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Cours de droit médical / Gérard MEMETEAU
Titre : Cours de droit médical Titre original : A jour au 1er février 2016 Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard MEMETEAU, Auteur ; Marion GIRER, Auteur Editeur : LEH édition Année de publication : 2016 Importance : 853 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84874-635-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Mots-clés : profession médicale structures principes fondamentaux comités d'éthique syndicats libertés relation médicale responsabilité contrat médical hôpitaux publics droit des patients relations professionnelles contractuelles Index. décimale : 344.440 41 : Personnel médical et ses activités (droit) - France Résumé : Ce cours de droit médical, et en grande partie de bioéthique, a pour objectif de faire le point sur les difficultés juridiques actuelles de l'exercice de la médecine privée et hospitalière publique. Il présente, à partir d'enseignements de droit médical et de connaissances puisées dans la participation à diverses instances locales et nationales, l'organisation de la médecine, atteinte par des textes très récents ; les responsabilités des professionnels au vu de la jurisprudence et des lois particulières ; le panorama des droits fondamentaux des patients ; et enfin un regard posé sur les contrats usuels des médecins (cession de clientèle, sociétés, conventions avec les cliniques privées). On y lira des pensées personnelles des auteurs sur le respect de la personne humaine, voire un dialogue entre les auteurs eux-mêmes, témoignage de leur liberté dans un travail pourtant en commun, clavecin joué à quatre mains ! Le livre est destiné aux étudiants juristes et médecins, aux professionnels de la bioéthique et du droit de la santé, peut-être même au législateur. Cours de droit médical = A jour au 1er février 2016 [texte imprimé] / Gérard MEMETEAU, Auteur ; Marion GIRER, Auteur . - LEH édition, 2016 . - 853 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-84874-635-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Mots-clés : profession médicale structures principes fondamentaux comités d'éthique syndicats libertés relation médicale responsabilité contrat médical hôpitaux publics droit des patients relations professionnelles contractuelles Index. décimale : 344.440 41 : Personnel médical et ses activités (droit) - France Résumé : Ce cours de droit médical, et en grande partie de bioéthique, a pour objectif de faire le point sur les difficultés juridiques actuelles de l'exercice de la médecine privée et hospitalière publique. Il présente, à partir d'enseignements de droit médical et de connaissances puisées dans la participation à diverses instances locales et nationales, l'organisation de la médecine, atteinte par des textes très récents ; les responsabilités des professionnels au vu de la jurisprudence et des lois particulières ; le panorama des droits fondamentaux des patients ; et enfin un regard posé sur les contrats usuels des médecins (cession de clientèle, sociétés, conventions avec les cliniques privées). On y lira des pensées personnelles des auteurs sur le respect de la personne humaine, voire un dialogue entre les auteurs eux-mêmes, témoignage de leur liberté dans un travail pourtant en commun, clavecin joué à quatre mains ! Le livre est destiné aux étudiants juristes et médecins, aux professionnels de la bioéthique et du droit de la santé, peut-être même au législateur. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2266 XXV 2016 MEM Livre CREDIMI 301 XXV - Droit de la santé, pharmaceutique, de la personne et du corps humain Disponible La démocratie sanitaire / Cécile CASTAING
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2267 XXV 2014 CAS Livre CREDIMI 301 XXV - Droit de la santé, pharmaceutique, de la personne et du corps humain Disponible Le droit international des sciences de la vie / Christian BYK
Titre : Le droit international des sciences de la vie Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian BYK, Auteur Editeur : LEH édition Année de publication : 2003 Importance : 109 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84874-000-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Mots-clés : droit international des sciences de la vie bioéthique génie génétique droit institutionnalisation du droit sciences de la vie organisations professionnelles institutions publiques nouveaux acteurs internationaux diversité formelle et systémique des normes diversité substantielle Index. décimale : 344.440 4196 : Expérimentation humaine en médecine (droit) - France Résumé :
Les rapides développements de la biomédecine et des biotechnologies ont conduit, par-delà l'émergence de règles nationales, à l'apparition d'un droit international des sciences de la vie. Guidé par la volonté de favoriser des standards techniques, de 1 protéger les droits de l'homme ou encore d'encourager la circulation des nouveaux produits, le souci d'harmonisation juridique a été particulièrement productif au niveau régional, essentiellement européen, depuis les années 1990. Il prend depuis les années 2000 une véritable dimension internationale qui montre combien la techno-science et le droit qui lui est applicable contribuent à la définition d'un nouvel ordre international.
Le droit international des sciences de la vie [texte imprimé] / Christian BYK, Auteur . - LEH édition, 2003 . - 109 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-84874-000-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Mots-clés : droit international des sciences de la vie bioéthique génie génétique droit institutionnalisation du droit sciences de la vie organisations professionnelles institutions publiques nouveaux acteurs internationaux diversité formelle et systémique des normes diversité substantielle Index. décimale : 344.440 4196 : Expérimentation humaine en médecine (droit) - France Résumé :
Les rapides développements de la biomédecine et des biotechnologies ont conduit, par-delà l'émergence de règles nationales, à l'apparition d'un droit international des sciences de la vie. Guidé par la volonté de favoriser des standards techniques, de 1 protéger les droits de l'homme ou encore d'encourager la circulation des nouveaux produits, le souci d'harmonisation juridique a été particulièrement productif au niveau régional, essentiellement européen, depuis les années 1990. Il prend depuis les années 2000 une véritable dimension internationale qui montre combien la techno-science et le droit qui lui est applicable contribuent à la définition d'un nouvel ordre international.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2271 XXV 2003 BYK Livre CREDIMI 301 XXV - Droit de la santé, pharmaceutique, de la personne et du corps humain Disponible Droit pharmaceutique / Antoine LECA
Titre : Droit pharmaceutique Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine LECA, Auteur Editeur : LEH édition Année de publication : 2012 Importance : 509 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84874-229-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Mots-clés : droit pharmaceutique médicaments pharmaciens histoire apothicaireries moyen-age conceptualisation contemporaine modèle française libéralisation Index. décimale : 344.440 416 : Pharmaciens et pharmacie (droit) - France Droit pharmaceutique [texte imprimé] / Antoine LECA, Auteur . - LEH édition, 2012 . - 509 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-84874-229-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Mots-clés : droit pharmaceutique médicaments pharmaciens histoire apothicaireries moyen-age conceptualisation contemporaine modèle française libéralisation Index. décimale : 344.440 416 : Pharmaciens et pharmacie (droit) - France Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2263 XXV 2012 LEC Livre CREDIMI 301 XXV - Droit de la santé, pharmaceutique, de la personne et du corps humain Disponible Droit de la propriété industrielle des produits de santé et de l'innovation médicale / Jean-Baptiste LECA
Titre : Droit de la propriété industrielle des produits de santé et de l'innovation médicale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Baptiste LECA, Auteur Editeur : LEH édition Année de publication : 2020 Importance : 244 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84874-874-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain
Propriété industrielleMots-clés : propriété industrielle produits de santé droit pharmaceutique innovation médicale brevet protection brevetabilité des médicaments rapprochement des droits protections voisines garde de l'innovation Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Premier manuel francophone consacré au droit de la propriété industrielle des produits de santé, cet ouvrage fait le point sur la place essentielle qu'occupent les brevets et les marques dans l'univers médicopharmaceutique. L'auteur y révèle une autonomisation importante de cette discipline, émergente au sein du droit de la propriété intellectuelle. Parce que les produits de santé sont, par nature, extraordinaires, ils se retrouvent au coeur d'une combinaison de régimes juridiques qui s'entrecroisent (brevet, autorisation de mise sur le marché, certificat complémentaire de protection).
De même, les médicaments génériques bénéficient en droit de la propriété industrielle d'une faveur inconnue sur le marché des produits génériques de grande distribution. Ce particularisme se reflète également dans les craintes qu'inspirent la brevetabilité du vivant. Celle-ci soulève des questions significatives qui bousculent la délimitation classique de l'ordre public et des bonnes moeurs. Malgré certaines restrictions à la brevetabilité en droit commun (théorie scientifiques, méthodes mathématiques, variétés végétales), le domaine des brevets reste immense.
Pourtant, le sentiment est inverse en matière sanitaire, car le droit paraît avoir voulu border la brevetabilité d'un mur de clôture bien haut (exclusion des procédés essentiellement biologiques d'obtention de végétaux ou d'animaux, des méthodes chirurgicales, thérapeutiques ou de diagnostiques...). Le traitement de la contrefaçon, enfin, dénote certaines spécificités dans son analyse. Aujourd'hui, aucun spécialiste de droit de la santé ne peut plus ignorer le droit de la propriété industrielle et aucun spécialiste de droit de la propriété industrielle ne peut plus négliger le droit de la santé.
Cette publication s'adresse à l'un et à l'autre, mais également au praticien et à l'étudiant à la recherche d'outils pour comprendre un droit rendu complexe par la technicité que revêt l'innovation médico-pharmaceutique et la délicate balance des intérêts en présence.Droit de la propriété industrielle des produits de santé et de l'innovation médicale [texte imprimé] / Jean-Baptiste LECA, Auteur . - LEH édition, 2020 . - 244 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-84874-874-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain
Propriété industrielleMots-clés : propriété industrielle produits de santé droit pharmaceutique innovation médicale brevet protection brevetabilité des médicaments rapprochement des droits protections voisines garde de l'innovation Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Résumé : Premier manuel francophone consacré au droit de la propriété industrielle des produits de santé, cet ouvrage fait le point sur la place essentielle qu'occupent les brevets et les marques dans l'univers médicopharmaceutique. L'auteur y révèle une autonomisation importante de cette discipline, émergente au sein du droit de la propriété intellectuelle. Parce que les produits de santé sont, par nature, extraordinaires, ils se retrouvent au coeur d'une combinaison de régimes juridiques qui s'entrecroisent (brevet, autorisation de mise sur le marché, certificat complémentaire de protection).
De même, les médicaments génériques bénéficient en droit de la propriété industrielle d'une faveur inconnue sur le marché des produits génériques de grande distribution. Ce particularisme se reflète également dans les craintes qu'inspirent la brevetabilité du vivant. Celle-ci soulève des questions significatives qui bousculent la délimitation classique de l'ordre public et des bonnes moeurs. Malgré certaines restrictions à la brevetabilité en droit commun (théorie scientifiques, méthodes mathématiques, variétés végétales), le domaine des brevets reste immense.
Pourtant, le sentiment est inverse en matière sanitaire, car le droit paraît avoir voulu border la brevetabilité d'un mur de clôture bien haut (exclusion des procédés essentiellement biologiques d'obtention de végétaux ou d'animaux, des méthodes chirurgicales, thérapeutiques ou de diagnostiques...). Le traitement de la contrefaçon, enfin, dénote certaines spécificités dans son analyse. Aujourd'hui, aucun spécialiste de droit de la santé ne peut plus ignorer le droit de la propriété industrielle et aucun spécialiste de droit de la propriété industrielle ne peut plus négliger le droit de la santé.
Cette publication s'adresse à l'un et à l'autre, mais également au praticien et à l'étudiant à la recherche d'outils pour comprendre un droit rendu complexe par la technicité que revêt l'innovation médico-pharmaceutique et la délicate balance des intérêts en présence.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2252 XXV 2020 LEC Livre CREDIMI 301 XXV - Droit de la santé, pharmaceutique, de la personne et du corps humain Disponible Les flux transfrontières de produits biologiques d'origine humaine / Morvan, Sylvia MORVAN
PermalinkInformations génétiques et fonctions médicales / Dorothée DIBIE-KRAJCMAN
PermalinkLa loi Santé 2016 / Jean-Marie CLÉMENT
PermalinkLes mécanismes d'influence en droit médical et biomédical / Amandine PICARD
PermalinkMélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau : droit médical et éthique médicale, regards contemporains / Bruno PY
PermalinkLa mondialisation du droit de la santé / Michel BELANGER
PermalinkNAÎTRE ou NE PAS NAÎTRE. De l'Antiquité au XXIè siècle / François VIALLA
PermalinkL'ordre sanitaire national-socialiste / Antoine LECA
PermalinkLa recherche biomédicale / Marie-Catherine CHEMTOB
PermalinkStructurer les parcours de soins et de santé / Mourad AISSOU
PermalinkTraité de bioéthique / Christian BYK
PermalinkVin, droit & santé / Éric AGOSTINI
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