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Les associations / Gérard SOUSI

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Les associations Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard SOUSI, Auteur ; Bernard THÉVENET, Collaborateur Editeur : Dalloz Année de publication : 1985 Importance : 524 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-00611-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Droit Fiscal Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : associations  contrat d'association  apports  statuts  règlement intérieur  formalités postérieures  fonctionnement  membres  organes  pouvoir disciplinaire  responsabilité civile  moyens  capacité juridique  ressources  reconnaissance d'utilité publique  immeubles  dénomination  sigle  activité  fiscalité  collaborateurs  tiers  compatibilité  contrôle des comptes Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Les associations [texte imprimé] / Gérard SOUSI, Auteur ; Bernard THÉVENET, Collaborateur . - Dalloz, 1985 . - 524 pages ; Relié. ISBN : 978-2-247-00611-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Droit Fiscal Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : associations  contrat d'association  apports  statuts  règlement intérieur  formalités postérieures  fonctionnement  membres  organes  pouvoir disciplinaire  responsabilité civile  moyens  capacité juridique  ressources  reconnaissance d'utilité publique  immeubles  dénomination  sigle  activité  fiscalité  collaborateurs  tiers  compatibilité  contrôle des comptes Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1544	II 1985 SOU	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Cours de droit international du développement / François LUCHAIRE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Cours de droit international du développement Type de document : texte imprimé Auteurs : François LUCHAIRE, Auteur Editeur : Les Cours de droit Année de publication : 1970 Importance : 295 pages Format : Relié Langues : Français (fre) Catégories : Droit international économique Mots-clés : états  développement  sous-développement  droit international  situation juridique  politique  financière  organismes internationaux  financier  spécialisées  régionaux  états africains  associations Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Cours de droit international du développement [texte imprimé] / François LUCHAIRE, Auteur . - Les Cours de droit, 1970 . - 295 pages ; Relié. Langues : Français (fre) Catégories : Droit international économique Mots-clés : états  développement  sous-développement  droit international  situation juridique  politique  financière  organismes internationaux  financier  spécialisées  régionaux  états africains  associations Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1790	VI 1970 LUC	Livre	CREDIMI 301	VI - Droit international économique (mondialisation, OMC, pays émergents	Disponible

Foreign Investment in the USSR / Klaus CLANTZER

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Foreign Investment in the USSR Titre original : Key 1990 Legislation Type de document : texte imprimé Auteurs : Klaus CLANTZER, Auteur Editeur : ICC Publication Année de publication : 1991 Importance : 154 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-92-842-1095-4 Langues : Anglais (eng) Catégories : CCI Droit bancaire et financier Droit comparé et droits étrangers Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Droit des investissements, arbitrage d'investissement Mots-clés : foreign investment  USSR  legislation  fundamentals  investment activity  enterprises  joint stock companies  limited liability companies  foreign currency market  decree  whole-soviet currency market  taxes  entreprises  associations  organizations  property Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Foreign Investment in the USSR = Key 1990 Legislation [texte imprimé] / Klaus CLANTZER, Auteur . - ICC Publication, 1991 . - 154 pages ; Broché. ISBN : 978-92-842-1095-4 Langues : Anglais (eng) Catégories : CCI Droit bancaire et financier Droit comparé et droits étrangers Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Droit des investissements, arbitrage d'investissement Mots-clés : foreign investment  USSR  legislation  fundamentals  investment activity  enterprises  joint stock companies  limited liability companies  foreign currency market  decree  whole-soviet currency market  taxes  entreprises  associations  organizations  property Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2120	XVIII 1991 CLA	Livre	CREDIMI 301	XVIII - CCI (incoterms, sentence ICC, revue de la CCI…)	Disponible

Histoire des politiques culturelles de la France contemporaine / Philippe POIRRIER

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Histoire des politiques culturelles de la France contemporaine Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe POIRRIER, Auteur Editeur : Bibliest Année de publication : 1996 Importance : 129 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-9509795-1-3 Langues : Français (fre) Catégories : Culture Mots-clés : héritages  monarchique  révolutionnaires  gestion des "beaux-arts"  l'état esthétique  ministère  villes  associations  marque présidentielle  développement culturel  années lang  rupture  grands travaux  collectivités locales  critique intellectuelle Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Histoire des politiques culturelles de la France contemporaine [texte imprimé] / Philippe POIRRIER, Auteur . - Bibliest, 1996 . - 129 pages ; Broché. ISBN : 978-2-9509795-1-3 Langues : Français (fre) Catégories : Culture Mots-clés : héritages  monarchique  révolutionnaires  gestion des "beaux-arts"  l'état esthétique  ministère  villes  associations  marque présidentielle  développement culturel  années lang  rupture  grands travaux  collectivités locales  critique intellectuelle Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2162	XXVI 1996 POI	Livre	Salle Motulsky	XXVI - Culture Motulsky	Disponible