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Titre : La réforme du droit des contrats : Journée nationale Tome XX/Nancy Titre original : Du projet à l'ordonnance Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe CHAUVIRÉ, Directeur de publication ; Henri CAPITANT Association, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2016 Collection : Thèmes et commentaires Importance : 118 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-15898-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : droit des contrats droit des obligations réforme projet ordonnance formation du contrat validité du contrat effets du contrat droit contemporain des contrats code civil contrats structurellement déséquilibrés déséquilibre Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Résumé : Il faudra du temps pour que doctrine, pratique et jurisprudence s'approprient un droit qui, certes riche en consolidations, n'en reste pas moins nouveau.
Aussi est-il indispensable de garder la mémoire des discussions qui ont accompagné l'élaboration de l'ordonnance pour mieux saisir le sens des nouveaux textes.
La publication de la Journée nationale de l'Association Henri Capitant qui s'est tenue sur le projet d'ordonnance à l'Université de...
Le 10 février 2016 est une date marquante pour le droit français des obligations : après des années d'effervescence, plusieurs projets doctrinaux ou tentatives de réforme, une cure de jouvence des règles relatives aux contrats, quasi-contrats et régime de l'obligation est sur le point d'entrer en vigueur.
Cette rénovation du paysage contractuel est opportune. Il convenait en effet que le législateur renforce l'accessibilité et la cohérence d'un droit des obligations profondément affecté par deux siècles de sédimentation prétorienne.
À l'évidence, une entreprise d'une telle ampleur charrie son lot d'incertitudes. Il faudra du temps pour que doctrine, pratique et jurisprudence s'approprient un droit qui, certes riche en consolidations, n'en reste pas moins nouveau. Aussi est-il indispensable de garder la mémoire des discussions qui ont accompagné l'élaboration de l'ordonnance pour mieux saisir le sens des nouveaux textes.
La publication 
de la Journée nationale de l'Association Henri Capitant qui s'est tenue sur le projet d'ordonnance à l'Université de Lorraine, le 6 mai 2015, participe de cet objectif.La réforme du droit des contrats = Du projet à l'ordonnance : Journée nationale Tome XX/Nancy [texte imprimé] / Philippe CHAUVIRÉ, Directeur de publication ; Henri CAPITANT Association, Auteur . - Dalloz, 2016 . - 118 pages ; Broché. - (Thèmes et commentaires) .
ISBN : 978-2-247-15898-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : droit des contrats droit des obligations réforme projet ordonnance formation du contrat validité du contrat effets du contrat droit contemporain des contrats code civil contrats structurellement déséquilibrés déséquilibre Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Résumé : Il faudra du temps pour que doctrine, pratique et jurisprudence s'approprient un droit qui, certes riche en consolidations, n'en reste pas moins nouveau.
Aussi est-il indispensable de garder la mémoire des discussions qui ont accompagné l'élaboration de l'ordonnance pour mieux saisir le sens des nouveaux textes.
La publication de la Journée nationale de l'Association Henri Capitant qui s'est tenue sur le projet d'ordonnance à l'Université de...
Le 10 février 2016 est une date marquante pour le droit français des obligations : après des années d'effervescence, plusieurs projets doctrinaux ou tentatives de réforme, une cure de jouvence des règles relatives aux contrats, quasi-contrats et régime de l'obligation est sur le point d'entrer en vigueur.
Cette rénovation du paysage contractuel est opportune. Il convenait en effet que le législateur renforce l'accessibilité et la cohérence d'un droit des obligations profondément affecté par deux siècles de sédimentation prétorienne.
À l'évidence, une entreprise d'une telle ampleur charrie son lot d'incertitudes. Il faudra du temps pour que doctrine, pratique et jurisprudence s'approprient un droit qui, certes riche en consolidations, n'en reste pas moins nouveau. Aussi est-il indispensable de garder la mémoire des discussions qui ont accompagné l'élaboration de l'ordonnance pour mieux saisir le sens des nouveaux textes.
La publication 
de la Journée nationale de l'Association Henri Capitant qui s'est tenue sur le projet d'ordonnance à l'Université de Lorraine, le 6 mai 2015, participe de cet objectif.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0972 XVI 2016 CHA Livre CREDIMI 301 XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international) Disponible
Titre : Régulation économique et démocratie Type de document : texte imprimé Auteurs : Martine LOMBARD, Directeur de la recherche Editeur : Dalloz Année de publication : 2006 Collection : Thèmes & commentaire Importance : 258 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06654-4 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : régulation économique démocratie état régulateur droit administratif service public autorités administratives indépendantes démocratie politique agences fédérales Index. décimale : 330 : Économie politique (messages de l'exécutif sur l'économie ; ouvrages généraux sur l'économie et la gestion, l'économie de l'énergie, financière, de la terre, du travail ; ouvrages interdisciplinaires sur les droits économiques, sciences économiques) Résumé : Pourquoi, dans quelle mesure et avec quelles conséquences, la régulation économique doit-elle être confiée à des organes indépendants du politique '
Un état des lieux s'imposait en Europe pour éclairer la nature et les présupposés de l'assimilation souvent faite entre la régulation comme fin (veiller à certains équilibres dans une économie concurrentielle) et la régulation comme forme (intervention d'acteurs indépendants du politique).
Ce panorama, objet du présent ouvrage, témoigne de l'amorce d'un débat, déjà vif aux Etats-Unis, sur le déficit démocratique en matière de régulation et les moyens d'y remédierRégulation économique et démocratie [texte imprimé] / Martine LOMBARD, Directeur de la recherche . - Dalloz, 2006 . - 258 pages ; Broché. - (Thèmes & commentaire) .
ISBN : 978-2-247-06654-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : régulation économique démocratie état régulateur droit administratif service public autorités administratives indépendantes démocratie politique agences fédérales Index. décimale : 330 : Économie politique (messages de l'exécutif sur l'économie ; ouvrages généraux sur l'économie et la gestion, l'économie de l'énergie, financière, de la terre, du travail ; ouvrages interdisciplinaires sur les droits économiques, sciences économiques) Résumé : Pourquoi, dans quelle mesure et avec quelles conséquences, la régulation économique doit-elle être confiée à des organes indépendants du politique '
Un état des lieux s'imposait en Europe pour éclairer la nature et les présupposés de l'assimilation souvent faite entre la régulation comme fin (veiller à certains équilibres dans une économie concurrentielle) et la régulation comme forme (intervention d'acteurs indépendants du politique).
Ce panorama, objet du présent ouvrage, témoigne de l'amorce d'un débat, déjà vif aux Etats-Unis, sur le déficit démocratique en matière de régulation et les moyens d'y remédierRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1659 II 2006 LOM Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
Titre : Repenser le contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : Gregory LEWKOWICZ, Auteur ; Mikhaïl XIFARAS, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2009 Collection : Méthodes du droit Importance : 320 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08411-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : contrat conceptualisations philosophie politique contemporaine évolutions historiques droits fondamentaux obligations légales Index. décimale : 340.1 : Droit - Philosophie et théorie Note de contenu : Il est désormais courant d'évoquer un mouvement expansif de « contractualisation » du droit et de la société. Le contrat semble en effet s'insinuer partout et transgresser les partages les plus communément admis par la doctrine. Aussi, les sirènes de la crise du contrat, raisonnant régulièrement depuis le XIXe siècle, retentissent à nouveau. Elles signalent toutefois aujourd'hui quelque chose de nouveau.
Alors que les crises précédentes tenaient à l'exiguïté dogmatique des définitions du contrat assises sur le principe de l'autonomie de la volonté, la crise actuelle tiendrait, à l'inverse, à l'étonnante largesse des diverses conceptualisations du contrat en usage dans la pratique et à l'imbroglio sémantique qui en découle. Tout se passe comme si, victime de son succès, la notion de contrat subissait le destin de ces concepts normatifs surinvestis et mous qui ' à l'instar de la « propriété », de la « représentation » ou de la « démocratie » ' finissent par ne plus rien vouloir dire.
En réunissant des philosophes assez versés dans les affaires juridiques pour en comprendre la dimension technique et des juristes assez théoriciens pour se donner le temps du détour conceptuel, cet ouvrage saisit l'opportunité de cette « crise de croissance » non pas pour sauver le contrat contre lui-même, ni pour penser au-delà de lui, mais ' plus modestement ' pour le repenser. Le lecteur y trouvera les moyens indispensables pour renouveler un peu sa boîte à outils conceptuels et appréhender les montages contractuels inédits qui se déploient chaque jour sous nos yeux.
Sous la direction de Gregory Lewkowicz et Mikhail Xifaras. Avec les contributions de Thomas Berns, Laurence Blésin, Céline Bonicco, Caroline Guibet Lafaye, Geneviève Helleringer, Ludovic Hennebel, Christophe Jamin, Jean-François Kervégan, Catherine Larrère, Martine Pécharman, Emmanuel Picavet, Pierre-Yves Quiviger, Mélanie Plouviez, Judith Rochfeld et Ioannis A. Tassopoulos.Repenser le contrat [texte imprimé] / Gregory LEWKOWICZ, Auteur ; Mikhaïl XIFARAS, Auteur . - Dalloz, 2009 . - 320 pages ; Broché. - (Méthodes du droit) .
ISBN : 978-2-247-08411-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : contrat conceptualisations philosophie politique contemporaine évolutions historiques droits fondamentaux obligations légales Index. décimale : 340.1 : Droit - Philosophie et théorie Note de contenu : Il est désormais courant d'évoquer un mouvement expansif de « contractualisation » du droit et de la société. Le contrat semble en effet s'insinuer partout et transgresser les partages les plus communément admis par la doctrine. Aussi, les sirènes de la crise du contrat, raisonnant régulièrement depuis le XIXe siècle, retentissent à nouveau. Elles signalent toutefois aujourd'hui quelque chose de nouveau.
Alors que les crises précédentes tenaient à l'exiguïté dogmatique des définitions du contrat assises sur le principe de l'autonomie de la volonté, la crise actuelle tiendrait, à l'inverse, à l'étonnante largesse des diverses conceptualisations du contrat en usage dans la pratique et à l'imbroglio sémantique qui en découle. Tout se passe comme si, victime de son succès, la notion de contrat subissait le destin de ces concepts normatifs surinvestis et mous qui ' à l'instar de la « propriété », de la « représentation » ou de la « démocratie » ' finissent par ne plus rien vouloir dire.
En réunissant des philosophes assez versés dans les affaires juridiques pour en comprendre la dimension technique et des juristes assez théoriciens pour se donner le temps du détour conceptuel, cet ouvrage saisit l'opportunité de cette « crise de croissance » non pas pour sauver le contrat contre lui-même, ni pour penser au-delà de lui, mais ' plus modestement ' pour le repenser. Le lecteur y trouvera les moyens indispensables pour renouveler un peu sa boîte à outils conceptuels et appréhender les montages contractuels inédits qui se déploient chaque jour sous nos yeux.
Sous la direction de Gregory Lewkowicz et Mikhail Xifaras. Avec les contributions de Thomas Berns, Laurence Blésin, Céline Bonicco, Caroline Guibet Lafaye, Geneviève Helleringer, Ludovic Hennebel, Christophe Jamin, Jean-François Kervégan, Catherine Larrère, Martine Pécharman, Emmanuel Picavet, Pierre-Yves Quiviger, Mélanie Plouviez, Judith Rochfeld et Ioannis A. Tassopoulos.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0807 XVI 2009 LEW Livre CREDIMI 301 XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international) Disponible
Titre : Santi Romano / L'ordre juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucien FRANÇOIS, Auteur ; Pierre GOTHOT, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 1975 Importance : 174 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : ordre juridique droit international relations internationales philosophie du droit pluralité d'ordres Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Santi Romano / L'ordre juridique [texte imprimé] / Lucien FRANÇOIS, Auteur ; Pierre GOTHOT, Auteur . - Dalloz, 1975 . - 174 pages ; Broché.
Langues : Français (fre)
Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : ordre juridique droit international relations internationales philosophie du droit pluralité d'ordres Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1380 I 1975 FRA 1 Livre CREDIMI 301 I - Ouvrages généraux Disponible 1381 I 1975 FRA 2 Livre CREDIMI 301 I - Ouvrages généraux Disponible
Titre : Sciences et Sens de l'Intelligence Artificielle Type de document : texte imprimé Auteurs : Guilhem JULIA, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2020 Collection : Thèmes et commentaires Importance : 174 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-19749-1 Langues : Français (fre) Catégories : Informatique, Droit du numérique, droit des données, IA Mots-clés : intelligence artificielle Index. décimale : 006.3 : Intelligence artificielle et calcul naturel Résumé : Regards croisés des universitaires sur l'IA
Cet ouvrage rassemble les différents laboratoires et composantes de l'Université Paris 13 autour du thème de l'intelligence artificielle.
Nous vivons au coeur d'une période charnière du développement de cette nouvelle technologie qui fascine autant qu'elle inquiète. Face à la quantité d'informations émises sur ce thème et la multiplicité de leurs sources, la frontière entre sciences appliquées et science-fiction est devenue poreuse. Ce qui ne fait pas de doute, en revanche, c'est que le développement de l'intelligence artificielle concerne la majorité des champs de la recherche universitaire, ce qui justifie la démarche transdisciplinaire entreprise ici.
L'intelligence artificielle est souvent appréhendée du point de vue de ses réalisations en matière de robotique, d'objets connectés ou de programmes apprenants. L'étude des manifestations et des résultats de l'intelligence artificielle est importante car elle permet de mesurer l'état des recherches actuelles et de déterminer la part de réalité et de fantasme dans les avancées de l'intelligence artificielle.
L'approche technique de l'intelligence artificielle ne doit toutefois pas occulter les questionnements liés à son sens. Le sens s'entend comme la direction : quelles perspectives sous-tendent les progrès réalisées ou promis ?
Le sens s'entend également comme signification. L'intelligence artificielle doit alors être appréhendée sous un angle davantage social, juridique et économique afin de déterminer les conséquences que son développement va emporter en des domaines aussi variés que la santé, l'emploi, l'éducation ou la justice.
Sciences et Sens de l'Intelligence Artificielle [texte imprimé] / Guilhem JULIA, Auteur . - Dalloz, 2020 . - 174 pages ; Broché. - (Thèmes et commentaires) .
ISBN : 978-2-247-19749-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Informatique, Droit du numérique, droit des données, IA Mots-clés : intelligence artificielle Index. décimale : 006.3 : Intelligence artificielle et calcul naturel Résumé : Regards croisés des universitaires sur l'IA
Cet ouvrage rassemble les différents laboratoires et composantes de l'Université Paris 13 autour du thème de l'intelligence artificielle.
Nous vivons au coeur d'une période charnière du développement de cette nouvelle technologie qui fascine autant qu'elle inquiète. Face à la quantité d'informations émises sur ce thème et la multiplicité de leurs sources, la frontière entre sciences appliquées et science-fiction est devenue poreuse. Ce qui ne fait pas de doute, en revanche, c'est que le développement de l'intelligence artificielle concerne la majorité des champs de la recherche universitaire, ce qui justifie la démarche transdisciplinaire entreprise ici.
L'intelligence artificielle est souvent appréhendée du point de vue de ses réalisations en matière de robotique, d'objets connectés ou de programmes apprenants. L'étude des manifestations et des résultats de l'intelligence artificielle est importante car elle permet de mesurer l'état des recherches actuelles et de déterminer la part de réalité et de fantasme dans les avancées de l'intelligence artificielle.
L'approche technique de l'intelligence artificielle ne doit toutefois pas occulter les questionnements liés à son sens. Le sens s'entend comme la direction : quelles perspectives sous-tendent les progrès réalisées ou promis ?
Le sens s'entend également comme signification. L'intelligence artificielle doit alors être appréhendée sous un angle davantage social, juridique et économique afin de déterminer les conséquences que son développement va emporter en des domaines aussi variés que la santé, l'emploi, l'éducation ou la justice.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0225 XX 2020 JUL Livre CREDIMI 301 XX - Informatique, Droit du numérique, droit des données (RGPD…), IA Disponible PermalinkTravaux de l'Association Henri Capitant, XX. Les modes non formels d'expression de la volonté / François GORÉ
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