matière.Un travail collectif mérite d'être mené sur les raisons de cette nouvelle offre, ses choix, ses dits et ses non-dits, ainsi que sur les articulations internes et externes au projet, c'est-à -dire entre les dispositions du projet mais aussi entre celui-ci et d'autres pans du droit.C'est pourquoi nous souhaitons proposer des réflexions libres à partir du projet Henri Capitant, afin d'éclairer largement le processus de réforme des contrats spéciaux et ses enjeux. Ce travail collectif entend ainsi apporter des contributions variées au sein d'un ouvrage proposant des propos introductifs et conclusifs, lesquels ont pour objectif de mettre en relief une analyse transversale des questionnements portés explicitement ou implicitement par l'offre de réforme. L'offre de réforme des contrats spéciaux = Réflexions libres à partir du projet Henri Capitant [texte imprimé] / Hania KASSOUL, Auteur ; David GANTSCHNIG, Auteur . - Dalloz, 2021 . - 250 pages ; Broché. - (Thèmes et commentaires) .
ISBN : 978-2-247-21114-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit des contrats spéciaux
Ouvrages générauxMots-clés : réforme contrats spéciaux avant-projet réflexions Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Résumé : Une nouvelle offre de réforme des contrats spéciaux pour mieux comprendre l'avenir de la matièreL'Association Henri Capitant a livré au printemps 2020 une offre de réforme des contrats spéciaux, soulignant le caractère impérieux d'une réforme en la matière.Un travail collectif mérite d'être mené sur les raisons de cette nouvelle offre, ses choix, ses dits et ses non-dits, ainsi que sur les articulations internes et externes au projet, c'est-à -dire entre les dispositions du projet mais aussi entre celui-ci et d'autres pans du droit.C'est pourquoi nous souhaitons proposer des réflexions libres à partir du projet Henri Capitant, afin d'éclairer largement le processus de réforme des contrats spéciaux et ses enjeux. Ce travail collectif entend ainsi apporter des contributions variées au sein d'un ouvrage proposant des propos introductifs et conclusifs, lesquels ont pour objectif de mettre en relief une analyse transversale des questionnements portés explicitement ou implicitement par l'offre de réforme. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0266 XV 2021 KAS 1 Livre CREDIMI 301 XV - Droit des contrats spéciaux Disponible 2553 XV 2021 KAS 2 Livre CREDIMI 301 XV - Droit des contrats spéciaux Disponible
Titre : Penser le droit de la pensée Titre original : Mélanges en l'honneur de Michel Vivant Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif Dalloz, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2020 Autre Editeur : LexisNexis Importance : 1008 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-18902-1 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Espagnol (spa) Catégories : Droit d'auteur
Mélanges
Propriété industrielleMots-clés : mélanges théorie de l'immatériel propriété intellectuelle propriété littéraire et artistique savoir-faire brevet droit d'auteur Index. décimale : 346.048 : Biens incorporels Résumé : Michel Vivant n'est pas au terme de sa carrière mais le moment est venu, peu de temps après son départ de la direction de la spécialité Propriété intellectuelle du master de «Droit économique» à Sciences Po, de lui dédier des Mélanges.Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Montpellier où, après avoir dirigé l'IRETIJ (laboratoire pionnier en informatique juridique), optant pour une approche originale et transversale de la propriété intellectuelle, Michel Vivant a fondé et dirigé l'ERCIM (Équipe de recherche Créations Immatérielles et Droit) ainsi que le DEA puis le Master de Droit des Créations immatérielles. Il a rejoint Sciences Po en 2007 où il a poursuivi ses très nombreuses activités (membre du Conseil supérieur de la propriété industrielle comme jadis du CNRS, expert auprès de la Commission européenne, associé à de très nombreuses institutions universitaires en qualité d'enseignant, de la Fondation Vargas à Rio à l'Université Laval à Québec, en passant par l'Université de Can Tho au Vietnam....).Michel Vivant, qui est un professeur merveilleusement érudit, a été l'un des pionniers du droit de l'informatique et de l'internet et un très fin connaisseur, ce qui est toujours encouragé mais rarement pratiqué, du droit de la propriété industrielle et du droit de la propriété littéraire et artistique. Dans cette grande maîtrise du droit de l'immatériel (ou du droit de la pensée, comme il l'affichait dans la présentation de son centre de recherche à Montpellier) il a dirigé les travaux de 70 docteurs en droit, français ou étrangers. Il est aussi l'un de ces professeurs de droit (et ils ne sont pas si nombreux) qui n'a jamais abordé la propriété intellectuelle uniquement pour elle-même mais l'a sans cesse replacée dans son environnement juridique, économique et social. Michel Vivant n'a jamais cessé, par ailleurs, d'allier une activité académique nationale et internationale et une activité pratique (activité de conseil, en France et à l'étranger,... Penser le droit de la pensée = Mélanges en l'honneur de Michel Vivant [texte imprimé] / Collectif Dalloz, Auteur . - Dalloz : LexisNexis, 2020 . - 1008 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-247-18902-1
Langues : Français (fre) Anglais (eng) Espagnol (spa)
Catégories : Droit d'auteur
Mélanges
Propriété industrielleMots-clés : mélanges théorie de l'immatériel propriété intellectuelle propriété littéraire et artistique savoir-faire brevet droit d'auteur Index. décimale : 346.048 : Biens incorporels Résumé : Michel Vivant n'est pas au terme de sa carrière mais le moment est venu, peu de temps après son départ de la direction de la spécialité Propriété intellectuelle du master de «Droit économique» à Sciences Po, de lui dédier des Mélanges.Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Montpellier où, après avoir dirigé l'IRETIJ (laboratoire pionnier en informatique juridique), optant pour une approche originale et transversale de la propriété intellectuelle, Michel Vivant a fondé et dirigé l'ERCIM (Équipe de recherche Créations Immatérielles et Droit) ainsi que le DEA puis le Master de Droit des Créations immatérielles. Il a rejoint Sciences Po en 2007 où il a poursuivi ses très nombreuses activités (membre du Conseil supérieur de la propriété industrielle comme jadis du CNRS, expert auprès de la Commission européenne, associé à de très nombreuses institutions universitaires en qualité d'enseignant, de la Fondation Vargas à Rio à l'Université Laval à Québec, en passant par l'Université de Can Tho au Vietnam....).Michel Vivant, qui est un professeur merveilleusement érudit, a été l'un des pionniers du droit de l'informatique et de l'internet et un très fin connaisseur, ce qui est toujours encouragé mais rarement pratiqué, du droit de la propriété industrielle et du droit de la propriété littéraire et artistique. Dans cette grande maîtrise du droit de l'immatériel (ou du droit de la pensée, comme il l'affichait dans la présentation de son centre de recherche à Montpellier) il a dirigé les travaux de 70 docteurs en droit, français ou étrangers. Il est aussi l'un de ces professeurs de droit (et ils ne sont pas si nombreux) qui n'a jamais abordé la propriété intellectuelle uniquement pour elle-même mais l'a sans cesse replacée dans son environnement juridique, économique et social. Michel Vivant n'a jamais cessé, par ailleurs, d'allier une activité académique nationale et internationale et une activité pratique (activité de conseil, en France et à l'étranger,... Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0454 M 2020 COL Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible
Titre : Philosophie du droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno OPPETIT, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 1999 Importance : 156 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03437-6 Langues : Français (fre) Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : philosophie du droit positivisme idéalisme droit naturel équité justice doctrine Index. décimale : 340.1 : Droit - Philosophie et théorie Résumé : Cet ouvrage poursuit un objectif essentiellement pédagogique. Il constitue une initiation à une discipline d'accès difficile en raison des connaissances philosophiques de base qu'elle suppose de la part du lecteur. Il vise à lui apporter ces notions de base et s'adresse aussi bien aux juristes, débutants qu'aux juristes confirmés désireux de découvrir une discipline généralement ignorée au cours de leur cursus universitaire. Ce livre se caractérise par deux traits principaux : - en la forme, il évite l'exposé analytique et purement descriptif, il est au contraire synthétique et critique ; il s'écarte de la neutralité technique du style habituel des manuels d'enseignement du droit pour adopter un style très personnel ; il cultive la clarté ; - quant au fond, il couvre tous les courants doctrinaux de l'Antiquité à la pensée américaine contemporaine, des extraits d'auteurs sont placés en encadrés pour permettre un accès aux sources. Mais surtout l'originalité de l'ouvrage consiste à ajouter à l'exposé des courants de pensée une partie dans laquelle est esquissée la manière dont la philosophie du droit peut comporter une correspondance dans le droit concrètement appliqué. Philosophie du droit [texte imprimé] / Bruno OPPETIT, Auteur . - Dalloz, 1999 . - 156 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-247-03437-6
Langues : Français (fre)
Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : philosophie du droit positivisme idéalisme droit naturel équité justice doctrine Index. décimale : 340.1 : Droit - Philosophie et théorie Résumé : Cet ouvrage poursuit un objectif essentiellement pédagogique. Il constitue une initiation à une discipline d'accès difficile en raison des connaissances philosophiques de base qu'elle suppose de la part du lecteur. Il vise à lui apporter ces notions de base et s'adresse aussi bien aux juristes, débutants qu'aux juristes confirmés désireux de découvrir une discipline généralement ignorée au cours de leur cursus universitaire. Ce livre se caractérise par deux traits principaux : - en la forme, il évite l'exposé analytique et purement descriptif, il est au contraire synthétique et critique ; il s'écarte de la neutralité technique du style habituel des manuels d'enseignement du droit pour adopter un style très personnel ; il cultive la clarté ; - quant au fond, il couvre tous les courants doctrinaux de l'Antiquité à la pensée américaine contemporaine, des extraits d'auteurs sont placés en encadrés pour permettre un accès aux sources. Mais surtout l'originalité de l'ouvrage consiste à ajouter à l'exposé des courants de pensée une partie dans laquelle est esquissée la manière dont la philosophie du droit peut comporter une correspondance dans le droit concrètement appliqué. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1297 I 1999 OPP Livre CREDIMI 301 I - Ouvrages généraux Disponible
Titre : La place du juriste face à la norme Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri CAPITANT Association, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2012 Collection : Thèmes & commentaire Importance : 180 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10743-8 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : juriste importance norme législation lois bioéthiques droit des contrats droit des marchés financiers Index. décimale : 340.115 : Droit et société Résumé :
En prenant pied dans tous les domaines de la vie sociale, économique et domestique, la loi a étendu d'autant la place et le rôle du juriste dans la société. Mais le juriste est-il alors encore dans son rôle ? Quelle est, et quelle devait être la place du juriste dans la société ?
Peu de domaines de la vie collective et individuelle échappent aujourd'hui à l'emprise de la loi lato sensu.
Les derniers refuges du " non-droit " cèdent les uns après les autres devant l'avalanche de normes et l'envie toujours plus pressante de combler ces " vides juridiques ". En prenant pied dans tous les domaines de la vie sociale, économique et domestique, la loi a étendu d'autant la place et le rôle du juriste dans la société.
Le juriste est désormais sommé de donner son avis sur... le mariage homosexuel, l'interdiction du clonage, l'expérimentation sur l'embryon, l'admission de l'euthanasie, la nécessité ou non de faire application du principe de précaution, etc.
Mais le juriste est-il alors encore dans son rôle ?
Ne va-t-il pas au-delà de son domaine de compétence ?
Au-delà de sa sphère de légitimité ?
Ne quitte-t-il pas alors, consciemment ou inconsciemment, son habit de " juriste " pour reprendre sa casquette de simple " citoyen " ?
Quelle position occupe-t-il par rapport à l'économiste, au sociologue, au médecin, au psychologue, mais aussi, et surtout, par rapport au politique ? Autrement dit, quelle est, et quelle devait être la place du juriste dans la société ?
Chemin faisant, une autre question apparaît à l'horizon... une question éternelle, redoutable, mais essentielle : qu'est-ce que le droit ?
Il y a fort à parier que les juristes eux-mêmes n'apporteront pas une réponse identique à ces questions.
On peut également imaginer que la réponse ne sera pas la même d'une " branche " à l'autre du droit. Il est possible encore que " le juriste " soit une figure trop abstraite et qu'il convienne de distinguer selon sa qualité : magistrats, praticiens, docteurs, etc.
La place du juriste face à la norme [texte imprimé] / Henri CAPITANT Association, Auteur . - Dalloz, 2012 . - 180 pages ; Broché. - (Thèmes & commentaire) .
ISBN : 978-2-247-10743-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : juriste importance norme législation lois bioéthiques droit des contrats droit des marchés financiers Index. décimale : 340.115 : Droit et société Résumé :
En prenant pied dans tous les domaines de la vie sociale, économique et domestique, la loi a étendu d'autant la place et le rôle du juriste dans la société. Mais le juriste est-il alors encore dans son rôle ? Quelle est, et quelle devait être la place du juriste dans la société ?
Peu de domaines de la vie collective et individuelle échappent aujourd'hui à l'emprise de la loi lato sensu.
Les derniers refuges du " non-droit " cèdent les uns après les autres devant l'avalanche de normes et l'envie toujours plus pressante de combler ces " vides juridiques ". En prenant pied dans tous les domaines de la vie sociale, économique et domestique, la loi a étendu d'autant la place et le rôle du juriste dans la société.
Le juriste est désormais sommé de donner son avis sur... le mariage homosexuel, l'interdiction du clonage, l'expérimentation sur l'embryon, l'admission de l'euthanasie, la nécessité ou non de faire application du principe de précaution, etc.
Mais le juriste est-il alors encore dans son rôle ?
Ne va-t-il pas au-delà de son domaine de compétence ?
Au-delà de sa sphère de légitimité ?
Ne quitte-t-il pas alors, consciemment ou inconsciemment, son habit de " juriste " pour reprendre sa casquette de simple " citoyen " ?
Quelle position occupe-t-il par rapport à l'économiste, au sociologue, au médecin, au psychologue, mais aussi, et surtout, par rapport au politique ? Autrement dit, quelle est, et quelle devait être la place du juriste dans la société ?
Chemin faisant, une autre question apparaît à l'horizon... une question éternelle, redoutable, mais essentielle : qu'est-ce que le droit ?
Il y a fort à parier que les juristes eux-mêmes n'apporteront pas une réponse identique à ces questions.
On peut également imaginer que la réponse ne sera pas la même d'une " branche " à l'autre du droit. Il est possible encore que " le juriste " soit une figure trop abstraite et qu'il convienne de distinguer selon sa qualité : magistrats, praticiens, docteurs, etc.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1672 II 2012 ASS Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
Titre : Pour un droit commun de l'environnemen Type de document : texte imprimé Auteurs : Domenico AMIRANTE, Auteur ; Marcel BAYLE, Auteur ; Laurence BOISSON DE CHAZOUNES, Auteur ; Laurence BOY, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2007 Importance : 1740 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07413-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement
MélangesMots-clés : mélanges droit de l'environnement Index. décimale : 344.404 6 : Protection de l'environnement Résumé : Lorsque le professeur Michel Prieur a commencé sa carrière universitaire à Strasbourg, le droit de l'environnement n'existait pas en tant que tel. Il a alors décidé de poursuivre autrement ses activités de recherche et d'enseignement en faveur d'un droit à l'environnement aujourd'hui consacré dans plusieurs ordres juridiques. Pendant plus de trente-cinq ans, l'ancien Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges a pris une part active et unanimement reconnue à l'expansion et à la diffusion du droit de l'environnement, tant au plan national qu'international. C'est ainsi qu'il a contribué à la création précoce d'une société savante : la Société française pour le droit de l'environnement, à celle de diplômes universitaires de 3e cycle et de revues française et européenne en droit de l'environnement. Il a de plus joué un rôle déterminant dans la vie du Centre international de droit comparé de l'environnement (CIDCE) et du Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme (CRIDEAU). Il n'est guère étonnant que beaucoup de celles et ceux qui connaissent Michel Prieur aient souhaité contribuer aux Mélanges qui lui sont offerts. On observera que tous les aspects du droit de l'environnement sont traités dans l'ouvrage et qu'une part signifi cative des contributeurs traite du droit comparé de l'environnement. Ces deux éléments à eux seuls, constituent un hommage à l'égard de celui qui a très tôt discerné la fertilité d'un nouveau champ juridique. À son image, le droit de l'environnement se caractérise par son remarquable dynamisme, son humanisme et son universalisme Pour un droit commun de l'environnemen [texte imprimé] / Domenico AMIRANTE, Auteur ; Marcel BAYLE, Auteur ; Laurence BOISSON DE CHAZOUNES, Auteur ; Laurence BOY, Auteur . - Dalloz, 2007 . - 1740 pages.
ISBN : 978-2-247-07413-6
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement
MélangesMots-clés : mélanges droit de l'environnement Index. décimale : 344.404 6 : Protection de l'environnement Résumé : Lorsque le professeur Michel Prieur a commencé sa carrière universitaire à Strasbourg, le droit de l'environnement n'existait pas en tant que tel. Il a alors décidé de poursuivre autrement ses activités de recherche et d'enseignement en faveur d'un droit à l'environnement aujourd'hui consacré dans plusieurs ordres juridiques. Pendant plus de trente-cinq ans, l'ancien Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges a pris une part active et unanimement reconnue à l'expansion et à la diffusion du droit de l'environnement, tant au plan national qu'international. C'est ainsi qu'il a contribué à la création précoce d'une société savante : la Société française pour le droit de l'environnement, à celle de diplômes universitaires de 3e cycle et de revues française et européenne en droit de l'environnement. Il a de plus joué un rôle déterminant dans la vie du Centre international de droit comparé de l'environnement (CIDCE) et du Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme (CRIDEAU). Il n'est guère étonnant que beaucoup de celles et ceux qui connaissent Michel Prieur aient souhaité contribuer aux Mélanges qui lui sont offerts. On observera que tous les aspects du droit de l'environnement sont traités dans l'ouvrage et qu'une part signifi cative des contributeurs traite du droit comparé de l'environnement. Ces deux éléments à eux seuls, constituent un hommage à l'égard de celui qui a très tôt discerné la fertilité d'un nouveau champ juridique. À son image, le droit de l'environnement se caractérise par son remarquable dynamisme, son humanisme et son universalisme Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0403 M 2007 AMI Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink
