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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1552 II 1987 OST Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
Titre : Jean Carbonnier, Renato Treves et la sociologie du droit Titre original : Archéologie d'une discipline Type de document : texte imprimé Auteurs : Arnaud ANDRE-JEAN, Auteur ; Simona ANDRINI, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 1995 Importance : 210 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00283-5 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : sociologie juridique jean carbonnier entretiens droit évolution histoire Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Jean Carbonnier, Renato Treves et la sociologie du droit = Archéologie d'une discipline [texte imprimé] / Arnaud ANDRE-JEAN, Auteur ; Simona ANDRINI, Auteur . - LGDJ Lextenso, 1995 . - 210 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-275-00283-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : sociologie juridique jean carbonnier entretiens droit évolution histoire Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1601 II 1995 AND Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible Journées Nationales, I. Le renouvellement des sources du droit des obligations / Philippe MALINVAUD
Titre de série : Journées Nationales, I Titre : Le renouvellement des sources du droit des obligations Titre original : Lille - 1996 Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe MALINVAUD, Préfacier, etc. ; Henri CAPITANT Association, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 1997 Importance : 189 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01522-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats
Droit économique, droit du marché
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : renouvellement sources droit des obligations sources européennes droit des contrats droit français CEDH sources internes sources constitutionnelles sources administratives droit du marché commission des clauses abusives Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Journées Nationales, I. Le renouvellement des sources du droit des obligations = Lille - 1996 [texte imprimé] / Philippe MALINVAUD, Préfacier, etc. ; Henri CAPITANT Association, Auteur . - LGDJ Lextenso, 1997 . - 189 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-275-01522-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit commun des contrats
Droit économique, droit du marché
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : renouvellement sources droit des obligations sources européennes droit des contrats droit français CEDH sources internes sources constitutionnelles sources administratives droit du marché commission des clauses abusives Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1543 II 1997 MAL Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
Titre de série : Journées Nationales, IV Titre : La relativité du contrat Titre original : Nantes - 1999 Type de document : texte imprimé Auteurs : Muriel FABRE-MAGNAN, Préfacier, etc. ; Henri CAPITANT Association, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2000 Importance : 256 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01989-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : contrat relativité personnes choses espaces temps Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Journées Nationales, IV. La relativité du contrat = Nantes - 1999 [texte imprimé] / Muriel FABRE-MAGNAN, Préfacier, etc. ; Henri CAPITANT Association, Auteur . - LGDJ Lextenso, 2000 . - 256 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-275-01989-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit commun des contrats
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : contrat relativité personnes choses espaces temps Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1542 II 2000 FAB Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
Titre de série : Journées Nationales, VIII Titre : L'image Titre original : Grenoble Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian LE STANC, Préfacier, etc. ; Henri CAPITANT Association, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2005 Collection : Thèmes et commentaires Importance : 140 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06180-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : image maîtrise de l'image personne droit civil droit pénal droit privé biens publics exploitation de l'image contrats d'exploitation Index. décimale : 342.440 858 : Protection de la vie privée (droit) - France Résumé : Un ouvrage faisant le point sur le droit de l'image et le droit à l'image est aujourd'hui particulièrement opportun.
En effet, ces dernières années cette matière a été le théâtre d'évolutions absolument fondamentales. D'abord, le droit de la personne sur son image a régressé sensiblement au profit de la liberté d'expression et du droit du public à l'information. Ensuite, le droit du propriétaire sur l'image de ses biens a été l'objet de très importants arrêts qui conduisent à atténuer le caractère exclusif du droit de propriété. Enfin se sont développés toute une série de contrats portant sur l'image des personnes qui attestent de la patrimonialité de ce droit de la personnalité.Journées Nationales, VIII. L'image = Grenoble [texte imprimé] / Christian LE STANC, Préfacier, etc. ; Henri CAPITANT Association, Auteur . - Dalloz, 2005 . - 140 pages ; Broché. - (Thèmes et commentaires) .
ISBN : 978-2-247-06180-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : image maîtrise de l'image personne droit civil droit pénal droit privé biens publics exploitation de l'image contrats d'exploitation Index. décimale : 342.440 858 : Protection de la vie privée (droit) - France Résumé : Un ouvrage faisant le point sur le droit de l'image et le droit à l'image est aujourd'hui particulièrement opportun.
En effet, ces dernières années cette matière a été le théâtre d'évolutions absolument fondamentales. D'abord, le droit de la personne sur son image a régressé sensiblement au profit de la liberté d'expression et du droit du public à l'information. Ensuite, le droit du propriétaire sur l'image de ses biens a été l'objet de très importants arrêts qui conduisent à atténuer le caractère exclusif du droit de propriété. Enfin se sont développés toute une série de contrats portant sur l'image des personnes qui attestent de la patrimonialité de ce droit de la personnalité.Réservation
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