L'arbitrage des litiges sportifs / Mathieu MAISONNEUVE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : L'arbitrage des litiges sportifs Type de document : texte imprimé Auteurs : Mathieu MAISONNEUVE, Auteur Editeur : Lextenso éditions Année de publication : 2011 Importance : 608 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03704-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Règlement des différends Mots-clés : arbitrage  litiges sportifs  droit applicable Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : L'arbitrage est un mode juridictionnel de règlement des litiges qui, depuis une quinzaine d'année, n'a eu de cesse de se développer en matière sportive. Si, pour les litiges sportifs nationaux, la situation reste contrastée, pour les litiges sportifs internationaux en revanche, elle est limpide : tous ou presque sont désormais résolus par cette véritable « Cour suprême du sport mondial » qu'est devenu le Tribunal arbitral du sport. Simple illustration de la conquête de nouveaux territoires par l'arbitrage ' Non. L'arbitrage des litiges sportifs présente en effet des spécificités qui vont bien au-delà de la seule originalité de son champ d'application. À la différence de l'arbitrage commercial, son fondement n'est pas seulement conventionnel. Il est superficiellement conventionnel et profondément institutionnel, au sens que le doyen Hauriou donnait à ce mot. Il est fondamentalement un arbitrage imposé par les comités olympiques et fédérations sportives, y compris désormais des fédérations longtemps réticentes comme la Fédération internationale de football association ou la Fédération internationale d'athlétisme, aux personnes qui se sont placées dans l'aire d'exercice de leur pouvoir. La fonction de l'arbitrage des litiges sportifs n'est pas uniquement juridictionnelle. Elle est isolément juridictionnelle et globalement jurisprudentielle. À la fonction consistant à dire le droit pour trancher un litige donné, s'ajoute une fonction visant à créer un droit omnisport applicable à tout litige sportif, une « lex sportiva », que l'analyse de centaines de sentence a permis de matérialiser. La désétatisation du droit est ainsi, avec la privatisation de la justice ou bien encore la place de l'ordre public dans la mondialisation, au coeur de la présente thèse. L'arbitrage des litiges sportifs [texte imprimé] / Mathieu MAISONNEUVE, Auteur . - Lextenso éditions, 2011 . - 608 pages. ISBN : 978-2-275-03704-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Règlement des différends Mots-clés : arbitrage  litiges sportifs  droit applicable Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : L'arbitrage est un mode juridictionnel de règlement des litiges qui, depuis une quinzaine d'année, n'a eu de cesse de se développer en matière sportive. Si, pour les litiges sportifs nationaux, la situation reste contrastée, pour les litiges sportifs internationaux en revanche, elle est limpide : tous ou presque sont désormais résolus par cette véritable « Cour suprême du sport mondial » qu'est devenu le Tribunal arbitral du sport. Simple illustration de la conquête de nouveaux territoires par l'arbitrage ' Non. L'arbitrage des litiges sportifs présente en effet des spécificités qui vont bien au-delà de la seule originalité de son champ d'application. À la différence de l'arbitrage commercial, son fondement n'est pas seulement conventionnel. Il est superficiellement conventionnel et profondément institutionnel, au sens que le doyen Hauriou donnait à ce mot. Il est fondamentalement un arbitrage imposé par les comités olympiques et fédérations sportives, y compris désormais des fédérations longtemps réticentes comme la Fédération internationale de football association ou la Fédération internationale d'athlétisme, aux personnes qui se sont placées dans l'aire d'exercice de leur pouvoir. La fonction de l'arbitrage des litiges sportifs n'est pas uniquement juridictionnelle. Elle est isolément juridictionnelle et globalement jurisprudentielle. À la fonction consistant à dire le droit pour trancher un litige donné, s'ajoute une fonction visant à créer un droit omnisport applicable à tout litige sportif, une « lex sportiva », que l'analyse de centaines de sentence a permis de matérialiser. La désétatisation du droit est ainsi, avec la privatisation de la justice ou bien encore la place de l'ordre public dans la mondialisation, au coeur de la présente thèse.

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0346	XXIII 2011 MAI	Livre	CREDIMI 301	XXIII - Droit du sport	Disponible

Droit et coupe du monde / Mathieu MAISONNEUVE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit et coupe du monde Type de document : texte imprimé Auteurs : Mathieu MAISONNEUVE, Auteur Editeur : Economica Année de publication : 2011 Importance : 468 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-6065-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport  coupe du monde  droit international  dopage  équipe nationale  statut juridique  arbitres  règlement sportif de la coupe du monde  droit privé  droit public  service public  télécommunication Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : Les coupes du monde, en particulier celles de football, sont régulièrement sous les feux d'une rampe qui manquait d'un projecteur juridique. Pour y remédier, trente-et-un spécialistes (universitaires, avocats, anciens secrétaires généraux de la FIFA) ont mis en commun leur expertise en droit sportif, droit privé ou droit public. La nationalité, le dopage, les contrats, les arbitres, le service public, l'équipe de France, les médias, la publicité, les paris, les sélections, la mondialisation, les fédérations, la fiscalité, le financement, les stades, l'Afrique du Sud, l'Etat, l'Union européenne, les relations internationales ou même le Parlement sont autant de thèmes abordés par le présent ouvrage en lien avec la coupe du monde. Droit et coupe du monde [texte imprimé] / Mathieu MAISONNEUVE, Auteur . - Economica, 2011 . - 468 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7178-6065-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport  coupe du monde  droit international  dopage  équipe nationale  statut juridique  arbitres  règlement sportif de la coupe du monde  droit privé  droit public  service public  télécommunication Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : Les coupes du monde, en particulier celles de football, sont régulièrement sous les feux d'une rampe qui manquait d'un projecteur juridique. Pour y remédier, trente-et-un spécialistes (universitaires, avocats, anciens secrétaires généraux de la FIFA) ont mis en commun leur expertise en droit sportif, droit privé ou droit public. La nationalité, le dopage, les contrats, les arbitres, le service public, l'équipe de France, les médias, la publicité, les paris, les sélections, la mondialisation, les fédérations, la fiscalité, le financement, les stades, l'Afrique du Sud, l'Etat, l'Union européenne, les relations internationales ou même le Parlement sont autant de thèmes abordés par le présent ouvrage en lien avec la coupe du monde.

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2209	XXIII 2011 MAI	Livre	CREDIMI 301	XXIII - Droit du sport	Disponible

Droit et olympisme / Mathieu MAISONNEUVE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit et olympisme Titre original : Contribution à l étude juridique d un phénomène transnational Type de document : texte imprimé Auteurs : Mathieu MAISONNEUVE, Auteur Editeur : Presses universitaires d'Aix-Marseille Année de publication : 2015 Importance : 204 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7314-0972-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport  olympisme  statut juridique  Comité internationale olympique  lex olympica  défis de mondialisation  lutte contre le dopage  droits fondamentaux  statut de l'athlète Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : Rassemblement sportif planétaire, les Jeux olympiques sont aussi une réunion du droit : du droit du Comité international olympique et de sa célèbre Charte de « nature constitutionnelle » ; du droit des fédérations internationales dont les sports sont au programme des Jeux ; du droit du pays hôte, éventuellement modifié pour l'événement ; du droit suisse, droit du siège territorial de l'Olympisme ; de la soft law internationale, appelant à l'antique trêve, ou de la convention de lutte contre le dopage de l UNESCO, complément nécessaire du code mondial antidopage. Entre rapports de force et rapports de droit, le Mouvement olympique entretient avec les autres droits que le sien, au-delà des seuls Jeux, des rapports complexes, situés entre rêve d'autonomie, auquel l'Assemblée générale des Nations unies n est pas forcément insensible ; prétention à l'internationalité,que la Confédération helvétique traite avec égards ; stratégie d évitement, dont le Tribunal arbitral du sport est un élément décisif ; coopération normative, à travers l'Agence mondiale antidopage. L Olympisme et les droits, l'Olympisme et le Droit, sont autant de sources de questionnement qui ont mobilisé à La Réunion, à l'initiative du Master droit public, certains des meilleurs spécialistes de droit du sport entourés d'universitaires d'autres spécialités. Droit et olympisme = Contribution à l étude juridique d un phénomène transnational [texte imprimé] / Mathieu MAISONNEUVE, Auteur . - Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015 . - 204 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7314-0972-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport  olympisme  statut juridique  Comité internationale olympique  lex olympica  défis de mondialisation  lutte contre le dopage  droits fondamentaux  statut de l'athlète Index. décimale : 344.099 : Divertissements (droit) Résumé : Rassemblement sportif planétaire, les Jeux olympiques sont aussi une réunion du droit : du droit du Comité international olympique et de sa célèbre Charte de « nature constitutionnelle » ; du droit des fédérations internationales dont les sports sont au programme des Jeux ; du droit du pays hôte, éventuellement modifié pour l'événement ; du droit suisse, droit du siège territorial de l'Olympisme ; de la soft law internationale, appelant à l'antique trêve, ou de la convention de lutte contre le dopage de l UNESCO, complément nécessaire du code mondial antidopage. Entre rapports de force et rapports de droit, le Mouvement olympique entretient avec les autres droits que le sien, au-delà des seuls Jeux, des rapports complexes, situés entre rêve d'autonomie, auquel l'Assemblée générale des Nations unies n est pas forcément insensible ; prétention à l'internationalité,que la Confédération helvétique traite avec égards ; stratégie d évitement, dont le Tribunal arbitral du sport est un élément décisif ; coopération normative, à travers l'Agence mondiale antidopage. L Olympisme et les droits, l'Olympisme et le Droit, sont autant de sources de questionnement qui ont mobilisé à La Réunion, à l'initiative du Master droit public, certains des meilleurs spécialistes de droit du sport entourés d'universitaires d'autres spécialités.

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2202	XXIII 2015 MAI	Livre	CREDIMI 301	XXIII - Droit du sport	Disponible

Droit(s) du football / Mathieu TOUZEIL-DIVINA

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Droit(s) du football Type de document : texte imprimé Auteurs : Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Auteur ; Mathieu MAISONNEUVE, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2014 Importance : 190 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 979-10-92684-03-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport  football  supporter  service public  mondialisation  actions  choses  acteurs Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Droit(s) du football [texte imprimé] / Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Auteur ; Mathieu MAISONNEUVE, Auteur . - LGDJ Lextenso, 2014 . - 190 pages ; Broché. ISBN : 979-10-92684-03-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport Mots-clés : droit du sport  football  supporter  service public  mondialisation  actions  choses  acteurs Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2201	XXIII 2014 TOU	Livre	CREDIMI 301	XXIII - Droit du sport	Disponible

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