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Les associations / Gérard SOUSI

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Les associations Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard SOUSI, Auteur ; Bernard THÉVENET, Collaborateur Editeur : Dalloz Année de publication : 1985 Importance : 524 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-00611-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Droit Fiscal Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : associations  contrat d'association  apports  statuts  règlement intérieur  formalités postérieures  fonctionnement  membres  organes  pouvoir disciplinaire  responsabilité civile  moyens  capacité juridique  ressources  reconnaissance d'utilité publique  immeubles  dénomination  sigle  activité  fiscalité  collaborateurs  tiers  compatibilité  contrôle des comptes Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Les associations [texte imprimé] / Gérard SOUSI, Auteur ; Bernard THÉVENET, Collaborateur . - Dalloz, 1985 . - 524 pages ; Relié. ISBN : 978-2-247-00611-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Droit Fiscal Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : associations  contrat d'association  apports  statuts  règlement intérieur  formalités postérieures  fonctionnement  membres  organes  pouvoir disciplinaire  responsabilité civile  moyens  capacité juridique  ressources  reconnaissance d'utilité publique  immeubles  dénomination  sigle  activité  fiscalité  collaborateurs  tiers  compatibilité  contrôle des comptes Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1544	II 1985 SOU	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Démocratie et diplomatie environnementales / Éric CANAL-FORGUES

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Démocratie et diplomatie environnementales Titre original : Acteurs et processus en droit international Type de document : texte imprimé Auteurs : Éric CANAL-FORGUES, Auteur Editeur : Pedone Année de publication : 2015 Importance : 324 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-233-00750-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : changement climatique  diplomatie  processus de négociation  multilatéralisme  pays en développement  règles environnementales internationales  ONG  capacité juridique  humanité  processus de décision  échelle globale  régionale  droit de la mer  contribution de l'UE  processus de contrôle  juge international  CJUE  démocratie participative  démocratie environnementale Index. décimale : 344.046 : Protection de l'environnement (droit) Démocratie et diplomatie environnementales = Acteurs et processus en droit international [texte imprimé] / Éric CANAL-FORGUES, Auteur . - Pedone, 2015 . - 324 pages ; Broché. ISBN : 978-2-233-00750-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement Mots-clés : changement climatique  diplomatie  processus de négociation  multilatéralisme  pays en développement  règles environnementales internationales  ONG  capacité juridique  humanité  processus de décision  échelle globale  régionale  droit de la mer  contribution de l'UE  processus de contrôle  juge international  CJUE  démocratie participative  démocratie environnementale Index. décimale : 344.046 : Protection de l'environnement (droit)

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2358	XXIV 2015 CAN	Livre	CREDIMI 301	XXIV - Droit de l'environnement	Disponible