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Le contrat en droit privé européen / Thomas KADNER GRAZIANO

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Le contrat en droit privé européen Titre original : Exercices de comparaison Type de document : texte imprimé Auteurs : Thomas KADNER GRAZIANO, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : Bruylant Année de publication : 2010 Autre Editeur : LGDJ Lextenso Importance : 530 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-3-7190-2793-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : contrat  droit privé européen  droit européen des contrats  conclusion du contrat  exécution du contrat  contrat transfrontralier Index. décimale : 346.402 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - Europe Résumé : Dans sa deuxième édiction, l'ouvrage reste fidèle à son objectif qui est de familiariser les juristes avec l'emploi d'une méthode juridique comparative qui leur facilite le travail dans un environnement où le cadre d'un seul droit national est souvent dépassé. Cette édition comporte une mise à jour et élargit le matériel au droit états-unien. Des cas pratiques issus de la jurisprudence des tribunaux européens servent de point de départ à chaque exercice. Le lecteur trouvera des informations sur le droit en vigueur dans différents pays, sur le droit uniforme (CVIM) et des règles de droit non étatiques (Principes du droit européen du contrat, principes d'UNIDROIT relatifs aux contrats du commerce international, avant-projet d'un Code européen des contrats) ainsi que sur le projet de cadre commun de référence présenté en 2009. Ce matériel permettra au lecteur de résoudre les cas selon les différents ordres juridiques ainsi que selon des règles de droit non étatiques. Le contrat en droit privé européen = Exercices de comparaison [texte imprimé] / Thomas KADNER GRAZIANO, Auteur  . -  2ème édition . - Bruylant : LGDJ Lextenso, 2010 . - 530 pages ; Broché. ISBN : 978-3-7190-2793-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : contrat  droit privé européen  droit européen des contrats  conclusion du contrat  exécution du contrat  contrat transfrontralier Index. décimale : 346.402 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - Europe Résumé : Dans sa deuxième édiction, l'ouvrage reste fidèle à son objectif qui est de familiariser les juristes avec l'emploi d'une méthode juridique comparative qui leur facilite le travail dans un environnement où le cadre d'un seul droit national est souvent dépassé. Cette édition comporte une mise à jour et élargit le matériel au droit états-unien. Des cas pratiques issus de la jurisprudence des tribunaux européens servent de point de départ à chaque exercice. Le lecteur trouvera des informations sur le droit en vigueur dans différents pays, sur le droit uniforme (CVIM) et des règles de droit non étatiques (Principes du droit européen du contrat, principes d'UNIDROIT relatifs aux contrats du commerce international, avant-projet d'un Code européen des contrats) ainsi que sur le projet de cadre commun de référence présenté en 2009. Ce matériel permettra au lecteur de résoudre les cas selon les différents ordres juridiques ainsi que selon des règles de droit non étatiques.

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0468	XVI 2010 KAD	Livre	CREDIMI 301	XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international)	Disponible

La détermination du prix dans les contrats / Denis TALLON

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : La détermination du prix dans les contrats Titre original : Étude de droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Denis TALLON, Directeur de la recherche Editeur : Pedone Année de publication : 1989 Importance : 148 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-233-00200-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit comparé et droits étrangers Mots-clés : droit comparé  détermination du prix  contrats  prix déterminé  prix déterminable  condition de validité  conclusion du contrat  absence de prix  formation du contrat Index. décimale : 346.022 : Contrats (droit) La détermination du prix dans les contrats = Étude de droit comparé [texte imprimé] / Denis TALLON, Directeur de la recherche . - Pedone, 1989 . - 148 pages ; Broché. ISBN : 978-2-233-00200-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit comparé et droits étrangers Mots-clés : droit comparé  détermination du prix  contrats  prix déterminé  prix déterminable  condition de validité  conclusion du contrat  absence de prix  formation du contrat Index. décimale : 346.022 : Contrats (droit)

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1064	XVI 1989 TAL	Livre	CREDIMI 301	XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international)	Disponible

Le droit des contrats réformé / Alain PIETRANCOSTA

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Le droit des contrats réformé Titre original : 60 points-clés à maîtriser pour vos opérations de M&A / Financement Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain PIETRANCOSTA, Auteur ; Jean-Pierre MARTEL, Auteur Editeur : Fauves Année de publication : 2016 Importance : 270 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 979-10-302-0027-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Mots-clés : droit des contrats  réforme  financement  merge and acquisition  fusion-acquisition  négociation du contrat  phase précontractuelle  avants-contrats  conclusion du contrat  exécution du contrat  inexécution du contrat Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Résumé : Le droit français des obligations, spécialement celui des obligations contractuelles, vient d'être entièrement refondu par l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016. Les changements opérés entreront en application le 1er octobre 2016 (sous réserve des quelques dispositions particulières relatives aux actions interrogatoires). Même si elle est motivée par de louables désirs de modernisation, sécurisation et attractivité de notre droit des contrats, cette refonte ouvre une délicate mais inévitable période de flottement pour tous les praticiens, amenés à s'interroger sur le sens et la portée des dispositions nouvelles. Le présent ouvrage a pour ambition d'éclairer le lecteur juriste ou entrepreneur sur ces dispositions rénovées du code civil, dont chacun connaît l'importance dans la vie des affaires. Les auteurs ayant participé à la rédaction de cet ouvrage reversent l'intégralité de leurs droits d'auteur à l'Institut du Cerveau et de la Moelle Epinière (ICM). Le droit des contrats réformé = 60 points-clés à maîtriser pour vos opérations de M&A / Financement [texte imprimé] / Alain PIETRANCOSTA, Auteur ; Jean-Pierre MARTEL, Auteur . - Fauves, 2016 . - 270 pages ; Broché. ISBN : 979-10-302-0027-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Mots-clés : droit des contrats  réforme  financement  merge and acquisition  fusion-acquisition  négociation du contrat  phase précontractuelle  avants-contrats  conclusion du contrat  exécution du contrat  inexécution du contrat Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Résumé : Le droit français des obligations, spécialement celui des obligations contractuelles, vient d'être entièrement refondu par l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016. Les changements opérés entreront en application le 1er octobre 2016 (sous réserve des quelques dispositions particulières relatives aux actions interrogatoires). Même si elle est motivée par de louables désirs de modernisation, sécurisation et attractivité de notre droit des contrats, cette refonte ouvre une délicate mais inévitable période de flottement pour tous les praticiens, amenés à s'interroger sur le sens et la portée des dispositions nouvelles. Le présent ouvrage a pour ambition d'éclairer le lecteur juriste ou entrepreneur sur ces dispositions rénovées du code civil, dont chacun connaît l'importance dans la vie des affaires. Les auteurs ayant participé à la rédaction de cet ouvrage reversent l'intégralité de leurs droits d'auteur à l'Institut du Cerveau et de la Moelle Epinière (ICM).

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0976	XVI 2016 PIE 1	Livre	CREDIMI 301	XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international)	Disponible