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Le principe du contradictoire devant les juridictions internationales / Hélène RUIZ FABRI
Titre : Le principe du contradictoire devant les juridictions internationales Type de document : texte imprimé Auteurs : Hélène RUIZ FABRI, Auteur ; Jean-Marc SOREL, Auteur Editeur : Pedone Année de publication : 2004 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-233-00450-5 Langues : Français (fre) Catégories : Règlement des différends Mots-clés : arbitrage principe du contradictoire Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Trois représentations du contradictoire se dessinent à travers trois fonctions possibles : le contradictoire comme méthode de vérité, le contradictoire comme principe de défense, et le contradictoire comme critère du procès. Le principe du contradictoire révèle une diversité qui montre la richesse des approches selon les systèmes juridiques et les juridictions. Le principe du contradictoire devant les juridictions internationales [texte imprimé] / Hélène RUIZ FABRI, Auteur ; Jean-Marc SOREL, Auteur . - Pedone, 2004.
ISBN : 978-2-233-00450-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Règlement des différends Mots-clés : arbitrage principe du contradictoire Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Trois représentations du contradictoire se dessinent à travers trois fonctions possibles : le contradictoire comme méthode de vérité, le contradictoire comme principe de défense, et le contradictoire comme critère du procès. Le principe du contradictoire révèle une diversité qui montre la richesse des approches selon les systèmes juridiques et les juridictions. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0424 XVII 2004 RUI Livre CREDIMI 301 XVII - Règlement des différends (arbitrage commercial, ouvrages généraux, MARD) Disponible Les principes fondamentaux de l'arbitrage / Laure BERNHEIM-VAN DE CASTEELE
Titre : Les principes fondamentaux de l'arbitrage Type de document : texte imprimé Auteurs : Laure BERNHEIM-VAN DE CASTEELE, Auteur ; Thomas CLAY, Préfacier, etc. Editeur : Bruylant Année de publication : 2012 Importance : 830 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-3585-4 Langues : Français (fre) Catégories : Règlement des différends Mots-clés : arbitrage principes fondamentaux consentement instance arbitrale faveur procédure arbitrale sentence arbitrale Index. décimale : 341.522 0944 : Arbitrage international - France Résumé : Il était devenu indispensable de réordonner le droit français de l’arbitrage et de purger la matière de ses paradoxes ! Cet ouvrage, issu d’une thèse de doctorat, revisite l’ensemble du droit français de l’arbitrage à l’aune de ses principes fondamentaux, principes ultra-normatifs à partir desquels s’est construit le droit français de l’arbitrage. Clefs de voûte de l’édifice, ils occupent une position centrale en ce qu’ils précèdent les autres principes qu’ils génèrent, lesquels déterminent à leur tour les normes qui dessinent le régime juridique de l’institution.
Créateurs, ils posent les normes juridiques premières sur lesquelles repose l’architecture des principes de l’arbitrage. Annihileurs, ils écartent non seulement la règle de droit normalement applicable dont la solution n’est pas compatible avec les besoins du commerce international, mais aussi la règle de conflit de lois dont la mise en oeuvre grève la sécurité juridique attendue par les acteurs de l’arbitrage.
Les principes fondamentaux de l’arbitrage constituent également la clef d’accès à l’édifice prétorien du droit de l’arbitrage en ce qu’ils offrent une grille de lecture indispensable à la compréhension et la lisibilité de la matière. De la même manière qu’ils façonnent la logique de la matière rebelle aux autres logiques traditionnelles, ils constituent un outil d’analyse précieux apte à restaurer la rectitude des solutions les plus controversées.
L’utilité de cet ouvrage n’est pas cantonnée à l’analyse du droit positif. Au regard du droit prospectif, l’auteur aborde les questions les plus délicates du droit français de l’arbitrage ; elle pose quelques problématiques incontournables sur le sens de l’évolution de la matière et apporte des réponses qui pourraient inspirer tous ceux qui contribuent à sa construction et à son évolution.
Un outil indispensable pour une meilleure compréhension du droit français de l'arbitrage.
Une étude complète et transversale du droit français de l'arbitrage examiné sous le prisme de ses principes fondamentaux ; indispensable pour une meilleure compréhension de la matière.Les principes fondamentaux de l'arbitrage [texte imprimé] / Laure BERNHEIM-VAN DE CASTEELE, Auteur ; Thomas CLAY, Préfacier, etc. . - Bruylant, 2012 . - 830 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-8027-3585-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Règlement des différends Mots-clés : arbitrage principes fondamentaux consentement instance arbitrale faveur procédure arbitrale sentence arbitrale Index. décimale : 341.522 0944 : Arbitrage international - France Résumé : Il était devenu indispensable de réordonner le droit français de l’arbitrage et de purger la matière de ses paradoxes ! Cet ouvrage, issu d’une thèse de doctorat, revisite l’ensemble du droit français de l’arbitrage à l’aune de ses principes fondamentaux, principes ultra-normatifs à partir desquels s’est construit le droit français de l’arbitrage. Clefs de voûte de l’édifice, ils occupent une position centrale en ce qu’ils précèdent les autres principes qu’ils génèrent, lesquels déterminent à leur tour les normes qui dessinent le régime juridique de l’institution.
Créateurs, ils posent les normes juridiques premières sur lesquelles repose l’architecture des principes de l’arbitrage. Annihileurs, ils écartent non seulement la règle de droit normalement applicable dont la solution n’est pas compatible avec les besoins du commerce international, mais aussi la règle de conflit de lois dont la mise en oeuvre grève la sécurité juridique attendue par les acteurs de l’arbitrage.
Les principes fondamentaux de l’arbitrage constituent également la clef d’accès à l’édifice prétorien du droit de l’arbitrage en ce qu’ils offrent une grille de lecture indispensable à la compréhension et la lisibilité de la matière. De la même manière qu’ils façonnent la logique de la matière rebelle aux autres logiques traditionnelles, ils constituent un outil d’analyse précieux apte à restaurer la rectitude des solutions les plus controversées.
L’utilité de cet ouvrage n’est pas cantonnée à l’analyse du droit positif. Au regard du droit prospectif, l’auteur aborde les questions les plus délicates du droit français de l’arbitrage ; elle pose quelques problématiques incontournables sur le sens de l’évolution de la matière et apporte des réponses qui pourraient inspirer tous ceux qui contribuent à sa construction et à son évolution.
Un outil indispensable pour une meilleure compréhension du droit français de l'arbitrage.
Une étude complète et transversale du droit français de l'arbitrage examiné sous le prisme de ses principes fondamentaux ; indispensable pour une meilleure compréhension de la matière.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0596 XVII 2012 BER Livre CREDIMI 301 XVII - Règlement des différends (arbitrage commercial, ouvrages généraux, MARD) Disponible Les principes UNIDROIT relatifs aux contrats de commerce international / Ignace CLAEYS
Titre : Les principes UNIDROIT relatifs aux contrats de commerce international Titre original : Actes du colloque du CEPANI du 24 mai 2011 Type de document : texte imprimé Auteurs : Ignace CLAEYS, Auteur ; Centre belge d'arbitrage et de médiation, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 2011 Importance : 224 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-3414-7 Langues : Néerlandais (nla) Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international
Règlement des différends
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : principes d'unidroit arbitrage contrats de commerce international Index. décimale : 341.522 : Arbitrage international Résumé : Comme à son habitude, le CEPANI remet, le jour du colloque, un ouvrage reprenant les différentes interventions des orateurs de la journée de réflexion. Les "principes d'Unidroit relatif aux contrats du commerce international" codifient de manière très complète le droit général des contrats.
_______
Zoals het zijn gewoonte is, pakt Cepina op de dag van het colloquium uit met een werk waarin de veschillende uiteenzettingen van de sprekers van de reflectiedag zijn opgenomen. De "UNIDROIT-principes inzake internationale handelscontracten" codificeren op zeer volledige wijze het algemene overeenkomstenrecht.Les principes UNIDROIT relatifs aux contrats de commerce international = Actes du colloque du CEPANI du 24 mai 2011 [texte imprimé] / Ignace CLAEYS, Auteur ; Centre belge d'arbitrage et de médiation, Auteur . - Bruylant, 2011 . - 224 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-8027-3414-7
Langues : Néerlandais (nla) Français (fre) Anglais (eng)
Catégories : Droit du commerce, droit du commerce international
Règlement des différends
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : principes d'unidroit arbitrage contrats de commerce international Index. décimale : 341.522 : Arbitrage international Résumé : Comme à son habitude, le CEPANI remet, le jour du colloque, un ouvrage reprenant les différentes interventions des orateurs de la journée de réflexion. Les "principes d'Unidroit relatif aux contrats du commerce international" codifient de manière très complète le droit général des contrats.
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Zoals het zijn gewoonte is, pakt Cepina op de dag van het colloquium uit met een werk waarin de veschillende uiteenzettingen van de sprekers van de reflectiedag zijn opgenomen. De "UNIDROIT-principes inzake internationale handelscontracten" codificeren op zeer volledige wijze het algemene overeenkomstenrecht.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0864 V 2011 CLA Livre CREDIMI 301 V - Droit du commerce (interne et étranger), droit du commerce international Disponible Principles of International Investment Law / Rudolf DOLZER
Titre : Principles of International Investment Law Type de document : texte imprimé Auteurs : Rudolf DOLZER, Auteur ; Christoph SCHREUER, Auteur Mention d'édition : 1ère édition Année de publication : 2008 Importance : 480 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-0-19-921176-0 Langues : Anglais (eng) Catégories : Droit des contrats spéciaux
Droit des investissements, arbitrage d'investissement
Règlement des différends
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : droit des investissements international investment law Index. décimale : 346.092 : Investissement (droit) Résumé : This book outlines the principles behind the international law of foreign investment. The main focus is on the law governed by bilateral and multilateral investment treaties. The book traces the purpose, context and evolution of the clauses and provisions characteristic of contemporary investment treaties, and analyses the case law interpreting the issues raised by standard clauses. Particular consideration is given to broad treaty-rules whose understanding in practice has mainly been shaped by their interpretation and application by international tribunals. In addition, the book introduces the dispute settlement mechanisms for enforcing investment law, outlining the operation of State vs. State and Investor vs. State arbitration. Combining a systematic analytical study of the texts and principles underlying investment law with a jurisprudential analysis of the case law arising in international tribunals, this book offers an ideal introduction to the principles of international investment law and arbitration, for students or practitioners new to the field. Note de contenu : Nature, evolution, and context of international investment law -- International investment law as a field of study -- The business nature of a foreign investment : a long-term risk -- Host state sovereignty and the rules of foreign investment -- Customary international law : the emergence of a minimum standard -- Treaty law : evolution and purpose -- Current trends in treaty practice -- Regional agreements : energy charter, NAFTA -- Interpretation and application of investment treaties -- Interpreting investment treaties -- Application of investment treaties in time -- Investors and investments -- Investors : individuals, companies, nationality, and shareholders -- Investment -- Investment contracts -- Types of investment contracts -- Applicable law -- Stabilization clauses -- Renegotiation/adaptation -- Admission and establishment -- The move towards economic liberalism -- Treaty models of admission -- Performance requirements -- Non-compliance by investor with host state law and international public policy -- Expropriation -- The right to expropriate -- The three branches of the law -- The legality of the expropriation -- Direct and indirect expropriation -- Expropriation of contractual rights -- Standards of protection -- Fair and equitable treatment -- Full protection and security -- The umbrella clause -- Access to justice, fair procedure, and denial of justice -- Emergency, necessity, armed conflicts, and force majeure -- Preservation of rights -- Arbitrary or discriminatory measures -- National treatment -- Most-favoured-nation treatment -- Transfer of funds -- State responsibility and attribution -- Organs, provinces, and municipalities -- State entities -- Party status for constituent subdivisions or agencies under the ICSID convention -- Political risk insurance -- Settling investment disputes -- State v state disputes -- Investor v state disputes Principles of International Investment Law [texte imprimé] / Rudolf DOLZER, Auteur ; Christoph SCHREUER, Auteur . - 1ère édition . - 2008 . - 480 pages ; Broché.
ISBN : 978-0-19-921176-0
Langues : Anglais (eng)
Catégories : Droit des contrats spéciaux
Droit des investissements, arbitrage d'investissement
Règlement des différends
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : droit des investissements international investment law Index. décimale : 346.092 : Investissement (droit) Résumé : This book outlines the principles behind the international law of foreign investment. The main focus is on the law governed by bilateral and multilateral investment treaties. The book traces the purpose, context and evolution of the clauses and provisions characteristic of contemporary investment treaties, and analyses the case law interpreting the issues raised by standard clauses. Particular consideration is given to broad treaty-rules whose understanding in practice has mainly been shaped by their interpretation and application by international tribunals. In addition, the book introduces the dispute settlement mechanisms for enforcing investment law, outlining the operation of State vs. State and Investor vs. State arbitration. Combining a systematic analytical study of the texts and principles underlying investment law with a jurisprudential analysis of the case law arising in international tribunals, this book offers an ideal introduction to the principles of international investment law and arbitration, for students or practitioners new to the field. Note de contenu : Nature, evolution, and context of international investment law -- International investment law as a field of study -- The business nature of a foreign investment : a long-term risk -- Host state sovereignty and the rules of foreign investment -- Customary international law : the emergence of a minimum standard -- Treaty law : evolution and purpose -- Current trends in treaty practice -- Regional agreements : energy charter, NAFTA -- Interpretation and application of investment treaties -- Interpreting investment treaties -- Application of investment treaties in time -- Investors and investments -- Investors : individuals, companies, nationality, and shareholders -- Investment -- Investment contracts -- Types of investment contracts -- Applicable law -- Stabilization clauses -- Renegotiation/adaptation -- Admission and establishment -- The move towards economic liberalism -- Treaty models of admission -- Performance requirements -- Non-compliance by investor with host state law and international public policy -- Expropriation -- The right to expropriate -- The three branches of the law -- The legality of the expropriation -- Direct and indirect expropriation -- Expropriation of contractual rights -- Standards of protection -- Fair and equitable treatment -- Full protection and security -- The umbrella clause -- Access to justice, fair procedure, and denial of justice -- Emergency, necessity, armed conflicts, and force majeure -- Preservation of rights -- Arbitrary or discriminatory measures -- National treatment -- Most-favoured-nation treatment -- Transfer of funds -- State responsibility and attribution -- Organs, provinces, and municipalities -- State entities -- Party status for constituent subdivisions or agencies under the ICSID convention -- Political risk insurance -- Settling investment disputes -- State v state disputes -- Investor v state disputes Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0625 XIII 2008 DOL Livre CREDIMI 301 XIII - Droit des investissements, arbitrage d'investissement, contrats d'Etat Disponible Problèmes de base de l'arbitrage en droit comparé et en droit international / Antoine KASSIS
Titre : Problèmes de base de l'arbitrage en droit comparé et en droit international : Arbitrage juridictionnel et arbitrage contractuel Titre original : Tome 1 Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine KASSIS, Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 1987 Importance : 408 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00864-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers
Droit du commerce, droit du commerce international
Règlement des différendsMots-clés : arbitrage droit comparé droit international arbitrage juridictionnel arbitrage contractuel dualité de l'arbitrage Index. décimale : 341.522 : Arbitrage international Problèmes de base de l'arbitrage en droit comparé et en droit international = Tome 1 : Arbitrage juridictionnel et arbitrage contractuel [texte imprimé] / Antoine KASSIS, Auteur . - LGDJ Lextenso, 1987 . - 408 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-275-00864-6
Langues : Français (fre)Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0917 XVII 1987 KAS Livre CREDIMI 301 XVII - Règlement des différends (arbitrage commercial, ouvrages généraux, MARD) Disponible Les procédures de règlement des différends de l'OMC / Frieder ROESSLER
PermalinkLe recours à l'arbitrage par les organisations internationales / Stéphanie BELLIER
PermalinkRecueil des commentaires des décisions du CIRDI (2002-2007) / Julien FOURET
PermalinkRecueil de sentences arbitrales du CEPANI 1996-2001 / Guy KEUTGEN
PermalinkRecueil des sentences du TAS 1986-1998 / Matthieu REEB
PermalinkRecueil des sentences du TAS 1998-2000 / Matthieu REEB
PermalinkRecueil des sentences du TAS 2001-2003 / Matthieu REEB
PermalinkRedfern and Hunter on International Arbitration / Nigel BLACKABY
PermalinkRegards croisés sur le règlement des différends de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) / Olivier BLIN
PermalinkLe régime des investissements en Algérie à la lumière des conventions franco-algériennes / Mehdi HAROUN
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