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OHADA - Droit de l'arbitrage / Pierre MEYER
Titre : OHADA - Droit de l'arbitrage Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre MEYER, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 2002 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1538-2 Langues : Français (fre) Catégories : Règlement des différends Mots-clés : droit l'arbitrage OHADA Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue OHADA - Droit de l'arbitrage [texte imprimé] / Pierre MEYER, Auteur . - Bruylant, 2002.
ISBN : 978-2-8027-1538-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Règlement des différends Mots-clés : droit l'arbitrage OHADA Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0425 XVII 2002 MEY Livre CREDIMI 301 XVII - Règlement des différends (arbitrage commercial, ouvrages généraux, MARD) Disponible OHADA / Joseph ISSA-SAYEGH
Titre : OHADA Titre original : Traité et actes uniformes commentés et annotés Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph ISSA-SAYEGH, Auteur ; Paul-Gérard POUGOUE, Auteur ; Filiga Michel SAWADOGO, Auteur Editeur : Juriscope Année de publication : 2007 Importance : 1070 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-913556-03-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers
Droit international économique
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : OHADA traité actes uniformes Index. décimale : 346.607 : Droit commercial - Afrique Résumé : pas de résumé disponible OHADA = Traité et actes uniformes commentés et annotés [texte imprimé] / Joseph ISSA-SAYEGH, Auteur ; Paul-Gérard POUGOUE, Auteur ; Filiga Michel SAWADOGO, Auteur . - Juriscope, 2007 . - 1070 pages ; Relié.
ISBN : 978-2-913556-03-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit comparé et droits étrangers
Droit international économique
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : OHADA traité actes uniformes Index. décimale : 346.607 : Droit commercial - Afrique Résumé : pas de résumé disponible Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0144 II 2007 ISS Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible OHADA / Mahutodji Jimmy Vital KODO
Titre : OHADA Titre original : Traité, actes uniformes et règlements annotés Type de document : texte imprimé Auteurs : Mahutodji Jimmy Vital KODO, Auteur ; Corinne BOISMAIN, Auteur ; Henry SAINT DAHL, Auteur ; Harith AL-DABBAGH, Auteur Editeur : Éditions Francis Lefebvre Année de publication : 2016 Collection : Code pratique Importance : 1800 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-36893-238-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international économique
Droit international public et organisations internationales
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : ohada traité actes uniformes règlements annotés Afrique Index. décimale : 346.607 02632 : Droit commercial - Afrique - Lois particulières et recueils de lois Résumé : Présente toute la jurisprudence Ohada, des annotations de décisions étrangères civilistes et de Common Law, à jour de la dernière version des actes uniformes et des dernières décisions des juridictions.
OHADA = Traité, actes uniformes et règlements annotés [texte imprimé] / Mahutodji Jimmy Vital KODO, Auteur ; Corinne BOISMAIN, Auteur ; Henry SAINT DAHL, Auteur ; Harith AL-DABBAGH, Auteur . - Éditions Francis Lefebvre, 2016 . - 1800 pages ; Broché. - (Code pratique) .
ISBN : 978-2-36893-238-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit international économique
Droit international public et organisations internationales
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : ohada traité actes uniformes règlements annotés Afrique Index. décimale : 346.607 02632 : Droit commercial - Afrique - Lois particulières et recueils de lois Résumé : Présente toute la jurisprudence Ohada, des annotations de décisions étrangères civilistes et de Common Law, à jour de la dernière version des actes uniformes et des dernières décisions des juridictions.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0105 II 2016 KOD Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible L'effectivité du droit économique dans l'espace OHADA / David HIEZ
Titre : L'effectivité du droit économique dans l'espace OHADA Type de document : texte imprimé Auteurs : David HIEZ, Auteur ; Séverine MENETREY, Auteur Editeur : L'Harmattan Année de publication : 2016 Importance : 412 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-09528-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers
Droit international économiqueMots-clés : droit économique ohada acteurs économiques mécanismes financiers Afrique Index. décimale : 346.670 7 : Droit commercial - Afrique centrale Résumé : En interrogeant l'effectivité du droit économique dans l'espace OHADA, voici une réflexion sur ce droit au-delà de l'analyse positiviste des textes en vigueur. Il s'agit de donner corps au droit, particulièrement au droit africain, dont l'abstraction et l'ineffectivité endémique le privent de son aptitude à réguler efficacement la société, fonction que tous s'accordent pourtant à lui attribuer. Ces contributions démontrent que les juristes doivent s'éloigner du dogmatisme juridique pour éprouver le droit vivant. Note de contenu : OHADA = Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires.
Textes issus d'un colloque les 20 et 21 novembre 2014 Ã Luxembourg.
Bibliogr. p. 371-398L'effectivité du droit économique dans l'espace OHADA [texte imprimé] / David HIEZ, Auteur ; Séverine MENETREY, Auteur . - L'Harmattan, 2016 . - 412 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-343-09528-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit comparé et droits étrangers
Droit international économiqueMots-clés : droit économique ohada acteurs économiques mécanismes financiers Afrique Index. décimale : 346.670 7 : Droit commercial - Afrique centrale Résumé : En interrogeant l'effectivité du droit économique dans l'espace OHADA, voici une réflexion sur ce droit au-delà de l'analyse positiviste des textes en vigueur. Il s'agit de donner corps au droit, particulièrement au droit africain, dont l'abstraction et l'ineffectivité endémique le privent de son aptitude à réguler efficacement la société, fonction que tous s'accordent pourtant à lui attribuer. Ces contributions démontrent que les juristes doivent s'éloigner du dogmatisme juridique pour éprouver le droit vivant. Note de contenu : OHADA = Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires.
Textes issus d'un colloque les 20 et 21 novembre 2014 Ã Luxembourg.
Bibliogr. p. 371-398Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0103 VI 2016 HIE Livre CREDIMI 301 VI - Droit international économique (mondialisation, OMC, pays émergents Disponible Les usages et le droit OHADA / Olga BALLAL
Titre : Les usages et le droit OHADA Type de document : texte imprimé Auteurs : Olga BALLAL, Auteur Editeur : Presses universitaires d'Aix-Marseille Année de publication : 2014 Collection : Horizons juridiques africains Importance : 280 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7314-0924-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit international économique
Droit international public et organisations internationales
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : usages OHADA diversité Afrique droit des affaires Index. décimale : 346.607 : Droit commercial - Afrique Résumé : À travers la création d''un cadre juridique attractif et sécurisé, l''OHADA a permis d''augmenter les investissements étrangers en Afrique de l''Ouest. Les usages, règles juridiques créées et pratiquées par les professionnels, sont, à l''image de l''Afrique, empreints de la diversité économique et sociale qui règne sur ce continent. À ce titre ils constituent une contrainte au processus d''uniformisation du Droit des affaires en Afrique. Pourtant, les usages en sont également la cible, notamment en ce que le législateur y fait expressément référence dans certains Actes Uniformes. Le résultat de cette intégration des usages dans le processus d''uniformisation souhaité par l''OHADA reste néanmoins mitigé ; on peut même se demander si elle est opportune. Préface Pierre Mousseron, Professeur à la Faculté de Droit de Montpellier. Olga Ballal est Docteur en Droit de l''Université Montpellier I, titulaire d''un LLM en Droit international et common law de l''Université de Sherbrooke (Québec, Canada) et se destine à la profession d''Avocat.
Note de contenu : OHADA = Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires.
Bibliogr. et webliogr. p. 257-263. IndexLes usages et le droit OHADA [texte imprimé] / Olga BALLAL, Auteur . - Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2014 . - 280 pages ; Broché. - (Horizons juridiques africains) .
ISBN : 978-2-7314-0924-6
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit international économique
Droit international public et organisations internationales
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : usages OHADA diversité Afrique droit des affaires Index. décimale : 346.607 : Droit commercial - Afrique Résumé : À travers la création d''un cadre juridique attractif et sécurisé, l''OHADA a permis d''augmenter les investissements étrangers en Afrique de l''Ouest. Les usages, règles juridiques créées et pratiquées par les professionnels, sont, à l''image de l''Afrique, empreints de la diversité économique et sociale qui règne sur ce continent. À ce titre ils constituent une contrainte au processus d''uniformisation du Droit des affaires en Afrique. Pourtant, les usages en sont également la cible, notamment en ce que le législateur y fait expressément référence dans certains Actes Uniformes. Le résultat de cette intégration des usages dans le processus d''uniformisation souhaité par l''OHADA reste néanmoins mitigé ; on peut même se demander si elle est opportune. Préface Pierre Mousseron, Professeur à la Faculté de Droit de Montpellier. Olga Ballal est Docteur en Droit de l''Université Montpellier I, titulaire d''un LLM en Droit international et common law de l''Université de Sherbrooke (Québec, Canada) et se destine à la profession d''Avocat.
Note de contenu : OHADA = Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires.
Bibliogr. et webliogr. p. 257-263. IndexRéservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0107 II 2014 BAL Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible L'arbitrage OHADA / Gaston KENFACK DOUAJNI
PermalinkArbitrage OHADA et prérogatives de puissance publique nationales / Obougnon Gbénou Charlemagne DAGBÉDJI
PermalinkLe civisme contractuel en droit de l'OHADA et en droit européen / Jean Joss MILINGO ELLONG
PermalinkLe droit de l'arbitrage et des institutions de médiation dans l'espace OHADA / Hygin Didace AMBOULOU
PermalinkDroit OHADA des entreprises en difficulté / Jacqueline KOM
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