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L'argent et le droit / Jean CARBONNIER
Titre : L'argent et le droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean CARBONNIER, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur Editeur : Sirey Année de publication : 1998 Collection : Archives de philosophie du droit num. 42 Importance : 465 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02894-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit bancaire et financier
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : argent droit philosophie monnaie ambivalence de l'argent valeur travail personne liberté religion vertus de l'argent dématérialisation légitimation dénonciation circulation pouvoir déréglementation des flux financiers Index. décimale : 340.11 : Droit - Sujets particuliers de philosophie et de théorie Résumé : L'argent entretient avec le droit des rapports à double sens. Parce qu'il est source et signe de richesse matérielle et favorise les échanges et les marchés. Parce que le prince - magie, puissance et monnaie aidant - trouve en lui une manifestation de souveraineté et d'action. Battre monnaie. Est-il bon, est-il méchant ? Variées, contradictoires même, sont les réponses. Fin ou moyen ? Effort ou corruption ? Richesse et pauvreté ? Mais sous quelles formes ? La lumière du droit peut éclairer.
L'argent ne fait pas le bonheur. Qu'on le rende alors, est-il répondu ! Coexistence des libertés, le droit est là . Sinon, l'or. L'analyse systémique de leurs rapports appelait une réflexion. La voici. Sur son ambivalence, sur sa valeur, sur ses relations avec la personne, le travail, la liberté, la religion. Chemin du vice, est-on tenté de dire. Mais il a ses vertus, en quête du spirituel. Entre la matière et la mémoire, le matériel et l'immatériel, le public et le privé, le pouvoir et la monnaie, la circulation, les flux, il est en philosophie du droit un sujet de réflexion par excellence.
Son étude intéresse en premier chef le droit et la théologie, la morale, l'économie et la finance. Aujourd'hui, plus que jamais, il préside à la gestion des incertitudes. Et demain ?L'argent et le droit [texte imprimé] / Jean CARBONNIER, Préfacier, etc. ; Collectif, Auteur . - Sirey, 1998 . - 465 pages ; Broché. - (Archives de philosophie du droit; 42) .
ISBN : 978-2-247-02894-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit bancaire et financier
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : argent droit philosophie monnaie ambivalence de l'argent valeur travail personne liberté religion vertus de l'argent dématérialisation légitimation dénonciation circulation pouvoir déréglementation des flux financiers Index. décimale : 340.11 : Droit - Sujets particuliers de philosophie et de théorie Résumé : L'argent entretient avec le droit des rapports à double sens. Parce qu'il est source et signe de richesse matérielle et favorise les échanges et les marchés. Parce que le prince - magie, puissance et monnaie aidant - trouve en lui une manifestation de souveraineté et d'action. Battre monnaie. Est-il bon, est-il méchant ? Variées, contradictoires même, sont les réponses. Fin ou moyen ? Effort ou corruption ? Richesse et pauvreté ? Mais sous quelles formes ? La lumière du droit peut éclairer.
L'argent ne fait pas le bonheur. Qu'on le rende alors, est-il répondu ! Coexistence des libertés, le droit est là . Sinon, l'or. L'analyse systémique de leurs rapports appelait une réflexion. La voici. Sur son ambivalence, sur sa valeur, sur ses relations avec la personne, le travail, la liberté, la religion. Chemin du vice, est-on tenté de dire. Mais il a ses vertus, en quête du spirituel. Entre la matière et la mémoire, le matériel et l'immatériel, le public et le privé, le pouvoir et la monnaie, la circulation, les flux, il est en philosophie du droit un sujet de réflexion par excellence.
Son étude intéresse en premier chef le droit et la théologie, la morale, l'économie et la finance. Aujourd'hui, plus que jamais, il préside à la gestion des incertitudes. Et demain ?Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1442 II 1998 CAR Livre CREDIMI 301 II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…) Disponible
[n° ou bulletin]
Titre : 2021-1-T35 - 2021/1 - - Type de document : texte imprimé Année de publication : 2021 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Périodiques Mots-clés : entente concurrence économie numérique régulation marche des idées monnaie électronique pratiques anticoncurrentielles abus de position dominante USSD oligopole inclusion bancaire argent mobile banques islamiques financement charia France Royaume-uni convention judiciaire d'intérêt public justice négociée sanctions extraterritoriales religion islam Résumé : Page 5 à 22
L’entrée des pratiques anticoncurrentielles sur le marché émergent des services de Mobile Money
Vanelle Dimitri Onchi Ngongang
Par ses spécificités, la monnaie mobile est en passe de permettre une forte inclusion financière dans les pays faiblement bancarisés ou longtemps laissés à la marge des services financiers. Un marché de services s’est construit tout autour et, désormais, les banques, les microfinances sont en concurrence avec les Opérateurs de Télécommunication Mobile (OTM), détenteurs de l’Unstructured Supplementary Service Data (USSD) nécessaire non seulement à la réalisation des opérations financières de monnaie mobile, mais également à la liaison avec des clients potentiels. Ce rôle relativement récent des OTM peut susciter des préoccupations concurrentielles, notamment lorsqu’un OTM, en position dominante sur le marché des télécommunications, est également présent ou est un acteur actif sur le marché des services de monnaie mobile. La tentation est en effet grande qu’il utilise sa position dominante pour évincer tout concurrent sur le marché aval des services de Mobile Money. Cette étude prospective se propose d’attirer l’attention des autorités de concurrence sur le sujet, et de suggérer, sur la base des outils du droit de la concurrence, des pistes susceptibles de neutraliser ces préoccupations concurrentielles avant toute constitution d’oligopole.
Page 23 Ã 47
Les contrats d’istisna’a dans le financement bancaire islamique
Sinan Al Shattnawi
Les banques islamiques n’étaient pas autorisées à financer les projets de développement des gouvernements par le biais de formules de financement qui contredisent les lois de ces gouvernements. Considérées comme des sujets interdits, ces formules offraient des avantages considérés comme illégaux parce qu’interdits par la loi islamique. Il n’est notamment pas acceptable que lesdites banques financent des projets à caractère privé par des prêts avec intérêt (riba), qui sont illégaux.
Le contrat d’istisna’a apparaît alors comme la formule adéquate d’un point de vue religieux et économique pour financer divers projets gouvernementaux. Il peut être défini comme un contrat par lequel le client, en tant qu’« acquéreur final » ou « maître d’ouvrage », cherche à acquérir un bien nécessitant un processus de fabrication. La banque, en tant que « vendeur » ou « maître d’œuvre », s’engage à acheter les matières premières et à livrer le bien à fabriquer selon une description prédéfinie des caractéristiques du produit, à un prix fixé et payable selon les modalités convenues au contrat.
Page 49 Ã 74
Les premiers pas de la justice pénale négociée en France et au Royaume-Uni
Marjorie Eeckhoudt
Présents au Royaume-Uni depuis 2014 et en France depuis 2016, les outils de la justice pénale « négociée » ont permis de conclure 26 accords à ce jour : 14 Conventions judiciaires d’intérêt public du côté français, 12 Deferred Prosecution Agreements du côté britannique. Progressivement, un cadre s’est dessiné permettant de comprendre, à la lecture des accords et des décisions de justice qui les accompagnent, quelles sont les conditions requises et les conséquences encourues. Si l’efficacité des dispositifs est largement saluée, certaines incertitudes demeurent de part et d’autre de la Manche. Incitées à coopérer largement pour éviter un procès long et coûteux, les entreprises n’ont pas de garantie que l’accord sera conclu ni qu’elles échapperont aux sanctions extraterritoriales. Non seulement les entreprises s’exposent à des conséquences financières lourdes, mais les personnes physiques sont également susceptibles d’être poursuivies, c’est pourquoi une réflexion s’impose afin d’assurer une plus grande sécurité juridique et préserver l’intérêt de la justice.
Page 75 Ã 93
Le blocage de « Parler », le droit antitrust et le libre marché des idées
Nathalie Nielson
À la suite de la suppression du réseau social « Parler » du Play Store de l’App Store ainsi que du Cloud AWS en début d’année 2021 pour manque de modération des contenus violents, une plainte a été portée contre Amazon pour violation de la Section 1 du Sherman Act (lutte contre les ententes). L’auteur de la plainte alléguait une entente de l’hébergeur Cloud avec Twitter. Mais cette plainte fut in fine retirée, le réseau ne parvenant pas à démontrer suffisamment la réunion des conditions constitutives de l’entente. Toutefois, le déroulement de cette courte affaire antitrust ne manque pas d’interpeller sur le rôle croissant des géants du numérique dans le contrôle et la circulation des informations et sur la place du droit de la concurrence dans le libre marché des idées.En ligne : https://www.cairn.info/revue-internationale-de-droit-economique-2021-1.htm [n° ou bulletin] 2021-1-T35 - 2021/1 - - [texte imprimé] . - 2021.
Langues : Français (fre) Anglais (eng)
Catégories : Périodiques Mots-clés : entente concurrence économie numérique régulation marche des idées monnaie électronique pratiques anticoncurrentielles abus de position dominante USSD oligopole inclusion bancaire argent mobile banques islamiques financement charia France Royaume-uni convention judiciaire d'intérêt public justice négociée sanctions extraterritoriales religion islam Résumé : Page 5 à 22
L’entrée des pratiques anticoncurrentielles sur le marché émergent des services de Mobile Money
Vanelle Dimitri Onchi Ngongang
Par ses spécificités, la monnaie mobile est en passe de permettre une forte inclusion financière dans les pays faiblement bancarisés ou longtemps laissés à la marge des services financiers. Un marché de services s’est construit tout autour et, désormais, les banques, les microfinances sont en concurrence avec les Opérateurs de Télécommunication Mobile (OTM), détenteurs de l’Unstructured Supplementary Service Data (USSD) nécessaire non seulement à la réalisation des opérations financières de monnaie mobile, mais également à la liaison avec des clients potentiels. Ce rôle relativement récent des OTM peut susciter des préoccupations concurrentielles, notamment lorsqu’un OTM, en position dominante sur le marché des télécommunications, est également présent ou est un acteur actif sur le marché des services de monnaie mobile. La tentation est en effet grande qu’il utilise sa position dominante pour évincer tout concurrent sur le marché aval des services de Mobile Money. Cette étude prospective se propose d’attirer l’attention des autorités de concurrence sur le sujet, et de suggérer, sur la base des outils du droit de la concurrence, des pistes susceptibles de neutraliser ces préoccupations concurrentielles avant toute constitution d’oligopole.
Page 23 Ã 47
Les contrats d’istisna’a dans le financement bancaire islamique
Sinan Al Shattnawi
Les banques islamiques n’étaient pas autorisées à financer les projets de développement des gouvernements par le biais de formules de financement qui contredisent les lois de ces gouvernements. Considérées comme des sujets interdits, ces formules offraient des avantages considérés comme illégaux parce qu’interdits par la loi islamique. Il n’est notamment pas acceptable que lesdites banques financent des projets à caractère privé par des prêts avec intérêt (riba), qui sont illégaux.
Le contrat d’istisna’a apparaît alors comme la formule adéquate d’un point de vue religieux et économique pour financer divers projets gouvernementaux. Il peut être défini comme un contrat par lequel le client, en tant qu’« acquéreur final » ou « maître d’ouvrage », cherche à acquérir un bien nécessitant un processus de fabrication. La banque, en tant que « vendeur » ou « maître d’œuvre », s’engage à acheter les matières premières et à livrer le bien à fabriquer selon une description prédéfinie des caractéristiques du produit, à un prix fixé et payable selon les modalités convenues au contrat.
Page 49 Ã 74
Les premiers pas de la justice pénale négociée en France et au Royaume-Uni
Marjorie Eeckhoudt
Présents au Royaume-Uni depuis 2014 et en France depuis 2016, les outils de la justice pénale « négociée » ont permis de conclure 26 accords à ce jour : 14 Conventions judiciaires d’intérêt public du côté français, 12 Deferred Prosecution Agreements du côté britannique. Progressivement, un cadre s’est dessiné permettant de comprendre, à la lecture des accords et des décisions de justice qui les accompagnent, quelles sont les conditions requises et les conséquences encourues. Si l’efficacité des dispositifs est largement saluée, certaines incertitudes demeurent de part et d’autre de la Manche. Incitées à coopérer largement pour éviter un procès long et coûteux, les entreprises n’ont pas de garantie que l’accord sera conclu ni qu’elles échapperont aux sanctions extraterritoriales. Non seulement les entreprises s’exposent à des conséquences financières lourdes, mais les personnes physiques sont également susceptibles d’être poursuivies, c’est pourquoi une réflexion s’impose afin d’assurer une plus grande sécurité juridique et préserver l’intérêt de la justice.
Page 75 Ã 93
Le blocage de « Parler », le droit antitrust et le libre marché des idées
Nathalie Nielson
À la suite de la suppression du réseau social « Parler » du Play Store de l’App Store ainsi que du Cloud AWS en début d’année 2021 pour manque de modération des contenus violents, une plainte a été portée contre Amazon pour violation de la Section 1 du Sherman Act (lutte contre les ententes). L’auteur de la plainte alléguait une entente de l’hébergeur Cloud avec Twitter. Mais cette plainte fut in fine retirée, le réseau ne parvenant pas à démontrer suffisamment la réunion des conditions constitutives de l’entente. Toutefois, le déroulement de cette courte affaire antitrust ne manque pas d’interpeller sur le rôle croissant des géants du numérique dans le contrôle et la circulation des informations et sur la place du droit de la concurrence dans le libre marché des idées.En ligne : https://www.cairn.info/revue-internationale-de-droit-economique-2021-1.htm Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0163 2021-1-T35 Livre CREDIMI 301 Périodiques 301 Disponible Le droit de l'Occident et d'ailleurs / Antonio GAMBORO
Titre : Le droit de l'Occident et d'ailleurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Antonio GAMBORO, Auteur ; Rodolfo SACCO, Auteur ; Louis VOGEL , Auteur Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2011 Collection : Traité de droit comparé Importance : 480 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03671-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers Mots-clés : droit comparé common law droit civil droit islamique droit de l'extrême-orient droit africain occident religion islam Index. décimale : 340.2 : Droit comparé Résumé : notre époque de mondialisation, tout juriste, théoricien ou praticien, juge, avocat, notaire ou juriste d'entreprise, doit connaître le droit comparé : il aide non seulement à mieux connaître l'autre mais aussi à mieux se connaître soi-même. Ouvrage réputé en Italie depuis de nombreuses années avant d'être adapté au public français, ce traité applique une théorie originale de la comparaison juridique à l'opposition traditionnelle entre common law et civil law, et montre la profonde unité de la tradition juridique occidentale. La confrontation à d'autres systèmes juridiques étrangers à cette tradition (pays islamiques, Inde, Chine, Japon, Afrique) révèle que si le modèle occidental s'impose de plus en plus à l'échelle planétaire, il n'efface pas les particularismes culturels : il n'y a pas de pensée unique en droit. Par Antonio Gambaro, Professeur à l'Université de Milan, Rodolfo Sacco, Professeur émérite de l'Université de Turin et Louis Vogel, Président de l'Université Panthéon-Assas.
Note de contenu : La couv. porte en plus : "méthodes du droit comparé, common law-civil law, droit des pays islamiques, droit de l'Extrême-Orient (Chine, Japon), droit africain".
Bibliogr. p. 31-43. IndexLe droit de l'Occident et d'ailleurs [texte imprimé] / Antonio GAMBORO, Auteur ; Rodolfo SACCO, Auteur ; Louis VOGEL , Auteur . - LGDJ Lextenso, 2011 . - 480 pages ; Broché. - (Traité de droit comparé) .
ISBN : 978-2-275-03671-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit comparé et droits étrangers Mots-clés : droit comparé common law droit civil droit islamique droit de l'extrême-orient droit africain occident religion islam Index. décimale : 340.2 : Droit comparé Résumé : notre époque de mondialisation, tout juriste, théoricien ou praticien, juge, avocat, notaire ou juriste d'entreprise, doit connaître le droit comparé : il aide non seulement à mieux connaître l'autre mais aussi à mieux se connaître soi-même. Ouvrage réputé en Italie depuis de nombreuses années avant d'être adapté au public français, ce traité applique une théorie originale de la comparaison juridique à l'opposition traditionnelle entre common law et civil law, et montre la profonde unité de la tradition juridique occidentale. La confrontation à d'autres systèmes juridiques étrangers à cette tradition (pays islamiques, Inde, Chine, Japon, Afrique) révèle que si le modèle occidental s'impose de plus en plus à l'échelle planétaire, il n'efface pas les particularismes culturels : il n'y a pas de pensée unique en droit. Par Antonio Gambaro, Professeur à l'Université de Milan, Rodolfo Sacco, Professeur émérite de l'Université de Turin et Louis Vogel, Président de l'Université Panthéon-Assas.
Note de contenu : La couv. porte en plus : "méthodes du droit comparé, common law-civil law, droit des pays islamiques, droit de l'Extrême-Orient (Chine, Japon), droit africain".
Bibliogr. p. 31-43. IndexRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0114 IV 2011 GAM Livre CREDIMI 301 IV - Droit comparé et droits étrangers Disponible Grands systèmes de droit contemporains / Gilles CUNIBERTI
Titre : Grands systèmes de droit contemporains Titre original : Introduction au droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Gilles CUNIBERTI, Auteur Mention d'édition : 4ème édition Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 2019 Importance : 444 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-04927-4 Langues : Français (fre) Catégories : Droit comparé et droits étrangers
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : systèmes de droit droit comparé religion Index. décimale : 340.2 : Droit comparé Résumé : Ce manuel étudie les principaux systèmes juridiques du monde dont le fonctionnement est radicalement différent du système juridique français, et plus généralement des systèmes juridiques appartenant à la tradition juridique continentale. L'objet n'est donc pas la comparaison des institutions particulières de plusieurs pays, mais La comparaison envisagée au niveau macro-juridique, entre les systèmes de droit.
En particulier, il s'agit de comparer le mode de production des normes, le fondement des systèmes considérés et l'importance et l'influence des différents acteurs dans chacun de ces ordres juridiques. A la différence d'autres ouvrages, il traite de manière aussi approfondie des grands systèmes juridiques occidentaux et des grands systèmes juridiques orientaux. Il présente tout d'abord les trois grands systèmes juridiques occidentaux, en insistant avant tout sur les droits anglais et américain, qui sont opposés à la tradition juridique continentale.
L'ouvrage étudie ensuite deux grands systèmes juridiques asiatiques, les droits chinois et japonais, deux des principaux droits religieux de la planète, le droit islamique et le droit hindou, et les droits africains traditionnels. L'ouvrage est destiné aux étudiants en droit comparé de master, mais aussi à tous les juristes intéressés par les diverses formes que peut prendre le phénomène juridique.Grands systèmes de droit contemporains = Introduction au droit comparé [texte imprimé] / Gilles CUNIBERTI, Auteur . - 4ème édition . - LGDJ Lextenso, 2019 . - 444 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-275-04927-4
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit comparé et droits étrangers
Sources du droit et ouvrages généraux en droitMots-clés : systèmes de droit droit comparé religion Index. décimale : 340.2 : Droit comparé Résumé : Ce manuel étudie les principaux systèmes juridiques du monde dont le fonctionnement est radicalement différent du système juridique français, et plus généralement des systèmes juridiques appartenant à la tradition juridique continentale. L'objet n'est donc pas la comparaison des institutions particulières de plusieurs pays, mais La comparaison envisagée au niveau macro-juridique, entre les systèmes de droit.
En particulier, il s'agit de comparer le mode de production des normes, le fondement des systèmes considérés et l'importance et l'influence des différents acteurs dans chacun de ces ordres juridiques. A la différence d'autres ouvrages, il traite de manière aussi approfondie des grands systèmes juridiques occidentaux et des grands systèmes juridiques orientaux. Il présente tout d'abord les trois grands systèmes juridiques occidentaux, en insistant avant tout sur les droits anglais et américain, qui sont opposés à la tradition juridique continentale.
L'ouvrage étudie ensuite deux grands systèmes juridiques asiatiques, les droits chinois et japonais, deux des principaux droits religieux de la planète, le droit islamique et le droit hindou, et les droits africains traditionnels. L'ouvrage est destiné aux étudiants en droit comparé de master, mais aussi à tous les juristes intéressés par les diverses formes que peut prendre le phénomène juridique.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0091 IV 2019 CUN Livre CREDIMI 301 IV - Droit comparé et droits étrangers Disponible Humans in Outer Space - Interdisciplinary Perspectives / Ulrike LANDFESTER
Titre : Humans in Outer Space - Interdisciplinary Perspectives Type de document : texte imprimé Auteurs : Ulrike LANDFESTER, Auteur ; Nina-Louisa REMUSS, Auteur ; Kai-Uwe SCHROGL, Auteur ; Jean-Claude WORMS, Auteur Editeur : Springer Année de publication : 2010 Importance : 333 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-3-7091-0279-4 Langues : Anglais (eng) Catégories : Espace et droit des activités spatiales Mots-clés : humans outer space politics society history religion culture psychology Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Humans in Outer Space - Interdisciplinary Perspectives [texte imprimé] / Ulrike LANDFESTER, Auteur ; Nina-Louisa REMUSS, Auteur ; Kai-Uwe SCHROGL, Auteur ; Jean-Claude WORMS, Auteur . - Springer, 2010 . - 333 pages ; Relié.
ISBN : 978-3-7091-0279-4
Langues : Anglais (eng)
Catégories : Espace et droit des activités spatiales Mots-clés : humans outer space politics society history religion culture psychology Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2761 XXI 2010 LAN Livre CREDIMI 301 XXI - Espace et droit des activités spatiales Disponible Ramses 87/88 - Mondes en mouvement / Thiérry de MONTBRIAL
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