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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1486 II 1989 CHA Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible Travaux de l'Association Henri Capitant, XXIX. L'interprétation par le juge des règles écrites / Jean BOULOUIS
Titre de série : Travaux de l'Association Henri Capitant, XXIX Titre : L'interprétation par le juge des règles écrites Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean BOULOUIS, Auteur ; Henri CAPITANT Association, Auteur Editeur : Economica Année de publication : 1978 Importance : 464 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-0323-5 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : interprétation juge règles écrites droit civil et commercial droit constitutionnel droit pénal droit international Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Travaux de l'Association Henri Capitant, XXIX. L'interprétation par le juge des règles écrites [texte imprimé] / Jean BOULOUIS, Auteur ; Henri CAPITANT Association, Auteur . - Economica, 1978 . - 464 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7178-0323-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : interprétation juge règles écrites droit civil et commercial droit constitutionnel droit pénal droit international Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1464 II 1978 BOU Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
Titre de série : Travaux de l'Association Henri Capitant, XXVIII Titre : L'abus de pouvoirs ou de fonctions Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges MICHAELIDES-NOUAROS, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Economica Année de publication : 1977 Importance : 546 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : abus de pouvoirs abus de fonctions droit civil rapports droit commercial droit pénal droit public Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Travaux de l'Association Henri Capitant, XXVIII. L'abus de pouvoirs ou de fonctions [texte imprimé] / Georges MICHAELIDES-NOUAROS, Auteur ; Collectif, Auteur . - Economica, 1977 . - 546 pages ; Broché.
Langues : Français (fre)
Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : abus de pouvoirs abus de fonctions droit civil rapports droit commercial droit pénal droit public Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1466 II 1977 MIC Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
Titre de série : Travaux de l'Association Henri Capitant, XXXIV Titre : Le rôle de la pratique dans la formation du droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre TERCIER, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Economica Année de publication : 1983 Importance : 614 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-0862-9 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : économie gestion entreprise droit études comparatives droits étrangers droit civil droit commercial et économique droit public interne droit international privé Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Travaux de l'Association Henri Capitant, XXXIV. Le rôle de la pratique dans la formation du droit [texte imprimé] / Pierre TERCIER, Auteur ; Collectif, Auteur . - Economica, 1983 . - 614 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7178-0862-9
Langues : Français (fre)
Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : économie gestion entreprise droit études comparatives droits étrangers droit civil droit commercial et économique droit public interne droit international privé Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1483 II 1983 TER Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
Titre de série : Travaux de l'Association Henri Capitant, XXXVII Titre : Les nouveaux moyens de reproduction Titre original : Papier,sonoirs,audiovisuels et informatiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean FOYER, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Economica Année de publication : 1986 Importance : 416 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-1389-0 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : propriété intellectuelle droits de la personnalité reproduction contrefaçon études comparatives informatique droit Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Travaux de l'Association Henri Capitant, XXXVII. Les nouveaux moyens de reproduction = Papier,sonoirs,audiovisuels et informatiques [texte imprimé] / Jean FOYER, Auteur ; Collectif, Auteur . - Economica, 1986 . - 416 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7178-1389-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : propriété intellectuelle droits de la personnalité reproduction contrefaçon études comparatives informatique droit Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1485 II 1986 FOY Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible PermalinkPermalink
