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Développer votre entreprise par le franchisage / Jean H. GAGNON

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Développer votre entreprise par le franchisage Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean H. GAGNON, Auteur Editeur : Agence d'ARC Année de publication : 1984 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-89022-068-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Droit du commerce, droit du commerce international Mots-clés : entreprise  franchisage  franchise  franchiseur  produit franchisable  service franchisable  critères  critères financiers  critères administratifs  système de franchise  établissement pilote  contrat de franchise  manuel d'exploitation  contrats connexes  rétribution  législation  réglementation  jurisprudence  mécanismes de résolution des conflits Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Développer votre entreprise par le franchisage [texte imprimé] / Jean H. GAGNON, Auteur . - Agence d'ARC, 1984. ISBN : 978-2-89022-068-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des contrats spéciaux Droit du commerce, droit du commerce international Mots-clés : entreprise  franchisage  franchise  franchiseur  produit franchisable  service franchisable  critères  critères financiers  critères administratifs  système de franchise  établissement pilote  contrat de franchise  manuel d'exploitation  contrats connexes  rétribution  législation  réglementation  jurisprudence  mécanismes de résolution des conflits Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1006	V 1984 GAG 2	Livre	CREDIMI 301	V - Droit du commerce (interne et étranger), droit du commerce international	Disponible

La brevetabilité du génome / Académie des sciences

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : La brevetabilité du génome Type de document : texte imprimé Auteurs : Académie des sciences, Auteur Editeur : Tec & Doc Année de publication : 1995 Importance : 74 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7430-0015-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Propriété industrielle Mots-clés : brevetabilité  génome  vivant  brevet d'invention  critères Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue La brevetabilité du génome [texte imprimé] / Académie des sciences, Auteur . - Tec & Doc, 1995 . - 74 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7430-0015-8 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de la santé, droit pharmaceutique, droit de la personne et du corps humain Propriété industrielle Mots-clés : brevetabilité  génome  vivant  brevet d'invention  critères Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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2169	XIX 1995 ACA	Livre	CREDIMI 301	XIX - Droit de la propriété industrielle	Disponible

L'intensité de l'obligation juridique / Paul-André CRÉPEAU

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : L'intensité de l'obligation juridique Titre original : ou des obligations de diligence, de résultat et de garantie Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul-André CRÉPEAU, Auteur Editeur : Yvon Blais Année de publication : 1989 Importance : 232 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-89073-726-6 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : intensité  obligation juridique  obligations de diligence  obligation de résultat  obligations de garantie  classification  nature  intérêt  critères Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue L'intensité de l'obligation juridique = ou des obligations de diligence, de résultat et de garantie [texte imprimé] / Paul-André CRÉPEAU, Auteur . - Yvon Blais, 1989 . - 232 pages ; Broché. ISBN : 978-2-89073-726-6 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : intensité  obligation juridique  obligations de diligence  obligation de résultat  obligations de garantie  classification  nature  intérêt  critères Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1578	II 1989 CRE	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible