| Titre : |
Crédits documentaires, lettres de crédit stand-by, cautions et garanties |
| Titre original : |
Guide pratique |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Hubert MARTINI, Auteur ; Dominique DEPRÉE, Auteur ; Joanne KLEIN-CORNEDE, Auteur |
| Editeur : |
La Revue Banque |
| Année de publication : |
2007 |
| Importance : |
694 pages |
| Format : |
Broché |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-86325-481-3 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
Droit bancaire et financier
Droit du commerce, droit du commerce international
|
| Mots-clés : |
sécurisation du vendeur crédit documentaire lettre de crédit stand-by sécurisation de l'acheteur cautions garanties sûretés pratique des garanties jurisprudence RUU 600 |
| Index. décimale : |
332.742 : Crédit commercial, marchand, industriel |
| Résumé : |
Face aux risques de non-paiement, les exportateurs ont tendance à recourir à toute la panoplie des sécurisations proposées par les banques et les assureurs-crédit et, en premier lieu, au crédit documentaire. Les acheteurs, quant à eux, requièrent la mise en place de couvertures en leur faveur. En plus des clauses contractuelles, parfois âprement négociées, ils exigent le plus souvent des cautionnements ou des garanties bancaires pour se prémunir contre les risques de défaillance de leurs fournisseurs. L'ouvrage traite, en première partie, de la protection des intérêts de l'exportateur au travers des crédits documentaires et des lettres de crédit stand-by. Il en décrit les mécanismes, présente les différentes formes et analyse la position de chacun des acteurs sous l'angle des risques et des sécurités obtenues. Il aborde également les crédits documentaires et stand-by à l'import, les exportateurs étant souvent eux-mêmes confrontés à des problématiques d'achat international. Ce guide intègre les dernières RUU 600 et propose une comparaison avec les règles précédentes ainsi qu'une approche géographique inédite. La seconde partie est consacrée à la sécurisation de l'acheteur par la mise en place de cautions et garanties de marché par l'exportateur. Après une présentation juridique- pour une bonne compréhension du sujet -, l'ouvrage développe les aspects pratiques : conseils aux exportateurs lors de la phase de négociation, puis de mise en place et de gestion. Il présente les différentes garanties et étudie les clauses à recommander ou à éviter. Il analyse le contexte de mise en jeu des garanties, détaille les recours offerts aux exportateurs et offre un panorama de la jurisprudence en la matière. Ce guide s'adresse à tous les acteurs du commerce international : PME, grandes entreprises exportatrices et professionnels du secteur bancaire, aux enseignants et étudiants en commerce international et en écoles de commerce. |
Crédits documentaires, lettres de crédit stand-by, cautions et garanties = Guide pratique [texte imprimé] / Hubert MARTINI, Auteur ; Dominique DEPRÉE, Auteur ; Joanne KLEIN-CORNEDE, Auteur . - La Revue Banque, 2007 . - 694 pages ; Broché. ISBN : 978-2-86325-481-3 Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
Droit bancaire et financier
Droit du commerce, droit du commerce international
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| Mots-clés : |
sécurisation du vendeur crédit documentaire lettre de crédit stand-by sécurisation de l'acheteur cautions garanties sûretés pratique des garanties jurisprudence RUU 600 |
| Index. décimale : |
332.742 : Crédit commercial, marchand, industriel |
| Résumé : |
Face aux risques de non-paiement, les exportateurs ont tendance à recourir à toute la panoplie des sécurisations proposées par les banques et les assureurs-crédit et, en premier lieu, au crédit documentaire. Les acheteurs, quant à eux, requièrent la mise en place de couvertures en leur faveur. En plus des clauses contractuelles, parfois âprement négociées, ils exigent le plus souvent des cautionnements ou des garanties bancaires pour se prémunir contre les risques de défaillance de leurs fournisseurs. L'ouvrage traite, en première partie, de la protection des intérêts de l'exportateur au travers des crédits documentaires et des lettres de crédit stand-by. Il en décrit les mécanismes, présente les différentes formes et analyse la position de chacun des acteurs sous l'angle des risques et des sécurités obtenues. Il aborde également les crédits documentaires et stand-by à l'import, les exportateurs étant souvent eux-mêmes confrontés à des problématiques d'achat international. Ce guide intègre les dernières RUU 600 et propose une comparaison avec les règles précédentes ainsi qu'une approche géographique inédite. La seconde partie est consacrée à la sécurisation de l'acheteur par la mise en place de cautions et garanties de marché par l'exportateur. Après une présentation juridique- pour une bonne compréhension du sujet -, l'ouvrage développe les aspects pratiques : conseils aux exportateurs lors de la phase de négociation, puis de mise en place et de gestion. Il présente les différentes garanties et étudie les clauses à recommander ou à éviter. Il analyse le contexte de mise en jeu des garanties, détaille les recours offerts aux exportateurs et offre un panorama de la jurisprudence en la matière. Ce guide s'adresse à tous les acteurs du commerce international : PME, grandes entreprises exportatrices et professionnels du secteur bancaire, aux enseignants et étudiants en commerce international et en écoles de commerce. |
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> Droit du commerce, droit du commerce international
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