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Du bon usage de la contractualisation en droit de la propriété littéraire et artistique / Pierre-Dominique CERVETTI

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Du bon usage de la contractualisation en droit de la propriété littéraire et artistique Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-Dominique CERVETTI, Auteur Editeur : Presses universitaires d'Aix-Marseille Année de publication : 2014 Importance : 684 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7314-0950-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : contractualisation  droits subjectifs de propriété littéraire et artistique  droits moraux  droit objectif  élaboration de norme  formation collective  individuelle Index. décimale : 346.048 : Biens incorporels Du bon usage de la contractualisation en droit de la propriété littéraire et artistique [texte imprimé] / Pierre-Dominique CERVETTI, Auteur . - Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2014 . - 684 pages ; Broché. ISBN : 978-2-7314-0950-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Mots-clés : contractualisation  droits subjectifs de propriété littéraire et artistique  droits moraux  droit objectif  élaboration de norme  formation collective  individuelle Index. décimale : 346.048 : Biens incorporels

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2161	XXIX 2014 CER	Livre	CREDIMI 301	XXIX - Droit d'auteur	Disponible

Flexible droit / Jean CARBONNIER

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Flexible droit Titre original : Pour une sociologie du droit sans rigueur Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean CARBONNIER, Auteur Mention d'édition : 6ème édition Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 1988 Importance : 382 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00816-5 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : sociologie juridique  sociologie du droit  rigueur  droit  non-droit  droit objectif  droit subjectif  incertitudes  famille  propriété  contrat Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Flexible droit = Pour une sociologie du droit sans rigueur [texte imprimé] / Jean CARBONNIER, Auteur  . -  6ème édition . - LGDJ Lextenso, 1988 . - 382 pages ; Broché. ISBN : 978-2-275-00816-5 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : sociologie juridique  sociologie du droit  rigueur  droit  non-droit  droit objectif  droit subjectif  incertitudes  famille  propriété  contrat Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1499	II 1988 CAR	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Flexible droit / Jean CARBONNIER

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Flexible droit Titre original : Textes pour une sociologie du droit sans rigueur Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean CARBONNIER, Auteur Mention d'édition : 5ème édition Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 1983 Importance : 368 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01032-8 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : sociologie juridique  sociologie du droit  rigueur  droit  non-droit  droit objectif  droit subjectif  incertitudes  famille  propriété  contrat Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Flexible droit = Textes pour une sociologie du droit sans rigueur [texte imprimé] / Jean CARBONNIER, Auteur  . -  5ème édition . - LGDJ Lextenso, 1983 . - 368 pages ; Broché. ISBN : 978-2-275-01032-8 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : sociologie juridique  sociologie du droit  rigueur  droit  non-droit  droit objectif  droit subjectif  incertitudes  famille  propriété  contrat Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1501	II 1983 CAR	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible

Flexible droit / Jean CARBONNIER

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Flexible droit Titre original : Textes pour une sociologie du droit sans rigueur Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean CARBONNIER, Auteur Mention d'édition : 5ème édition Editeur : LGDJ Lextenso Année de publication : 1979 Importance : 350 pages Format : Broché ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01185-1 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : sociologie juridique  sociologie du droit  rigueur  droit  non-droit  droit objectif  droit subjectif  incertitudes  famille  propriété  contrat Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue Flexible droit = Textes pour une sociologie du droit sans rigueur [texte imprimé] / Jean CARBONNIER, Auteur  . -  5ème édition . - LGDJ Lextenso, 1979 . - 350 pages ; Broché. ISBN : 978-2-275-01185-1 Langues : Français (fre) Catégories : Sources du droit et ouvrages généraux en droit Mots-clés : sociologie juridique  sociologie du droit  rigueur  droit  non-droit  droit objectif  droit subjectif  incertitudes  famille  propriété  contrat Index. décimale : 000 - pas d'indexation décimale connue

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1502	II 1979 CAR	Livre	CREDIMI 301	II - Sources du droit et ouvrages généraux en droit (ex. : pluralisme…)	Disponible