Titre :	Droit des usages : 2ème édition
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Pierre MOUSSERON, Auteur
Mention d'édition :	2ème édition
Editeur :	LexisNexis
Année de publication :	2023
Importance :	450 pages
Format :	Broché
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-7110-4022-3
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Sources du droit et ouvrages généraux en droit
Mots-clés :	usage  force normative  formation des usages  preuve  application  disparition des usages
Résumé :	La pratique du Droit suppose une attention aux règles écrites et non-écrites. Parmi les règles non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative. Par-delà la diversité des ordres juridiques dans lesquels ils sont invoqués, ils soulèvent des questions communes : • Leur formation suppose l'examen de qualités objectives (détermination, délimitation, généralité) et subjectives (invocabilité et légitimité) ; • Leur application requiert l'analyse de leur preuve, de la variété de leurs effets (devoirs ou prérogatives) et de leur éventuelle modification ou transmission ; • Leur disparition relève de causes originales (désuétude, dénonciation, ...) et soulève des conséquences particulières. Le présent ouvrage est le premier manuel qui intègre cette face non-écrite du Droit dans la démarche juridique.

Droit des usages : 2ème édition [texte imprimé] / Pierre MOUSSERON, Auteur  . -  2ème édition . - LexisNexis, 2023 . - 450 pages ; Broché.
ISBN : 978-2-7110-4022-3
Langues : Français (fre)

Catégories :	Sources du droit et ouvrages généraux en droit
Mots-clés :	usage  force normative  formation des usages  preuve  application  disparition des usages
Résumé :	La pratique du Droit suppose une attention aux règles écrites et non-écrites. Parmi les règles non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative. Par-delà la diversité des ordres juridiques dans lesquels ils sont invoqués, ils soulèvent des questions communes : • Leur formation suppose l'examen de qualités objectives (détermination, délimitation, généralité) et subjectives (invocabilité et légitimité) ; • Leur application requiert l'analyse de leur preuve, de la variété de leurs effets (devoirs ou prérogatives) et de leur éventuelle modification ou transmission ; • Leur disparition relève de causes originales (désuétude, dénonciation, ...) et soulève des conséquences particulières. Le présent ouvrage est le premier manuel qui intègre cette face non-écrite du Droit dans la démarche juridique.