Titre :	Le contrat d'entreprise
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Françoise LABARTHE, Auteur ; Cyril NOBLOT, Auteur
Editeur :	LGDJ Lextenso
Année de publication :	2008
Collection :	Traité des contrats
Importance :	896 pages
Format :	Broché
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-275-03211-5
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Droit des contrats spéciaux
Mots-clés :	contrat d'entreprise  qualification  formation  objet  preuve  effets  engagements pécuniaires  engagements en nature
Index. décimale :	346.440 24 : Droit des contrats de louage de service - France
Résumé :	Au sein des contrats spéciaux, dans un monde d'économie de services accrue, le contrat d'entreprise joue désormais un rôle majeur. C'est sous sa bannière que se conclut la majorité des prestations de services. Utilisé par des professionnels aux compétences fort variées, il offre, de ce fait, divers visages. Cette multiplicité d'emplois ne lui fait cependant pas perdre son essence. Elle fait de lui un contrat vivant à la souplesse éprouvée. N'en demeure pas moins une unité du contrat que cette étude veut mettre en relief, et ce à partir des textes, de la jurisprudence et de l'effort de systématisation de la doctrine. Certes le contrat d'entreprise a essaimé et des domaines plus spéciaux, mais qui lui sont directement rattachés, comme le droit de la construction ou le droit des transports, sont devenus des sujets à part entière. Le présent ouvrage est consacré au droit commun du contrat d'entreprise, tout en faisant une place à ces domaines lorsque cela est nécessaire pour un meilleur exposé ou une meilleure compréhension du droit positif. L'examen précis de ce dernier est ainsi l'occasion de permettre à la fois aux théoriciens de trouver diverses pistes de réflexion et aux praticiens des réponses aux questions posées. Comme pour tous les contrats spéciaux, l'identification du contrat est un élément important. L'ouvrage traite donc d'abord de la qualification. Ce sont ensuite deux points plus classiques qui sont étudiés, la formation et les effets, l'ensemble étant consacré aux particularités du contrat d'entreprise. Françoise Labarthe, agrégée des facultés de droit, est professeur à l'Université Paris-Sud 11. Responsable de la mention du master II « Droit fondamental et appliqué », elle dirige la spécialité M2 recherche « Droit privé fondamental ». Cyril Noblot est maître de conférences à l'Université de Reims. Il y enseigne notamment le droit des contrats spéciaux et le droit de la construction. Il intervient également dans le master II « Droit de la construction et de l'aménagement urbain » à l'Université Paris-Sud 11.

Le contrat d'entreprise [texte imprimé] / Françoise LABARTHE, Auteur ; Cyril NOBLOT, Auteur . - LGDJ Lextenso, 2008 . - 896 pages ; Broché. - (Traité des contrats) .
ISBN : 978-2-275-03211-5
Langues : Français (fre)

Catégories :	Droit des contrats spéciaux
Mots-clés :	contrat d'entreprise  qualification  formation  objet  preuve  effets  engagements pécuniaires  engagements en nature
Index. décimale :	346.440 24 : Droit des contrats de louage de service - France
Résumé :	Au sein des contrats spéciaux, dans un monde d'économie de services accrue, le contrat d'entreprise joue désormais un rôle majeur. C'est sous sa bannière que se conclut la majorité des prestations de services. Utilisé par des professionnels aux compétences fort variées, il offre, de ce fait, divers visages. Cette multiplicité d'emplois ne lui fait cependant pas perdre son essence. Elle fait de lui un contrat vivant à la souplesse éprouvée. N'en demeure pas moins une unité du contrat que cette étude veut mettre en relief, et ce à partir des textes, de la jurisprudence et de l'effort de systématisation de la doctrine. Certes le contrat d'entreprise a essaimé et des domaines plus spéciaux, mais qui lui sont directement rattachés, comme le droit de la construction ou le droit des transports, sont devenus des sujets à part entière. Le présent ouvrage est consacré au droit commun du contrat d'entreprise, tout en faisant une place à ces domaines lorsque cela est nécessaire pour un meilleur exposé ou une meilleure compréhension du droit positif. L'examen précis de ce dernier est ainsi l'occasion de permettre à la fois aux théoriciens de trouver diverses pistes de réflexion et aux praticiens des réponses aux questions posées. Comme pour tous les contrats spéciaux, l'identification du contrat est un élément important. L'ouvrage traite donc d'abord de la qualification. Ce sont ensuite deux points plus classiques qui sont étudiés, la formation et les effets, l'ensemble étant consacré aux particularités du contrat d'entreprise. Françoise Labarthe, agrégée des facultés de droit, est professeur à l'Université Paris-Sud 11. Responsable de la mention du master II « Droit fondamental et appliqué », elle dirige la spécialité M2 recherche « Droit privé fondamental ». Cyril Noblot est maître de conférences à l'Université de Reims. Il y enseigne notamment le droit des contrats spéciaux et le droit de la construction. Il intervient également dans le master II « Droit de la construction et de l'aménagement urbain » à l'Université Paris-Sud 11.