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344 : Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture Ouvrages de la bibliothèque en indexation 344.440 99 : Divertissement (11)
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Titre : Agent sportif Type de document : texte imprimé Auteurs : Tatiana VASSINE, Auteur Editeur : Enrick Année de publication : 2021 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-35644-457-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : agent sportif droit du sport sportif sport Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Une présentation de l'ensemble des textes qui régissent l'activité d'agent sportif. L'auteure détaille les réglementations applicables, les contraintes ainsi que les problématiques qui peuvent être rencontrées dans l'exercice de cette profession avec des schémas et des illustrations, des quiz pour tester ses connaissances. Agent sportif [texte imprimé] / Tatiana VASSINE, Auteur . - Enrick, 2021.
ISBN : 978-2-35644-457-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : agent sportif droit du sport sportif sport Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Une présentation de l'ensemble des textes qui régissent l'activité d'agent sportif. L'auteure détaille les réglementations applicables, les contraintes ainsi que les problématiques qui peuvent être rencontrées dans l'exercice de cette profession avec des schémas et des illustrations, des quiz pour tester ses connaissances. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0259 XXIII 2021 VAS Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Droit du sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérald SIMON, Auteur ; Cécile CHAUSSARD , Auteur ; Philippe ICARD, Auteur ; David JACOTOT (1969)
Editeur : Puf Année de publication : 2012 Collection : Thémis Importance : 602 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-059429-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : sport droit sources objet règles sportives encadrement public acteurs moyens de pratique financement privé soutien public régime des compétitions dopage lutte responsabilités règlement des litiges sportifs juridiction conciliation arbitrage Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Le sport est aujourd'hui une activité entièrement saisie par le droit, et ceci dans toutes ses branches du droit public et du droit privé. Du fait de sa dimension aussi bien économique que financière et sociale, son activité est d'intérêt général, ce que manifeste la législation spéciale dont il est l'objet, aujourd'hui réunie dans le code du sport. Mais le droit du sport est aussi le fait des nombreuses règles issues du mouvement sportif. L'ouvrage, qui réunit des universitaires spécialistes du droit public et du droit privé, se propose d'examiner ces différentes sources et leurs implications dans le domaine sportif. Droit du sport [texte imprimé] / Gérald SIMON, Auteur ; Cécile CHAUSSARD
ISBN : 978-2-13-059429-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : sport droit sources objet règles sportives encadrement public acteurs moyens de pratique financement privé soutien public régime des compétitions dopage lutte responsabilités règlement des litiges sportifs juridiction conciliation arbitrage Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Le sport est aujourd'hui une activité entièrement saisie par le droit, et ceci dans toutes ses branches du droit public et du droit privé. Du fait de sa dimension aussi bien économique que financière et sociale, son activité est d'intérêt général, ce que manifeste la législation spéciale dont il est l'objet, aujourd'hui réunie dans le code du sport. Mais le droit du sport est aussi le fait des nombreuses règles issues du mouvement sportif. L'ouvrage, qui réunit des universitaires spécialistes du droit public et du droit privé, se propose d'examiner ces différentes sources et leurs implications dans le domaine sportif. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2172 XXIII 2012 SIM Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Le droit du sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre KARAQUILLO, Auteur Mention d'édition : 4ème édition Editeur : Dalloz Année de publication : 2019 Importance : 164 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-17814-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport institutions sportives privées publiques règlementation juges recours juridictionnels Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Le sport exige une organisation et n'existe donc pas sans le droit.
Le droit du sport ne doit pas être perçu de manière unitaire, il révèle une pluralité d'ordres juridiques, privés et publics et repose sur une variété de données d'origines différentes. Les identifier c'est découvrir un univers de subordination, de pouvoirs variés assis sur des réglementations généralement denses et pourvus d'organes chargés d'interpréter la teneur des normes édictées ou d'en sanctionner la violation. Mieux les cerner c'est, aussi, parallèlement souligner l'emprise, ou l'attraction, plus ou moins vigoureuse, de l'État sur l'institution sportive.
Cependant la découverte du droit du sport exige plus : une vision du droit du sport d'origine publique et du droit du sport issu des communautés sportives. Ici l'étude du droit du sport se fonde sur l'affirmation d'ordres juridiques du sport, autonomes, qui n'ont nul besoin pour exister d'être consacrés, ou acceptés par un ordre juridique d'État. Mais, bien que non absorbés par ce dernier, ces ordres juridiques du sport, ne vivent pas en autarcie. Ils entretiennent avec les ordres juridiques d'État des relations souvent paisibles ou parfois conflictuelles. L'auteur tente d'en faciliter l'accès en optant pour une présentation guidée seulement par la lisibilité que tout individu peut avoir du droit. Il l'assimile à des pouvoirs (des institutions), à des règles et à des juges.Le droit du sport [texte imprimé] / Jean-Pierre KARAQUILLO, Auteur . - 4ème édition . - Dalloz, 2019 . - 164 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-247-17814-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport institutions sportives privées publiques règlementation juges recours juridictionnels Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Le sport exige une organisation et n'existe donc pas sans le droit.
Le droit du sport ne doit pas être perçu de manière unitaire, il révèle une pluralité d'ordres juridiques, privés et publics et repose sur une variété de données d'origines différentes. Les identifier c'est découvrir un univers de subordination, de pouvoirs variés assis sur des réglementations généralement denses et pourvus d'organes chargés d'interpréter la teneur des normes édictées ou d'en sanctionner la violation. Mieux les cerner c'est, aussi, parallèlement souligner l'emprise, ou l'attraction, plus ou moins vigoureuse, de l'État sur l'institution sportive.
Cependant la découverte du droit du sport exige plus : une vision du droit du sport d'origine publique et du droit du sport issu des communautés sportives. Ici l'étude du droit du sport se fonde sur l'affirmation d'ordres juridiques du sport, autonomes, qui n'ont nul besoin pour exister d'être consacrés, ou acceptés par un ordre juridique d'État. Mais, bien que non absorbés par ce dernier, ces ordres juridiques du sport, ne vivent pas en autarcie. Ils entretiennent avec les ordres juridiques d'État des relations souvent paisibles ou parfois conflictuelles. L'auteur tente d'en faciliter l'accès en optant pour une présentation guidée seulement par la lisibilité que tout individu peut avoir du droit. Il l'assimile à des pouvoirs (des institutions), à des règles et à des juges.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2188 XXIII 2019 KAR Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Droit, sport et médias Titre original : Les droits audiovisuels des manifestations sportives Type de document : texte imprimé Auteurs : Alma SIGNORILE, Auteur Editeur : Fondation Varenne Année de publication : 2018 Importance : 504 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37032-185-5 Langues : Français (fre) Catégories : Audiovisuel
Droit du sportMots-clés : droit audiovisuel retransmission événements sportifs commercialisation acteurs conditions contrat d'exploitation environnement du contrat droits audivisuels Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Les manifestations sportives constituent un spectacle majeur de notre contemporanéité lié à une économie de marché. Les interactions qu’elles induisent entre le droit, le sport et les médias - source des droits audiovisuels exploitables - s’inscrivent dans un processus complexe. Pour en comprendre les implications juridiques, cette thèse inédite dans son fond, mobilise le droit des contrats, le droit des biens, le droit de la propriété intellectuelle, le droit à l’information, le droit de la concurrence ainsi que des dispositions spécifiques du Code du sport, dans une démarche analytique et critique. Conjuguées, ces disciplines juridiques fondent la spécificité des droits audiovisuels sportifs et autorisent leur examen exhaustif, aiguisé par des prises de vue comparatistes en fonction des sources. La reconnaissance du monopole d’exploitation de la manifestation sportive au profit de l’organisateur et son caractère hybride à mi-chemin entre le droit de propriété et le droit de propriété intellectuelle, constituent la pierre angulaire de ce système juridique. Un droit de propriété spécial, fondé sur le monopole d’exploitation accordé au titulaire originel des droits, légitime la commercialisation des droits audiovisuels qui forment un régime juridique en tant que tel. Le système réunit la totalité des règles concernant les droits audiovisuels et s’impose, en sa qualité d’outil du droit des affaires, aux acteurs, des organisateurs aux médias. Dans ce contexte, la commercialisation des droits donne lieu à un contrat singulier qui impacte des contrats périphériques tandis que son environnement permet de considérer comment sa réalité est prise en compte, notamment par le droit à l’information. Il ressort de l’ensemble qu’un cadre juridique mieux adapté que celui proposé actuellement par le législateur, qui ne correspond qu’imparfaitement à la pratique tandis que certains concepts y sont ignorés ou mal définis, permettrait de rendre le Code du sport plus efficient. Droit, sport et médias = Les droits audiovisuels des manifestations sportives [texte imprimé] / Alma SIGNORILE, Auteur . - Fondation Varenne, 2018 . - 504 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-37032-185-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Audiovisuel
Droit du sportMots-clés : droit audiovisuel retransmission événements sportifs commercialisation acteurs conditions contrat d'exploitation environnement du contrat droits audivisuels Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : Les manifestations sportives constituent un spectacle majeur de notre contemporanéité lié à une économie de marché. Les interactions qu’elles induisent entre le droit, le sport et les médias - source des droits audiovisuels exploitables - s’inscrivent dans un processus complexe. Pour en comprendre les implications juridiques, cette thèse inédite dans son fond, mobilise le droit des contrats, le droit des biens, le droit de la propriété intellectuelle, le droit à l’information, le droit de la concurrence ainsi que des dispositions spécifiques du Code du sport, dans une démarche analytique et critique. Conjuguées, ces disciplines juridiques fondent la spécificité des droits audiovisuels sportifs et autorisent leur examen exhaustif, aiguisé par des prises de vue comparatistes en fonction des sources. La reconnaissance du monopole d’exploitation de la manifestation sportive au profit de l’organisateur et son caractère hybride à mi-chemin entre le droit de propriété et le droit de propriété intellectuelle, constituent la pierre angulaire de ce système juridique. Un droit de propriété spécial, fondé sur le monopole d’exploitation accordé au titulaire originel des droits, légitime la commercialisation des droits audiovisuels qui forment un régime juridique en tant que tel. Le système réunit la totalité des règles concernant les droits audiovisuels et s’impose, en sa qualité d’outil du droit des affaires, aux acteurs, des organisateurs aux médias. Dans ce contexte, la commercialisation des droits donne lieu à un contrat singulier qui impacte des contrats périphériques tandis que son environnement permet de considérer comment sa réalité est prise en compte, notamment par le droit à l’information. Il ressort de l’ensemble qu’un cadre juridique mieux adapté que celui proposé actuellement par le législateur, qui ne correspond qu’imparfaitement à la pratique tandis que certains concepts y sont ignorés ou mal définis, permettrait de rendre le Code du sport plus efficient. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2189 XXIII 2018 SIG Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible
Titre : Les fédérations sportives Titre original : Le droit administratif à l'épreuve de groupements privés Type de document : texte imprimé Auteurs : Grégory MOLLION, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2005 Collection : Bibliothèque de droit public num. 246 Importance : 440 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02668-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : fédérations sportives droit administratif groupements privés intérêt général prérogatives déléguées fédérales statut hétérogène personne privée service public organisme administratif Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : La jurisprudence relative aux groupements privés édictant des actes administratifs n'est pas nouvelle. Concernant les fédérations sportives, l'affaire Fédération des industries françaises d'articles de sport de 1974 constitue le point de départ d'une jurisprudence constante. Pourtant, une étude sur la qualification jurisprudentielle des fédérations sportives est porteuse d'enjeux pour la connaissance du droit administratif contemporain.
Ainsi, il ressort de l’analyse des fédérations sportives que leurs prérogatives sont endogènes et que leur statut est hétérogène. Invoquer le caractère endogène des prérogatives fédérales revient à contredire la jurisprudence sur les fondements de l’acte administratif unilatéral édicté par ces groupements. De même, réfléchir sur le statut hétérogène des fédérations enrichit le débat relatif à la classification des institutions administratives dans notre système juridique. Dans les deux cas, il apparaît un décalage entre les spécificités des fédérations sportives et les notions employées par le Conseil d’État pour les soumettre à sa juridiction.
Par une recherche sur l’évolution de la qualification des fédérations sportives en droit administratif, certaines notions-clefs de cette matière — prérogatives de puissance publique, service public, personne privée chargée d’une mission de service public, et autorité administrative — font l’objet d’une lecture renouvelée. En outre, les notions d’exorbitance ou d’organisme administratif contribuent à étoffer « l’herbier » conceptuel mis à la disposition du juge. Les fédérations sportives constituent ainsi un terrain d’observation privilégié du droit administratif.Les fédérations sportives = Le droit administratif à l'épreuve de groupements privés [texte imprimé] / Grégory MOLLION, Auteur . - LGDJ Lextenso, 2005 . - 440 pages ; Broché. - (Bibliothèque de droit public; 246) .
ISBN : 978-2-275-02668-8
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Catégories : Droit du sport Mots-clés : fédérations sportives droit administratif groupements privés intérêt général prérogatives déléguées fédérales statut hétérogène personne privée service public organisme administratif Index. décimale : 344.440 99 : Divertissement Résumé : La jurisprudence relative aux groupements privés édictant des actes administratifs n'est pas nouvelle. Concernant les fédérations sportives, l'affaire Fédération des industries françaises d'articles de sport de 1974 constitue le point de départ d'une jurisprudence constante. Pourtant, une étude sur la qualification jurisprudentielle des fédérations sportives est porteuse d'enjeux pour la connaissance du droit administratif contemporain.
Ainsi, il ressort de l’analyse des fédérations sportives que leurs prérogatives sont endogènes et que leur statut est hétérogène. Invoquer le caractère endogène des prérogatives fédérales revient à contredire la jurisprudence sur les fondements de l’acte administratif unilatéral édicté par ces groupements. De même, réfléchir sur le statut hétérogène des fédérations enrichit le débat relatif à la classification des institutions administratives dans notre système juridique. Dans les deux cas, il apparaît un décalage entre les spécificités des fédérations sportives et les notions employées par le Conseil d’État pour les soumettre à sa juridiction.
Par une recherche sur l’évolution de la qualification des fédérations sportives en droit administratif, certaines notions-clefs de cette matière — prérogatives de puissance publique, service public, personne privée chargée d’une mission de service public, et autorité administrative — font l’objet d’une lecture renouvelée. En outre, les notions d’exorbitance ou d’organisme administratif contribuent à étoffer « l’herbier » conceptuel mis à la disposition du juge. Les fédérations sportives constituent ainsi un terrain d’observation privilégié du droit administratif.Réservation
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