La fabrique du droit du commerce international / Caroline DEVAUX

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : La fabrique du droit du commerce international Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline DEVAUX, Auteur ; Horatia MUIR WATT, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 2019 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-6318-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international Mots-clés : droit du commerce international  arbitrage Index. décimale : 343.087 : Commerce international (droit) Résumé : Si la participation des opérateurs économiques dans la création des normes juridiques est un thème bien connu des sciences sociales, peu de juristes se sont aventurés dans les méandres de la fabrique du droit. L'ouvrage a précisément cet objectif : découvrir et apprécier comment le droit du commercial international se fait au sein de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international (CNUDCI) et de l'Institut international pour l'unification du droit privé (UNIDROIT). L'auteure vient plus spécifiquement explorer les risques pouvant résulter de cette participation, en particulier les risques de "capture" , un concept emprunté au droit américain de la régulation. En effet, lorsque l'influence est d'une intensité telle qu'elle fait perdre au législateur son indépendance et le conduit à adopter une norme biaisée, elle devient source de préoccupation. Pour que la participation des opérateurs économiques au processus normatif puisse en améliorer la qualité et renforcer son caractère démocratique, c'est donc à la condition que le risque de capture soit maîtrisé. La première partie de l'ouvrage vise à mieux comprendre le phénomène de la capture, en identifiant ses traits caractéristiques et ses enjeux tandis que la seconde partie invite à une réflexion sur un encadrement juridique apte à prévenir les risques de capture dans les activités normatives de la CNUDCI et d'UNIDROIT. La fabrique du droit du commerce international [texte imprimé] / Caroline DEVAUX, Auteur ; Horatia MUIR WATT, Auteur . - Bruylant, 2019. ISBN : 978-2-8027-6318-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international Mots-clés : droit du commerce international  arbitrage Index. décimale : 343.087 : Commerce international (droit) Résumé : Si la participation des opérateurs économiques dans la création des normes juridiques est un thème bien connu des sciences sociales, peu de juristes se sont aventurés dans les méandres de la fabrique du droit. L'ouvrage a précisément cet objectif : découvrir et apprécier comment le droit du commercial international se fait au sein de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international (CNUDCI) et de l'Institut international pour l'unification du droit privé (UNIDROIT). L'auteure vient plus spécifiquement explorer les risques pouvant résulter de cette participation, en particulier les risques de "capture" , un concept emprunté au droit américain de la régulation. En effet, lorsque l'influence est d'une intensité telle qu'elle fait perdre au législateur son indépendance et le conduit à adopter une norme biaisée, elle devient source de préoccupation. Pour que la participation des opérateurs économiques au processus normatif puisse en améliorer la qualité et renforcer son caractère démocratique, c'est donc à la condition que le risque de capture soit maîtrisé. La première partie de l'ouvrage vise à mieux comprendre le phénomène de la capture, en identifiant ses traits caractéristiques et ses enjeux tandis que la seconde partie invite à une réflexion sur un encadrement juridique apte à prévenir les risques de capture dans les activités normatives de la CNUDCI et d'UNIDROIT.

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0219	V 2019 DEV	Livre	CREDIMI 301	V - Droit du commerce (interne et étranger), droit du commerce international	Sorti jusqu'au 26/07/2023

Global Relections on International Law, Commerce And Dispute Resolution / Gerald AKSEN

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Global Relections on International Law, Commerce And Dispute Resolution Titre original : Liber Amicorum in honour of Robert Briner Type de document : texte imprimé Auteurs : Gerald AKSEN, Auteur ; Karl-Heinz BÖCKSTIEGEL, Auteur ; Michael J MUSTILL, Auteur ; Paolo Michele PATOCCHI, Auteur ; Anne Marie WHITESELL, Auteur Editeur : ICC Année de publication : 2005 Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-92-842-1354-2 Langues : Anglais (eng) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international Mélanges Mots-clés : mélanges  droit du commerce international  chambre du commerce international  anglais Index. décimale : 343.087 : Commerce international (droit) Résumé : Contains 65 essays by practitioners and scholars from over 20 countries dealing with arbitration law and practice and contemporary issues in international law and trade. Global Relections on International Law, Commerce And Dispute Resolution = Liber Amicorum in honour of Robert Briner [texte imprimé] / Gerald AKSEN, Auteur ; Karl-Heinz BÖCKSTIEGEL, Auteur ; Michael J MUSTILL, Auteur ; Paolo Michele PATOCCHI, Auteur ; Anne Marie WHITESELL, Auteur . - ICC, 2005 . -  ; Relié. ISBN : 978-92-842-1354-2 Langues : Anglais (eng) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international Mélanges Mots-clés : mélanges  droit du commerce international  chambre du commerce international  anglais Index. décimale : 343.087 : Commerce international (droit) Résumé : Contains 65 essays by practitioners and scholars from over 20 countries dealing with arbitration law and practice and contemporary issues in international law and trade.

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0370	M 2015 AKS	Livre	CREDIMI 301	M - Mélanges	Disponible

L'impérativité en droit international des affaires / Sophie LEMAIRE

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : L'impérativité en droit international des affaires Titre original : Questions d'actualité Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie LEMAIRE, Auteur ; Louis PERREAU-SAUSSINE, Auteur Editeur : Société de législation comparée Année de publication : 2020 Collection : Colloques num. 42 Importance : 170 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-36517-096-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international économique Droit international Privé Mots-clés : droit international des affaires  impérativité  lois de police  actes de congrès Index. décimale : 343.087 : Commerce international (droit) Résumé : Cet ouvrage s'interroge sur les conditions dans lesquelles les États, mais aussi l'Union européenne, entendent faire respecter les dispositions impératives qu'ils édictent dans un contexte de concurrence des ordres juridiques commandée par la libéralisation des échanges. Après un rapport introductif du Professeur Pierre Mayer, l'ouvrage se découpe en deux parties. La première, générale, multiplie les regards - français et étrangers ; judiciaires et universitaires - sur l'actualité de l'impérativité internationale en droit des affaires. Sont notamment abordées les perspectives ouvertes par l'arrêt Nikiforidis rendu par la CJUE le 18 octobre 2016 s'agissant des lois de police étrangères. La seconde partie, spéciale, traite de l'actualité de l'impérativité internationale dans les principaux segments du droit des affaires. Droit bancaire, droit de la concurrence, droit de la propriété intellectuelle et droit social sont successivement abordés. C'est l'occasion de mesurer que chaque discipline réserve un traitement différencié à l'impérativité internationale. L'impérativité en droit international des affaires = Questions d'actualité [texte imprimé] / Sophie LEMAIRE, Auteur ; Louis PERREAU-SAUSSINE, Auteur . - Société de législation comparée, 2020 . - 170 pages ; Broché. - (Colloques; 42) . ISBN : 978-2-36517-096-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international économique Droit international Privé Mots-clés : droit international des affaires  impérativité  lois de police  actes de congrès Index. décimale : 343.087 : Commerce international (droit) Résumé : Cet ouvrage s'interroge sur les conditions dans lesquelles les États, mais aussi l'Union européenne, entendent faire respecter les dispositions impératives qu'ils édictent dans un contexte de concurrence des ordres juridiques commandée par la libéralisation des échanges. Après un rapport introductif du Professeur Pierre Mayer, l'ouvrage se découpe en deux parties. La première, générale, multiplie les regards - français et étrangers ; judiciaires et universitaires - sur l'actualité de l'impérativité internationale en droit des affaires. Sont notamment abordées les perspectives ouvertes par l'arrêt Nikiforidis rendu par la CJUE le 18 octobre 2016 s'agissant des lois de police étrangères. La seconde partie, spéciale, traite de l'actualité de l'impérativité internationale dans les principaux segments du droit des affaires. Droit bancaire, droit de la concurrence, droit de la propriété intellectuelle et droit social sont successivement abordés. C'est l'occasion de mesurer que chaque discipline réserve un traitement différencié à l'impérativité internationale.

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0075	III 2020 LEM 1	Livre	CREDIMI 301	III - Droit international privé (national, européen et comparé)	Disponible
0076	III 2020 LEM 2	Livre	CREDIMI 301	III - Droit international privé (national, européen et comparé)	Disponible

International economic law in the 21st century / Ernst-Ulrich PETERSMANN

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : International economic law in the 21st century Titre original : Constitutional pluralism and multilevel governance of interdependent public goods International economic law in the twenty-first century Type de document : texte imprimé Auteurs : Ernst-Ulrich PETERSMANN, Auteur Editeur : Hart Publishing Année de publication : 2012 Importance : 574 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-1-84946-063-7 Langues : Anglais (eng) Catégories : Droit international économique Mots-clés : commerce international  biens collectifs mondiaux  droits de l'homme  gouvernance mondiale  droit international économique  crise  relations économiques internationales  21è siècle  pluralisme constitutionnel Index. décimale : 343.087 : Commerce international (droit) Résumé : The state-centred 'Westphalian model' of international law has failed to protect human rights and other international public goods effectively. Most international trade, financial and environmental agreements do not even refer to human rights, consumer welfare, democratic citizen participation and transnational rule of law for the benefit of citizens. This book argues that these 'multilevel governance failures' are largely due to inadequate regulation of the 'collective action problems' in the supply of international public goods, such as inadequate legal, judicial and democratic accountability of governments vis-a-vis citizens. Rather than treating citizens as mere objects of intergovernmental economic and environmental regulation and leaving multilevel governance of international public goods to discretionary 'foreign policy', human rights and constitutional democracy call for 'civilizing' and 'constitutionalizing' international economic and environmental cooperation by stronger legal and judicial protection of citizens and their constitutional rights in international economic law. Moreover intergovernmental regulation of transnational cooperation among citizens must be justified by 'principles of justice' and 'multilevel constitutional restraints' protecting rights of citizens and their 'public reason'. The reality of 'constitutional pluralism' requires respecting legitimately diverse conceptions of human rights and democratic constitutionalism. The obvious failures in the governance of interrelated trading, financial and environmental systems must be restrained by cosmopolitan, constitutional conceptions of international law protecting the transnational rule of law and participatory democracy for the benefit of citizens. International economic law in the 21st century = Constitutional pluralism and multilevel governance of interdependent public goods International economic law in the twenty-first century [texte imprimé] / Ernst-Ulrich PETERSMANN, Auteur . - Hart Publishing, 2012 . - 574 pages ; Broché. ISBN : 978-1-84946-063-7 Langues : Anglais (eng) Catégories : Droit international économique Mots-clés : commerce international  biens collectifs mondiaux  droits de l'homme  gouvernance mondiale  droit international économique  crise  relations économiques internationales  21è siècle  pluralisme constitutionnel Index. décimale : 343.087 : Commerce international (droit) Résumé : The state-centred 'Westphalian model' of international law has failed to protect human rights and other international public goods effectively. Most international trade, financial and environmental agreements do not even refer to human rights, consumer welfare, democratic citizen participation and transnational rule of law for the benefit of citizens. This book argues that these 'multilevel governance failures' are largely due to inadequate regulation of the 'collective action problems' in the supply of international public goods, such as inadequate legal, judicial and democratic accountability of governments vis-a-vis citizens. Rather than treating citizens as mere objects of intergovernmental economic and environmental regulation and leaving multilevel governance of international public goods to discretionary 'foreign policy', human rights and constitutional democracy call for 'civilizing' and 'constitutionalizing' international economic and environmental cooperation by stronger legal and judicial protection of citizens and their constitutional rights in international economic law. Moreover intergovernmental regulation of transnational cooperation among citizens must be justified by 'principles of justice' and 'multilevel constitutional restraints' protecting rights of citizens and their 'public reason'. The reality of 'constitutional pluralism' requires respecting legitimately diverse conceptions of human rights and democratic constitutionalism. The obvious failures in the governance of interrelated trading, financial and environmental systems must be restrained by cosmopolitan, constitutional conceptions of international law protecting the transnational rule of law and participatory democracy for the benefit of citizens.

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1679	VI 2012 PET	Livre	CREDIMI 301	VI - Droit international économique (mondialisation, OMC, pays émergents	Disponible

Regards croisés sur le règlement des différends de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) / Olivier BLIN

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Regards croisés sur le règlement des différends de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier BLIN, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 2009 Collection : Feduci, Fondation pour l'étude du droit et des usages du commerce international Importance : 117 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2813-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international Droit économique, droit du marché Règlement des différends Mots-clés : règlement des différends  droit commercial  droit international  droit de la concurrence  OMC  protection  valeur non-marchandes  souveraineté règlementaire  institutionnalisation Index. décimale : 343.087 : Commerce international (droit) Résumé : Pour la plupart des observateurs, le système de règlement des différends de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), fortement juridictionnalisé et dont la procédure est quasi automatique, constitue l'élément essentiel du système commercial multilatéral issu des accords de Marrakech de 1994.Véritable " bras armé " de l'OMC, ce dispositif original mi-diplomatique, mi-juridique s'est en effet avéré décisif pour assurer l'application effective des règles applicables aux échanges internationaux ; en outre, largement utilisé par l'ensemble des Membres de l'OMC, son fonctionnement a donné naissance à une importante " jurisprudence " intéressant les Etats bien sûr, mais également les opérateurs économiques privés. C'est à ce système qu'a été consacrée la demi-journée d'étude organisée par l'Institut de recherche de droit européen, international et comparé (IRDEIC), avec l'Institut des Etudes internationales et du développement (IEID), à l'Université de Toulouse I Sciences Sociales ler décembre 2006 ; cette manifestation, réunissant des praticiens et des universitaires s'intéressant au " droit de l'OMC " avait pour ambition d'offrir divers éclairages sur un système qui apparaît incontestablement comme l'aspect le plus dynamique du fonctionnement de l'OMC depuis plus de 14 années maintenant. L'occasion était ainsi également offerte aux participants d'étudier diverses tendances plus générales du droit international économique. Regards croisés sur le règlement des différends de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) [texte imprimé] / Olivier BLIN, Auteur . - Bruylant, 2009 . - 117 pages ; Broché. - (Feduci, Fondation pour l'étude du droit et des usages du commerce international) . ISBN : 978-2-8027-2813-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international Droit économique, droit du marché Règlement des différends Mots-clés : règlement des différends  droit commercial  droit international  droit de la concurrence  OMC  protection  valeur non-marchandes  souveraineté règlementaire  institutionnalisation Index. décimale : 343.087 : Commerce international (droit) Résumé : Pour la plupart des observateurs, le système de règlement des différends de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), fortement juridictionnalisé et dont la procédure est quasi automatique, constitue l'élément essentiel du système commercial multilatéral issu des accords de Marrakech de 1994.Véritable " bras armé " de l'OMC, ce dispositif original mi-diplomatique, mi-juridique s'est en effet avéré décisif pour assurer l'application effective des règles applicables aux échanges internationaux ; en outre, largement utilisé par l'ensemble des Membres de l'OMC, son fonctionnement a donné naissance à une importante " jurisprudence " intéressant les Etats bien sûr, mais également les opérateurs économiques privés. C'est à ce système qu'a été consacrée la demi-journée d'étude organisée par l'Institut de recherche de droit européen, international et comparé (IRDEIC), avec l'Institut des Etudes internationales et du développement (IEID), à l'Université de Toulouse I Sciences Sociales ler décembre 2006 ; cette manifestation, réunissant des praticiens et des universitaires s'intéressant au " droit de l'OMC " avait pour ambition d'offrir divers éclairages sur un système qui apparaît incontestablement comme l'aspect le plus dynamique du fonctionnement de l'OMC depuis plus de 14 années maintenant. L'occasion était ainsi également offerte aux participants d'étudier diverses tendances plus générales du droit international économique.

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1894	XVII 2009 BLI	Livre	CREDIMI 301	XVII - Règlement des différends (arbitrage commercial, ouvrages généraux, MARD)	Disponible

Le sens des libertés économiques de circulation / Jean-Sylvestre BERGÉ

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Les sources et les normes dans le droit de l'OMC / Vincent TOMKIEWICZ

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The Shifting Landscape of Global Trade Governance / Manfred ELSIG

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Trade related aspects of intellectual property rights / Carlos Maria CORREA

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Les trusts anglo-saxons et les pays de droit civil / Jean-Paul BERAUDO

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Uniform Law for International Sales Under the 1980 United Nations Convention / John O. HONNOLD

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