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Affiner la recherche Interroger des sources externesPublications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 9. Publicité et droit d'auteur / Bernard CAMBOURNAC
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2396 XXIX 1990 CAM Livre Salle Motulsky XXIX - Droit d'auteur Disponible
Titre : Qu'est-ce que la philosophie du droit ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Norberto BOBBIO, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Sirey Année de publication : 1962 Importance : 325 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : philosophie du droit nature fonction pluralisme philosophe connaissance juridique science humaines Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Qu'est-ce que la philosophie du droit ? [texte imprimé] / Norberto BOBBIO, Auteur ; Collectif, Auteur . - Sirey, 1962 . - 325 pages ; Broché.
Langues : Français (fre)
Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : philosophie du droit nature fonction pluralisme philosophe connaissance juridique science humaines Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1435 I 1962 BOB Livre CREDIMI 301 I - Ouvrages généraux Disponible
Titre : Querelle de modèles Titre original : Cahiers STS Type de document : texte imprimé Auteurs : Science-Technologie-Société, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : CNRS Editions Année de publication : 1984 Importance : 101 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : modèle recherche scientifique théories physique biologie connaissance scientifique auto-organisation vivant social expérimentation sociale Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Querelle de modèles = Cahiers STS [texte imprimé] / Science-Technologie-Société, Auteur ; Collectif, Auteur . - CNRS Editions, 1984 . - 101 pages ; Broché.
Langues : Français (fre)
Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : modèle recherche scientifique théories physique biologie connaissance scientifique auto-organisation vivant social expérimentation sociale Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1339 I 1984 SCI 5 Livre CREDIMI 301 I - Ouvrages généraux Disponible
Titre : Regards critiques et perspectives sur le droit et la fiscalité Titre original : Liber Amicorum Cyrille David Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier FOUQUET, Auteur ; Christian LOUIT, Auteur ; Maurice COZIAN, Auteur ; David SOUTHERN, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2005 Collection : Bibliothèque de l'Institut André Tunc Importance : 448 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02583-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit Fiscal
MélangesMots-clés : mélanges fiscalité norme fiscale interne droits du contribuable droit fiscal international droit communautaire Index. décimale : 343.04 : Droit fiscal Résumé : Le nom de Cyrille David est fréquemment associé à la fiscalité des instruments financiers, dont il est sans doute aujourd'hui le connaisseur le plus averti après en avoir été le pionnier le plus curieux. Ce réflexe naturel est cependant réducteur, tant l'œuvre de Cyrille David aborde avec bonheur tous les champs du droit fiscal. Son traité de l'imposition du revenu demeure aujourd'hui encore une somme de réflexions sans équivalent dans la pensée fiscale française de la seconde moitié du XXe siècle. Ses écrits en matière de taxe sur la valeur ajoutée, d'enregistrement, de procédure fiscale ou de théorie fiscale, ses réflexions sur le phénomène des prélèvements obligatoires fourmillent d'observations constructives et originales, autant qu'ils attestent une culture juridique de droit privé et public dépassant de très loin le seul domaine fiscal. Ses multiples travaux en matière de fiscalité comparée et communautaire, plurilingues de surcroît, constituent une extraordinaire somme de recherches et de propositions de réformes pour la France. Si les élèves et amis de Cyrille David ont souhaité rendre hommage à sa science, ils ont aussi entendu célébrer son exceptionnelle humanité. Marqué par ses origines, par ses longs séjours d'apprentissage aux Etats-Unis puis d'enseignement en Algérie, Cyrille David a toujours apprécié les rencontres. Celles entre les hommes, mais aussi celles entre les disciplines, comme en témoigne son rôle avant-gardiste dans la collaboration entre l'Université des juristes et celle des économistes, entre l'Université et les Grandes écoles. Plus profondément, Cyrille David représente pour beaucoup une sorte de pont entre le Nord et le Sud, entre des traditions juridiques, des champs de recherche et des hommes souvent très différents. Il a notamment contribué à l'édification d'un réseau international fait de contacts réguliers dont les premiers bénéficiaires sont les étudiants, notamment ceux de l'Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne où le DESS de droit des affaires et fiscalité qu'il dirigea s'enorgueillit de proposer à ses étudiants un séminaire annuel de fiscalité comparée réunissant dix universités européennes et une université américaine. Pour respecter la personnalité de son dédicataire, l'ouvrage composé en l'honneur de Cyrille David se veut un ensemble de regards critiques sur le droit et la fiscalité destiné à ouvrir des perspectives d'avenir. Il émane de personnalités de nombreux pays et de plusieurs disciplines, signe qu'un universitaire accompli n'est prisonnier d'aucune frontière. Regards critiques et perspectives sur le droit et la fiscalité = Liber Amicorum Cyrille David [texte imprimé] / Olivier FOUQUET, Auteur ; Christian LOUIT, Auteur ; Maurice COZIAN, Auteur ; David SOUTHERN, Auteur ; Collectif, Auteur . - LGDJ Lextenso, 2005 . - 448 pages ; Broché. - (Bibliothèque de l'Institut André Tunc) .
ISBN : 978-2-275-02583-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit Fiscal
MélangesMots-clés : mélanges fiscalité norme fiscale interne droits du contribuable droit fiscal international droit communautaire Index. décimale : 343.04 : Droit fiscal Résumé : Le nom de Cyrille David est fréquemment associé à la fiscalité des instruments financiers, dont il est sans doute aujourd'hui le connaisseur le plus averti après en avoir été le pionnier le plus curieux. Ce réflexe naturel est cependant réducteur, tant l'œuvre de Cyrille David aborde avec bonheur tous les champs du droit fiscal. Son traité de l'imposition du revenu demeure aujourd'hui encore une somme de réflexions sans équivalent dans la pensée fiscale française de la seconde moitié du XXe siècle. Ses écrits en matière de taxe sur la valeur ajoutée, d'enregistrement, de procédure fiscale ou de théorie fiscale, ses réflexions sur le phénomène des prélèvements obligatoires fourmillent d'observations constructives et originales, autant qu'ils attestent une culture juridique de droit privé et public dépassant de très loin le seul domaine fiscal. Ses multiples travaux en matière de fiscalité comparée et communautaire, plurilingues de surcroît, constituent une extraordinaire somme de recherches et de propositions de réformes pour la France. Si les élèves et amis de Cyrille David ont souhaité rendre hommage à sa science, ils ont aussi entendu célébrer son exceptionnelle humanité. Marqué par ses origines, par ses longs séjours d'apprentissage aux Etats-Unis puis d'enseignement en Algérie, Cyrille David a toujours apprécié les rencontres. Celles entre les hommes, mais aussi celles entre les disciplines, comme en témoigne son rôle avant-gardiste dans la collaboration entre l'Université des juristes et celle des économistes, entre l'Université et les Grandes écoles. Plus profondément, Cyrille David représente pour beaucoup une sorte de pont entre le Nord et le Sud, entre des traditions juridiques, des champs de recherche et des hommes souvent très différents. Il a notamment contribué à l'édification d'un réseau international fait de contacts réguliers dont les premiers bénéficiaires sont les étudiants, notamment ceux de l'Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne où le DESS de droit des affaires et fiscalité qu'il dirigea s'enorgueillit de proposer à ses étudiants un séminaire annuel de fiscalité comparée réunissant dix universités européennes et une université américaine. Pour respecter la personnalité de son dédicataire, l'ouvrage composé en l'honneur de Cyrille David se veut un ensemble de regards critiques sur le droit et la fiscalité destiné à ouvrir des perspectives d'avenir. Il émane de personnalités de nombreux pays et de plusieurs disciplines, signe qu'un universitaire accompli n'est prisonnier d'aucune frontière. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0579 M 2005 FOU Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible
Titre : Règles et usances uniformes de l'ICC relatives aux crédits documentaires / Révision 2007 Titre original : Edition bilingue anglais-français Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy SEBBAN, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : ICC Publishing Année de publication : 2007 Importance : 121 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-92-842-0020-7 Langues : Français (fre) Catégories : CCI Mots-clés : crédit documentaire RUU 600 révision 2007 chambre du commerce international règles et usances Index. décimale : 346.073 : Prêt (droit) Résumé : La révision 2007 des Règles entrera en vigueur le 1er juillet 2007. Les RUU 600 contiennent d'importantes nouvelles dispositions concernant le transport, les assurances et les normes de conformité, qui faciliteront l'utilisation des crédits documentaires pour les années à venir. Cette révision inclut un nouvel article "Définitions" donnant la signification exacte des termes clés, de nouveaux standards concernant les refus de transactions, ainsi que d'autres modifications des Règles.
RUU 600 contient également la version 1. 1 des eRUU, soit 12 articles supplémentaires, régissant la présentation des documents électroniques. Depuis leur première parution en 1933, les RUU se sont avérées indispensables au bon déroulement des échanges internationaux. Banquiers, juristes, importateurs, exportateurs, transporteurs et autres professionnels engagés dans le commerce international se référeront quotidiennement aux RUU 600.
La Chambre de Commerce Internationale, l'organisation mondiale des entreprises basée à Paris, est le leader mondial du développement de guides et de l'élaboration de règles destinés à guider la bonne marche des affaires dans le monde.Règles et usances uniformes de l'ICC relatives aux crédits documentaires / Révision 2007 = Edition bilingue anglais-français [texte imprimé] / Guy SEBBAN, Auteur ; Collectif, Auteur . - ICC Publishing, 2007 . - 121 pages ; Broché.
ISBN : 978-92-842-0020-7
Langues : Français (fre)
Catégories : CCI Mots-clés : crédit documentaire RUU 600 révision 2007 chambre du commerce international règles et usances Index. décimale : 346.073 : Prêt (droit) Résumé : La révision 2007 des Règles entrera en vigueur le 1er juillet 2007. Les RUU 600 contiennent d'importantes nouvelles dispositions concernant le transport, les assurances et les normes de conformité, qui faciliteront l'utilisation des crédits documentaires pour les années à venir. Cette révision inclut un nouvel article "Définitions" donnant la signification exacte des termes clés, de nouveaux standards concernant les refus de transactions, ainsi que d'autres modifications des Règles.
RUU 600 contient également la version 1. 1 des eRUU, soit 12 articles supplémentaires, régissant la présentation des documents électroniques. Depuis leur première parution en 1933, les RUU se sont avérées indispensables au bon déroulement des échanges internationaux. Banquiers, juristes, importateurs, exportateurs, transporteurs et autres professionnels engagés dans le commerce international se référeront quotidiennement aux RUU 600.
La Chambre de Commerce Internationale, l'organisation mondiale des entreprises basée à Paris, est le leader mondial du développement de guides et de l'élaboration de règles destinés à guider la bonne marche des affaires dans le monde.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2103 XVIII 2007 SEB Livre CREDIMI 301 XVIII - CCI (incoterms, sentence ICC, revue de la CCI…) Disponible PermalinkPermalinkPermalinkPermalink
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