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Changements climatiques et défis du droit / Christel COURNIL

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Changements climatiques et défis du droit Titre original : Actes de la journée d'études du 24 mars 2009 Type de document : texte imprimé Auteurs : Christel COURNIL, Auteur ; Catherine FABREGOULE, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 2010 Importance : 450 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2859-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : changements climatiques  défis du droit  enjeux  droit de l'environnement  prévention  gouvernance internationale et communautaire  défis politiques  dispositions juridiques  règles de l'OMC  droits et responsabilité  justice climatique  anticipation  droits de l'homme  droits fondamentaux  climat Résumé : Les changements climatiques font peser sur la planète des risques considérables tant du point de vue des milieux que de celui des espèces. Dans cette perspective annoncée, alors que les sciences dures semblent être les premières concernées, les sciences juridiques se sont emparées du sujet. Les défis du droit sont nombreux face aux changements climatiques en terme de prévention, d’adaptation, de sanction et de responsabilité. Les concepts existants sont mis à l’épreuve et de nouveaux concepts doivent se construire ou s’affiner avec pour toile de fond l’obsédante question de « l’effectivité-efficacité » de la norme. Cet ouvrage porte à la fois sur la prévention (Partie I), les enjeux futurs qui se dessinent autour d’une nécessaire justice climatique (Partie II) et enfin la gestion des impacts futurs des changements climatiques et de leurs effets induits (Partie III). Actes de la journée d’études du 24 mars 2009 Université Paris Nord 13 Centre d’Études et de recherches Administratives et politiques CERAP. Changements climatiques et défis du droit = Actes de la journée d'études du 24 mars 2009 [texte imprimé] / Christel COURNIL, Auteur ; Catherine FABREGOULE, Auteur . - Bruylant, 2010 . - 450 pages ; Broché. ISBN : 978-2-8027-2859-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : changements climatiques  défis du droit  enjeux  droit de l'environnement  prévention  gouvernance internationale et communautaire  défis politiques  dispositions juridiques  règles de l'OMC  droits et responsabilité  justice climatique  anticipation  droits de l'homme  droits fondamentaux  climat Résumé : Les changements climatiques font peser sur la planète des risques considérables tant du point de vue des milieux que de celui des espèces. Dans cette perspective annoncée, alors que les sciences dures semblent être les premières concernées, les sciences juridiques se sont emparées du sujet. Les défis du droit sont nombreux face aux changements climatiques en terme de prévention, d’adaptation, de sanction et de responsabilité. Les concepts existants sont mis à l’épreuve et de nouveaux concepts doivent se construire ou s’affiner avec pour toile de fond l’obsédante question de « l’effectivité-efficacité » de la norme. Cet ouvrage porte à la fois sur la prévention (Partie I), les enjeux futurs qui se dessinent autour d’une nécessaire justice climatique (Partie II) et enfin la gestion des impacts futurs des changements climatiques et de leurs effets induits (Partie III). Actes de la journée d’études du 24 mars 2009 Université Paris Nord 13 Centre d’Études et de recherches Administratives et politiques CERAP.

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2289	XXV 2010 COU	Livre	CREDIMI 301	XXV - Droit de la santé, pharmaceutique, de la personne et du corps humain	Disponible

Les marchés de quotas de CO2 / Arnaud BROHE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Les marchés de quotas de CO2 Type de document : texte imprimé Auteurs : Arnaud BROHE, Auteur Editeur : Larcier Année de publication : 2008 Importance : 130 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3211-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Droit des énergies Mots-clés : changements climatiques  conséquences  théorie des marchés de droit d'émission  quotas  volatilité des prix  protocole de Kyoto  contexte  caractéristiques du marché des droits d'émission  système européen  marchés de compensation volontaire Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Comment les émissions de dioxyde de carbone ont-elles évolué ces quinze dernières années ? • Les marchés de quotas de CO2 sont-ils efficaces ? • Quel est le traitement comptable des quotas de CO2 ? • La TVA leur est-elle applicable ? • Comment «neutraliser» ces émissions de dioxyde de carbone ? Les réponses à ces questions et à beaucoup d’autres se trouvent dans cet ouvrage multidisciplinaire qui traite de façon didactique des marchés de quotas de dioxyde de carbone. Y sont successivement abordés : - la problématique des changements climatiques en insistant sur les conséquences environnementales, sociales et économiques ; - les fondements théoriques et les différents éléments constitutifs d’un marché de quotas de CO2 ; - les différents mécanismes flexibles du Protocole de Kyoto; - le système communautaire d’échange de quotas de dioxyde de carbone; - la compensation volontaire des émissions de gaz à effet de serre. Combinant les aspects théoriques avec des applications pratiques, le présent ouvrage s’adresse aux responsables financiers, avocats, fonctionnaires, chercheurs et étudiants mais aussi à toute personne que le droit de l’énergie et de l’environnement intéresse. Du traitement juridique et comptable des quotas de dioxyde de carbone en passant par les règles à suivre pour un développement propre, l’ouvrage offre une présentation exhaustive et ô combien pertinente de la thématique. Les marchés de quotas de CO2 [texte imprimé] / Arnaud BROHE, Auteur . - Larcier, 2008 . - 130 pages ; Broché. ISBN : 978-2-8044-3211-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Droit des énergies Mots-clés : changements climatiques  conséquences  théorie des marchés de droit d'émission  quotas  volatilité des prix  protocole de Kyoto  contexte  caractéristiques du marché des droits d'émission  système européen  marchés de compensation volontaire Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Comment les émissions de dioxyde de carbone ont-elles évolué ces quinze dernières années ? • Les marchés de quotas de CO2 sont-ils efficaces ? • Quel est le traitement comptable des quotas de CO2 ? • La TVA leur est-elle applicable ? • Comment «neutraliser» ces émissions de dioxyde de carbone ? Les réponses à ces questions et à beaucoup d’autres se trouvent dans cet ouvrage multidisciplinaire qui traite de façon didactique des marchés de quotas de dioxyde de carbone. Y sont successivement abordés : - la problématique des changements climatiques en insistant sur les conséquences environnementales, sociales et économiques ; - les fondements théoriques et les différents éléments constitutifs d’un marché de quotas de CO2 ; - les différents mécanismes flexibles du Protocole de Kyoto; - le système communautaire d’échange de quotas de dioxyde de carbone; - la compensation volontaire des émissions de gaz à effet de serre. Combinant les aspects théoriques avec des applications pratiques, le présent ouvrage s’adresse aux responsables financiers, avocats, fonctionnaires, chercheurs et étudiants mais aussi à toute personne que le droit de l’énergie et de l’environnement intéresse. Du traitement juridique et comptable des quotas de dioxyde de carbone en passant par les règles à suivre pour un développement propre, l’ouvrage offre une présentation exhaustive et ô combien pertinente de la thématique.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2330	XXIV 2008 BRO	Livre	CREDIMI 301	XXIV - Droit de l'environnement	Disponible