Bibliothèque CREDIMI
Résultat de la recherche
3 recherche sur le mot-clé
'operation' 




Titre : Launching and Operating Satellites Titre original : Legal Issues Type de document : texte imprimé Auteurs : R. BENDER, Auteur Editeur : Martinus Nijhoff Année de publication : 1998 Collection : Utrecht Studies in Air and Space Law Importance : 364 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-90-411-0507-3 Langues : Anglais (eng) Catégories : Espace et droit des activités spatiales Mots-clés : launch operation satellites orbit/frequency spectrum competition remote sensing military uses responsibility liability Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Launching and Operating Satellites = Legal Issues [texte imprimé] / R. BENDER, Auteur . - Martinus Nijhoff, 1998 . - 364 pages ; Relié. - (Utrecht Studies in Air and Space Law) .
ISBN : 978-90-411-0507-3
Langues : Anglais (eng)
Catégories : Espace et droit des activités spatiales Mots-clés : launch operation satellites orbit/frequency spectrum competition remote sensing military uses responsibility liability Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2654 XXI 1998 BEN Livre CREDIMI 301 XXI - Espace et droit des activités spatiales Disponible Nuclear Law as Source of Confidence - Le Droit Nucléaire, Source de Confiance / International Nuclear Law Association
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2869 XXII 1995 INT Livre CREDIMI 301 XXII - Droit des énergies et énergies renouvelables Disponible
Titre : Technique contractuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marc MOUSSERON, Auteur ; Jacques RAYNARD, Auteur ; Jean-Baptiste SEUBE, Auteur ; Pierre MOUSSERON, Auteur Mention d'édition : 5ème édition Editeur : Éditions Francis Lefebvre Année de publication : 2017 Importance : 454 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-36893-253-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : technique contractuelle naissance relations contractuelles partenaires opération chose ouvrage prix territoire durée effets du contrat circulation du contrat extinction du contrat causes effets clauses d'adaptation clauses d'interprétation clauses d'avenant clauses de différend clauses de preuve clauses de conservation clauses de mise en oeuvre signatures Index. décimale : 346.440 22 : Contrats (droit) - France Résumé : Technique contractuelle propose une méthode systématique de rédaction des contrats. Plus qu'un clausier, cet ouvrage adopte une démarche universelle pour permettre à tous les rédacteurs de contrats de construire tous types d'accords quel qu'en soit le support. Fidèle à l'esprit de Jean Marc Mousseron, la présente édition, à jour au 15 janvier 2017, s'inspire des créations de la pratique en constante évolution. Elle vise aussi à répondre aux nouveaux besoins des professionnels en prenant en compte la réforme du droit des contrats issue de l'ordonnance du 10 février 2016 et les nouvelles exigences de gestion des contrats.
L'ouvrage étudie les règles de base qui président à la mise au point des contrats commerciaux et analyse plusieurs centaines de clauses, fournissant pour les plus importants une "check-list" des questions à considérer et des pièges à éviter. Il est à jour des dispositions de la loi LME d'août 2008 et prend en compte les usages par les contrats, le nouveau droit des pratiques anti-concurrentielles, le particularisme croissant des contrats internationaux, la sophistication des clauses relatives aux modes alternatifs de règlement des litiges.Technique contractuelle [texte imprimé] / Jean-Marc MOUSSERON, Auteur ; Jacques RAYNARD, Auteur ; Jean-Baptiste SEUBE, Auteur ; Pierre MOUSSERON, Auteur . - 5ème édition . - Éditions Francis Lefebvre, 2017 . - 454 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-36893-253-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit commun des contrats Mots-clés : technique contractuelle naissance relations contractuelles partenaires opération chose ouvrage prix territoire durée effets du contrat circulation du contrat extinction du contrat causes effets clauses d'adaptation clauses d'interprétation clauses d'avenant clauses de différend clauses de preuve clauses de conservation clauses de mise en oeuvre signatures Index. décimale : 346.440 22 : Contrats (droit) - France Résumé : Technique contractuelle propose une méthode systématique de rédaction des contrats. Plus qu'un clausier, cet ouvrage adopte une démarche universelle pour permettre à tous les rédacteurs de contrats de construire tous types d'accords quel qu'en soit le support. Fidèle à l'esprit de Jean Marc Mousseron, la présente édition, à jour au 15 janvier 2017, s'inspire des créations de la pratique en constante évolution. Elle vise aussi à répondre aux nouveaux besoins des professionnels en prenant en compte la réforme du droit des contrats issue de l'ordonnance du 10 février 2016 et les nouvelles exigences de gestion des contrats.
L'ouvrage étudie les règles de base qui président à la mise au point des contrats commerciaux et analyse plusieurs centaines de clauses, fournissant pour les plus importants une "check-list" des questions à considérer et des pièges à éviter. Il est à jour des dispositions de la loi LME d'août 2008 et prend en compte les usages par les contrats, le nouveau droit des pratiques anti-concurrentielles, le particularisme croissant des contrats internationaux, la sophistication des clauses relatives aux modes alternatifs de règlement des litiges.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2566 XVI 2017 MOU Livre CREDIMI 301 XVI - Droit commun des contrats (national, comparé, étranger, international) Disponible