Titre :	Droit de l'énergie
Titre original :	2014/2015
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Pierre SABLIERE, Auteur
Editeur :	Dalloz
Année de publication :	2013
Importance :	2858 pages
Format :	Broché
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-247-13048-1
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Droit des énergies Droit des énergies renouvelables
Mots-clés :	droit de l'énergie  politique énergétique  programmations  fiscalité  recherche  service public  énergies renouvelables  gaz naturel  pétrole  hydrocarbures  énergie thermique  opérateurs privés/publics  marchés des énergies  concurrence
Index. décimale :	343.440 92 : Approvisionnement en eau et en énergie (droit) - France
Résumé :	Un ouvrage pratique analysant la totalité du droit de l'énergie Sous l'impulsion de l'Europe et de l'ouverture des marchés, le droit de l'énergie a plus changé ces dix dernières années que pendant un siècle précédemment. Il en résulte un ensemble considérable de textes, d'autant que le Code de l'énergie ne rend compte que très partiellement de cet ensemble, dispersé entre des textes non codifiés et une vingtaine d'autres codes. Il s'y ajoute le fait que la définition d'une politique énergétique et la mise en place des moyens pour la mettre en oeuvre y prend désormais une place essentielle. Le présent ouvrage présente et analyse la totalité du droit de l'énergie – à jour des textes les plus récents – et en explicite les modalités d'application. Sans faire abstraction ni du contexte historique ni des synthèses nécessaires, cet ouvrage se veut résolument pratique : grâce à un index thématique particulièrement détaillé et à de très nombreux renvois, il est possible de trouver rapidement réponse à une question " pointue ". Il intéressera donc tous ceux qui ont à intervenir dans ce secteur : pouvoirs publics, autorités de régulation, tribunaux, avocats et juristes d'entreprises, mais aussi opérateurs publics ou privés, producteurs, fournisseurs et clients, collectivités locales, économistes et ingénieurs. L'auteur, Pierre Sablière, a été longtemps responsable du service juridique d'EDF, puis conseiller juridique de cette entreprise, avant de devenir conseiller juridique à la Commission de régulation de l'énergie. Auteur en 1993 d'un commentaire de la loi de nationalisation de 1946, puis en 2003 d'un Droit de l'électricité, il a consacré à ce domaine de très nombreux articles et commentaires de jurisprudence.

Droit de l'énergie = 2014/2015 [texte imprimé] / Pierre SABLIERE, Auteur . - Dalloz, 2013 . - 2858 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-247-13048-1
Langues : Français (fre)

Catégories :	Droit des énergies Droit des énergies renouvelables
Mots-clés :	droit de l'énergie  politique énergétique  programmations  fiscalité  recherche  service public  énergies renouvelables  gaz naturel  pétrole  hydrocarbures  énergie thermique  opérateurs privés/publics  marchés des énergies  concurrence
Index. décimale :	343.440 92 : Approvisionnement en eau et en énergie (droit) - France
Résumé :	Un ouvrage pratique analysant la totalité du droit de l'énergie Sous l'impulsion de l'Europe et de l'ouverture des marchés, le droit de l'énergie a plus changé ces dix dernières années que pendant un siècle précédemment. Il en résulte un ensemble considérable de textes, d'autant que le Code de l'énergie ne rend compte que très partiellement de cet ensemble, dispersé entre des textes non codifiés et une vingtaine d'autres codes. Il s'y ajoute le fait que la définition d'une politique énergétique et la mise en place des moyens pour la mettre en oeuvre y prend désormais une place essentielle. Le présent ouvrage présente et analyse la totalité du droit de l'énergie – à jour des textes les plus récents – et en explicite les modalités d'application. Sans faire abstraction ni du contexte historique ni des synthèses nécessaires, cet ouvrage se veut résolument pratique : grâce à un index thématique particulièrement détaillé et à de très nombreux renvois, il est possible de trouver rapidement réponse à une question " pointue ". Il intéressera donc tous ceux qui ont à intervenir dans ce secteur : pouvoirs publics, autorités de régulation, tribunaux, avocats et juristes d'entreprises, mais aussi opérateurs publics ou privés, producteurs, fournisseurs et clients, collectivités locales, économistes et ingénieurs. L'auteur, Pierre Sablière, a été longtemps responsable du service juridique d'EDF, puis conseiller juridique de cette entreprise, avant de devenir conseiller juridique à la Commission de régulation de l'énergie. Auteur en 1993 d'un commentaire de la loi de nationalisation de 1946, puis en 2003 d'un Droit de l'électricité, il a consacré à ce domaine de très nombreux articles et commentaires de jurisprudence.