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Code du sport / Suzanne SPRUNGARD
Titre : Code du sport Type de document : texte imprimé Auteurs : Suzanne SPRUNGARD, Auteur Mention d'édition : 9ème édition Editeur : Dalloz Année de publication : 2014 Importance : 1692 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-13790-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit du sport
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : droit du sport code législation commenté Index. décimale : 344.440 9902632 : Divertissements (droit) - France - Lois particulières et recueils de lois Code du sport [texte imprimé] / Suzanne SPRUNGARD, Auteur . - 9ème édition . - Dalloz, 2014 . - 1692 pages ; Relié.
ISBN : 978-2-247-13790-9
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit du sport
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : droit du sport code législation commenté Index. décimale : 344.440 9902632 : Divertissements (droit) - France - Lois particulières et recueils de lois Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2239 XXIII 2014 SPR 1 Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible 2240 XXIII 2014 SPR 2 Livre CREDIMI 301 XXIII - Droit du sport Disponible Au coeur des combats juridiques / Emmanuel DOCKES
Titre : Au coeur des combats juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel DOCKES, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2007 Importance : 524 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06986-6 Langues : Français (fre) Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : engagement social travailleur libre circulation union européenne protection syndicat règles de droit commerce international Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Actes du colloque "Pratique du droit, pensée du droit et engagement social" qui s'est tenu les 11, 12 et 13 mai 2006 à l'Université de Bourgogne. Au coeur des combats juridiques [texte imprimé] / Emmanuel DOCKES, Auteur . - Dalloz, 2007 . - 524 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-247-06986-6
Langues : Français (fre)
Catégories : Ouvrages généraux Mots-clés : engagement social travailleur libre circulation union européenne protection syndicat règles de droit commerce international Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Actes du colloque "Pratique du droit, pensée du droit et engagement social" qui s'est tenu les 11, 12 et 13 mai 2006 à l'Université de Bourgogne. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1240 I 2007 DOC Livre CREDIMI 301 I - Ouvrages généraux Disponible Common Law / Eileen SERVIDIO-DELABRE
Titre : Common Law Titre original : Introduction au droit anglais et au droit américain Type de document : texte imprimé Auteurs : Eileen SERVIDIO-DELABRE, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2004 Collection : Hypercours Dalloz Importance : 245 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05562-3 Langues : Anglais (eng) Catégories : Droit comparé et droits étrangers
Ouvrages générauxMots-clés : common law sytèmes juridique Grande-Bretagne Etats-Unis Index. décimale : 340.57 Systèmes de Common Law (Common Law médiéval, droit coutumier) Résumé : Cet ouvrage qui étudie les systèmes juridiques de la Grande-Bretagne et des Etats-Unis aidera les praticiens d'autres traditions, en particulier ceux de la tradition romano germanique, à comprendre les fondamentaux d'un héritage à la fois très proche géographiquement (pour le Royaume-Uni), mais très éloigné juridiquement. Selon le principe de la collection Hypercours, ce volume propose deux approches complémentaires : un cours complet sur les thèmes spécifiques essentiels (concepts et méthodologies juridiques, organisations juridiques et rôles des intervenants), des compléments pédagogiques pour aider l'étudiant à préciser, approfondir et vérifier ses connaissances. Ce livre rédigé en anglais dans un langage accessible aux non spécialistes s'adresse aux étudiants (droit, économie) et aux juristes.
Common Law = Introduction au droit anglais et au droit américain [texte imprimé] / Eileen SERVIDIO-DELABRE, Auteur . - Dalloz, 2004 . - 245 pages ; Broché. - (Hypercours Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-05562-3
Langues : Anglais (eng)
Catégories : Droit comparé et droits étrangers
Ouvrages générauxMots-clés : common law sytèmes juridique Grande-Bretagne Etats-Unis Index. décimale : 340.57 Systèmes de Common Law (Common Law médiéval, droit coutumier) Résumé : Cet ouvrage qui étudie les systèmes juridiques de la Grande-Bretagne et des Etats-Unis aidera les praticiens d'autres traditions, en particulier ceux de la tradition romano germanique, à comprendre les fondamentaux d'un héritage à la fois très proche géographiquement (pour le Royaume-Uni), mais très éloigné juridiquement. Selon le principe de la collection Hypercours, ce volume propose deux approches complémentaires : un cours complet sur les thèmes spécifiques essentiels (concepts et méthodologies juridiques, organisations juridiques et rôles des intervenants), des compléments pédagogiques pour aider l'étudiant à préciser, approfondir et vérifier ses connaissances. Ce livre rédigé en anglais dans un langage accessible aux non spécialistes s'adresse aux étudiants (droit, économie) et aux juristes.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0137 IV 2004 SER Livre CREDIMI 301 IV - Droit comparé et droits étrangers Disponible Concurrence, distribution, consommation / Gérard FABRE
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1111 XV 1983 FAB Livre CREDIMI 301 XV - Droit des contrats spéciaux Disponible Contrats d'affaires / François Xavier TESTU
Titre : Contrats d'affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : François Xavier TESTU, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2010 Importance : 736 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07560-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats
Droit comparé et droits étrangersMots-clés : droit des contrats contract law contrats internationaux Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Résumé : Négocier et rédiger des contrats est, à juste titre, perçu par les hommes et femmes d'affaires comme une des tâches les plus complexes et exigeantes de la vie de l'entreprise. Face à ces enjeux, cette première édition de Contrats d'affaires propose près de 1 000 clauses, dont plus de 400 en anglais, reflets des pratiques et solutions issues des systèmes juridiques français, anglais, américain et plus largement du monde anglo-saxon (Australie, Canada) et international. À la lumière d'une importante expérience dans la rédaction de contrats internationaux, l'auteur présente les clauses susceptibles d'être utilisées en expliquant leur intérêt dans le contexte d'affaires, leur efficacité ou les aléas qu'elles recèlent. Il en révèle les fondements textuels et jurisprudentiels, offrant ainsi une perspective nouvelle sur l'ensemble des règles applicables aux contrats. En reprenant les différentes composantes du contrat - son cadre formel, son objet, ses modalités d'exécution et d'extinction -, l'ouvrage aborde des thèmes aussi variés que l'élaboration des accords préparatoires, la programmation des accords futurs, le mode d'emploi des définitions contractuelles, la détermination du prix, les mécanismes de révision conventionnelle, l'organisation du paiement, les stipulations relatives au chiffre d'affaires, la confidentialité, l'attribution de la propriété intellectuelle, les déclarations et garanties, les conventions sur la responsabilité, les accords d'exclusivité, de non-concurrence ou de non-sollicitation, la charge des risques, l'aménagement contractuel des délais, la définition des condidons de sortie, la transmission des contrats, l'organisation des ensembles contractuels, l'utilisation des conditions générales, le choix du système juridique applicable, les contraintes issues du droit de la concurrence, la situation juridique des négociateurs, la question des pouvoirs des signataires, l'intervention de tiers garants, les modes alternatifs de règlement des différends. Conçu comme un outil de travail pour les avocats, juristes d'entreprise, arbitres internationaux et magistrats, il s'adresse tout autant, dans une perspective concrète et claire, aux ingénieurs d'affaires et aux dirigeants.
Véritable manuel pratique des contrats d'affaires, l'ouvrage expose les règles françaises, étrangères ou internationales avec de nombreux conseils rédactionnels.
Issu de la longue pratique de l'auteur, il propose des exemples de clauses contractuelles qui seront utiles aux juristes et aux profanes.Contrats d'affaires [texte imprimé] / François Xavier TESTU, Auteur . - Dalloz, 2010 . - 736 pages ; Relié.
ISBN : 978-2-247-07560-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit commun des contrats
Droit comparé et droits étrangersMots-clés : droit des contrats contract law contrats internationaux Index. décimale : 346.440 2 : Actes juridiques, contrats et mandat (droit) - France Résumé : Négocier et rédiger des contrats est, à juste titre, perçu par les hommes et femmes d'affaires comme une des tâches les plus complexes et exigeantes de la vie de l'entreprise. Face à ces enjeux, cette première édition de Contrats d'affaires propose près de 1 000 clauses, dont plus de 400 en anglais, reflets des pratiques et solutions issues des systèmes juridiques français, anglais, américain et plus largement du monde anglo-saxon (Australie, Canada) et international. À la lumière d'une importante expérience dans la rédaction de contrats internationaux, l'auteur présente les clauses susceptibles d'être utilisées en expliquant leur intérêt dans le contexte d'affaires, leur efficacité ou les aléas qu'elles recèlent. Il en révèle les fondements textuels et jurisprudentiels, offrant ainsi une perspective nouvelle sur l'ensemble des règles applicables aux contrats. En reprenant les différentes composantes du contrat - son cadre formel, son objet, ses modalités d'exécution et d'extinction -, l'ouvrage aborde des thèmes aussi variés que l'élaboration des accords préparatoires, la programmation des accords futurs, le mode d'emploi des définitions contractuelles, la détermination du prix, les mécanismes de révision conventionnelle, l'organisation du paiement, les stipulations relatives au chiffre d'affaires, la confidentialité, l'attribution de la propriété intellectuelle, les déclarations et garanties, les conventions sur la responsabilité, les accords d'exclusivité, de non-concurrence ou de non-sollicitation, la charge des risques, l'aménagement contractuel des délais, la définition des condidons de sortie, la transmission des contrats, l'organisation des ensembles contractuels, l'utilisation des conditions générales, le choix du système juridique applicable, les contraintes issues du droit de la concurrence, la situation juridique des négociateurs, la question des pouvoirs des signataires, l'intervention de tiers garants, les modes alternatifs de règlement des différends. Conçu comme un outil de travail pour les avocats, juristes d'entreprise, arbitres internationaux et magistrats, il s'adresse tout autant, dans une perspective concrète et claire, aux ingénieurs d'affaires et aux dirigeants.
Véritable manuel pratique des contrats d'affaires, l'ouvrage expose les règles françaises, étrangères ou internationales avec de nombreux conseils rédactionnels.
Issu de la longue pratique de l'auteur, il propose des exemples de clauses contractuelles qui seront utiles aux juristes et aux profanes.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0470 XVI 2010 TES Livre CREDIMI 301 XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international) Disponible Contrats informatiques et électroniques / Philippe LE TOURNEAU
PermalinkContrats du numérique / Philippe LE TOURNEAU
PermalinkLes contrats de la propriété intellectuelle / Jean-Michel BRUGUIERE
PermalinkContrats sur la recherche et l'innovation / Etienne VERGES
PermalinkConvention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises / Claude WITZ
PermalinkLa Cour suprême des Etats-Unis / Elisabeth ZOLLER
PermalinkCyberdroit / Christiane FERAL-SCHUHL
PermalinkDécider avec les algorithmes / Sonia DESMOULIN-CANSELIER
PermalinkDéfense et stratégie / Valérie MERINDOL
PermalinkDéveloppement durable et entreprise / Laurent FONBAUSTIER
PermalinkLa doctrine / Philippe JESTAZ
PermalinkLe domaine de la loi du contrat en droit international privé / Annie TOUBIANA
PermalinkLe don manuel / Georges PACILLY
PermalinkDroit des activités numériques / Luc GRYNBAUM
PermalinkDroit des affaires en 12 thèmes / Eva MOUIAL-BASSILANA
PermalinkDroit Bancaire / Jérôme LASSERRE CAPDEVILLE
PermalinkDroit du commerce international / Hugues KENFACK
PermalinkDroit du commerce international / Jean-Michel JACQUET
PermalinkDroit du commerce international / Jean-Baptiste RACINE
PermalinkDroit du commerce international / Jean-Michel JACQUET
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