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Les trusts anglo-saxons et le droit français / Jean-Paul BERAUDO

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Les trusts anglo-saxons et le droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Paul BERAUDO, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 1992 Collection : Droit Des Affaires Importance : 250 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00628-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Droit économique, droit du marché Mots-clés : trust  droit anglo-saxon  droit français  institution du trust  définition  institutions voisines  catégories  classifications  constitution  exprès privés  constituant  bénéficiaire  trustee  inopposabilité  trust charitables  droit américain  adaptation  assimilation  trusts matrimoniaux  trusts successoraux  convention de la Haye Index. décimale : 346.059 : Droit des fiduciaires et fiducies Les trusts anglo-saxons et le droit français [texte imprimé] / Jean-Paul BERAUDO, Auteur . - LGDJ Lextenso, 1992 . - 250 pages ; Broché. - (Droit Des Affaires) . ISBN : 978-2-275-00628-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Droit économique, droit du marché Mots-clés : trust  droit anglo-saxon  droit français  institution du trust  définition  institutions voisines  catégories  classifications  constitution  exprès privés  constituant  bénéficiaire  trustee  inopposabilité  trust charitables  droit américain  adaptation  assimilation  trusts matrimoniaux  trusts successoraux  convention de la Haye Index. décimale : 346.059 : Droit des fiduciaires et fiducies

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1735	IV 1992 BER	Livre	CREDIMI 301	IV - Droit comparé et droits étrangers	Disponible

Evolutions Recentes Du Droit Des Affaires / Anne BENOIT-MOURY

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Evolutions Recentes Du Droit Des Affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne BENOIT-MOURY, Auteur ; Collectif, Auteur Editeur : Kluwer éditions juridiques Belgique Année de publication : 1992 Importance : 275 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87377-025-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Droit du commerce, droit du commerce international Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : groupe de sociétés  société anonyme européenne  aspect financier  droit des sociétés  instruments juridiques  vente internationale  convention de la Haye  CVIM  contrats-types Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Evolutions Recentes Du Droit Des Affaires [texte imprimé] / Anne BENOIT-MOURY, Auteur ; Collectif, Auteur . - Kluwer éditions juridiques Belgique, 1992 . - 275 pages ; Broché. ISBN : 978-2-87377-025-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des entreprise en difficulté et droit des sociétés Droit du commerce, droit du commerce international Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : groupe de sociétés  société anonyme européenne  aspect financier  droit des sociétés  instruments juridiques  vente internationale  convention de la Haye  CVIM  contrats-types Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1575	II 1992 BEN	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible