Bibliothèque CREDIMI
Détail de la série
Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois |
Documents disponibles dans cette série (19)



Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 40. Propriété intellectuelle et concurrence / Jérôme FRANTZ
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2411 XIX 2012 FRA Livre CREDIMI 301 XIX - Droit de la propriété industrielle Disponible Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 5. Droit d'auteur et droits voisins : la loi du 3 juillet 1985 / André FRANCON
Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 5 Titre : Droit d'auteur et droits voisins : la loi du 3 juillet 1985 Type de document : texte imprimé Auteurs : André FRANCON, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1986 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle Importance : 307 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0654-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur
Droit de la propriété industrielleMots-clés : droits d'auteur droits voisins loi nouvelle colloque protection des logiciels oeuvres de l'esprit créations publicitaires copie privée sociétés de perception répartition des droits:garanties sanctions Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 5. Droit d'auteur et droits voisins : la loi du 3 juillet 1985 [texte imprimé] / André FRANCON, Auteur ; Collectif, Auteur . - Librairies techniques, 1986 . - 307 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle) .
ISBN : 978-2-7111-0654-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit d'auteur
Droit de la propriété industrielleMots-clés : droits d'auteur droits voisins loi nouvelle colloque protection des logiciels oeuvres de l'esprit créations publicitaires copie privée sociétés de perception répartition des droits:garanties sanctions Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2394 XXIX 1986 FRA Livre CREDIMI 301 XXIX - Droit d'auteur Disponible Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 7. La protection des produits semi-conducteurs / Jean FOYER
Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 7 Titre : La protection des produits semi-conducteurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean FOYER, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1988 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle Importance : 142 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : protection semi-conducteurs règlementation française conditions conséquences protection à l'étranger pratiques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 7. La protection des produits semi-conducteurs [texte imprimé] / Jean FOYER, Auteur ; Collectif, Auteur . - Librairies techniques, 1988 . - 142 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : protection semi-conducteurs règlementation française conditions conséquences protection à l'étranger pratiques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2395 XIX 1988 FOY Livre CREDIMI 301 XIX - Droit de la propriété industrielle Disponible Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 9. Publicité et droit d'auteur / Bernard CAMBOURNAC
Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 9 Titre : Publicité et droit d'auteur Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard CAMBOURNAC, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1990 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle Importance : 143 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : publicité droit d'auteur oeuvre publicitaire titulaire modalités d'exploitation droit d'auteur d'autrui emprunt à une oeuvre préexistante droit au respect de l'oeuvre Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 9. Publicité et droit d'auteur [texte imprimé] / Bernard CAMBOURNAC, Auteur ; Collectif, Auteur . - Librairies techniques, 1990 . - 143 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : publicité droit d'auteur oeuvre publicitaire titulaire modalités d'exploitation droit d'auteur d'autrui emprunt à une oeuvre préexistante droit au respect de l'oeuvre Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2396 XXIX 1990 CAM Livre Salle Motulsky XXIX - Droit d'auteur Disponible