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Droit international Privé
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Titre : Conflits et harmonisation : Mélanges en l'honneur d'Alfed E. von Overbeck Autre titre : Kollision und Vereinheitlichung Titre original : Conflicts and Harmonization Type de document : texte imprimé Auteurs : Walter A. STOFFEL, Préfacier, etc. ; Paul VOLKEN, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur Année de publication : 1990 Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8271-0472-7 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Allemand (ger) Catégories : Droit international Privé
MélangesMots-clés : droit international principes généraux harmonisation conflits de juridiction droit de la famille et successions droit des obligations Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Conflits et harmonisation = Conflicts and Harmonization : Mélanges en l'honneur d'Alfed E. von Overbeck ; Kollision und Vereinheitlichung [texte imprimé] / Walter A. STOFFEL, Préfacier, etc. ; Paul VOLKEN, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur . - 1990 . - ; Relié.
ISBN : 978-2-8271-0472-7
Langues : Français (fre) Anglais (eng) Allemand (ger)
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MélangesMots-clés : droit international principes généraux harmonisation conflits de juridiction droit de la famille et successions droit des obligations Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0636 M 1990 STO Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible
Titre : Conflits de lois et conflits de juridictions en matière de faillite Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel TROCHU, Auteur ; Yvon LOUSSOUARN, Auteur Editeur : Sirey Année de publication : 1967 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés
Droit international PrivéMots-clés : conflit de lois conflit des juridictions faillite Résumé : pas de résumé disponible Conflits de lois et conflits de juridictions en matière de faillite [texte imprimé] / Michel TROCHU, Auteur ; Yvon LOUSSOUARN, Auteur . - Sirey, 1967.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés
Droit international PrivéMots-clés : conflit de lois conflit des juridictions faillite Résumé : pas de résumé disponible Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0174 III 1967 TRO Livre CREDIMI 301 III - Droit international privé (national, européen et comparé) Disponible
Titre : Les conflits de lois en droit antitrust : Contribution à l'étude de l'application internationale du droit économique Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc-André RENOLD, Auteur Editeur : Schulthess Année de publication : 1991 Collection : Etudes suisses de droit international Importance : 266 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-3-7255-2855-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international Privé Mots-clés : concurrence antitrust Index. décimale : 343.072 - Pratiques déloyales (espionnage industriel). Droit de la concurrence (législation antitrust) Résumé : pas de résumé disponible Note de contenu : préface du professeur Pierre Lalive Les conflits de lois en droit antitrust : Contribution à l'étude de l'application internationale du droit économique [texte imprimé] / Marc-André RENOLD, Auteur . - Schulthess, 1991 . - 266 pages. - (Etudes suisses de droit international) .
ISBN : 978-3-7255-2855-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit international Privé Mots-clés : concurrence antitrust Index. décimale : 343.072 - Pratiques déloyales (espionnage industriel). Droit de la concurrence (législation antitrust) Résumé : pas de résumé disponible Note de contenu : préface du professeur Pierre Lalive Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0149 III 1991 REN Livre CREDIMI 301 Section à déterminer Disponible Le consentement à l'arbitrage : étude méthodologique du droit international privé de l'arbitrage / Chrysoula PANOU
Titre : Le consentement à l'arbitrage : étude méthodologique du droit international privé de l'arbitrage Type de document : texte imprimé Auteurs : Chrysoula PANOU, Auteur Editeur : IRJS Année de publication : 2011 Importance : 341 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-919211-04-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international Privé
Règlement des différendsMots-clés : droit international privé arbitrage reconnaissance Index. décimale : 341.522 : Arbitrage international Résumé : Traditionnellement dissociées, la convention d'arbitrage et la sentence arbitrale sont supposées relever, en droit international privé, de méthodes différentes. Assimilée à un jugement étranger, la sentence arbitrale est ainsi réputée soumise à la méthode des effets des jugements étrangers tandis que la convention d'arbitrage devrait normalement déclencher l'application de la méthode du conflit de lois.
La présente étude propose une interprétation différente du droit positif français de l'arbitrage international. Elle envisage la nature de l'arbitrage ainsi que le procédé de droit international privé mis en oeuvre, sous un angle unitaire, afin d'explorer les effets du consentement à l'arbitrage, du point de vue tant du droit interne que du droit international privé.Le consentement à l'arbitrage : étude méthodologique du droit international privé de l'arbitrage [texte imprimé] / Chrysoula PANOU, Auteur . - IRJS, 2011 . - 341 pages.
ISBN : 978-2-919211-04-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit international Privé
Règlement des différendsMots-clés : droit international privé arbitrage reconnaissance Index. décimale : 341.522 : Arbitrage international Résumé : Traditionnellement dissociées, la convention d'arbitrage et la sentence arbitrale sont supposées relever, en droit international privé, de méthodes différentes. Assimilée à un jugement étranger, la sentence arbitrale est ainsi réputée soumise à la méthode des effets des jugements étrangers tandis que la convention d'arbitrage devrait normalement déclencher l'application de la méthode du conflit de lois.
La présente étude propose une interprétation différente du droit positif français de l'arbitrage international. Elle envisage la nature de l'arbitrage ainsi que le procédé de droit international privé mis en oeuvre, sous un angle unitaire, afin d'explorer les effets du consentement à l'arbitrage, du point de vue tant du droit interne que du droit international privé.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0341 XVII 2011 PAN Livre CREDIMI 301 XVII - Règlement des différends (arbitrage commercial, ouvrages généraux, MARD) Disponible
Titre : Les contentieux familiaux Titre original : Droit interne, international et européen Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle BARRIÈRE-BROUSSE, Auteur ; Mélina DOUCHY-OUDOT, Auteur Editeur : Lextenso éditions Année de publication : 2013 Collection : Les Intégrales Importance : 638 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-35971-028-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international Privé
Règlement des différendsMots-clés : contentieux familial droit interne droit international droit européen couple biens du couple enfant aliments successions Index. décimale : 340.915 : Relations familiales (conflit de lois) Résumé : Les impératifs économiques, sociaux, culturels conduisent à une plus grande mobilité des personnes dans l'espace et avec elle se multiplient les situations familiales comportant un élément d'extranéité menant dans l'application de la règle à une superposition des ordres juridiques. Les familles constituées sont soumises, elles aussi, au changement, avec la question centrale de l'enfant. Couples, filiation, autorité parentale, respon sabilités en lien avec l'enfant, divorce, désunions, aliments, régimes matrimoniaux, successions, sont autant d'éléments soumis aux fluctuations de la vie affective des personnes. La famille se retrouve dans les contentieux aussi diversifiée que la dislocation du modèle familial traditionnel. Les juristes se mobilisent : magistrats, avocats, huissiers de justice, notaires, autant de professions en contact direct avec les litiges propres à la matière familiale, et réunies dans cet ouvrage. Destiné aux professionnels souhaitant avoir les bases de la matière juridique dans le domaine des contentieux familiaux civils en droit interne, international et européen, cet ouvrage est dirigé par Isabelle Barrière Brousse, Professeur à l'Université d'Aix-Marseille, et Mélina Douchy-Oudot, Professeur à l'Université du Sud Toulon Var, avec le concours de Ch. Capitaine, Conseiller référendaire à la Cour de cassation, V. Egéa, Maître de conférences à la Faculté de droit de l'Université d'Aix-Marseille, Fl. Gemignani, Notaire, Docteur en droit, Th. Janville, Magistrat, Juge aux affaires familiales, Docteur en droit, Chargé d'enseignement à l'Université Paris II Panthéon-Assas, B. Menut, Premier viceprésident de l'Union internationale des Huissiers de justice, Huissier de justice et P. Oudot, Maître de conférences à la Faculté de droit de l'Université du Sud Toulon-Var. Les contentieux familiaux = Droit interne, international et européen [texte imprimé] / Isabelle BARRIÈRE-BROUSSE, Auteur ; Mélina DOUCHY-OUDOT, Auteur . - Lextenso éditions, 2013 . - 638 pages ; Broché. - (Les Intégrales) .
ISBN : 978-2-35971-028-1
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Règlement des différendsMots-clés : contentieux familial droit interne droit international droit européen couple biens du couple enfant aliments successions Index. décimale : 340.915 : Relations familiales (conflit de lois) Résumé : Les impératifs économiques, sociaux, culturels conduisent à une plus grande mobilité des personnes dans l'espace et avec elle se multiplient les situations familiales comportant un élément d'extranéité menant dans l'application de la règle à une superposition des ordres juridiques. Les familles constituées sont soumises, elles aussi, au changement, avec la question centrale de l'enfant. Couples, filiation, autorité parentale, respon sabilités en lien avec l'enfant, divorce, désunions, aliments, régimes matrimoniaux, successions, sont autant d'éléments soumis aux fluctuations de la vie affective des personnes. La famille se retrouve dans les contentieux aussi diversifiée que la dislocation du modèle familial traditionnel. Les juristes se mobilisent : magistrats, avocats, huissiers de justice, notaires, autant de professions en contact direct avec les litiges propres à la matière familiale, et réunies dans cet ouvrage. Destiné aux professionnels souhaitant avoir les bases de la matière juridique dans le domaine des contentieux familiaux civils en droit interne, international et européen, cet ouvrage est dirigé par Isabelle Barrière Brousse, Professeur à l'Université d'Aix-Marseille, et Mélina Douchy-Oudot, Professeur à l'Université du Sud Toulon Var, avec le concours de Ch. Capitaine, Conseiller référendaire à la Cour de cassation, V. Egéa, Maître de conférences à la Faculté de droit de l'Université d'Aix-Marseille, Fl. Gemignani, Notaire, Docteur en droit, Th. Janville, Magistrat, Juge aux affaires familiales, Docteur en droit, Chargé d'enseignement à l'Université Paris II Panthéon-Assas, B. Menut, Premier viceprésident de l'Union internationale des Huissiers de justice, Huissier de justice et P. Oudot, Maître de conférences à la Faculté de droit de l'Université du Sud Toulon-Var. Réservation
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