Les associations / Gérard SOUSI

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Les associations Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard SOUSI, Auteur ; Bernard THÉVENET, Collaborateur Editeur : Dalloz Année de publication : 1985 Importance : 524 pages Format : Relié ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-00611-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Droit Fiscal Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : associations  contrat d'association  apports  statuts  règlement intérieur  formalités postérieures  fonctionnement  membres  organes  pouvoir disciplinaire  responsabilité civile  moyens  capacité juridique  ressources  reconnaissance d'utilité publique  immeubles  dénomination  sigle  activité  fiscalité  collaborateurs  tiers  compatibilité  contrôle des comptes Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Les associations [texte imprimé] / Gérard SOUSI, Auteur ; Bernard THÉVENET, Collaborateur . - Dalloz, 1985 . - 524 pages ; Relié. ISBN : 978-2-247-00611-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Droit Fiscal Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : associations  contrat d'association  apports  statuts  règlement intérieur  formalités postérieures  fonctionnement  membres  organes  pouvoir disciplinaire  responsabilité civile  moyens  capacité juridique  ressources  reconnaissance d'utilité publique  immeubles  dénomination  sigle  activité  fiscalité  collaborateurs  tiers  compatibilité  contrôle des comptes Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1544	II 1985 SOU	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

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