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Juge et loi du brevet / Michel VIVANT
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2376 XIX 1977 VIV Livre CREDIMI 301 XIX - Droit de la propriété industrielle Disponible Locutions latines du droit français / Henri ROLAND
Titre : Locutions latines du droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri ROLAND, Auteur ; Laurent BOYER, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1993 Importance : 513 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2278-3 Langues : Français (fre) Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : droit maximes latin mots locutions adages principes Index. décimale : 340.14 : Droit - Langage et communication Locutions latines du droit français [texte imprimé] / Henri ROLAND, Auteur ; Laurent BOYER, Auteur . - Litec, 1993 . - 513 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7111-2278-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : droit maximes latin mots locutions adages principes Index. décimale : 340.14 : Droit - Langage et communication Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1324 I 1993 ROL Livre CREDIMI 301 I - Ouvrages généraux Disponible Les Marques collectives / Centre Paul Roubier
Titre : Les Marques collectives Type de document : texte imprimé Auteurs : Centre Paul Roubier, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1979 Collection : Collection du CEIPI num. 25 Importance : 136 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0198-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : marque collective propriété industrielle caractère facultatif obligatoire points de vues administration déposants loi de 1978 Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Les Marques collectives [texte imprimé] / Centre Paul Roubier, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 1979 . - 136 pages ; Broché. - (Collection du CEIPI; 25) .
ISBN : 978-2-7111-0198-6
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : marque collective propriété industrielle caractère facultatif obligatoire points de vues administration déposants loi de 1978 Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2417 XIX 1979 CEN Livre CREDIMI 301 XIX - Droit de la propriété industrielle Disponible Les marques déceptives / Isabelle MARTEAU-ROUJOU DE BOUBEE
Titre : Les marques déceptives Titre original : Droit français, communautaire et comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle MARTEAU-ROUJOU DE BOUBEE, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1992 Collection : Collection du CEIPI num. 36 Importance : 392 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2097-0 Langues : Français (fre) Catégories : Propriété industrielle Mots-clés : droit de la propriété industrielle marques marques déceptives marques de commerce tromperie éléments extrinsèques régime de la marque déceptive INPI rejet vulnérabilité Index. décimale : 346.404 88 : Marques de fabrique (droit) - Europe Les marques déceptives = Droit français, communautaire et comparé [texte imprimé] / Isabelle MARTEAU-ROUJOU DE BOUBEE, Auteur . - Litec, 1992 . - 392 pages ; Broché. - (Collection du CEIPI; 36) .
ISBN : 978-2-7111-2097-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Propriété industrielle Mots-clés : droit de la propriété industrielle marques marques déceptives marques de commerce tromperie éléments extrinsèques régime de la marque déceptive INPI rejet vulnérabilité Index. décimale : 346.404 88 : Marques de fabrique (droit) - Europe Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2415 XIX 1992 MAR Livre CREDIMI 301 XIX - Droit de la propriété industrielle Disponible Médiation & arbitrage / Thomas CLAY
Titre : Médiation & arbitrage Titre original : alternative à la justice ou justice alternative ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Thomas CLAY, Auteur ; Emmanuel JEULAND, Auteur ; Loïc CADIET, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 2005 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0584-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : médiation arbitrage résolution modes alternatifs Index. décimale : 347.09 : Règlement de conflits (droit) Résumé :
Les modes amiables de règlement des conflits ont été conçus comme les moyens d'échapper aux défauts supposés de la justice étatique (coût, lenteur, complexité, etc.). Ces procédés sont très variés, d'un pays à l'autre, mais aussi à l'intérieur d'un même pays, selon la nature du contentieux, l'accent étant mis sur les deux principaux types que constituent la médiation et l'arbitrage.
Entre contrat et procès, ces modes alternatifs de règlement des différends ne peuvent pas se développer totalement en dehors de l'institution judiciaire et des garanties de bonne justice. La difficulté consiste à trouver le bon équilibre entre les principes contractuels et les exigences processuelles.
L'ouvrage rassemble les interventions d'universitaires et de praticiens français et étrangers lors du colloque organisé les 21-24 septembre 2004 sous la direction de Loïc Cadiet. Ce congrès international avait pour ambition d'aborder les modes amiables de règlement des conflits dans une triple perspective synthétique, critique et comparative.
Note de contenu : Arbitrage (droit) : études comparatives : Congrès
Médiation : études comparatives : Congrès
Médiation & arbitrage = alternative à la justice ou justice alternative ? [texte imprimé] / Thomas CLAY, Auteur ; Emmanuel JEULAND, Auteur ; Loïc CADIET, Auteur . - Litec, 2005.
ISBN : 978-2-7110-0584-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : médiation arbitrage résolution modes alternatifs Index. décimale : 347.09 : Règlement de conflits (droit) Résumé :
Les modes amiables de règlement des conflits ont été conçus comme les moyens d'échapper aux défauts supposés de la justice étatique (coût, lenteur, complexité, etc.). Ces procédés sont très variés, d'un pays à l'autre, mais aussi à l'intérieur d'un même pays, selon la nature du contentieux, l'accent étant mis sur les deux principaux types que constituent la médiation et l'arbitrage.
Entre contrat et procès, ces modes alternatifs de règlement des différends ne peuvent pas se développer totalement en dehors de l'institution judiciaire et des garanties de bonne justice. La difficulté consiste à trouver le bon équilibre entre les principes contractuels et les exigences processuelles.
L'ouvrage rassemble les interventions d'universitaires et de praticiens français et étrangers lors du colloque organisé les 21-24 septembre 2004 sous la direction de Loïc Cadiet. Ce congrès international avait pour ambition d'aborder les modes amiables de règlement des conflits dans une triple perspective synthétique, critique et comparative.
Note de contenu : Arbitrage (droit) : études comparatives : Congrès
Médiation : études comparatives : Congrès
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0420 XVII 2005 CLA Livre CREDIMI 301 XVII - Règlement des différends (arbitrage commercial, ouvrages généraux, MARD) Disponible 1089 XVII 2005 CLA 2 Livre CREDIMI 301 XVII - Règlement des différends (arbitrage commercial, ouvrages généraux, MARD) Disponible PermalinkMélanges dédiés à Dominique Holleaux / Philippe JESTAZ
PermalinkMélanges dédiés à Paul Mathély / Jean-Jacques BURST
PermalinkMélanges Michel Cabrillac / Christophe ALBIGES
PermalinkLes mesures provisoires dans l'arbitrage commercial international / Jean-Michel JACQUET
PermalinkLa notion de liens suffisants (Inlandsbeziehung) en droit international privé / Natalie JOUBERT
PermalinkLe nouveau droit de la bioéthique / Jean-René BINET
PermalinkNouvelles technologies et propriété / Ejan MACKAAY
PermalinkLes obligations du mandataire / Philippe PÉTEL
PermalinkLes offres publiques d'achat / Guy CANIVET
PermalinkL'opération de courtage / Philippe DEVESA
PermalinkPartenariats publics privés / Paul LIGNIÈRES
PermalinkProtection et exploitation de la recherche pharmaceutique / Centre Paul Roubier
PermalinkLa Protection des inventions en droit européen des brevets / François PANEL
PermalinkPublications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 13. Les marques nominatives / Christine ZANELLA
PermalinkPublications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 14. La marque communautaire / Hubert FLAHAULT
PermalinkPublications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 15. Contrefaçon et concurrence déloyale / Jérôme PASSA
PermalinkPublications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 17. Abus de droit et droit d'auteur / Christophe CARON
PermalinkPublications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 18. Les biotechnologies : protection et exploitation / Michel FRANCK
PermalinkPublications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 19. Le contrat de commande en droit d'auteur français / Stéphanie DENOIX DE SAINT MARC
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