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Titre : Les biotecnhologies Titre original : Défis et promesses Type de document : texte imprimé Auteurs : Albert SASSON, Auteur Editeur : UNESCO Année de publication : 1982 Collection : Sextant num. 2 Importance : 336 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-92-3-202091-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : biotechnologies nature processus biotechnologiques recombinaisons génétiques hybridomes accroissement productivité végétaux substances microorganismes microbiologie industrielle Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Les biotecnhologies = Défis et promesses [texte imprimé] / Albert SASSON, Auteur . - UNESCO, 1982 . - 336 pages ; Broché. - (Sextant; 2) .
ISBN : 978-92-3-202091-8
Langues : Français (fre)Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2834 XXIV 1982 SAS Livre CREDIMI 301 XXIV - Droit de l'environnement Disponible Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2286 XXIV 2009 TOR Livre CREDIMI 301 XXIV - Droit de l'environnement Disponible
Titre : Les catastrophes écologiques et le droit Titre original : Échecs du droit, appels au droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marc LAVIEILLE, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 2012 Importance : 602 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-3045-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : droit de l'environnement catastrophes écologiques lutte coopération internationale responsabilité pour dommages acte de congrès droit aspects juridiques conséquences risques gestion Index. décimale : 344.046 : Protection de l'environnement (droit) Les catastrophes écologiques et le droit = Échecs du droit, appels au droit [texte imprimé] / Jean-Marc LAVIEILLE, Auteur ; Collectif, Auteur . - Bruylant, 2012 . - 602 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-8027-3045-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : droit de l'environnement catastrophes écologiques lutte coopération internationale responsabilité pour dommages acte de congrès droit aspects juridiques conséquences risques gestion Index. décimale : 344.046 : Protection de l'environnement (droit) Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2337 XXIV 2012 LAV Livre CREDIMI 301 XXIV - Droit de l'environnement Disponible Les catégories de la propriété intellectuelle à l'épreuve des créations génétiques / Jean-Pierre CLAVIER
Titre : Les catégories de la propriété intellectuelle à l'épreuve des créations génétiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre CLAVIER, Auteur ; Jean-Marc MOUSSERON, Auteur Editeur : L'Harmattan Année de publication : 1998 Collection : Logiques juridiques Importance : 385 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7384-6487-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement
Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain
Propriété industrielle
Propriété intellectuelleMots-clés : créations génétiques propriété intellectuelle obtentions végétales non-brevetabilité découvertes brevets inventions biotechnologiques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Les créations majeures de la seconde moitié du XXe siècle (logiciel, molécule d'ADN recombinée) ont été intégrées dans le champ de la propriété intellectuelle d'une manière bien peu cohérente. En premier lieu et au sein de la sous-catégorie constituée par la propriété industrielle, le droit divise là ou la nature ne divise pas par exemple vivant végétal / vivant animal. Il en résulte des incohérences qui s'observent tant au plan de l'ordonnance des catégories juridiques qu'au plan du régime juridique applicable. En second lieu et au-delà de la propriété industrielle, c'est l'ensemble de la propriété intellectuelle, et sa cohérence, qui se trouve affectée. Mais comment peut-on encore affirmer que la propriété intellectuelle repose sur deux catégories distinctes ' Les catégories de la propriété intellectuelle à l'épreuve des créations génétiques [texte imprimé] / Jean-Pierre CLAVIER, Auteur ; Jean-Marc MOUSSERON, Auteur . - L'Harmattan, 1998 . - 385 pages ; Broché. - (Logiques juridiques) .
ISBN : 978-2-7384-6487-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement
Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain
Propriété industrielle
Propriété intellectuelleMots-clés : créations génétiques propriété intellectuelle obtentions végétales non-brevetabilité découvertes brevets inventions biotechnologiques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Les créations majeures de la seconde moitié du XXe siècle (logiciel, molécule d'ADN recombinée) ont été intégrées dans le champ de la propriété intellectuelle d'une manière bien peu cohérente. En premier lieu et au sein de la sous-catégorie constituée par la propriété industrielle, le droit divise là ou la nature ne divise pas par exemple vivant végétal / vivant animal. Il en résulte des incohérences qui s'observent tant au plan de l'ordonnance des catégories juridiques qu'au plan du régime juridique applicable. En second lieu et au-delà de la propriété industrielle, c'est l'ensemble de la propriété intellectuelle, et sa cohérence, qui se trouve affectée. Mais comment peut-on encore affirmer que la propriété intellectuelle repose sur deux catégories distinctes ' Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2823 XIX 1998 CLA Livre CREDIMI 301 XIX - Droit de la propriété industrielle Disponible
Titre : Changements climatiques et défis du droit Titre original : Actes de la journée d'études du 24 mars 2009 Type de document : texte imprimé Auteurs : Christel COURNIL, Auteur ; Catherine FABREGOULE, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 2010 Importance : 450 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2859-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : changements climatiques défis du droit enjeux droit de l'environnement prévention gouvernance internationale et communautaire défis politiques dispositions juridiques règles de l'OMC droits et responsabilité justice climatique anticipation droits de l'homme droits fondamentaux climat Résumé :
Les changements climatiques font peser sur la planète des risques considérables tant du point de vue des milieux que de celui des espèces. Dans cette perspective annoncée, alors que les sciences dures semblent être les premières concernées, les sciences juridiques se sont emparées du sujet. Les défis du droit sont nombreux face aux changements climatiques en terme de prévention, d’adaptation, de sanction et de responsabilité. Les concepts existants sont mis à l’épreuve et de nouveaux concepts doivent se construire ou s’affiner avec pour toile de fond l’obsédante question de « l’effectivité-efficacité » de la norme. Cet ouvrage porte à la fois sur la prévention (Partie I), les enjeux futurs qui se dessinent autour d’une nécessaire justice climatique (Partie II) et enfin la gestion des impacts futurs des changements climatiques et de leurs effets induits (Partie III). Actes de la journée d’études du 24 mars 2009 Université Paris Nord 13 Centre d’Études et de recherches Administratives et politiques CERAP.
Changements climatiques et défis du droit = Actes de la journée d'études du 24 mars 2009 [texte imprimé] / Christel COURNIL, Auteur ; Catherine FABREGOULE, Auteur . - Bruylant, 2010 . - 450 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-8027-2859-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : changements climatiques défis du droit enjeux droit de l'environnement prévention gouvernance internationale et communautaire défis politiques dispositions juridiques règles de l'OMC droits et responsabilité justice climatique anticipation droits de l'homme droits fondamentaux climat Résumé :
Les changements climatiques font peser sur la planète des risques considérables tant du point de vue des milieux que de celui des espèces. Dans cette perspective annoncée, alors que les sciences dures semblent être les premières concernées, les sciences juridiques se sont emparées du sujet. Les défis du droit sont nombreux face aux changements climatiques en terme de prévention, d’adaptation, de sanction et de responsabilité. Les concepts existants sont mis à l’épreuve et de nouveaux concepts doivent se construire ou s’affiner avec pour toile de fond l’obsédante question de « l’effectivité-efficacité » de la norme. Cet ouvrage porte à la fois sur la prévention (Partie I), les enjeux futurs qui se dessinent autour d’une nécessaire justice climatique (Partie II) et enfin la gestion des impacts futurs des changements climatiques et de leurs effets induits (Partie III). Actes de la journée d’études du 24 mars 2009 Université Paris Nord 13 Centre d’Études et de recherches Administratives et politiques CERAP.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2289 XXV 2010 COU Livre CREDIMI 301 XXV - Droit de la santé, pharmaceutique, de la personne et du corps humain Disponible PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink
