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Titre : Écrits de fiscalité des entreprises Titre original : Études à la mémoire du professeur Maurice Cozian Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif Litec, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2009 Importance : 970 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0879-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit Fiscal Mots-clés : mélanges droit fiscal fiscalité de l'entreprise fiscalité internationale fiscalité européenne fiscalité comparée contrôle fiscal contentieux de l'impôt fiscalité de l'environnement fiscalité du patrimoine Index. décimale : 343.440 68 : Impôts sur les entreprises (droit) - France Résumé : Avec un humour, une clarté et un charme inimitables, il a non seulement systématisé cette matière, mais surtout enrichi sa compréhension.
Son approche de la fiscalité, à la fois pédagogique et pratique, a également séduit les praticiens, friands de ses ouvrages, particulièrement le Précis de fiscalité des entreprises (33 éditions). L'oeuvre doctrinale de Maurice Cozian est impressionnante, tant par son ampleur que l'étendue du champ couvert. Esprit curieux et intuitif, souvent visionnaire, il n'a cessé de proposer des solutions aux difficultés fiscales. Plusieurs de ses analyses ont été suivies par le législateur et la jurisprudence.
Il était donc naturel que ses nombreux amis, praticiens ou universitaires, aient souhaité lui rendre hommage en contribuant aux mélanges qui lui sont aujourd'hui dédiés. Dans le prolongement de l'oeuvre de Maurice Cozian, cet ouvrage aborde les problèmes les plus actuels du droit fiscal.
Au travers de plus de cinquante contributions, ce sont tous les grands domaines de la fiscalité qui sont ainsi l'objet d'étude : principes généraux du droit fiscal, fiscalité des entreprises, contrôle et contentieux, droit interne, international et comparé...Écrits de fiscalité des entreprises = Études à la mémoire du professeur Maurice Cozian [texte imprimé] / Collectif Litec, Auteur . - LexisNexis, 2009 . - 970 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7110-0879-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit Fiscal Mots-clés : mélanges droit fiscal fiscalité de l'entreprise fiscalité internationale fiscalité européenne fiscalité comparée contrôle fiscal contentieux de l'impôt fiscalité de l'environnement fiscalité du patrimoine Index. décimale : 343.440 68 : Impôts sur les entreprises (droit) - France Résumé : Avec un humour, une clarté et un charme inimitables, il a non seulement systématisé cette matière, mais surtout enrichi sa compréhension.
Son approche de la fiscalité, à la fois pédagogique et pratique, a également séduit les praticiens, friands de ses ouvrages, particulièrement le Précis de fiscalité des entreprises (33 éditions). L'oeuvre doctrinale de Maurice Cozian est impressionnante, tant par son ampleur que l'étendue du champ couvert. Esprit curieux et intuitif, souvent visionnaire, il n'a cessé de proposer des solutions aux difficultés fiscales. Plusieurs de ses analyses ont été suivies par le législateur et la jurisprudence.
Il était donc naturel que ses nombreux amis, praticiens ou universitaires, aient souhaité lui rendre hommage en contribuant aux mélanges qui lui sont aujourd'hui dédiés. Dans le prolongement de l'oeuvre de Maurice Cozian, cet ouvrage aborde les problèmes les plus actuels du droit fiscal.
Au travers de plus de cinquante contributions, ce sont tous les grands domaines de la fiscalité qui sont ainsi l'objet d'étude : principes généraux du droit fiscal, fiscalité des entreprises, contrôle et contentieux, droit interne, international et comparé...Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0439 M 2009 COL Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible
Titre : Entreprise et environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : CHERIEF, Hamza, Auteur ; Laurence RAVILLON, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2018 Collection : CREDIMI ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-2676-0 Langues : Français (fre) Résumé : Cet ouvrage reprend, en les développant, les contributions présentées lors du cycle de conférences « Entreprise et environnement », organisé par le CREDIMI en décembre 2015, dans le cadre de la 21e Conférence des parties de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (COP21, Paris). Ce cycle de conférences, qui a reçu le soutien du comité de labellisation « COP21 », avait pour ambition de présenter aux différents acteurs de la société civile les enjeux juridiques portés par les changements climatiques.
Parmi ces enjeux, la recherche d’une conciliation entre le développement économique et la préservation de l’environnement occupe une place particulière. Le droit est en effet mobilisé afin de diminuer l’empreinte écologique de l’activité des entreprises. Cela se traduit par l’émergence et la mise en place de divers instruments dont l’efficacité doit-être appréciée.
Il en est ainsi du concept île « dette écologique », dont le sens et la portée doivent être précisés. Fait-il l’objet d’une réelle transposition en droit positif ?
La notion de responsabilité sociale des entreprises entraîne un durcissement significatif des contraintes pesant sur ces dernières. Quels sont les mécanismes juridiques qui assurent le respect, par les entreprises, de leurs engagements ?
La préservation de l’environnement passe également par le rôle incitatif du droit, lequel peut constituer un puissant moteur au soutien du développement des énergies renouvelables. Ce rôle est-il pleinement assumé ?
Les auteurs de cet ouvrage se proposent d’ouvrir quelques pistes île réflexion en apportant un éclairage mêlant approches économique, juridique, politique et institutionnelle d’une problématique qui demeure d’une actualité brûlante.Entreprise et environnement [texte imprimé] / CHERIEF, Hamza, Auteur ; Laurence RAVILLON, Auteur . - LexisNexis, 2018. - (CREDIMI) .
ISBN : 978-2-7110-2676-0
Langues : Français (fre)
Résumé : Cet ouvrage reprend, en les développant, les contributions présentées lors du cycle de conférences « Entreprise et environnement », organisé par le CREDIMI en décembre 2015, dans le cadre de la 21e Conférence des parties de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (COP21, Paris). Ce cycle de conférences, qui a reçu le soutien du comité de labellisation « COP21 », avait pour ambition de présenter aux différents acteurs de la société civile les enjeux juridiques portés par les changements climatiques.
Parmi ces enjeux, la recherche d’une conciliation entre le développement économique et la préservation de l’environnement occupe une place particulière. Le droit est en effet mobilisé afin de diminuer l’empreinte écologique de l’activité des entreprises. Cela se traduit par l’émergence et la mise en place de divers instruments dont l’efficacité doit-être appréciée.
Il en est ainsi du concept île « dette écologique », dont le sens et la portée doivent être précisés. Fait-il l’objet d’une réelle transposition en droit positif ?
La notion de responsabilité sociale des entreprises entraîne un durcissement significatif des contraintes pesant sur ces dernières. Quels sont les mécanismes juridiques qui assurent le respect, par les entreprises, de leurs engagements ?
La préservation de l’environnement passe également par le rôle incitatif du droit, lequel peut constituer un puissant moteur au soutien du développement des énergies renouvelables. Ce rôle est-il pleinement assumé ?
Les auteurs de cet ouvrage se proposent d’ouvrir quelques pistes île réflexion en apportant un éclairage mêlant approches économique, juridique, politique et institutionnelle d’une problématique qui demeure d’une actualité brûlante.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3164 collection CREDIMI Livre CREDIMI 301 Section à déterminer Exclu du prêt
Titre : Essai sur l'être en droit privé Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas ANCIAUX, Auteur ; Bernard TEYSSIÉ, Préfacier, etc. Editeur : LexisNexis Année de publication : 2019 Collection : Perspective(s) Importance : 376 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3284-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain
Ouvrages générauxMots-clés : droit des personnes droit privé être personnalité personne corps Index. décimale : 346.012 : Droit des personnes Résumé :
Sous la bannière de "l'être", le discours du Droit et son interprétation rallient hommes, embryons, robots, animaux, personnes morales et entreprises : il réunit ceux qui agissent tant dans le réel que dans la sphère juridique. En mobilisant concepts et techniques de qualification, le Droit leur réserve un destin différent. Un système cohérent s'élevant de l'être émerge.
L'étude de la personnalité juridique, concept analytique et fondamental, permet d'observer le destin des êtres dans le monde juridique. Elle est une abstraction tantôt d'ordre égalitariste, lorsque des hommes en bénéficient, tantôt d'ordre finaliste, lorsque des groupements en jouissent. Tous les êtres du discours du Droit ne relèvent pas de la qualification de personne. Mais parce que l'existence est, pour les hommes, une expérience corporelle, le corps humain mérite exploration : son étude complète le système de l'être. Entre personne et chose, la qualification de l'enveloppe charnelle commande de distinguer le statut du corps vivant en "entier" de celui de ses émanations. Le pouvoir de la personne sur son corps est distinct de celui qu'elle exerce sur ses émanations.
Essai sur l'être en droit privé [texte imprimé] / Nicolas ANCIAUX, Auteur ; Bernard TEYSSIÉ, Préfacier, etc. . - LexisNexis, 2019 . - 376 pages ; Broché. - (Perspective(s)) .
ISBN : 978-2-7110-3284-6
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain
Ouvrages générauxMots-clés : droit des personnes droit privé être personnalité personne corps Index. décimale : 346.012 : Droit des personnes Résumé :
Sous la bannière de "l'être", le discours du Droit et son interprétation rallient hommes, embryons, robots, animaux, personnes morales et entreprises : il réunit ceux qui agissent tant dans le réel que dans la sphère juridique. En mobilisant concepts et techniques de qualification, le Droit leur réserve un destin différent. Un système cohérent s'élevant de l'être émerge.
L'étude de la personnalité juridique, concept analytique et fondamental, permet d'observer le destin des êtres dans le monde juridique. Elle est une abstraction tantôt d'ordre égalitariste, lorsque des hommes en bénéficient, tantôt d'ordre finaliste, lorsque des groupements en jouissent. Tous les êtres du discours du Droit ne relèvent pas de la qualification de personne. Mais parce que l'existence est, pour les hommes, une expérience corporelle, le corps humain mérite exploration : son étude complète le système de l'être. Entre personne et chose, la qualification de l'enveloppe charnelle commande de distinguer le statut du corps vivant en "entier" de celui de ses émanations. Le pouvoir de la personne sur son corps est distinct de celui qu'elle exerce sur ses émanations.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1198 XXV 2019 ANC Livre CREDIMI 301 XXV - Droit de la santé, pharmaceutique, de la personne et du corps humain Disponible
Titre : Etudes à la mémoire de Bruno Oppetit Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique BUREAU, Auteur ; Daniel COHEN, Auteur ; Charles JARROSSON, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2010 Importance : 740 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1346-3 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Résumé :
Onze ans déjà que Bruno Oppetit nous a quittés. Certains, dès lors, s'étonneront peut-être : pourquoi des Mélanges, qui plus est onze ans après ? À une époque où le genre ne paraît pas menacé d'extinction, fallait-il soumettre ce juriste d'exception à ce qui est en passe de devenir le lot commun ? Aurait-il, lui qui se tint éloigné toute sa vie des honneurs et dont la personnalité était toute de réserve, de discrétion, de pudeur, goûté un tel hommage ? Nul n'est en mesure de répondre à ces questions. Surmontant leurs doutes et leurs scrupules, ses élèves et ses amis, rejoints par d'autres qui, bien que moins proches, s'estimaient redevables de sa pensée, ont choisi de lui dédier ces études parce que, les années passant, le besoin qu'ils éprouvaient de lui témoigner leur admiration, leur gratitude et leur affection, bien loin de s'estomper, est allé grandissant.
Rassemblant les contributions de quelques élèves, amis et admirateurs de Bruno Oppetit, auxquels s'associent tous ses élèves, tous ses amis, tous ses admirateurs de France et d'ailleurs, ces Études, où chaque contributeur a usé de sa pensée comme d'un miroir pour mettre en valeur, parfois très librement, tel ou tel aspect de son oeuvre, sont un hommage au grand professeur, estimé et respecté, au juriste d'exception, véritable savant, laissant une oeuvre considérable, à l'homme libre, original et généreux, à l'esprit critique et exigeant, à la fois pessimiste et empreint d'une croyance en un idéal humaniste, à l'irremplaçable ami.
Etudes à la mémoire de Bruno Oppetit [texte imprimé] / Dominique BUREAU, Auteur ; Daniel COHEN, Auteur ; Charles JARROSSON, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur . - LexisNexis, 2010 . - 740 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7110-1346-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Résumé :
Onze ans déjà que Bruno Oppetit nous a quittés. Certains, dès lors, s'étonneront peut-être : pourquoi des Mélanges, qui plus est onze ans après ? À une époque où le genre ne paraît pas menacé d'extinction, fallait-il soumettre ce juriste d'exception à ce qui est en passe de devenir le lot commun ? Aurait-il, lui qui se tint éloigné toute sa vie des honneurs et dont la personnalité était toute de réserve, de discrétion, de pudeur, goûté un tel hommage ? Nul n'est en mesure de répondre à ces questions. Surmontant leurs doutes et leurs scrupules, ses élèves et ses amis, rejoints par d'autres qui, bien que moins proches, s'estimaient redevables de sa pensée, ont choisi de lui dédier ces études parce que, les années passant, le besoin qu'ils éprouvaient de lui témoigner leur admiration, leur gratitude et leur affection, bien loin de s'estomper, est allé grandissant.
Rassemblant les contributions de quelques élèves, amis et admirateurs de Bruno Oppetit, auxquels s'associent tous ses élèves, tous ses amis, tous ses admirateurs de France et d'ailleurs, ces Études, où chaque contributeur a usé de sa pensée comme d'un miroir pour mettre en valeur, parfois très librement, tel ou tel aspect de son oeuvre, sont un hommage au grand professeur, estimé et respecté, au juriste d'exception, véritable savant, laissant une oeuvre considérable, à l'homme libre, original et généreux, à l'esprit critique et exigeant, à la fois pessimiste et empreint d'une croyance en un idéal humaniste, à l'irremplaçable ami.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0438 M 2010 BUR Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible
Titre : Etudes à la mémoire de Fernand Charles Jeantet Type de document : texte imprimé Auteurs : Martine PEISSIK-JEANTET, Préfacier, etc. ; Thierry JEANTET, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur Editeur : LexisNexis Année de publication : 2010 Importance : 476 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1389-0 Langues : Français (fre) Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges droit économique droit financier doit de la concurrence droit des contrats droit commercial droit des entreprises Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Résumé :
Esprit ouvert et novateur, Fernand Charles Jeantet, fondateur du cabinet qui porte encore son nom, a été un des premiers avocats à s'intéresser au droit européen et à mettre l'accent dans ses nombreux écrits sur des principes fondamentaux qui restent les piliers de notre droit économique moderne.
Docteur en droit, brillant praticien, avocat dynamique, inscrit au barreau en 1937, il est resté très attaché à l'Université. Ouvert sur le monde, il n'hésitait pas à apporter son expérience de la vie des affaires, à partager ses études à travers ses publications, à confronter les systèmes étrangers et français comme instruments de réflexion et d'argumentation pour conseiller et défendre ses clients.
Pionnier de l'analyse économique du droit, ardent défenseur de la construction européenne et brillant promoteur du droit de la concurrence, toutes ces facettes ont marqué sa personnalité et laissé dans son entourage professionnel des traces telles que l'on a souhaité les retrouver dans les études qui lui sont dédiées.
Ses proches, ses collaborateurs devenus ses associés, ses amis ont voulu lui rendre hommage. La liste des contributeurs rend également compte du rayonnement de sa pensée et de son nom qui reste attaché à la création et au développement d'un des principaux cabinets d'avocats parisiens regroupant des spécialistes dédiés aux entreprises.
Etudes à la mémoire de Fernand Charles Jeantet [texte imprimé] / Martine PEISSIK-JEANTET, Préfacier, etc. ; Thierry JEANTET, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur . - LexisNexis, 2010 . - 476 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7110-1389-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Mélanges Mots-clés : mélanges droit économique droit financier doit de la concurrence droit des contrats droit commercial droit des entreprises Index. décimale : 340.02 : Droit - Ouvrages divers Résumé :
Esprit ouvert et novateur, Fernand Charles Jeantet, fondateur du cabinet qui porte encore son nom, a été un des premiers avocats à s'intéresser au droit européen et à mettre l'accent dans ses nombreux écrits sur des principes fondamentaux qui restent les piliers de notre droit économique moderne.
Docteur en droit, brillant praticien, avocat dynamique, inscrit au barreau en 1937, il est resté très attaché à l'Université. Ouvert sur le monde, il n'hésitait pas à apporter son expérience de la vie des affaires, à partager ses études à travers ses publications, à confronter les systèmes étrangers et français comme instruments de réflexion et d'argumentation pour conseiller et défendre ses clients.
Pionnier de l'analyse économique du droit, ardent défenseur de la construction européenne et brillant promoteur du droit de la concurrence, toutes ces facettes ont marqué sa personnalité et laissé dans son entourage professionnel des traces telles que l'on a souhaité les retrouver dans les études qui lui sont dédiées.
Ses proches, ses collaborateurs devenus ses associés, ses amis ont voulu lui rendre hommage. La liste des contributeurs rend également compte du rayonnement de sa pensée et de son nom qui reste attaché à la création et au développement d'un des principaux cabinets d'avocats parisiens regroupant des spécialistes dédiés aux entreprises.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0441 M 2010 PEI Livre CREDIMI 301 M - Mélanges Disponible PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink