DE L’ÉNERGIE NUCLÉAIRE AUX NOUVELLES SOURCES D’ÉNERGIE : vers un nouvel ordre énergétique international ? / Philippe KAHN

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : DE L’ÉNERGIE NUCLÉAIRE AUX NOUVELLES SOURCES D’ÉNERGIE : vers un nouvel ordre énergétique international ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe KAHN, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1979 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0208-2 Langues : Français (fre) Résumé : Avant-propos par Philippe KAHN L’ÉNERGIE NUCLÉAIRE, VERS LA MAÃŽTRISE DE L’ALÉATOIRE L’organisation commerciale – Les données économiques, les données juridiques L’origine du choix nucléaire – Michel DAMIAN Le marché mondial des centrales nucléaires – Jean-Pierre ANGELIER Le cycle de combustible (de quelques aspects juridiques) – Philippe KAHN, Marie-Madeleine POTTIER, Mahmoud SALEM La relation du droit au futur : l’expérience de la vente de centrales nucléaires – Dominique-Paul FASQUEL, Joseph JEHL, Marie-Angèle SANSON-HERMITTE, Georges THOMSON L’organisation publique du nucléaire – L’organisation française, l’organisation internationale Les cadres juridiques et politiques – Jean-Philippe COLSON Décision publique et surgénérateurs français – Dominique FINON Problèmes internationaux de l’énergie nucléaire : les difficultés d’une stratégie – Geneviève BURDEAU, Jean CHAPPEZ LES ÉNERGIE NOUVELLES, A LA RECHERCHE D’UN NOUVEL ÉQUILIBRE Les stratégies en matière de développement des sources d’énergie renouvelables et locales. Stratégie des pays industrialisés, stratégie des pays en voie de développement La stratégie des pays industrialisés en matière de développement de l’énergie solaire : étude comparée Etats-Unis/France – Denise CAVARD, Patrick CRIQUI Énergies nouvelles et stratégies des pays en développement – Jean-Charles HOURCADE, Ignacy SACHS L’organisation en matière de développement des sources d’énergie renouvelables et locales Recours aux énergies renouvelables et développement de la production de biens d’équipement dans les pays en voie de développement – Pierre JUDET, Pierre VERNET L’organisation juridique du nouvel espace énergétique international – Eric LOQUIN Conclusion générale en forme de table ronde DE L’ÉNERGIE NUCLÉAIRE AUX NOUVELLES SOURCES D’ÉNERGIE : vers un nouvel ordre énergétique international ? [texte imprimé] / Philippe KAHN, Auteur . - Librairies techniques, 1979. ISBN : 978-2-7111-0208-2 Langues : Français (fre) Résumé : Avant-propos par Philippe KAHN L’ÉNERGIE NUCLÉAIRE, VERS LA MAÃŽTRISE DE L’ALÉATOIRE L’organisation commerciale – Les données économiques, les données juridiques L’origine du choix nucléaire – Michel DAMIAN Le marché mondial des centrales nucléaires – Jean-Pierre ANGELIER Le cycle de combustible (de quelques aspects juridiques) – Philippe KAHN, Marie-Madeleine POTTIER, Mahmoud SALEM La relation du droit au futur : l’expérience de la vente de centrales nucléaires – Dominique-Paul FASQUEL, Joseph JEHL, Marie-Angèle SANSON-HERMITTE, Georges THOMSON L’organisation publique du nucléaire – L’organisation française, l’organisation internationale Les cadres juridiques et politiques – Jean-Philippe COLSON Décision publique et surgénérateurs français – Dominique FINON Problèmes internationaux de l’énergie nucléaire : les difficultés d’une stratégie – Geneviève BURDEAU, Jean CHAPPEZ LES ÉNERGIE NOUVELLES, A LA RECHERCHE D’UN NOUVEL ÉQUILIBRE Les stratégies en matière de développement des sources d’énergie renouvelables et locales. Stratégie des pays industrialisés, stratégie des pays en voie de développement La stratégie des pays industrialisés en matière de développement de l’énergie solaire : étude comparée Etats-Unis/France – Denise CAVARD, Patrick CRIQUI Énergies nouvelles et stratégies des pays en développement – Jean-Charles HOURCADE, Ignacy SACHS L’organisation en matière de développement des sources d’énergie renouvelables et locales Recours aux énergies renouvelables et développement de la production de biens d’équipement dans les pays en voie de développement – Pierre JUDET, Pierre VERNET L’organisation juridique du nouvel espace énergétique international – Eric LOQUIN Conclusion générale en forme de table ronde

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3130	collection CREDIMI	Livre	CREDIMI 301	Section à déterminer	Exclu du prêt

L'Entreprise et le contrat / Dominique LEDOUBLE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : L'Entreprise et le contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique LEDOUBLE, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1980 Collection : Bibliothèque de droit de l'entreprise Importance : 358 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0270-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Mots-clés : entreprise  stratégie d'entreprises  objectifs de l'entreprise  organisation  contrats  inexécution du contrat  règlement des litiges  médiation  arbitrage Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue L'Entreprise et le contrat [texte imprimé] / Dominique LEDOUBLE, Auteur . - Librairies techniques, 1980 . - 358 pages ; Broché. - (Bibliothèque de droit de l'entreprise) . ISBN : 978-2-7111-0270-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Mots-clés : entreprise  stratégie d'entreprises  objectifs de l'entreprise  organisation  contrats  inexécution du contrat  règlement des litiges  médiation  arbitrage Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1106	X 1980 LED	Livre	CREDIMI 301	X - Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés	Disponible

Etudes de droit commercial / Daniel BASTIAN

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Etudes de droit commercial Titre original : A la mémoire de Henry CABRILLAC Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel BASTIAN, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1968 Importance : 453 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international Mélanges Mots-clés : droit commercial  sociétés commerciales  immatriculation  marques  droit moral de l'auteur  SNC  brevets d'invention Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Etudes de droit commercial = A la mémoire de Henry CABRILLAC [texte imprimé] / Daniel BASTIAN, Auteur . - Librairies techniques, 1968 . - 453 pages ; Broché. Langues : Français (fre) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international Mélanges Mots-clés : droit commercial  sociétés commerciales  immatriculation  marques  droit moral de l'auteur  SNC  brevets d'invention Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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0724	M 1968 BAS	Livre	CREDIMI 301	M - Mélanges	Disponible

LES EURO-CREDITS. Un instrument du système bancaire pour le financement international / BLAISE, Jean-Bernard

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : LES EURO-CREDITS. Un instrument du système bancaire pour le financement international Type de document : texte imprimé Auteurs : BLAISE, Jean-Bernard, Auteur ; Philippe FOUCHARD, Auteur ; Philippe KAHN, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1981 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0301-0 Langues : Français (fre) Résumé : Avant-Propos, par Jean-Bernard BLAISE, Philippe FOUCHARD et Philippe KAHN LES TERMES DE RÉFÉRENCE : PRÉSENTATION DES EURO-CRÉDITS, LE POINT DE VUE DES EMPRUNTEURS Présentation des euro-crédits – Jean-Luc HERRENSCHMIDT L’emprunteur français et les euro-crédits : l’exemple EDF – Pierre GOLDITE L’emprunteur étranger – Fernando RUBIO L’ORGANISATION BANCAIRE DES EURO-CREDITS : PRATIQUE DE LA SYNDICATION, VALEUR JURIDIQUE DE LA SYNDICATION La constitution du syndicat – Christian PUHR Le fonctionnement du syndicat – Michaël ELLAND-GOLDSMITH La valeur juridique de la syndication – Jean-Bernard BLAISE et Philippe FOUCHARD La sous-participation bancaire – Pascale BLOCH LE FINANCEMENT DES EURO-CREDITS : INTERMEDIATION BANCAIRE, ETATS ET ESPACE FINANCIER INTERNATIONAL Le risque d’intermédiation sur le marché des euro-crédits – Jacques SOICHOT L’organisation contractuelle – Jean-Pierre ECK et André JACQUEMONT La concertation internationale et le marché des euro-monnaies – Michael DEALTRY L’apparition des contrôles étatiques – Geneviève BURDEAU Contrôle étatique et rôle des banques centrales – Gérard AUBANEL United States Legislation and Regulation Applicable to Deposits and Loans – Cynthia LISTENSTEIN La fiscalité internationale des euro-crédits : théorie et pratique – Jean-Pierre LE GALL LA SECURITE DU PRET : SOLVABILITE DU PRET, PROTECTION CONTRACTUELLE, DEFAILLANCE DE L’EMPRUNTEUR Le « risque-pays » – Hervé de LA METTRIE La protection contractuelle – Camille JAUFFRET-SPINOSI et Claude KELLY Défaillance de l’emprunteur et ordres étatiques – Paul J. MONNORY La crise iranienne et les euro-crédits – Georges BERLIOZ SYNTHÈSE Perspectives du marché des euro-crédits – Jean DU PRE DE SAINT MAUR La dimension monétaire et financière du capitalisme mondial – Charles-Albert MICHALET ANNEXES I – Loan Agreement : Empresa Nacional de Electricidad SA II – Tombstones III – Clauses extraites d’un contrat d’euro-crédit IV – Contrat d’euro-crédit entre un État et un syndicat bancaire V – Contrat de sous-participation VI – Certificats de participation LES EURO-CREDITS. Un instrument du système bancaire pour le financement international [texte imprimé] / BLAISE, Jean-Bernard, Auteur ; Philippe FOUCHARD, Auteur ; Philippe KAHN, Auteur . - Librairies techniques, 1981. ISBN : 978-2-7111-0301-0 Langues : Français (fre) Résumé : Avant-Propos, par Jean-Bernard BLAISE, Philippe FOUCHARD et Philippe KAHN LES TERMES DE RÉFÉRENCE : PRÉSENTATION DES EURO-CRÉDITS, LE POINT DE VUE DES EMPRUNTEURS Présentation des euro-crédits – Jean-Luc HERRENSCHMIDT L’emprunteur français et les euro-crédits : l’exemple EDF – Pierre GOLDITE L’emprunteur étranger – Fernando RUBIO L’ORGANISATION BANCAIRE DES EURO-CREDITS : PRATIQUE DE LA SYNDICATION, VALEUR JURIDIQUE DE LA SYNDICATION La constitution du syndicat – Christian PUHR Le fonctionnement du syndicat – Michaël ELLAND-GOLDSMITH La valeur juridique de la syndication – Jean-Bernard BLAISE et Philippe FOUCHARD La sous-participation bancaire – Pascale BLOCH LE FINANCEMENT DES EURO-CREDITS : INTERMEDIATION BANCAIRE, ETATS ET ESPACE FINANCIER INTERNATIONAL Le risque d’intermédiation sur le marché des euro-crédits – Jacques SOICHOT L’organisation contractuelle – Jean-Pierre ECK et André JACQUEMONT La concertation internationale et le marché des euro-monnaies – Michael DEALTRY L’apparition des contrôles étatiques – Geneviève BURDEAU Contrôle étatique et rôle des banques centrales – Gérard AUBANEL United States Legislation and Regulation Applicable to Deposits and Loans – Cynthia LISTENSTEIN La fiscalité internationale des euro-crédits : théorie et pratique – Jean-Pierre LE GALL LA SECURITE DU PRET : SOLVABILITE DU PRET, PROTECTION CONTRACTUELLE, DEFAILLANCE DE L’EMPRUNTEUR Le « risque-pays » – Hervé de LA METTRIE La protection contractuelle – Camille JAUFFRET-SPINOSI et Claude KELLY Défaillance de l’emprunteur et ordres étatiques – Paul J. MONNORY La crise iranienne et les euro-crédits – Georges BERLIOZ SYNTHÈSE Perspectives du marché des euro-crédits – Jean DU PRE DE SAINT MAUR La dimension monétaire et financière du capitalisme mondial – Charles-Albert MICHALET ANNEXES I – Loan Agreement : Empresa Nacional de Electricidad SA II – Tombstones III – Clauses extraites d’un contrat d’euro-crédit IV – Contrat d’euro-crédit entre un État et un syndicat bancaire V – Contrat de sous-participation VI – Certificats de participation

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3132	collection CREDIMI	Livre	CREDIMI 301	Section à déterminer	Exclu du prêt

Garanties de résultat et transfert de techniques / Centre de droit de l'entreprise

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Garanties de résultat et transfert de techniques Titre original : Montpellier 1977 Type de document : texte imprimé Auteurs : Centre de droit de l'entreprise, Auteur Editeur : Librairies techniques Année de publication : 1979 ISBN/ISSN/EAN : 27111016360 Langues : Français (fre) Catégories : Propriété industrielle Mots-clés : transferts  technique de production industrielle  garanties de résultat  vente  ensembles d'équipements adaptés  communication de savoir-faire  communication de know-how  vente d'usine Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Garanties de résultat et transfert de techniques = Montpellier 1977 [texte imprimé] / Centre de droit de l'entreprise, Auteur . - Librairies techniques, 1979. ISSN : 27111016360 Langues : Français (fre) Catégories : Propriété industrielle Mots-clés : transferts  technique de production industrielle  garanties de résultat  vente  ensembles d'équipements adaptés  communication de savoir-faire  communication de know-how  vente d'usine Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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0843	XIX 1979 CEN	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

LA GESTION DES RESSOURCES NATURELLES D’ORIGINE AGRICOLE / Philippe KAHN

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Les groupements d'entreprises pour les marchés internationaux (ancienne édition) / Michel DUBISSON

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Mélanges en l'honneur de Daniel BASTIAN / Yves GUYON

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Mélanges en l'honneur de Daniel BASTIAN / Yves GUYON

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Nouvelles techniques contractuelles / Centre du droit de l'entreprise

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Petite histoire des grandes doctrines économiques / Daniel VILLEY

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La preuve dans les affaires / Françoise CHAMOUX

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Producteurs, distributeurs, quelle concurrence ? / Jean-Marc MOUSSERON

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LA PROTECTION DE LA CRÉATION VÉGÉTALE. Le critère de nouveauté / Marie-Angèle HERMITTE

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Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 1. Vers une érosion du droit des brevets d'invention ? / Pierre PELLIER

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