Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 19. Le contrat de commande en droit d'auteur français / Stéphanie DENOIX DE SAINT MARC

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 19 Titre : Le contrat de commande en droit d'auteur français Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphanie DENOIX DE SAINT MARC, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1999 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques) Importance : 256 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : droit d'auteur  contrat de commande  qualification  problème  conséquences  contrat d'entreprise  faculté unilatérale de résiliation  contenu de l'obligation  sanctions en cas d'inexécution  protection de l'auteur  code de la propriété intellectuelle  prohibition des cessions globales  divulgation  titularité des droits patrimoniaux  équilibre entre intérêts respectifs  commandité  commanditaire  liberté de création  obligation d'exploitation Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 19. Le contrat de commande en droit d'auteur français [texte imprimé] / Stéphanie DENOIX DE SAINT MARC, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 1999 . - 256 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques)) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : droit d'auteur  contrat de commande  qualification  problème  conséquences  contrat d'entreprise  faculté unilatérale de résiliation  contenu de l'obligation  sanctions en cas d'inexécution  protection de l'auteur  code de la propriété intellectuelle  prohibition des cessions globales  divulgation  titularité des droits patrimoniaux  équilibre entre intérêts respectifs  commandité  commanditaire  liberté de création  obligation d'exploitation Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2405	XXIX 1999 DEN	Livre	Salle Motulsky	XXIX - Droit d'auteur	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 28. Marques et usurpation de signes de la personnalité / Fabienne DAIZE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 28 Titre : Marques et usurpation de signes de la personnalité Type de document : texte imprimé Auteurs : Fabienne DAIZE, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 2006 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques) Importance : 401 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  marques  signes de la personnalité  usurpation  action en contrfaçon  conditions  disponibilité des marques  risque de confusion  jurisprudence  réception doctrinale du risque  sanctions de l'usurpation Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 28. Marques et usurpation de signes de la personnalité [texte imprimé] / Fabienne DAIZE, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 2006 . - 401 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques)) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : propriété industrielle  marques  signes de la personnalité  usurpation  action en contrfaçon  conditions  disponibilité des marques  risque de confusion  jurisprudence  réception doctrinale du risque  sanctions de l'usurpation Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2406	XIX 2006 DAI	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 34. La qualification du contrat d'auteur / Sébastien RAIMOND

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 34 Titre : La qualification du contrat d'auteur Type de document : texte imprimé Auteurs : Sébastien RAIMOND, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 2009 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques) Importance : 480 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : droit d'auteur  contrat d'auteur  qualification  au regard du droit d'auteur  critère de l'effet du contrat  insuffisant  critère nécessaire  l'environnement du contrat  objet du transfert de propriété  qualités des parties  objets des droits d'exploitation  droit civil  critères opérant des effets  inopérant pour l'environnement du contrat Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 34. La qualification du contrat d'auteur [texte imprimé] / Sébastien RAIMOND, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 2009 . - 480 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques)) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : droit d'auteur  contrat d'auteur  qualification  au regard du droit d'auteur  critère de l'effet du contrat  insuffisant  critère nécessaire  l'environnement du contrat  objet du transfert de propriété  qualités des parties  objets des droits d'exploitation  droit civil  critères opérant des effets  inopérant pour l'environnement du contrat Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2407	XXIX 2009 RAI	Livre	Salle Motulsky	XXIX - Droit d'auteur	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 35. Créations et inventions de salariés / Jérôme FRANTZ

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 35 Titre : Créations et inventions de salariés Titre original : Rompre avec les schémas reçus... Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme FRANTZ, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 2010 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques) Importance : 185 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : droit des brevets  inventions de salariés  créations de salariés  nécessités économiques de l'entreprise  propriété intellectuelle  mode  design  nouvelles technologies  création publicitaire  la presse  statut particulier  agents publics  fonctionnaires  logique propriété intellectuelle  logique droit du travail Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 35. Créations et inventions de salariés = Rompre avec les schémas reçus... [texte imprimé] / Jérôme FRANTZ, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 2010 . - 185 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques)) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : droit des brevets  inventions de salariés  créations de salariés  nécessités économiques de l'entreprise  propriété intellectuelle  mode  design  nouvelles technologies  création publicitaire  la presse  statut particulier  agents publics  fonctionnaires  logique propriété intellectuelle  logique droit du travail Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2408	XIX 2010 FRA	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 37. La protection des indications géographiques / Caroline LE GOFFIC

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre de série : Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 37 Titre : La protection des indications géographiques Titre original : France - Union européenne - Etats-Unis Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline LE GOFFIC, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 2010 Collection : Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques) Importance : 521 pages Format : Broché Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : indications géographiques  marques  régime juridique  instruments de protection  études comparatives des droits  mise en oeuvre de la protection  dégénérescence des indications géographiques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 37. La protection des indications géographiques = France - Union européenne - Etats-Unis [texte imprimé] / Caroline LE GOFFIC, Auteur ; Collectif, Auteur . - Litec, 2010 . - 521 pages ; Broché. - (Le droit des affaires, propriété intellectuelle (Librairies techniques)) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la propriété industrielle Mots-clés : indications géographiques  marques  régime juridique  instruments de protection  études comparatives des droits  mise en oeuvre de la protection  dégénérescence des indications géographiques Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2409	XIX 2010 LEG	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 38. Approches stratégiques de la propriété industrielle / Georges BONET

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Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 4. Les licences de brevets et le droit communautaire / Simone ROZES

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Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 40. Propriété intellectuelle et concurrence / Jérôme FRANTZ

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Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 5. Droit d'auteur et droits voisins : la loi du 3 juillet 1985 / André FRANCON

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Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 7. La protection des produits semi-conducteurs / Jean FOYER

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Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, 9. Publicité et droit d'auteur / Bernard CAMBOURNAC

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Qu'est-ce que la philosophie du droit ? / Norberto BOBBIO

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Querelle de modèles / Science-Technologie-Société

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Regards critiques et perspectives sur le droit et la fiscalité / Olivier FOUQUET

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Règles et usances uniformes de l'ICC relatives aux crédits documentaires / Révision 2007 / Guy SEBBAN

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