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Droit financier / Alain COURET
Titre : Droit financier Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain COURET, Auteur ; Hervé LE NABASQUE, Auteur ; Collectif, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : Dalloz Année de publication : 2010 Collection : Précis Dalloz Importance : 1307 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-09046-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit bancaire et financier Mots-clés : marché financier marché monétaire instrument financier droit structures titres notions opérations comportements internationalisation des marchés Index. décimale : 346.440 92 : Investissement Résumé : Le droit financier tend à prendre une place significative dans l'enseignement universitaire. La financiarisation de l'économie a conduit de plus en plus de juristes à s'intéresser aux questions financières d'autant que les textes touchant à la matière se sont multipliés tant au plan européen qu'au plan national.
L'intérêt des étudiants pour ces questions est devenu très vif avec la multiplication des diplômes sanctionnant des études orientées vers la finance d'entreprise ou la finance de marché.
Rédigée par une équipe d'universitaires rassemblés autour du Centre de Recherches en droit financier de l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), la 1re édition de cet ouvrage a été couronnée par " l'Oscar 2008 du droit des sociétés et de la bourse ".Droit financier [texte imprimé] / Alain COURET, Auteur ; Hervé LE NABASQUE, Auteur ; Collectif, Auteur . - 2ème édition . - Dalloz, 2010 . - 1307 pages ; Broché. - (Précis Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-09046-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit bancaire et financier Mots-clés : marché financier marché monétaire instrument financier droit structures titres notions opérations comportements internationalisation des marchés Index. décimale : 346.440 92 : Investissement Résumé : Le droit financier tend à prendre une place significative dans l'enseignement universitaire. La financiarisation de l'économie a conduit de plus en plus de juristes à s'intéresser aux questions financières d'autant que les textes touchant à la matière se sont multipliés tant au plan européen qu'au plan national.
L'intérêt des étudiants pour ces questions est devenu très vif avec la multiplication des diplômes sanctionnant des études orientées vers la finance d'entreprise ou la finance de marché.
Rédigée par une équipe d'universitaires rassemblés autour du Centre de Recherches en droit financier de l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), la 1re édition de cet ouvrage a été couronnée par " l'Oscar 2008 du droit des sociétés et de la bourse ".Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1942 XI 2010 COU Livre CREDIMI 301 XI - Droit bancaire et financier Disponible Droit financier / Thierry BONNEAU
Titre : Droit financier : 4ème édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry BONNEAU, Auteur ; Anne-Claire ROUAUD (1981-) , Auteur ; Pauline PAILLER (1982-) , Auteur ; VABRES, Régis, Auteur ; TEHRANI, Adrien, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2023 Collection : Précis Domat droit privé Importance : 1278 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-13060-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit bancaire et financier
Droit du commerce, droit du commerce international
Droit économique, droit du marchéMots-clés : Droit Droit commercial et des affaires Droit financier Droit bancaise Droit du crédit Droit boursier Résumé : Les changements terminologiques – on ne parle plus de droit boursier, mais désormais de droit financier – traduisent des changements fondamentaux. Ceux ayant affecté les marchés financiers, dont la régulation et la supervision ont profondément évolué depuis la fin des années 1980, la construction européenne et la crise de 2008 ayant eu incontestablement une incidence qui dépasse d’ailleurs les seuls marchés pour affecter la société française tout entière, ont été à cet égard considérables.
Une observation similaire est exacte à propos des nouvelles technologies qui ont transformé les pratiques sur les marchés financiers.
L’ouvrage, qui prend en compte tant le contexte national que les contextes européen et international, a pour objectif de présenter les principales règles applicables aux autorités (AMF et ESMA), marchés (plateformes de négociation, processus de marché), abus de marché (opérations d’initié et manipulations de cours), émetteurs et professionnels (PSI, chambres de compensation et dépositaires centraux), produits (titres financiers tels que les actions et les obligations ainsi que les jetons et les contrats financiers), information (prospectus), opérations (introduction en bourse, OPA, ICO et contrats de garantie financière), gestion collective (OPCVM et FIA) et fiscalité. La matière étant d’une complexité croissante en raison de la diversité (internationale, européenne et française) et du volume (des milliers de pages !) des sources, la démarche a été de hiérarchiser les notions exposées afin de faciliter son appréhension.
L’objectif a été également de donner un grand nombre d’informations et d’exprimer des positions afin que l’ouvrage puisse être utile tant aux professionnels qu’aux étudiants.
L’ouvrage est à jour des dernières réformes, en particulier du règlement (UE) 2023/1114 du Parlement européen et du Conseil du 31 mai 2023 sur les marchés de crypto-actifs, et modifiant les règlements (UE) n° 1093/2010 et (UE) n° 1095/2010, les directives 2013/36/UE et (UE) 2019/1937, et du règlement n° 2022/858 du 30 mai 2022 sur un régime pilote pour les infrastructures de marché reposant sur la technologie des registres distribués, ainsi que de l’ordonnance n° 2022-1229 du 14 septembre 2022 modifiant l’ordonnance n° 2021-1735 du 22 décembre 2021 modernisant le cadre relatif au financement participatif et l’ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relatif aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du Code monétaire et financier.Droit financier : 4ème édition [texte imprimé] / Thierry BONNEAU, Auteur ; Anne-Claire ROUAUD (1981-) , Auteur ; Pauline PAILLER (1982-) , Auteur ; VABRES, Régis, Auteur ; TEHRANI, Adrien, Auteur . - LGDJ Lextenso, 2023 . - 1278 pages ; Broché. - (Précis Domat droit privé) .
ISBN : 978-2-275-13060-6
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit bancaire et financier
Droit du commerce, droit du commerce international
Droit économique, droit du marchéMots-clés : Droit Droit commercial et des affaires Droit financier Droit bancaise Droit du crédit Droit boursier Résumé : Les changements terminologiques – on ne parle plus de droit boursier, mais désormais de droit financier – traduisent des changements fondamentaux. Ceux ayant affecté les marchés financiers, dont la régulation et la supervision ont profondément évolué depuis la fin des années 1980, la construction européenne et la crise de 2008 ayant eu incontestablement une incidence qui dépasse d’ailleurs les seuls marchés pour affecter la société française tout entière, ont été à cet égard considérables.
Une observation similaire est exacte à propos des nouvelles technologies qui ont transformé les pratiques sur les marchés financiers.
L’ouvrage, qui prend en compte tant le contexte national que les contextes européen et international, a pour objectif de présenter les principales règles applicables aux autorités (AMF et ESMA), marchés (plateformes de négociation, processus de marché), abus de marché (opérations d’initié et manipulations de cours), émetteurs et professionnels (PSI, chambres de compensation et dépositaires centraux), produits (titres financiers tels que les actions et les obligations ainsi que les jetons et les contrats financiers), information (prospectus), opérations (introduction en bourse, OPA, ICO et contrats de garantie financière), gestion collective (OPCVM et FIA) et fiscalité. La matière étant d’une complexité croissante en raison de la diversité (internationale, européenne et française) et du volume (des milliers de pages !) des sources, la démarche a été de hiérarchiser les notions exposées afin de faciliter son appréhension.
L’objectif a été également de donner un grand nombre d’informations et d’exprimer des positions afin que l’ouvrage puisse être utile tant aux professionnels qu’aux étudiants.
L’ouvrage est à jour des dernières réformes, en particulier du règlement (UE) 2023/1114 du Parlement européen et du Conseil du 31 mai 2023 sur les marchés de crypto-actifs, et modifiant les règlements (UE) n° 1093/2010 et (UE) n° 1095/2010, les directives 2013/36/UE et (UE) 2019/1937, et du règlement n° 2022/858 du 30 mai 2022 sur un régime pilote pour les infrastructures de marché reposant sur la technologie des registres distribués, ainsi que de l’ordonnance n° 2022-1229 du 14 septembre 2022 modifiant l’ordonnance n° 2021-1735 du 22 décembre 2021 modernisant le cadre relatif au financement participatif et l’ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relatif aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du Code monétaire et financier.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3180 XI 2023 BON Livre CREDIMI 301 Section à déterminer Disponible Le droit financier américain / Frank-Emmanuel DANGEARD
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1783 IV 1989 DAN Livre CREDIMI 301 Section à déterminer Disponible Droit des marchés de capitaux / Franck AUCKENTHALER
Titre : Droit des marchés de capitaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Franck AUCKENTHALER, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2004 Collection : Droit Des Affaires Importance : 510 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02486-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit bancaire et financier
Droit des investissements, arbitrage d'investissement
Droit économique, droit du marchéMots-clés : marché financier marché monétaire instruments financiers droit acteurs autorités statuts spécifiques marchés réglementés marchés de titres offres publiques Index. décimale : 346.440 92 : Investissement Résumé : Il ne se passe pas un jour sans que les marchés de capitaux fassent l'actualité mais c'est un univers particulièrement complexe, en évolution permanente et qui a connu encore récemment de nombreux bouleversements. Depuis plusieurs années, le développement de ces marchés est allé de pair avec celui de mécanismes contractuels spécifiques et de règles destinées à les réguler. Un ouvrage exhaustif, clair et, bien évidemment, à jour des dernières réformes s'imposait : c'est le Droit des marchés de capitaux de Franck Auckenthaler (préfacé par le Professeur Michel Germain). En effectuant, dans cet ouvrage, la synthèse d'une réflexion théorique approfondie et d'une pratique professionnelle, l'auteur tient le difficile pari de permettre au lecteur de se repérer avec facilité dans cette matière ô combien technique et offre ainsi des réponses claires aux nombreuses questions qu'elle suscite. Praticien averti, il parle de façon simple de sujets qui ne le sont pas. L'ouvrage, qui s'adresse à la fois aux professionnels des marchés, aux juristes de banques et d'entreprises, aux avocats mais aussi aux étudiants des troisièmes cycles spécialisés, s'articule autour des axes suivants : il présente le régime des principaux instruments traités sur les marchés de capitaux (titres, contrats à terme, dérivés et instruments de transfert temporaire) ; puis il étudie les statuts des différents acteurs des marchés de capitaux (établissements de crédit, entreprises d'investissement, OPCVM), leurs monopoles ainsi que ceux des autorités de régulation et de contrôle et des organismes de marché ; il « dissèque » ensuite le déroulement complet d'une opération, de l'émission de l'ordre au règlement et à la livraison ; enfin, sont exposées les régimes de l'appel public à l'épargne, des obligations déclaratives et des offres publiques. Droit des marchés de capitaux [texte imprimé] / Franck AUCKENTHALER, Auteur . - LGDJ Lextenso, 2004 . - 510 pages ; Broché. - (Droit Des Affaires) .
ISBN : 978-2-275-02486-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit bancaire et financier
Droit des investissements, arbitrage d'investissement
Droit économique, droit du marchéMots-clés : marché financier marché monétaire instruments financiers droit acteurs autorités statuts spécifiques marchés réglementés marchés de titres offres publiques Index. décimale : 346.440 92 : Investissement Résumé : Il ne se passe pas un jour sans que les marchés de capitaux fassent l'actualité mais c'est un univers particulièrement complexe, en évolution permanente et qui a connu encore récemment de nombreux bouleversements. Depuis plusieurs années, le développement de ces marchés est allé de pair avec celui de mécanismes contractuels spécifiques et de règles destinées à les réguler. Un ouvrage exhaustif, clair et, bien évidemment, à jour des dernières réformes s'imposait : c'est le Droit des marchés de capitaux de Franck Auckenthaler (préfacé par le Professeur Michel Germain). En effectuant, dans cet ouvrage, la synthèse d'une réflexion théorique approfondie et d'une pratique professionnelle, l'auteur tient le difficile pari de permettre au lecteur de se repérer avec facilité dans cette matière ô combien technique et offre ainsi des réponses claires aux nombreuses questions qu'elle suscite. Praticien averti, il parle de façon simple de sujets qui ne le sont pas. L'ouvrage, qui s'adresse à la fois aux professionnels des marchés, aux juristes de banques et d'entreprises, aux avocats mais aussi aux étudiants des troisièmes cycles spécialisés, s'articule autour des axes suivants : il présente le régime des principaux instruments traités sur les marchés de capitaux (titres, contrats à terme, dérivés et instruments de transfert temporaire) ; puis il étudie les statuts des différents acteurs des marchés de capitaux (établissements de crédit, entreprises d'investissement, OPCVM), leurs monopoles ainsi que ceux des autorités de régulation et de contrôle et des organismes de marché ; il « dissèque » ensuite le déroulement complet d'une opération, de l'émission de l'ordre au règlement et à la livraison ; enfin, sont exposées les régimes de l'appel public à l'épargne, des obligations déclaratives et des offres publiques. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1920 XI 2004 AUC Livre CREDIMI 301 XI - Droit bancaire et financier Disponible Droit des marchés financiers / Hubert de VAUPLANE
Titre : Droit des marchés financiers Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert de VAUPLANE, Auteur ; Jean-Pierre BORNET, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1998 Importance : 1112 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2945-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit bancaire et financier
Droit économique, droit du marchéMots-clés : marchés financiers droit euro instruments financiers services d'investissement autorités et entreprises de marché intervenants marchés opérations responsabilité prévention contrôle traitement des risques libéralisation des services financiers droit applicable aux opérations de marché Index. décimale : 346.440 82 : Droit bancaire - France Résumé : Qu'on s'en réjouisse ou qu'on le déplore, les questions boursières ont pris dans notre vie quotidienne une importance croissante : boursiers, épargnants ou salariés dépendent étroitement du fonctionnement des marchés financiers. Qui peut cependant prétendre connaître avec précision les règles qui régissent cet univers très particulier ? Le présent ouvrage – qu'on peut considérer comme un véritable traité – présente à la fois le droit de la bourse et le droit applicable à l'ensemble des marchés financiers. Il couvre ainsi les marchés réglementés ou de gré à gré (tels les marchés obligataires ou les marchés des changes), les marchés comptant ou à terme, et les marchés de valeurs mobilières ou d'instruments financiers à terme.
L'ouvrage traite un nombre très important de questions : règles applicables aux valeurs mobilières, régulation des marchés (COB, Conseil des marchés financiers), offres publiques et autres opérations réalisées sur les marchés, règles déontologiques. Il s'attarde également sur l'impact des règles communautaires relatives aux opérations de marché.
Ce livre présente d'évidentes qualités. Il est probablement l'ouvrage le plus complet consacré à la question des marchés financiers. Il présente l'avantage d'être à la fois théorique et pratique. Théorique, il expose avec clarté et précision l'ensemble des règles applicables, avec un abondant appareil de notes bibliographiques. Pratique, il se réfère en permanence à l'application concrète faite de ces règles. Il a été couronné d'un prix de l'Académie des sciences morales et politiques. Il est essentiellement destiné aux praticiens qui traitent les questions des marchés financiers, et aux spécialistes du droit des affaires. Les néophytes, qu'un ouvrage de plus de 1 000 pages n'effraie pas, pourront également se servir de cet ouvrage, soit pour comprendre des questions précises, soit pour s'informer sur le fonctionnement des marchés financiers. Malgré la rigueur de la matière, l'ouvrage est en effet rédigé en termes clairs, compréhensibles par tout un chacun.Droit des marchés financiers [texte imprimé] / Hubert de VAUPLANE, Auteur ; Jean-Pierre BORNET, Auteur . - Litec, 1998 . - 1112 pages ; Relié.
ISBN : 978-2-7111-2945-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit bancaire et financier
Droit économique, droit du marchéMots-clés : marchés financiers droit euro instruments financiers services d'investissement autorités et entreprises de marché intervenants marchés opérations responsabilité prévention contrôle traitement des risques libéralisation des services financiers droit applicable aux opérations de marché Index. décimale : 346.440 82 : Droit bancaire - France Résumé : Qu'on s'en réjouisse ou qu'on le déplore, les questions boursières ont pris dans notre vie quotidienne une importance croissante : boursiers, épargnants ou salariés dépendent étroitement du fonctionnement des marchés financiers. Qui peut cependant prétendre connaître avec précision les règles qui régissent cet univers très particulier ? Le présent ouvrage – qu'on peut considérer comme un véritable traité – présente à la fois le droit de la bourse et le droit applicable à l'ensemble des marchés financiers. Il couvre ainsi les marchés réglementés ou de gré à gré (tels les marchés obligataires ou les marchés des changes), les marchés comptant ou à terme, et les marchés de valeurs mobilières ou d'instruments financiers à terme.
L'ouvrage traite un nombre très important de questions : règles applicables aux valeurs mobilières, régulation des marchés (COB, Conseil des marchés financiers), offres publiques et autres opérations réalisées sur les marchés, règles déontologiques. Il s'attarde également sur l'impact des règles communautaires relatives aux opérations de marché.
Ce livre présente d'évidentes qualités. Il est probablement l'ouvrage le plus complet consacré à la question des marchés financiers. Il présente l'avantage d'être à la fois théorique et pratique. Théorique, il expose avec clarté et précision l'ensemble des règles applicables, avec un abondant appareil de notes bibliographiques. Pratique, il se réfère en permanence à l'application concrète faite de ces règles. Il a été couronné d'un prix de l'Académie des sciences morales et politiques. Il est essentiellement destiné aux praticiens qui traitent les questions des marchés financiers, et aux spécialistes du droit des affaires. Les néophytes, qu'un ouvrage de plus de 1 000 pages n'effraie pas, pourront également se servir de cet ouvrage, soit pour comprendre des questions précises, soit pour s'informer sur le fonctionnement des marchés financiers. Malgré la rigueur de la matière, l'ouvrage est en effet rédigé en termes clairs, compréhensibles par tout un chacun.Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1910 XI 1998 VAU Livre CREDIMI 301 XI - Droit bancaire et financier Disponible Le droit des normes professionnelles et techniques / Charley del MARMOL
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